Les discussions

K_Alex Donation-Succession

Donation et alzheimer

 Résolu

Bonjour, Une personne diagnostiquée comme Alzheimer depuis un an, n'étant pas sous tutelle, a-t-elle le droit de signer une procuration ou de fair...

5 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2014 par
K_Alex
urisse Donation-Succession

Reconnaissance de dettes

 Résolu

Bonjour, J'ai une reconnaissance de dettes enregistré au impôt, que devient cette reconnaissance si un pacs de solidarité est établi avec cette pers...

2 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2014 par
urisse
charliedavid Donation-Succession

Avantages rachat de part avant succession

bonjour ,mes parents n' ont pas rédigé de donation entre epoux au dernier vivant ,mon pere est décédé en 2000 de ce fait ma soeur et moi avant laissé...

3 réponses Dernière réponse le 9 sept. 2014 par
charliedavid
villa79 Donation-Succession

Testament et donation

Bonjour, Mon grand père avait 2 filles. Il a rédigé un testament holographique dans lequel il lègue à sa première fille l'intégralité de ses bien...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Gayomi
Gregory. Donation-Succession

Héritage bien de fond

Bonjour à tous. Alors voilà mon problème. J'ai mon père divorcer une foi et à nouveau remarier. Il possède une maison qu'il a hérité de son père. J'ai...

7 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Gayomi
manon817 Donation-Succession

Besoin aide question héritage

Bonjour, nous sommes une famille recomposé nous ne souhaitons pas qu un des enfants ( n'ai pas commun a nous 2 ) et une part d'héritage sur un futur a...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Gayomi
bronte1 Donation-Succession

Succession entre frères et soeurs

mon frere vient de decéder et j'herite un peu! un peu car les impots prelevent 45°/° dessus!! or j'ai lu sur un site qu'une soeur de 70 ans et veuve...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Enka1
lecture3 Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation avec usufruit il y a 8 ans( j'ai 53 ans) Ils souhaitent vendre ce bien!? J'étais d'accord, mais nous ne...

2 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
lecture3
rachou77 Donation-Succession

Heritage

bonjour,suite au deces de ma mére je voudrai savoir par rapport a l heritage de la maison . nous sommes deux c est pour le partage mon frére voudrai...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Gasc
mag2014sc Donation-Succession

Succession

je désirerai savoir quelle serait les droits successorales entre ma soeur et moi si je décédai le premier. je suis célibataire, sans enfant. ma soe...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Gasc
LAPOPO59 Donation-Succession

Dernier vivant le droit des enfants

Bonjour, JE VOUS ENVOYE CE MESSAGE CAR JE CROIS QUE JE ME FAIS AVOIR . DONC JE VOUS EXPLIQUE , MA MERE ET MON PERE ON FAIT CHEZ LA NOTAIRE UN VIVAN...

9 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
marie
1SeniorAg Donation-Succession

Contrats assurance-vie

Bonjour, Beau-père dont je gérais les avoirs, décédé en Juin 2014 (pas de biens immobiliers) avait souscrit des contrats d'assurance vie après 70 ...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Gasc
CCO_17300 Donation-Succession

Impayé et succession close

 Résolu

Bonsoir, Une succession est close.Les ayants droit ont perçu ce à quoi ils avaient droit. Après 6 mois un créancier se manifeste auprès du notaire p...

7 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
CCO_17300
mamalik Donation-Succession

Donation entre cousins germains

Bonjour, Nous sommes 5 cousins germains. L'un d'entre nous, sans descendance,ni parents vivants décède. La succession se fait entre les 4 restants...

1 réponse Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
Gasc
Cervole Donation-Succession

Usufruit. remariage d'une veuve.

Bonjour, Une veuve ayant deux enfants de son mari décédé est usufruitière sa vie durant des biens de son mari. 1/ Si elle se remarie, perd-elle ...

3 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
valérie
messody65 Donation-Succession

Succession

 Résolu

mon père vient de dcd, y a un an nous smmes 8 enfants, nous sommes tous d accords juste une seule refuse de signer pour le partage des bien POUR NOUS ...

6 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2014 par
messody65
Richard13118 Donation-Succession

Vente et succession du vivant de maman ??

Bonjour, Maman doit aller en maison de retraite (97 ans) Papa est décédé y 2 ans. La succussion de papa à été faite auprès du notaire entre sa f...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2014 par
Sorgin
ephemere06 Donation-Succession

Héritage entre belle-mére, belle-fille

en quelques mots voilà la situation. je suis fille unique, mon pére vient de décéder, il était marié à ma belle mére, avec laquelle il n'a pas eu d'e...

9 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2014 par
Gasc
altigau Donation-Succession

Vendre la maison de mon père

Bonjour, Mon père atteint de la maladie d'Alzheimer possède une maison qu'il n'habite plus depuis 4 ans. Il est en maison spécialisée que nous devo...

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2014 par
Gasc
mozambiquer Donation-Succession

Don immobilier

Bonjours, je voudrai savoir si il est possible de faire un don immobilier à une personne, si j'ai l'accord de mes héritiers. Merci de vos réponses

1 réponse Dernière réponse le 7 sept. 2014 par
Gasc
le glaude35 Donation-Succession

Deces

 Résolu

bonjour mon frere etant decede sans femme ni enfants, les problemes dus a son deces , hinumation logements et autres ont ete régles par une assistant...

5 réponses Dernière réponse le 7 sept. 2014 par
condorcet
umasandra Donation-Succession

Vente de parts

j'ai actuellement besoin d'argent pour acheter un bien immobilier, j'ai donc pensé vendre mes parts d'héritage pour récupérer des fonts, ai-je le droi...

3 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2014 par
umasandra
portemanche Donation-Succession

Idétournement , inertie d'un héritier

Bonjour, Tout d'abord "Meilleurs voeux" à tous les bénévoles de se site Je vais essayer d'être bref, Je m'explique Je suis seul héritier ...

8 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2014 par
portemanche
plongia Donation-Succession

Ma petite fille

Bonjour, Je suis seule, un fils qui vient de se pacser avec une petite fille de 4 mois. Lors de son Pacs ils ont fait un testament pour le pavillon ...

5 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2014 par
Plongia
joliedoree Donation-Succession

Vente d'un bien en usufruit

 Résolu

Bonjour, Je suis nue propriétaire d'une maison qui est occupée par ma belle-mère. Je souhaiterais mettre un terme à la situation usufruit/nue propr...

4 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
joliedoree
marduval Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon frère et moi, sommes devenus nus popriétaires de la part de ma mère à son décès en 2004, ayant accordé l'usufruit à notre père. Notre...

6 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
Sorgin
laminetriste Donation-Succession

Succession

bonjour Je viens de perdre mon époux , j'aimerai avoir des renseignements et des réponses si une personne se trouve dans ma situation . Je suis mari...

6 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
laminetriste
anamariasol Donation-Succession

Petit fils

 Résolu

Bonjour, Mon fils vient de perdre son Papa . Celui ci n'avait aucun bien et devait hériter de ses parents ( les grands parents de mon fils ) si ce...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
condorcet
milatourchaud Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Quelqu'un pourrait-il m'apporter des conseils sur les problèmes que je rencontre? Mon mari est décédé fin 2000, nous étions sous le régime ...

7 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
milatourchaud
deesseveyron Donation-Succession

Echanges d appartements

bonjour nous sommes nu proprietaire d un appartement identique mon frere et moi dont nos parents juissent chacun d'un 1 appartement comme usufruit .....

1 réponse Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
roudoudou22
horts Donation-Succession

Renoncer à la succession de mon oncle

 Résolu

Bonjour, Puis-je renoncer à la succession de mon oncle décédé en 2009 ? Mon père est décédé en juillet 2014, avant la clôture de la succession. Le...

1 réponse Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
condorcet
anamariasol Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonjour Nous sommes trois enfants issu d'un couple divorcé . Mon père s'est remarié avec une femme qui avait trois enfants d'un premier lit , qu'...

8 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2014 par
condorcet
maripaulette Donation-Succession

Probleme de vente maison

?mon pere est decede il y a 6 mois .nous heritons de la maison.nous sommes5 enfants.mon pere etait place en maison de retraite,comme il navait pas ass...

3 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2014 par
Sorgin
fulesca Donation-Succession

Donation manuelle a mon fils pacsé

 Résolu

Bonjour, Je veux faire un don manuel à mon fils pour l'aider à acheter son appartement avec sa compagne .Actuellement ils sont pacsés,avec separation...

2 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2014 par
fulesca
Sakura25 Donation-Succession

Longue attente ?

Bonjour, ma mère est décedé en novembre 2013. Suite à cela, en janvier j'ai employé une notaire car ma mère avait de l'argent sur ses comptes. Il y a...

1 réponse Dernière réponse le 4 sept. 2014 par
Dubaque60
didieraude Donation-Succession

Partage

Bonjour, Lors d'un décès et d'un partage à l'amiable de mobilier de petite valeur, est ce que la présence d'un huissier est obligatoire? Merci

2 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2014 par
didieraude
d6belle Donation-Succession

Vente d'appartement

Bonjour, Mon père étant décédé en 2010 ma mère est devenue propriétaire de l'appartement qu'ils occupaient , ils avaient fait une donation au dern...

5 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2014 par
roudoudou22
rouellet Donation-Succession

Information donation au survivant

Bonjour à tous, J'aurais besoin d'information au sujet de la donation au survivant svp. Lors du décès de ma mère (il y a 2 ans) j'ai appris que je n...

9 réponses Dernière réponse le 4 sept. 2014 par
roudoudou22
gaelle36200 Donation-Succession

Pour une succession...

Bonjour une amie à moi ( une 2ime maman) de 66 ans , qui n'a jamais été marier et qui n'a jamais eu d'enfants , souhaite que j'hérite de son bien mobi...

8 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2014 par
roudoudou22
caroklyn Donation-Succession

Cette maison fesais partir notre héritage

Bonjours, ma belle mère et mon père on décider de vendre leur maison, sauf que cette maison fesais partir notre héritage est ce que vous pensser que m...

3 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2014 par
roudoudou22
youss306 Donation-Succession

Succession et nue propriété

Bonjour, un proche a acheté il y a 24 ans la maison de ses parents vivants, en nue propriété et usufruit, le deuxième parent est décédé l'an passé et...

5 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2014 par
youss306
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