Genealogiste

Renorth Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 28 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2014 - 28 mai 2014 à 12:10
 mel - 28 mai 2014 à 14:06
Mon frère est décedé fin mars suite à un accident de travail; il n'a jamais été marié ,n'a jamais eu d'enfant. C'était une personne qui est né, a vécu, travaillé toute sa vie dans une petite commune rurale. Il n'est presque jamais sorti du department. Pour sa succession, le notaire a chargé un généalogiste de faire des recherches. Sachant que cela peut entrainer des charges assez importantes, est ce une obligation dans une environnement où tout le monde se connait.
Merci.

3 réponses

Profil bloqué
28 mai 2014 à 13:02
que craint le notaire? un enfant caché?

dans cette hypothèse pour toute personne décédant sans enfant on procéderait de même...

cela me paraît un peu excessif si vous êtes sûre qu'il n'y a pas d'enfant et que des témoins peuvent en attester
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 616
28 mai 2014 à 13:02
Non, il n'y a pas d'obligation.

Interrogez cependant votre Notaire sur les motivations qui l'ont amené à faire appel à un généalogiste. Il doit avoir une bonne raison pour faire effectuer cette recherche.
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Bonjour

Deux témoins suffisent pour établir l'acte de notoriété.
Sauf si comme dit, il y a des disons des bruits..
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