Donation a une personne etrangere
DRY AIR
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Modifié par GrandCaribou le 5/01/2014 à 18:23
JAZZO77 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 12 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 août 2023 - 15 mai 2014 à 13:00
JAZZO77 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 12 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 août 2023 - 15 mai 2014 à 13:00
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roudoudou22
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29 mars 2023
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2 févr. 2014 à 10:57
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Votre père a 87 ans, tout ce qu'il a gagné lui appartient.
Je comprends bien que vous teniez à votre héritage, mais vous devez aussi le laisser vivre.
Il semble que vos insistances ait eu l'effet inverse de ce que vous escomptiez. Vous en avez sans doute trop fait.
Essayez de changer d'attitude vis à vis de lui au lieu de considérer d'abord votre héritage, accordez plus tôt la priorité à vos bons rapports.
Je comprends bien que vous teniez à votre héritage, mais vous devez aussi le laisser vivre.
Il semble que vos insistances ait eu l'effet inverse de ce que vous escomptiez. Vous en avez sans doute trop fait.
Essayez de changer d'attitude vis à vis de lui au lieu de considérer d'abord votre héritage, accordez plus tôt la priorité à vos bons rapports.
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 5/01/2014 à 18:34
Modifié par Sorgin le 5/01/2014 à 18:34
Bonjour,
Les biens dont vous parlez appartenaient-ils également à votre mère, qui suppose-t'on, est la dame dont votre père est veuf ? dans ce cas, la succession de votre mère a-t'elle été réglée et quels sont les droits de votre père (usufruit ? autre ?). Votre père ne peut disposer que des biens dont il est plein propriétaire, et sur ces biens il ne peut disposer que de la moitié (l'autre moitié étant votre réserve héréditaire), par contre il peut éventuellement donner un droit d'usage et d'habitation dans "sa" maison à sa nouvelle compagne, ce qui vu son âge serait assez contrariant pour vous...
Dans l'hypothèse où votre père est effectivement affaibli par l'âge ou une maladie risquant d'altérer son jugement, il serait prudent de demander une mise sous curatelle. Cela obligerait votre père à être assisté de son curateur pour toute donation. Il pourrait toutefois établir son testament seul.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10424
Une tutelle serait encore plus contraignante pour lui, mais peut-être un peu sévère.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2120
Cdlt
Les biens dont vous parlez appartenaient-ils également à votre mère, qui suppose-t'on, est la dame dont votre père est veuf ? dans ce cas, la succession de votre mère a-t'elle été réglée et quels sont les droits de votre père (usufruit ? autre ?). Votre père ne peut disposer que des biens dont il est plein propriétaire, et sur ces biens il ne peut disposer que de la moitié (l'autre moitié étant votre réserve héréditaire), par contre il peut éventuellement donner un droit d'usage et d'habitation dans "sa" maison à sa nouvelle compagne, ce qui vu son âge serait assez contrariant pour vous...
Dans l'hypothèse où votre père est effectivement affaibli par l'âge ou une maladie risquant d'altérer son jugement, il serait prudent de demander une mise sous curatelle. Cela obligerait votre père à être assisté de son curateur pour toute donation. Il pourrait toutefois établir son testament seul.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10424
Une tutelle serait encore plus contraignante pour lui, mais peut-être un peu sévère.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2120
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DRY AIR
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11 mars 2023
7 janv. 2014 à 13:05
7 janv. 2014 à 13:05
Tout d'abord, je vous remercie d'avoir répondu si rapidement à ma question.
Mon dernier entretien téléphonique avec mon père ne fait que confirmer qu'il "déraille" de + en +.Ce qui sûr, c'est qu'il connaît cette "amie" depuis plusieurs années. J'ai eu l'occasion de la croiser 1 fois et du peu d'échange que j'ai eu avec elle, je ne comprends pas comment une personne aussi vive et apparemment très intelligente peut trouver un intérêt chez un vieux monsieur qui devient de + en + un "légume"... si ce n'est pour son argent! (... et mon héritage, j'en conviens quand mon père aura fermé les yeux).
Aussi, suivant vos conseils, j'envisage maintenant sérieusement de le mettre sous curatelle. Mais, peut-on forcer une personne à s'y soumettre (car il faut un certificat médical pour le dossier et mon père n'acceptera pas un examen) ? Faut-il l'emmener de force et prendre le risque d'une rupture définitive de nos relations ?.
Cordialement
Mon dernier entretien téléphonique avec mon père ne fait que confirmer qu'il "déraille" de + en +.Ce qui sûr, c'est qu'il connaît cette "amie" depuis plusieurs années. J'ai eu l'occasion de la croiser 1 fois et du peu d'échange que j'ai eu avec elle, je ne comprends pas comment une personne aussi vive et apparemment très intelligente peut trouver un intérêt chez un vieux monsieur qui devient de + en + un "légume"... si ce n'est pour son argent! (... et mon héritage, j'en conviens quand mon père aura fermé les yeux).
Aussi, suivant vos conseils, j'envisage maintenant sérieusement de le mettre sous curatelle. Mais, peut-on forcer une personne à s'y soumettre (car il faut un certificat médical pour le dossier et mon père n'acceptera pas un examen) ? Faut-il l'emmener de force et prendre le risque d'une rupture définitive de nos relations ?.
Cordialement
Vous ne pouvez pas forcer votre père à se soumettre à un examen médical pourtant obligatoire pour une demande de mise sous curatelle. Peut-être auriez-vous intérêt à rencontrer d'abord son médecin traitant afin d'obtenir son éventuel support.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21667
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21667
Mon dernier entretien téléphonique avec mon père ne fait que confirmer qu'il "déraille" de + en +
Non seulement il faut un examen par un médecin spécialisé (liste au greffe des Tutelles), mais aussi un entretien avec le juge (ce qui n'est pas anormal).
Le fait que votre père ait des trous de mémoire n'est pas de nature justifier une mesure de protection, dès lors qu'il ne se met pas en danger.
Le fait qu'il ait rencontré une "copine" non plus,
et le fait que vous ayez peur pour votre héritage, pas plus.
Car ce que le juge appréciera, ce n'est pas votre intérêt à vous mais celui de votre père. La mise en place d'une mesure de protection ne peut se concevoir que si la personne à protégée agit contre son propre intérêt, ce qu'il vous faudra démontrer.
Non seulement il faut un examen par un médecin spécialisé (liste au greffe des Tutelles), mais aussi un entretien avec le juge (ce qui n'est pas anormal).
Le fait que votre père ait des trous de mémoire n'est pas de nature justifier une mesure de protection, dès lors qu'il ne se met pas en danger.
Le fait qu'il ait rencontré une "copine" non plus,
et le fait que vous ayez peur pour votre héritage, pas plus.
Car ce que le juge appréciera, ce n'est pas votre intérêt à vous mais celui de votre père. La mise en place d'une mesure de protection ne peut se concevoir que si la personne à protégée agit contre son propre intérêt, ce qu'il vous faudra démontrer.
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DRY AIR
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11 mars 2023
7 janv. 2014 à 19:13
7 janv. 2014 à 19:13
Merci roudoudou22 pour votre avis sur la situation.
Je ne sais pas à quel stade on peut considérer qu'une personne n'a pas vraiment tout sa tête.
Dans le cas présent, on peut lui répéter 3 fois la même chose en 2mn : il ne retient plus... et c'est usant !.
Quoiqu'il en soit, je comprends que je ne peux absolument rien faire pour le protéger et son "amie" va pouvoir en faire ce qu'elle veut !.
Cordialement
Je ne sais pas à quel stade on peut considérer qu'une personne n'a pas vraiment tout sa tête.
Dans le cas présent, on peut lui répéter 3 fois la même chose en 2mn : il ne retient plus... et c'est usant !.
Quoiqu'il en soit, je comprends que je ne peux absolument rien faire pour le protéger et son "amie" va pouvoir en faire ce qu'elle veut !.
Cordialement
Quoiqu'il en soit, je comprends que je ne peux absolument rien faire pour le protéger
Non, c'est faux.
Vous pouvez au moins essayer de voir si son médecin traitant, qui doit très bien le connaître, pense qu'il faut le protéger. S'il "déraille" autant que vous le dites, il ne verra pas la différence entre une visite de son médecin traitant ou une visite du médecin agréé, ou bien les deux pourraient venir le voir chez lui de concert.
Non, c'est faux.
Vous pouvez au moins essayer de voir si son médecin traitant, qui doit très bien le connaître, pense qu'il faut le protéger. S'il "déraille" autant que vous le dites, il ne verra pas la différence entre une visite de son médecin traitant ou une visite du médecin agréé, ou bien les deux pourraient venir le voir chez lui de concert.
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11 mars 2023
7 janv. 2014 à 20:40
7 janv. 2014 à 20:40
Le problème est que je ne peux plus contacter son médecin traitant avec qui je m'étais entretenu il y a deux ans (et qui lui avait délivré une ordonnance pour des tests de mémoire, ordonnance qu'il a jetée !).
En effet, lors de l'unique conversation tél. que j'ai eu avec l'amie de mon père , cette dernière m'a annoncé qu'elle s'occupait très bien de lui .... et lui avait choisi un autre médecin traitant !
J'en arrive même à me demander s'ils ne sont déjà pacsés !
En effet, lors de l'unique conversation tél. que j'ai eu avec l'amie de mon père , cette dernière m'a annoncé qu'elle s'occupait très bien de lui .... et lui avait choisi un autre médecin traitant !
J'en arrive même à me demander s'ils ne sont déjà pacsés !
Bon, de toutes manières, à 87 ans, que voulez-vous qu'il lui arrive. Laissez-le vivre, s'il est heureux tant mieux pour lui. Lorsqu'il décédera vous pourrez sans doute récupérer ce qui vient de votre mère (vous n'avez pas répondu à ce sujet), et pour le reste, considérez que ce n'est pas à vous, c'est à votre père et il en fait ce qu'il veut.
DRY AIR
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11 mars 2023
2 févr. 2014 à 09:56
2 févr. 2014 à 09:56
Le bien (l'appartement) dont -il est question appartenait également à ma mère.
Dans la déclaration de succession, suite à son décès, la répartition était la suivante :
- Quote-part : totalité de l'usufruit était de 3/10° pour mon père (aujourd'hui âgé de 87 ans)
- Quote-part : totalité en nue- propriété d'une valeur de 7/10° pour moi.
La situation actuelle est telle qu'il ne veut me voir qu'en présence de sa « dame » et surtout pas dans l'appartement. Est-il en droit de me refuser l'accès de l'appartement ?.
Selon les propos (au tél) de cette dame, il a extrêmement peur que je conduise directement, de force, dans une maison de retraite. Il vit quasiment à plein temps chez elle. Elle, m'a d'ailleurs précisé, au passage qu'elle ferait tout ce qu'elle pourrait si j'avais l'intention de « le placer »!.
Bref, il m'a fallu prendre un rendez-vous avec mon père (uniquement par le biais de cette dame) pour le retrouver au restaurant dans 2 semaines et lui demander, entre autres, sous quel jour il m'a décrit à son amie (cela ne doit pas être bien beau !!!!) et je doute qu'il soit franc... je crains même qu"il annule le rendez-vous d'ici là !.
Un petit détail supplémentaire : mon père a une assurance vie dont je suis « en principe » le bénéficiaire (contrat avant 2008). Je pense qu'il est légitime que je me pose des questions car si d'ici 4, 5 6 ans , voire plus, il faut effectivement le placer ... et qu'il n'y a plus rien dans le portefeuille, ce n'est pas elle qui paiera !?.
Merci pour vos commentaires.
Dans la déclaration de succession, suite à son décès, la répartition était la suivante :
- Quote-part : totalité de l'usufruit était de 3/10° pour mon père (aujourd'hui âgé de 87 ans)
- Quote-part : totalité en nue- propriété d'une valeur de 7/10° pour moi.
La situation actuelle est telle qu'il ne veut me voir qu'en présence de sa « dame » et surtout pas dans l'appartement. Est-il en droit de me refuser l'accès de l'appartement ?.
Selon les propos (au tél) de cette dame, il a extrêmement peur que je conduise directement, de force, dans une maison de retraite. Il vit quasiment à plein temps chez elle. Elle, m'a d'ailleurs précisé, au passage qu'elle ferait tout ce qu'elle pourrait si j'avais l'intention de « le placer »!.
Bref, il m'a fallu prendre un rendez-vous avec mon père (uniquement par le biais de cette dame) pour le retrouver au restaurant dans 2 semaines et lui demander, entre autres, sous quel jour il m'a décrit à son amie (cela ne doit pas être bien beau !!!!) et je doute qu'il soit franc... je crains même qu"il annule le rendez-vous d'ici là !.
Un petit détail supplémentaire : mon père a une assurance vie dont je suis « en principe » le bénéficiaire (contrat avant 2008). Je pense qu'il est légitime que je me pose des questions car si d'ici 4, 5 6 ans , voire plus, il faut effectivement le placer ... et qu'il n'y a plus rien dans le portefeuille, ce n'est pas elle qui paiera !?.
Merci pour vos commentaires.
Le bien (l'appartement) dont -il est question appartenait également à ma mère.
Dans la déclaration de succession, suite à son décès, la répartition était la suivante :
- Quote-part : totalité de l'usufruit était de 3/10° pour mon père (aujourd'hui âgé de 87 ans)
- Quote-part : totalité en nue- propriété d'une valeur de 7/10° pour moi.
C'est déjà ça, vous n'avez pas tout perdu, la moitié de l'appartement sera à vous après le décès de votre père.
Et comme vous êtes fils unique, l'autre moitié ne pourra pas vous échapper (réserve héréditaire), au moins son équivalent en valeur.
Est-il en droit de me refuser l'accès de l'appartement ?.
Oui bien sûr ; il en est usufruitier, il est chez lui et y reçoit qui il veut.
mon père a une assurance vie dont je suis « en principe » le bénéficiaire (contrat avant 2008). Je pense qu'il est légitime que je me pose des questions car si d'ici 4, 5 6 ans , voire plus, il faut effectivement le placer ... et qu'il n'y a plus rien dans le portefeuille, ce n'est pas elle qui paiera !?.
Qu'il ait ou pas une assurance-vie (dans la logique des choses, vous ne devriez même pas être au courant) ne change rien au fait que c'est vous qui êtes son obligé alimentaire.
Je comprends bien que vous vous posiez des questions, mais il n'y a rien à faire à part demander la protection que constitue une curatelle ou une tutelle (qui obligerait votre père à obtenir l'accord du tuteur ou du juge des tutelles pour se marier ou faire des donations, par exemple) ; si vous connaissez son ancien médecin, peut-être connaît-il le nom de son nouveau médecin ; il ne vous le dira peut-être pas, sous le sceau du secret professionnel, mais qui sait....
Dans la déclaration de succession, suite à son décès, la répartition était la suivante :
- Quote-part : totalité de l'usufruit était de 3/10° pour mon père (aujourd'hui âgé de 87 ans)
- Quote-part : totalité en nue- propriété d'une valeur de 7/10° pour moi.
C'est déjà ça, vous n'avez pas tout perdu, la moitié de l'appartement sera à vous après le décès de votre père.
Et comme vous êtes fils unique, l'autre moitié ne pourra pas vous échapper (réserve héréditaire), au moins son équivalent en valeur.
Est-il en droit de me refuser l'accès de l'appartement ?.
Oui bien sûr ; il en est usufruitier, il est chez lui et y reçoit qui il veut.
mon père a une assurance vie dont je suis « en principe » le bénéficiaire (contrat avant 2008). Je pense qu'il est légitime que je me pose des questions car si d'ici 4, 5 6 ans , voire plus, il faut effectivement le placer ... et qu'il n'y a plus rien dans le portefeuille, ce n'est pas elle qui paiera !?.
Qu'il ait ou pas une assurance-vie (dans la logique des choses, vous ne devriez même pas être au courant) ne change rien au fait que c'est vous qui êtes son obligé alimentaire.
Je comprends bien que vous vous posiez des questions, mais il n'y a rien à faire à part demander la protection que constitue une curatelle ou une tutelle (qui obligerait votre père à obtenir l'accord du tuteur ou du juge des tutelles pour se marier ou faire des donations, par exemple) ; si vous connaissez son ancien médecin, peut-être connaît-il le nom de son nouveau médecin ; il ne vous le dira peut-être pas, sous le sceau du secret professionnel, mais qui sait....
Le problème est que je ne peux plus contacter son médecin traitant avec qui je m'étais entretenu il y a deux ans (et qui lui avait délivré une ordonnance pour des tests de mémoire, ordonnance qu'il a jetée !).
Pourquoi ne pouvez-vous plus contacter son médecin ?
Pourquoi ne pouvez-vous plus contacter son médecin ?
DRY AIR
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11 mars 2023
2 févr. 2014 à 13:11
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Encore merci SORGIN pour vos réponses précises point par point.
Il semble que vous ayez bien compris la situation. Je ne suis pas contre, bien au contraire (et je lui ai dit plusieurs fois !), que mon père puisse finir sa vie sans être seul (cela peut contribuer à une dégénérescence moins rapide de son cerveau, entre autres) ... mais je ne suis pas du tout sûr de la moralité de la personne qu'il a choisie et qui semble avoir un ascendant très important sur lui.
Qu'a-t-il bien pu raconter sur moi ?. J'avoue avoir du mal aussi, à oublier qu'il m'a traité de "crevure" et m'a menacé de prendre un avocat à mon encontre il y a 1 an quand je lui ai dit que ce serait bien qu'il prenne un traitement de fond pour conserver au maximum sa mémoire.
Il n'est pas question de gérer ses comptes bancaires mais j'avoue être inquiet si cette femme ("qui sort beaucoup et a beaucoup d'amis") vide son patrimoine et que j'ai du mal, à cause d'elle, à assumer mon devoir d'obligé alimentaire.
... et s'ils se marient ???
Il semble que vous ayez bien compris la situation. Je ne suis pas contre, bien au contraire (et je lui ai dit plusieurs fois !), que mon père puisse finir sa vie sans être seul (cela peut contribuer à une dégénérescence moins rapide de son cerveau, entre autres) ... mais je ne suis pas du tout sûr de la moralité de la personne qu'il a choisie et qui semble avoir un ascendant très important sur lui.
Qu'a-t-il bien pu raconter sur moi ?. J'avoue avoir du mal aussi, à oublier qu'il m'a traité de "crevure" et m'a menacé de prendre un avocat à mon encontre il y a 1 an quand je lui ai dit que ce serait bien qu'il prenne un traitement de fond pour conserver au maximum sa mémoire.
Il n'est pas question de gérer ses comptes bancaires mais j'avoue être inquiet si cette femme ("qui sort beaucoup et a beaucoup d'amis") vide son patrimoine et que j'ai du mal, à cause d'elle, à assumer mon devoir d'obligé alimentaire.
... et s'ils se marient ???
... et s'ils se marient ???
Vous aurez un nouvel obligé alimentaire à vos côtés (son épouse), et peut-être un petit frère avec qui partager votre héritage... ;-)
Pensez à lâcher prise, vous avez fait ce que vous pouviez, pour le reste... la vie de votre père ne vous appartient pas, sa fortune non plus.
Vous aurez un nouvel obligé alimentaire à vos côtés (son épouse), et peut-être un petit frère avec qui partager votre héritage... ;-)
Pensez à lâcher prise, vous avez fait ce que vous pouviez, pour le reste... la vie de votre père ne vous appartient pas, sa fortune non plus.
DRY AIR
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11 mars 2023
2 févr. 2014 à 20:37
2 févr. 2014 à 20:37
merci à Sorgin et Roudoudou22 pour vos conseils !. Je vais y réfléchir ...
JAZZO77
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12 août 2023
15 mai 2014 à 13:00
15 mai 2014 à 13:00
Désolé de vous déranger à nouveau... la situation se dégrade.
J'ai invité au restaurant mon père et son "amie" pour une rencontre (... et découvrir cette dame).
Mon père ne s'est quasiment pas exprimé durant le repas. En revanche, elle a beaucoup parlé : veuve deux fois, le dernier homme avec qui elle a vécu (...et qui est mort lui aussi !) lui a offert l'appartement qu'elle occupe aux portes du bois de Vincennes en remerciements de s'être occupée de lui ! (elle nous l'a dit pour nous prouver qu'elle n'attendait rien de mon père !). Soit !
Aujourd'hui, la situation est que nous ne pouvons avoir des nouvelles de mon père qu'en passant par elle.
En effet, il ne répond plus aux messages laissés sur son téléphone, ne rappelle pas. Bref, les amis et la famille s'inquiètent et m'appellent. Ma femme a donc contacté cette dame. En guise de réponse, elle a demandé à épouse "d'arrêter de traumatiser mon père" pas ses appels. Un couple d'amis qui régulièrement appellent mon père a réussi (tél donné par la concierge) à contacter cette femme. Elle n'a pas voulu donner suite car : "ce sont des gens à histoire" (ellle ne les connaît même pas !).
Outre le fait qu'il continue à raconter à qui veut bien l'entendre que je veux le mettre sous tutelle (.... et je pense MAINTENANT que c'est ce je devrais faire), je me demande si je ne devrais pas, au point où en est la situation, porter plainte contre elle car, à l'évidence mon père est sous influence.
Détail : ses décomptes bancaires sont introuvables (j'ai eu l'occasion de chercher ...mais en vain ).
Avant notre rendez-vous au restaurant, j'ai tenté d'avoir une petite discussion avec mon père : il ne sait pas quelle âge elle a, ne sait rien du fils qu'elle a ...(ou peutêtre a-til tout oublié !)
Merci des conseils
J'ai invité au restaurant mon père et son "amie" pour une rencontre (... et découvrir cette dame).
Mon père ne s'est quasiment pas exprimé durant le repas. En revanche, elle a beaucoup parlé : veuve deux fois, le dernier homme avec qui elle a vécu (...et qui est mort lui aussi !) lui a offert l'appartement qu'elle occupe aux portes du bois de Vincennes en remerciements de s'être occupée de lui ! (elle nous l'a dit pour nous prouver qu'elle n'attendait rien de mon père !). Soit !
Aujourd'hui, la situation est que nous ne pouvons avoir des nouvelles de mon père qu'en passant par elle.
En effet, il ne répond plus aux messages laissés sur son téléphone, ne rappelle pas. Bref, les amis et la famille s'inquiètent et m'appellent. Ma femme a donc contacté cette dame. En guise de réponse, elle a demandé à épouse "d'arrêter de traumatiser mon père" pas ses appels. Un couple d'amis qui régulièrement appellent mon père a réussi (tél donné par la concierge) à contacter cette femme. Elle n'a pas voulu donner suite car : "ce sont des gens à histoire" (ellle ne les connaît même pas !).
Outre le fait qu'il continue à raconter à qui veut bien l'entendre que je veux le mettre sous tutelle (.... et je pense MAINTENANT que c'est ce je devrais faire), je me demande si je ne devrais pas, au point où en est la situation, porter plainte contre elle car, à l'évidence mon père est sous influence.
Détail : ses décomptes bancaires sont introuvables (j'ai eu l'occasion de chercher ...mais en vain ).
Avant notre rendez-vous au restaurant, j'ai tenté d'avoir une petite discussion avec mon père : il ne sait pas quelle âge elle a, ne sait rien du fils qu'elle a ...(ou peutêtre a-til tout oublié !)
Merci des conseils
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