Forum Donation-Succession

Bonjour, Je suis mariée depuis 1 an Mon mari est fonctionnaire à la poste depuis 25 ans. Il a 2 enfants d 1 premier mariage(19 et 16 ans) Il a ...

Bonjour, nous sommes 4 enfants et avons hérité de nos parents un appartement, pour lequel nous avons signé un compromis de vente avec un monsieur ; ce...

Bonjour, Le maintien à domicile de mes parents devient compliqué; avec mon unique frère et leur accord ,nous envisageons de les placer en EHPAD. Il...

Bonsoir, Ma mère a sa maison en usufruit depuis 20 ans ( décès de notre père ) le notaire nous avait demandé alors si on voulait notre part on avait...

Bonjour, Je viens sur ce forum suite à la séparation de mon père et de ma belle-mère qui n'était pas mariée mais avait acheter une maison en commu...

Bonjour, J'ai retrouvée un acte notarié de 1965 concernant Ma grand mère, des terres et vignes lui était attribué, ma grand mère est décédé ainsi qu...

Bonjour, J'ai reçu par donation le terrain où nous avons construit notre maison avec mon mari. Avant de la construire mon père a renoncé à l'usufru...

Bonsoir, Nous sommes mariés depuis 30 ans, nous avons 2 fils dont l’aîné est logé gratuitement dans une maison que mon mari a reçue en héritage. Que ...

Ma maman estu décédé et avait une assurance vie et avantu elle était en maison de retraite et les aides sociales me réclame le montant sachant que je ...

Bonjour, Je me prépare à acheter les parts de mes frères et sœurs sur une maison. Il s'agit donc d'une licitation faisant cesser l'indivision. Or ...

Bonjour, je suis propriétaire nu avec mon frère d'un bien, et ma mère est usufruitière, mon frère ne souhaite pas conserver ce bien, car il a d'aut...

Bonjour, J'ai hérité d'une maison il y a trois ans avec ma sœur, aujourd'hui elle souhaite racheter ma part pour que je puisse acheter à mon tour et...

Bonjour, Mon père est décédé au mois de mai dernier. Dans le cadre de la succession, nous sommes en train de faire estimer tous ses biens immobili...

Bonjour, mon dossier de succession(compte bancaire) il est au niveau de notre notaire son étude est clôturé au niveau du fisc combien de temps va pr...

Bonjour, Mes 2 frères et moi-même avons hérité de notre mère après décès de notre père un terrain constructible. Mes 2 frères sont aujourd'hui décéd...

Bonjour, Ma mère et moi sommes fachés avec mon frère. Elle possède une maison qui reviendra à ses 2 enfants à son décès. Mais je pense que mon frère...

Bonjour, Je suis actuellement en concubinage. Mon conjoint a eu sur de précédente relation 2 enfants qu'il a reconnu ainsi que 2 autres non reconn...

Bonjour, Question ,Voila en 2014 passage devant Tribunal pour une demande de droit d'occupation qui est refuser car il faut d'abord sortir de l'indi...

Bonjour, Mon père s'est remarié, après son divorce d'avec ma mère, avec une femme dont il a divorcé 10 ans plus tard. Ils ont eu trois enfants ensem...

Bonjour, Suite à une vente d un bien immobilier en janvier suite à un héritage (aucun problème dans la succession) mon épouse et moi attendons que l...

Bonjour, Mon épouse et moi-même avons 74 ans. Nous sommes propriétaire d'un logement 3 pièces dans une résidence à Montpellier, d'une valeur en...

Bonjour, mon père nous a fait a moi et mon frère une donation au Maroc d'un bien immobilier en 2012 R+2,et en 2014 mon a mis 3 cadenas a la maison ...

Bonjour, Le 13 juillet la gendarmerie me préviens que mon père est décédé Notre père nous sommes 4 frère et soeurs ne c est pas occupé de nous tou...

Bjr nous sommes trois propriétaires en indivision d'un terrain constructible est ce que l'un des parties peut signer une PUV (promesse unilaterale d...

Bonjour, voila...... j ai 1 lep, tenu par 1 curatrice, qui ne me verse pas l argent que je demande pour mes vacances d ete.....Alors qu elle etait ...

Mon épouse est susceptible d'hériter d'une somme conséquente de la part de sa mère seule survivante du couple .Ma belle-mère est sous tutelle.Nous av...

Bonjour à tous, Suite au décès de mon grand-père, nous venons de vendre la maison avec ma grand mere parti pour une maison de repos ,dont je suis l...

Bonjour, Je suis propriétaire seul d'une maison, je vais me pacser avec mon ami avec lequel j'ai un enfant. Comment puis je faire pour que ma maison...

mon père ais décédé 18 ans avant ma belle mère , avec laquelle il a eu trois enfants après mois quel sont mes droit dans le règlement partage des bien...

Après le décès de mon Père nous avons nommé un notaire. Après six mois j'ai découvert qu'un de mes frères avez, après le décès de mon Père ouvert un c...

Bonjour, J'aimerais savoir si il existe un modèle type de demande de legs auprès d'un notaire ? Avec mes remerciements, Jess

Bonjour, Je fais une déclaration de succession (pas de notaire). La banque m'a transmis les avoirs du défunt avec les intérêts brut que je dois décl...

Bonjour, Nous avons besoin d'un conseil: voila nous nous retrouvons 8 héritiers sur une maison de vacances.Mais chaque héritier, vu son âge, a plu...