Les discussions

arcenciel974 Donation-Succession

Succession

Mon beau frère bloque la vente de l'appartement de ma maman décédée car il refuse de signer la procuration et l'acte de notoriété demandés par notre n...

22 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2014 par eve
meli____ Donation-Succession

Vol d'une partie de mon héritage

Bonjour, Je vous écris car je voudrais avoir des informations. Mon papa est décédé en 2002, j'avais alors 13 ans, vu qu'il été militaire j'ai t...

2 réponses Dernière réponse le 2 oct. 2014 par meli____
Norelle123 Donation-Succession

Voir

Ma belle-mère est décédée en 2006 et mon mari en 2008. Nous avions opté pour le régime de la communauté universelle. Au décès de mon époux, il n'y a p...

1 réponse Dernière réponse le 2 oct. 2014 par
condorcet
ninolou Donation-Succession

Frais de donnation

bonjour, nous possédons une maison evaluee a 270000euro je voudrais savoir le montant des frais pour une donnation a notre fille unique(nous avons moi...

5 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
roudoudou22
kikoudu45 Donation-Succession

Heritage

Bonjour, voila je ne c'est pas si je suis dans le bon forum mais je me lance mon concubin declarer au niveau caf et taxe d'habitation est decedé d...

5 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par kikoudu45
ounpapet Donation-Succession

Dons manuels aux petits enfants mineurs

Mon fils était marié avec contrat de séparation de biens. Le couple eut 2 enfants mais a divorcé oar la suite. Garde alternée mise en place. Je veux...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par ounpapet
chanzi83 Donation-Succession

Donation en nue proprietee

je voudrais faire une donation a mes 2 enfants pour la maison dans lequel j'habite. Le montant de la donation serait de 300.000 € Qquels sont les droi...

7 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par chanzi83
Minimie15 Donation-Succession

Vente d'une société sous usufruit

Bonjour, Je me sens un peu perdue avec les termes d'usufruit, nu propriétaires et me pose une question. Lors du décès de mon père il y a 3 ans, ma...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
peirs1956 Donation-Succession

États des lieux suite a un décés

 Résolu

Bonjour, mon père étant décédé le 28 septembre 2014, il louait un appartement , comment faire pour un état des lieux des meubles et affaires pers...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
peirs1956
LucreziaBorgia Donation-Succession

Vol sur mineur?

Bonjour, mon père est décédé en 1991 et ma mère est devenue alors propriétaire de leur maison comme le prévoit la loi. En 2000 ma mère a vendue cette...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
meszamoursya Donation-Succession

Heritage non donner

bonjour! ma maman est h"ritiere!la vente de la maison et terrain st fait depuis 2010!!le notaire di avoir oublier de faire le partage peut elle demand...

2 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par meszamoursya
cruz66 Donation-Succession

Frais donation pour terrain agricole

bonjour, j'ai un ami qui veut me donner un terrain agricole de 2700 M² et j aurais aimé savoir si les frais notarié sont une obligation, si on ne ...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par cruz66
Alex83000 Donation-Succession

Succesion achat-vente

Bonjour, Je vous sollicite pour avoir quelques informations, ma mère est passé par un notaire pour la vente d'une licence de taxi (qui n'est toujour...

4 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
hedbichette Donation-Succession

Successio avec ou sans dettes

bonjour, mon épouse hérite lors du deces de sa maman il nous est conseillé de renoncé à la succession car le papa décédé il y a cinq ans aurais lais...

1 réponse Dernière réponse le 1 oct. 2014 par
condorcet
peirs1956 Donation-Succession

Décés

 Résolu

en désaccord avec ma soeure comment je doit faire pour obtenir sur des compte de mes parents décédés

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Droit du conjoint survivant

 Fermé

Bonjour, Je suis mariée en séparation de bien sans donation de quelque nature que ce soit. Mon mari a deux enfants d'un autre lit et ne veut pas fa...

Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
kasom
ko2l2 Donation-Succession

Fiscalité

est ce que la fiscalité est la même pour des indivisaires entrant dans une indivision (déjà formée) . que s'ils entraient dans une SCI. j'espère bien...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Sorgin
Loupadou Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Mon oncle décédé a laissé des assurances vie avec comme premier bénéficiaire sa femme, ma tante avec qui j'ai des liens de sang, et en seco...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
roudoudou22
higmar Donation-Succession

Succession sans enfants

Bonjour, Je viens de perdre mon épouse. Il y a une quinzaine d'année après la mort de sa mère et la succession faite elle apprend qu'elle a un frère...

4 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Gasc
jessone13 Donation-Succession

Succesion

bonjour, J'ai un frère décédé il y a 21 ans le notaire me demande de prouver qu il n'a pas eu d'enfant sachant que sa femme est décédé et qu il n'y a...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Sorgin
ko2l2 Donation-Succession

Indivision ou société

 Résolu

Bonjour, 2 soeurs, 1 frêre en indivision. celui ci vient de deceder. ses 2 enfants doivent succeder. si les enfants hésitent pensant que l'indivisio...

2 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par ko2l2
isa,rjc Donation-Succession

Problème de succession

Bonjour, Mon mari est décédès il y a 5 ans, et sa succession n'est tjs pas cloturée. Nous sommes en réglement collectif de dettes ( mediation) depuis...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Gasc
lilijade Donation-Succession

Donation à un enfant

bonjour, je suis mariée depuis 8 ans sous le régime de la communauté, mon mari à 2 enfants (27 ans et 21 ans) d'un premier mariage et ensemble nous a...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par
condorcet
letotal Donation-Succession

Sortie d'un compte titres en indivision

Avec mes frères et soeurs nous disposons d'un compte titres en indivision depuis le décès de mon père en 2004. Pour des raisons financières, nous souh...

3 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Gasc
ko2l2 Donation-Succession

Succession dans indivision

 Résolu

ma soeur , moi et mon frêre décédé acuelement somme en indivision sur une résidence secondaire laissée par nos parents. mon frêre a deux enfants : qu...

2 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Gasc
ollhasassalili Donation-Succession

Liquidités bloquées a la banque

 Résolu

Bonjour, toujours concernant la succession de mon oncle décédé, en attendant que le notaire fasse les recherches des héritiers, l'argent qu'il ava...

1 réponse Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Gasc
deraisonnable Donation-Succession

Communaute universelle

nous sommes sous la communaute universelle clause d'attribution integrale.nous avons un seul enfant et nous souhaitons avantager cet enfant au deces d...

4 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par deraisonnable
mogomogo Donation-Succession

La maison de ma grand mère

Bonjour, Compliqué Mon grand père est décédé, puis mon père, il y a 34 ans, et ma grand mère il y a 28 ans, Ma grand mère avait 3 enfants (dont 2 ...

21 réponses Dernière réponse le 30 sept. 2014 par Sorgin
pupuce680 Donation-Succession

Succession est-elle obligatoire ?

bonjour, la succession est elle obligatoire pour une veuve ayant 3 enfants adultes qui ne demanderont pas la part de leur père décédé? merci de vos ré...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
petitgris81 Donation-Succession

Donation succession

Dans la famille nous sommes trois enfants (2 garçons et 1 fille) Après le décès de papa en 2005 j'ai trouvé des papiers concernant une assurance vie ...

3 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
alextreme1 Donation-Succession

Savoir si dettes contenues dans succession

bonjour, mon problème est très compliqué (comme tout ce qui concerne les successions), j'ai perdu ma mère en fevrier 2008 et je viens de perdre mon ...

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
manueloutch Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Mon père est décédé et a fait un testament dans lequel il lègue à titre particulier la pleine propriété de tous ses biens mobiliers et immobiliers et ...

9 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2014 par
condorcet
phryne Donation-Succession

Rechercher l'origine d'une succession

Bonjour, J'ai été informée d'une succession dans ma famille venant d'une cousine éloignée décédée fin 2012. Un généalogiste a contacté les cousins ...

3 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2014 par Sorgin
ClauDaiSne Donation-Succession

Droits héritage

Bonjour, Perd on son nom de jeune fille si on refuse l'héritage de ses parents ? On vient de me l'affirmer et je trouve ça faux et ridicule. Merci

1 réponse Dernière réponse le 29 sept. 2014 par Sorgin
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