Succéssion
Bonjour, a vous -- lanoune122425 mon papa es décédé il y a 14 mois le notaire nous convoque pour le partage de la succession dans combien de ...
Bonjour, a vous -- lanoune122425 mon papa es décédé il y a 14 mois le notaire nous convoque pour le partage de la succession dans combien de ...
Nous sommes trois enfants devant heriter de nos parents decedes .L un d entre nous n a pas donne de nouvelles depuis 10 ans et nous ne savons pas ou i...
Bonjour, Dans le cadre du régime de la communauté d'acquêts, une récompense due par la communauté à la succession veut-il dire que le conjoint su...
J'ai accepté l'héritage de ma grand-mère, qui n'est toujours pas réglé, ma mère est morte, à la mort de mon père, j'ai fait le necessaire auprès du tr...
Ma maman est veuve, j'ai 2 soeurs et 3 enfants, l'une de mes soeurs à 3 enfants et l'autre qui est handicapée n' a pas d'enfant. Maman persuadée que s...
Nous sommes 3 héritiers. Le testament a été ouvert sans que j'ai été invité ou convoqué chez le notaire. Je n ai donc pas assisté à son ouverture. Cel...
Bonjour, Mon fils, nu-propriétaire de mon appartement, dont je lui ai fait donation sous mon usufruit il y a dix ans, aura besoin de le vendre sitôt...
je voudrais savoir le notaire d'une personne décédée en 2012 comment faire.
Bonjour, Mon père nous a quitté il y aura un an dans un mois. IL était divorcé de notre mère depuis 1994,mais n'avait pas fait de séparation de bien...
Bonjour , mon neveu actuellement agriculteur en location sur la propriété de son grand-père voudrait percevoir les indemnités d'assurance incendie de ...
Bonjour, J' ai acheté une maison en viager à mes parents. J' ai fais un agrandissement avec leurs accord. De leurs vivant j' ai vendu ma maison en...
Bonjour , voilà je suis un jeune homme de bientôt 25 ans, j'habite chez ma mère, j'ai deux demi soeurs ainées qui ont déjà leur particulier. Mon père...
Bonjour, je sollicite votre aide afin d'obtenir quelques éclaircissements sur une situation que je vous expose : ma belle-mère a fait construire u...
Bonjour, Nous souhaitons, mon épouse et moi, changer de régime matrimonial. Nous nous sommes mariés en septembre 2011 sous le régime de la communauté...
Bonjour, J'ai perdu mon père en 2011. Il était marocain. Je n'ai vu mon père que très rarement ces dernieres année mais lorsque j'ai appris qu'il ...
Bonjour, 1ère question : Dans le cadre d'une pension versée par la caisse de retraite et remboursable à la succession, la caisse de retraite n'éta...
Bonjour, Mon père est décédé le 06 octobre 2008. De 1995 et jusqu'à son décés il a perçu 1 allocation par l'assurance retraite pour 1 montant tota...
Bonjour, Je n'arrive pas à trouver un expert en mobilier pour une succession. Où chercher. Merci.
Bonjour, Dans un premier temps je remercie tous ceux qui pourront m'aider ;-) Mon père est décédé en 2012. Un acte notarié fixait la donation a...
Bonjour, suite au décès de l'oncle de ma mère en 1988 le notaire n'a jamais procéder à l'ouverture du testament(je précise que cet oncle a voulu que m...
Bonjour, Je suis enfant d un premier lit de ma mère récemment decedee , qui s est remariee et à eu trois autres enfnant d un second mariage , ma mèr...
Bonjour Mon père décédé a fait une donation au dernier survivant, donc ma mère est bénéficiaire. Enfant non désirée, élevée par ma grand-mère, et af...
Monsieurs Bonjour Pouvez vous m'informer le E-mail de CARDIF Assurance VIE - Sevice Successions CARDIF - CARDIF Equipe R - TSA 30001 92729 NANTERRE...
Bonjour, je reçois à ce jour les papiers de la succession de mon oncle . sur un patrimoine de 180000 euros .1 soeur et 4 nieces . 1/3 pour la soeur...
Bonjour, je viens vers vous aujourd'hui, car j'ai, vous vous-en doutez un problème. En 2013, ma mère dont je m'occupe à temps plein (vois présenta...
Bonjour, le notaire est en charge de régler une succession depuis avril 2013. La succession porte sur un capital de 66000€. Nous sommes 6 ayants dro...
Bonjour, J'espère être sur le bon forum. Mes parents ont fait don à mes soeurs et à moi-même d'un appartement qu'ils occupent actuellement (ils...
Bonjour, Je souhaite quelques renseignements fiables car je n'ai aucune confiance dans le notaire qui s'occupe de la succession des mes parents. En...
J' ai acheté un terrain en viager à mes parents. 1° - Ai - je le doit de construire sans leur accord ? 2° - Si je construis ai-je obligation d' avo...
Bonsoir, Ma femme est décédée me laissant avec nos 2 enfants mineurs (16,5 et 14,5 ans). Nous étions mariés sous le regime de la séparation. La p...
Bonjour, si je me renseigne aupres du notaire pour ma succession, ma consultation est elle payante ?? COMBIEN ??? CORDIALEMENT MERCI
Bonjour, Suite à un licenciement économique j'ai perçu après transaction une indemnité de 70 000 €uros. Cette indemnité est-elle un bien propre...
bonjour j'ai ma soeur qui est décédée mes parents ont fait une donation donc la part de ma soeur revient à mon neveu fils unique voila la question est...
bonjour Ma grand mère est décédée en avril ,je suis en tant que petit fille en ligne directe avec mon frère, ma mère étant pré décédée (2003). En...
Bonjour, je voudrais savoir si lorsque nous recevons une donation provenant de l'étranger nous avons des taxes et frais divers à régler ? Je pré...
Bonjour, si je vends en temps que propriétaire les pins en coupe rase d'une parcelle et que mon père en a l'usufruit, à combien correspond sa part ...
j ai vendu une propriété mais ses divisée en trois parcelle une était pour nous une parcelle était pour moi et ma soeur et une autre était divisé en 8...
Bonsoir , est'il possible de favorisé une personne lors d'une succession ? Ma grand mere a 2 enfants Elle dispose de plusieurs bien immobilier...
M.X est débiteur d'une somme d'argent vis-à-vis de M.Y. Actuellement, bien que cette dette soit reconnue par le juge, M. X refuse de payer la dette à ...
Bonjour, Mon mari vient de décéder. Nous n'avons aucun bien immobilier en commun, une voiture qui n'est plus coté, à part quelques economies sur un c...
Bonjour, Je suis pacsé et je dois signer un sous seing pour l'achat d'une résidence principale. Le notaire m'a demandé le pacs alors je lui ai envoy...
Bonjour, Mon père est décédé en janvier de cette année. Nous sommes 2 enfants, jeunes adultes en ménage, à hériter de la moitié de la maison qu'il ...
bonjour, j'ai acquis en 2002 une maison en viager de la tante à ma mère.ma grande tante est décédée depuis maintenant 5 ans. je souhaiterai aujourd'h...
Bonjour, je vais avoir un héritage mais j'aurais que 1/20éme sur 240000 !!pouvez vous me dire combien cela me feras ?? merci de vos réponse
Bonjour, J'ai besoin de réponses à mes questions. En effet, mon père est décédé lorsque j'étais enfant. Mes parents n'étant pas mariés, j'ai re...
Bonjour, Cas d'une succession sans héritier réservataire. Pierre est désigné par testament comme légataire universel des comptes bancaires du testam...
Bonjour, Dans le cadre de la succession d'un conjoint, comment se calcule la récompense due à la succession sur un appartement acquis par la commun...
Bonjour, Nous sommes 6 frères et soeurs propriétaires d'un bien immobilier en indivision. Suite à des problèmes récurrents de gestion, quatre d'entr...
BONJOUR, ma belle mère est décédée il y a un an, les deux enfants ont reçu leur part héritage sauf, une maison qui reste a départager. Môn compagnon...
Bonjour, Etant résident belge âgé de 65 ans, je souhaite donner à ma fille belge et majeure, depuis peu résidente en France sous statut d'expat, une...
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