Deces caché

vinceswann Messages postés 7 Statut Membre -  
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour

Mon pere et ma mere etait en instance de divorce, ma grande soeur avait pris mon pere vers chez elle a 500km et au fur et a mesure du temps , mon pere et moi avons perdu tout contact.
Au debut il m appelait en cachette pour prendre de mes nouvelles ainsi que des ces petits enfants.
Mon pere a toujours eviter les conflits avec ma soeur car elle a un caractere " special ".
Elle a dit a mon pere que nous voulions plus le voir et pendant pratiquement 3 ans nous n avions plus de nouvelle.
Je viens d apprendre pas hasard que mon pere est decede , j ai contacter ma soeur pour en savoir plus et venir au obseque , mais rien a faire q part me dire des mechancete genre je ne l ai pas vu depuis 3 ans ; elle a rien voulu me dire et en faisant mes recherche j ai appris qu il etait parti il y a 15 jours ! Donc deja enterré mesefants et moi n avons pas pu participer aux obseques !!
Lorsque je l ai dit a ma soeur elle ma repondu qu elle n etait pas obligé de nous le dire que c erait ces dernieres volontées !!! Ben voyons trop facile !!! Et qu elle avait des temoins pour sa !!!
Mais malgre cela ; j aurais aimer participer et dire aurevoir une derniere fois a mon pere....c etait mon pere et je l aime de tout coeur .. je suis triste...
Devait elle obligatoirement nous en informer ? Malgre sois disant ces volontes?
C est facile durant 3 ans elle nous a denigre aupres de lui !!!
Ce n est pas une question d heritage ni de succession sa je ne veux meme pas savoir et je m en fou !!! C est juste que c etait mon pere et le grand pzre de mes enfants et ont auraient voulus aller aux obseques et meme le voir avant sur son lit d hopital ......
Merci pour vos reponses..

5 réponses

vinceswann Messages postés 7 Statut Membre 1
 
Merci

Je vais me renseigner

C est une question de moral je na rrive pas a croire que dans des moments pareils elle a pas fait parler son coeur !!! Il y a 4 enfants et seule elle a participer aux obseque je trouve sa inhumain !!!
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Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

Devait elle obligatoirement nous en informer ?
Rien, dans la loi, ne l'y oblige.
C'est plutôt un problème moral.

Cdlt
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vinceswann Messages postés 7 Statut Membre 1
 
Merci pour votre reponse ;

J ai lu sur internet :

" vous avez l obligation de prevenir la famille en temps et en heure afin qu il puisse participer aux obseques ( jurisprudence constante ) "

Sa vous dit quelque chose ?
Merci
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Utilisateur anonyme
 
Non, rien ; mais puisque vous l'avez "lu sur internet", c'est que ça doit être vrai..... contactez donc ceux qui l'ont écrit, ils sauront vous aider.
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 686
 
Bonjour,

A priori, pas d' obligation particulière, mais cela pourrait être considéré comme un préjudice moral ( à condition toutefois que cette décision ne vienne pas du défunt )

" Il est à noter qu'il n'y a aucune obligation à prévenir les héritiers du décès d'un proche, il ne semble y avoir aucune obligation légale à le faire, pour autant, un préjudice ne serait-ce que d'ordre moral peut être facilement établi.

L'arrêt rendu par la Cour de cassation le 2 février 2010 s'inscrit dans le principe découlant de la loi du 15 janvier 1887, où elle utilise ici la formule rappelant qu'il convient de « rechercher par tous moyens quelles avaient été les intentions du défunt en ce qui concerne l'organisation de ses funérailles et, à défaut, de désigner la personne la mieux qualifiée pour décider de leurs modalités »."


http://www.avocat-regis.fr/articles/articles-de-droit-immobilier/53-contentieux-funeraire-pourvoir-aux-funerailles-les-droits-des-concubins-survivants
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vinceswann Messages postés 7 Statut Membre 1
 
Merci

Mais elle dit que c etait les volontes de mon pere que l on ne soit pas a ses funerailles, qu elle a des temoins medecins; ami; infirmiere etc
Mais je trouve sa trop facile etant donner qu elle nous a denigres aupres de lui tout ce temps !!

Je suis sure de moi !!! Il aurait aimer au fond de so coeur que l on soit present !!!!

Il a ete hospitalisé le 2 juin et est decede le 7 juin a l hopital elle aurait du nous prevenir durant ce laps de temps ! on serais venu et apres c etait a lui seul de nous accepter ou pas !!!
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 686
 
Malheureusement pour vous, on ne peut pas revenir en arrière, et nous, ici, on n' y peut rien.

Quant au reste ( succession voyez maintenant avec le notaire, car vous y avez droit aussi )
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