Forum Donation-Succession

Bonjour, Mon père est décédé le 5 mai 2015. Concernant la succession : il avait fait donation de tout le patrimoine, maison, comptes, économ...

Bonjour, après le dece de mon père divorcé j aimerais conserver la maison , mais est ce que je doit donner de l argent a ma soeur et a mon frère o...

Bonjour, Alors voilà imaginons : Je souhaite déshériter l'un de mes enfants pour des raisons personnelles. Possédant la nationalité française E...

Bonjour, Est ce que les enfants paient des frais de succession, sur une assurance vie de leur maman? il n'y a plus de conjoint.

bonjour, avec les enfants, nous pensons vendre la maison dont j'ai l'usufruit-guide- depuis 4 ans ma part de la vente, je veux en faire donation...

Bonjour, mes parents sont decedes en 2010 et 2013,nous avons herites de biens avec mes deux freres.Mon frere aine est decedes en 2015,il avait achete ...

Bonjour, Mon ami divorcé avait adopter les enfants de sa femme, maintenant ils sont majeurs, est ce qu'il peut déshériter ses enfants adopter? Merci...

Bonjour, ma sœur ne repond pas au notaire qui lui a donné un delais de 2 mois pour avoir un crédit, car elle veut racheter la maison familialle que ...

Bonjour, Suite au décès d'un parent qui a eu 4 enfants (dont un décédé) lors de la rédaction de l'acte de notoriété : - le notaire , pour p...

Bonjour, je lis au travers de différents articles qu'un partage de succession doit être égalitaire. Hors nous sommes 5 frères et la succession est e...

Bonjour, Le cas concerne une succession établie entre une fratrie multiple (9 frères et demi-frères), au deces du père et où un des frères déclaré...

bonjour, mon conjoint et moi étions pacsés depuis 2009 à l'époque les pacsés n'héritaient pas l'un de l'autre, mon conjoint a donc fait un testament...

Bonjour je suis sur le point d acheter une parcelle de bois de 0.55 a de 500 euros je voudrais savoir combien cela me couteras en frais de notaire mer...

Bonjour, J'ai signé un compromis de vente pour l'achat d'un appartement le 28/04/2016 (signature faite chez l'agent immobilier uniquement par moi). F...

Bonjour, Mon concubin est décédé le 31 Janvier 2016 a la maison un dimanche nous avons du dans l'urgence prendre une société qui c'est chargé d'em...

Bonjour, J'ai 60 ans et je souhaite préparer ma succession. Ma belle fille et sa famille ont phagocyté mon fils. Je n'ai pas de nouvelle à moins d...

Bonjour, J'ai vu recemment et quelque part sur l'internet qu'il y a une facon de soumettre en ligne pour obtenir un certificat de non-exigibilite ...

Bonjour, J'aurais deux questions par apport à l'abattements qu'il y a eu l'année dernière "Abattement sur les donations de terrains" disons que j'a...

Bonjour, Ma tante est décédée laissant 3 assurances vie à la banque de l'écureuil dont mes soeurs et moi-même sommes bénéficiaires. Ma tante avait v...

Bonjour, j'ai reçu de mon père un bien en donation, avec l'accord de mes frères et sœurs. Je souhaite le vendre, et le notaire a demandé l'autoris...

Bonjour, Dans le cadre de la succession de mon père, le notaire indique qu'il n'y aura pas de frais de succession à payer pour les enfants. Cepend...

Depuis le deces de ma femme, mes 2 enfants sont propriétaires de ma maison en indivision 1/4 chacun je voudrais donner ma part tout en gardant l usufr...

Bonjour, La mère de mon mari est décédée voilà 3 ans sans que celui ci ne soit informé ni par sa soeur ni par le notaire.Alors que nous habitons la mê...

Bonjour, Voila ,après le partage du térrain que mon grand-père à laissé après sa mort entre mon père et mes ancles ,leurs enfants ont construit sur ...

Bonjour, j'aimerai connaitre les règles de donation en assurance vie à un petit enfant handicapé Je vous remercie par avance. Perla Escudé

mon mari est décédé en 2014 j,ai 10 enfants ,je veux vendre la maison acheter avec mon mari pour payer les dettes ,mes enfants on t- le droit de refus...

Bonjour, j'ai eu une donation de mes parents d'une maison et mon frère de l'appartement d'une même valeur mon père est décédés ma mère a l'usufruit ...

Bonjour, Mon père a été renié par ses parents son frère et sa soeur il y a plus de 10ans. Étant très influençables les parents ont vidé tous les com...

Bonjour, Pouvez vous me dire si un fils peut débloquer l'assurance vie de sa mère qui ...est toujours en vie ?

Bonjour, Je voudrais savoir la différence entre donation au dernier vivant er donation entre époux .

Bonjour, Le père de mon mari est mort il y a 4 ans et pour les obsèques de sont père il n'a pas été concerter sur aucun point, c'est la femme de son...

Bonjour, Lorsque un grand parent fait un don manuel à ses petits enfants qui doit faire la déclaration aux impots

Bonjour, Mon frère a hérité de mes parents (ont garder la jouissance) d'un terrain, il à construit une maison, il à eut un fils avec une femme dont...

Bonjour, Je souhaite vous exposer cette situation en vue d'obtenir vos conseils: Mon père est décédé en 2011, il a 4 enfants (dont je suis) et 2 ...

Bonjour, On voudrait savoir le montant exacte À payer pour notre Mere qui va partir dans une Maison de retraite Le montant de à payer et de 22...

Mon mari et moi, mariés sans contrat particulier, avons 1 enfant mineur et il a un enfant majeur d'un précédent mariage. Nous avons acheté une maison ...

Bonjour, J’espère que ma demande bien qu’un peu longue sera suffisamment claire pour être comprise. N’hésitez pas à me questionner au besoin. En...

Bonjour, mon grand père vient de décéder , mon père actuellement sous curatelle renforcée hérite donc directement de ses biens ,ma question est : p...

Bonjour, Mes beaux parents sont décédés il y a 6 ans en laissant 5 enfants.L'un d'entre eux, mon mari,est décédé 2 ans après et la succession n'étai...

Bonjour, Voici 8 mois que mon père est décédé. Il avait laissé un testament olographe que le notaire a lu à ma soeur, maman et moi. Dans son t...

Peux t'on demander un certificat d’hérédité dans la mairie proche de son travail?

Bonjour, Je viens de perdre ma soeur, sans être prévenu, car celà était sa volonté. Mon beau-frère m'a dit au téléphone que ma mère ne voulait pas...

Bonjour, Voilà je souhaite accompagné mon papa chez le Notaire pour la signature de la vente de la villa car celui si n'a pas la santé il est faible...

Bonjour, Ma mère est décédée EN jANVIER 2013. De son vivant elle faisait des chèques mais ne donnait pas les mêmes sommes à ses enfants et petits...

Bonsoir. Je suis dans une impasse et désemparée. J'ai lu les autres questions à ce sujet mais je n'en ai trouvé aucun s'apparentant à mon cas. Mon fr...