Forum Donation-Succession

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Les discussions

justmarien Donation-Succession

Crédibilité du généalogiste

Bonjour, Celas fait 3 ans que nous avons été contacté part un généalogiste indépendant en avril 2013 nous proposant un contrat de révélation que nous...

18 réponses 18 mai 2016 par justmarien
Charlanja Donation-Succession

Donation

 Résolu

Bonjour, Je suis âgée de 77 ans et atteinte d'un cancer, actuellement en rémission. Mon conjoint, plus jeune de six ans pourrait, si je décède, contr...

2 réponses 17 mai 2016 par Charlanja
Eugène Donation-Succession

Expertises par expert graphologue.

 Résolu

Bonjour, Nous avons diverses pièces à soumettre à expertises par Expert graphologue (testament, procurations etc...), dont nous doutons fortement de...

4 réponses 17 mai 2016 par Eugène
Rami Donation-Succession

Dévolution patrimoine

Bonjour, mon père, avec lequel je n'ai quasiment jamais eu de contact, est décédé en février dernier. Il a été marié une première fois, deux enfa...

3 réponses 17 mai 2016 par condorcet
edith Donation-Succession

Donation et prêt à mon fils

 Résolu

Bonjour, mon fils âgé de 30 ans voudrait s'acheter un appartement de 165000€ . Puis- je lui faire une donation de 100000 € ( j'ai 53 ans) et lui prê...

2 réponses 17 mai 2016 par Edith
lili1971 Donation-Succession

Héritage de mon époux

Bonjour, mon époux est décédé est venait d hériter de ses parent décédés ,il avait mis l argent sur son compte a qu elle part ai je le droit en tant...

3 réponses 17 mai 2016 par condorcet
PILTIL Donation-Succession

Rembourser des impôts /allemagne

 Résolu

Bonjour, ma maman est décédée le 16 mars 2016. Il n'y a aucun bien ni héritage. Pas de compte personnel, pas de testament et donc pas de notaire. Ma m...

1 réponse 17 mai 2016 par condorcet
Minette Donation-Succession

En conflit avec mon père

Bonjour, Je suis en conflit avec mon père qui veut m'expulser. La maison appartient à ma mére qui est en longue maladie. Ils ont fait un acte de ...

1 réponse 16 mai 2016 par roudoudou22
Minette Donation-Succession

Ne pas me faire expulser

 Résolu

Bonjour, Je loge dans la maison depuis une trentaine d'années dans la maison de ma mère qui est en longue maladie. Mes parents ont fait une donati...

1 réponse 16 mai 2016 par BmV
Scotynou Donation-Succession

État réévaluation donation

 Résolu

Bonjour, dans le cadre d une succession (deces 2011)nous procédons a la réévaluation de la maison que ma mère m a donné par préciput en 1998 , en 1988...

4 réponses 16 mai 2016 par Scotynou
benji Donation-Succession

Frais de successions

 Résolu

Bonjour, ma mère à plus de 90 ans,pas en bonne santé suite à un AVC,femme au foyer,n'ayant jamais travaillé,élevant ces 7 enfants,vivant seule dans ...

1 réponse 16 mai 2016 par condorcet
papymehari06 Donation-Succession

Donation aux petits enfants

Bonjour, A 67 ans, seul, je désire donner ma maison à mes deux petits enfants (19 et 16 ans) tout en gardant l’usufruit total pendant mes vieux jour...

1 réponse 16 mai 2016 par Gasc
invest82 Donation-Succession

Donnation

* Bonjour, Mariés depuis 50 ans, nous avons fait donation d'un appartement évalué 175700 €. à nos 3 enfants. Un des enfants prenait l'appartement. ...

1 réponse 16 mai 2016 par Gasc
Popiette1948 Donation-Succession

Donation a ma fille unique

Bonjour, Ais je le droit de donner la somme de 200000 euros en une seule fois dans la démarche d,un appartement ?

3 réponses 16 mai 2016 par ^^Marie^^
74etoile Donation-Succession

Assurance vie

bonsoir j'aimerai savoir si après avoir hériter d'une assurance sur la vie dans une banque d'une somme exonérée des droits de succession c'est a dire...

1 réponse 16 mai 2016 par forma
lulu82 Donation-Succession

Indivision

 Résolu

Ayant herité en indivision d,une maison,je souhaiterai récuperer ma part,car ma soeur ainée approche les 80ans,je pense que ça va devenir trés compliq...

1 réponse 16 mai 2016 par gehi
Norine2003 Donation-Succession

Dettes des parents

Bonjour, J'ai toujours lu que si l'on refuse la succession, les enfants ne sont pas tenus de régler les dettes souscrites pas leurs parents. Mon...

2 réponses 15 mai 2016 par Papaschultz
nini Donation-Succession

Frais mutation assurance vie

Bonjour Condorcet, Merci de votre réponse mais je voudrais savoir quel est le pourcentage appliqué au delà de 30 500 € merci,

1 réponse 15 mai 2016 par condorcet
LABBE Donation-Succession

Carte grise

Bonjour, comment puisje faire pour avoir un certificat heridite pour que je puisse donner un scouter a mon petit fils scouter qui appartener a ma fill...

1 réponse 15 mai 2016 par condorcet
Ruchet Donation-Succession

Regime matrimonial

Bonjour, Je suis mariée sous le régime légal de la communauté d acquêts et je voudrais savoir si j hérite de mes parents est ce que le conjoint à dr...

1 réponse 15 mai 2016 par condorcet
doudou1260 Donation-Succession

Loi italien svpl

Bonjour, Ma maman et ses 4 frères et sœurs ont hérités d'une petite maison en Italien. Il veulent tous vendre mais personne ne fait les démarche. Mo...

1 réponse 15 mai 2016 par william049
floriana04 Donation-Succession

Deces de ma mère et compte bancaire

Bonjour, Mes parent mariés sous le régime de la communauté ont fait une donation aux derniers des vivants il y 20 ans Mes parents depuis 15 ans ne ...

3 réponses 15 mai 2016 par condorcet
mcmmcc Donation-Succession

Contrat universel

bonjour, mes parents avaient signé un contrat universel. Ma mère est décédée l'année dernière. Depuis ma soeur, qui avait été mise à la porte par me...

1 réponse 15 mai 2016 par condorcet
claude Donation-Succession

Prescription trentenaire

 Résolu/Fermé

Bonjour, mes grands parents étaient propriétaire d'un terrain. lors de leur décès (1972) ce terrain est toujours resté au nom de notre grand père....

11 réponses 14 mai 2016 par kasom
Dan12336 Donation-Succession

Sucession sur un bien en indivision

Bonjour, mariée en séparation de bien j'envisage de racheter à mon époux 50% d'une maison dont il est seul propriétaire. nous avons 1 héritier ...

2 réponses 14 mai 2016 par Dan12336
DjulB59133 Donation-Succession

Succession enfant unique

Bonjour, Je me permets de poser ma question ici car mes recherches sont restées jusqu ici infructueuses Ma maman est décédée subitement en juin ...

16 réponses 14 mai 2016 par DjulB59133
Olivierguerin Donation-Succession

Acheter un bien au nom d'un autre

Bonjour, Que ce passe t il si j'achète de l'immobilier au nom de mes neveu et nièce et que j'en garde l'usufruit? Devront ils payer QQ chose lors de ...

17 réponses 14 mai 2016 par Gayomi
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