Forum Donation-Succession

Bonjour,mon compagnon décédé ,mes enfants et moi avons constitué une SCI familiale pour acheter un terrain.Lorsque nous avons voulu vendre ce terrains...

Bonjour, Voilà quelque année notre père est décédé, et depuis quelques jours moi et ma soeur sont d'accord pour vendre la maison, mais le problème...

Bonjour, Maman vient de décéder, elle avait une assurance vie à mon nom. je désire partager cette assurance avec mes frères et soeurs devrais-j...

Bonjour, Mes parents possédaient une maison avec garage et dépendances attenantes. Ils m'ont fait une donation de la maison il y a plus de 10 ans (j...

Bonjour, Comme vous avez peut etre pu le lire sur mes messages précédents, la succession de mon ex mari ne se passe pas très bien, mes ex beaux pa...

Bonjour, J habite en Belgique et je suis à la recherche d un notaire spécialisé dans l droit espagnol en ce qui concernent le droit de succession e...

Bonjour, je possède un testament de 98 non enregistré. un testament antérieur de 97 enregistré demeure introuvable. on ne sais donc pas qui ...

Bonjour, J'ai la jouissance d'une maison suite au deces de mon compagnon, valeur 200000 euros. Si je voulais racheter les parts des deux ayants droi...

Bonjour, La cousine germaine de mon père est décédée. Elle n'était ni mariée ni pacsée et n'avait pas d'enfants.Ses parents, et ses frères sont décé...

Bonjour, Une question concernant une aide.... Si je souhaite acheter un bien immobilier, la soeur de ma grand mere souhaitant m'aider, (elle app...

Bonjour J'ai hériter de la maison de ma mère défunt il y a 1 ans Elle es pas en très bonne états beaucoup de rénovation a faire déçu et mes moyen ...

bonjour mon papa doit recevoir une somme d argent suite a la destruction de la maison ou il avait l usufruit mais cela va faire plus de 2ans que cela ...

Bonjour, Il existe un cas simple d'héritage successif. "A" transmet une partie de ses biens à B qui devra le transmettre à C. Si B refuse l'héritage,...

Bonjour, J'ai appris récemment qu'un généalogiste avait contacté certains membres de ma famille concernant une succession sans testament. Le frè...

Bonjour, Mon mari est décédé récemment, nous étions séparés mais encore mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts. Il laisse u...

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté des biens.Nous avons acheté un appartement pour le quel nous avons un crédit en cours de 1...

bonjour. ma mère étais remarier. Puis je refuser les droit de succession et prétendre a l héritages de mon beau père qui as fait un testament en ma f...

Bonjour à tous, Le père de mon conjoint lui donne un terrain de 1000 m² dans le but que nous construisions une maison dessus. Mon conjoint et moi s...

Bonsoir, L' Aide sociale aux personnes âgées est-elle également récupérable sur les contrats d'assurance-vie lors du décès ? sachant que les contr...

bonjour, au décès de mon mari qui m'avait fait une donation entre époux ,mon notaire m'a dit opter pour l'usufruit en totalité, nous avons 1 fils, il ...

Bonjour, Mon épouse est décédéil y a 5 ans me laissant l'usufruit de sa maison. Elle a un enfant d'un précédent mariage. Avec l'accord de celui-c...

Bonjour, Mes parents sont divorcés. Mon père possède de nombreux biens immobiliers et assurance vie en son nom personnel. Mon père se remarie sous ...

bonjour j'ai fais donation des biens héritée de mes parents j'ai recue un courrier des voisins me parlant de bornage a l'amiable qui date de 57 ans po...

Bonjour Combien de temps met généralement l'administration fiscale à fournir le Certificat d'Acquittement des Droits, une fois envoyée la demande acc...

Je désire preter 20.000 euros à un de mes enfants pour une courte periode (un à deux ans), dois je le déclarer au fisc, quel risque si nous ne le fai...

Bonjour, après la mort de nos parents mes 2 frères, ma soeur et moi-même avons partagé les meubles et rendu l'appartement qui était en location. Le ...

Bonjour, donc tout est dans le titre mais il y as une histoire. Mon père de bonne famille qui as un long passé et beaucoup de bien (tableau, sc...

Bonjour, Je souhaitais savoir si étant mise sous curatelle renforcée du fait d une situation de surendettement puis être mise interdit bancaire

Bonjour, On a le droit de déshériter son enfant? Bien que jusqu'à présent je n'ai jamais pensé, j'aime mon enfant plus que tout, mais son com...

Bonjour, Peut-on nous donner en héritage à nos petits enfants toute notre patrimoine, ou du moins la plus grande partie ? ? Notre enfant a reçu...

Bonjour, J'ai souscris un crédit pour acheter une télé à mon cousin La facture est à son nom mais le contrat de prêt est à mon nom. Le valeur d...

Bonjour, Nous sommes deux enfants et j'ai du arrêter mon activité pour raisons de santé, difficiles à soigner. Imaginons que je ne retrouve pas d'...

Mes parents ( 91 et 82 ans) louent à leur neveu depuis une vingtaine d'année , pour une durée de 80 ans , des vignes à un prix fixé et précisé dans ...

Bonjour, je voudrai savoir combien de temps après avoir reçu en donation la maison de mes parents je peux la vendre et quels seront les frais à pa...

Bonjour, Et on obliger de se marié pour faire un testament universel ?ou peut on le faire entre conjoint ? En cas de testament universel que se pa...

Bonjour, Mariée sous le régime de la communauté légale, j'ai 2 enfants et 4 petits-enfants. Mon mari et moi souhaiterions leur laisser notre capital...

Nous étions 3 enfants légitimes, seulement nous ne sommes plus que 2 enfants légitimes, est-ce que nos parents peuvent faire en sorte que leurs 2 enfa...

Bonjour, Issue d'une premiere union je suis fils unique. suite a ça j'ai grandi chez mes grands parents maternelle. Aujourdhui chacun de mes deux p...

Bonjour à tous, Ma grand mère est décédée fin juillet. Elle a eu deux enfants: mon père et ma tante. Mon père est décédé l'année dernière. Comme je...

DEMANDE DE RENSEIGNEMENT Suite à un décompte de succession à la suite du décès de notre maman en 2012, j'aimerais vous exposer la raison de mon int...

bonjour,y a t il un moyen et comment savoir une succession suite a un deces des parents .mon mari a declare la moitie de la vente de la maison de s...

Bonjour Mon oncle vient de décéder, il était marié sous le régime de la communauté universelle avec la soeur de mon père, décédée avant lui. Ils n'...

Bonjour, Voilà, je suis issu d'une famille de 3 enfants, dont je suis l'aîné. Ma mère est décédée en septembre 2013, elle a été placée sous tutel...

Bonjour, mon père et ma mère ont été marié chacun de leur coté et ont eu chacun 2 enfants de leur coté ensuite il se sont marié ensemble et je suis...