Les discussions

Alexboom Donation-Succession

Héritiers réservataires et usufruit

 Résolu

Bonjour, Notre père vient de nous quitter, nous sommes 3 enfants et l'usufruit a été donné à notre belle mère. Nous aimerions savoir si la réserve...

14 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
Alexboom
BOBO Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon frère et ma sœur habite sur le terrain de nos parent car en effet il y avait deux maison sur ce terrain , dont l'habitation de nos parent...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
bobo
virginie6309 Donation-Succession

Parts de sci

 Résolu

Bonjour à vous, J'ai mon mari qui voudrait me donner des parts dans sa sci (1/4) pour me protéger en cas de problème. Cette sci a 1000 parts de 10...

8 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
virginie6309
Giacomo Donation-Succession

Donation, succession et notaire

Bonjour, Mon père est décédé, il m'avait fait une donation y'a quelques années. Il a moins de 5000 euros sur son compte et pas de biens immobilier...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
Poisson92100
noisette Donation-Succession

Donation maison principale

Bonjour, Moi et mon époux désirons faire une donation à nos 2 filles Il s'agit de la maison principale Est ce possible que mon mari donne sa part...

15 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
noisette
michelB Donation-Succession

Comment se passera l'héritage

Bonjour, Mon Père décédé en 1997, il y a eu donation entre époux, je suis le seul héritier, un acte notarié à été fait après le décès de mon père me...

3 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
Poisson92100
Wanikeke Donation-Succession

Succession et locataire profiteur en place

Bonjour, Mon oncle vient de mourir et il laisse derrière lui plusieurs biens immobiliers. L'un de ses biens est un appartement avec un locataire e...

17 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
Poisson92100
JDL1 Donation-Succession

Droit de partage

Bonjour, notre patrimoine se compose d'un portefeuille d'actions et des liquidités. si nous vendons le portefeuille apparemment nous évitons de pay...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
condorcet
Etteniram Donation-Succession

Succession

Nous sommes 3 frères; mon pére est décédé avait t' il le droit de donner sa maison à sa concubine elle y habite toujours ? quels sont nos droits ? M...

1 réponse Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
condorcet
Micky Piaf Donation-Succession

Aides d'allocations pour parents en ephad

 Résolu

Bonjour, Ma mere est en maison de retraite EHPAD .nous sommes 3 enfants qui avec des difficultés avons toujours fait face à cette situation. Maintenan...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2016 par
micky piaf
blanc Donation-Succession

Salaire differe succession

Bonjour, j'ai été aide familiale sur l'exploitation agricole de mes parents pendant dix ans par contre Jai travaillé a l'extérieur de l'exploitation...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
condorcet
Blanblan Donation-Succession

Héritage voiture non directe

Bonjour, Mon frère es DCD non marié et sans enfants c'est ma mère qui devrait hériter de sa voiture. Comment faire pour que moi sa sœur je puisse e...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
Mika
JPL814 Donation-Succession

Avance sur héritage

Bonjour, Ma mère, en maison de retraite, est sous la tutelle de mon frère. Suite à la vente de ses bien immobiliers, je voudrais savoir si il est p...

3 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
condorcet
prisse07021970 Donation-Succession

Droit de jouissance

Bjr, mon papa est veuf depuis 2 ans d une femme qu il a épousé en 1988. Cette femme était déjà propriétaire d une maison ou papa a vécu depuis en amél...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
prisse07021970
Bouc Donation-Succession

Quelle part pour qui.

Bonjour, mon père est décédé il y a 10 ans. Ma mère a hérité de tout le patrimoine (mon père avait fait des papiers chez le notaire en ce sens), que...

2 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
Poisson92100
gegegut Donation-Succession

Acheter en nue propriété

Bonjour, Retraités, mariés sous le régime de la communauté, nous avons 3 enfants majeurs. Nous envisageons de vendre notre résidence principale p...

4 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
Poisson92100
2Pioumam Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mon mari a fait un acte il y a quelques années me laissant l'usufruit de sa maison (je n'ai aucune copie de cet acte). Il acheté cette ...

5 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
Poisson92100
Vivi13 Donation-Succession

Donation terrain

Bonjour, Il y a environ 4ans J'ai un grand oncle qui a fait une lettre comme quoi il me donne 500 m2 de son terrain. Mais cette lettre est chez lui ...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
Gasc
Ciloking Donation-Succession

Allemagne (éritage )

Bonjour, Mon père a reçu une ouvre artistique ( une peinture ) en partant à la retraite. Je suis son fils unique. Mon père n'a déposé aucun testamen...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
condorcet
Ayia1510 Donation-Succession

Adoption beau-père

Bonjour, Je vous explique directement mon cas... A l'âge de mes 7 ans (j'en ai maintenant 19) j'ai perdu mon père biologique dans un accident de vo...

1 réponse Dernière réponse le 6 juil. 2016 par
condorcet
karenec Donation-Succession

Don manuel

 Résolu

Bonjour, Mon pere m a fait un don manuel de 24000 euros pour l achat d une maison de 168000 euros déclaré sur cerfa 2735,case:don d argent exonere or...

9 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
karenec
mamie en souffrance Donation-Succession

Reconnaissance de paternité papa décédée

Bonjour, mon fils est décédé le 11 juin 2011 a l age de 29ans ,il vivait avec marie que nous considérons comme notre fille ,malheureusement notre f...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
bobinou13 Donation-Succession

Jouissance jusque son décès

 Résolu

Bonjour, Mon père étant décédé depuis 25 ans, ma mère a la jouissance de sa villa jusqu'a son décès. Nous sommes 4 frères. Maman a décidé de vendr...

3 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gayomi
Westmount Donation-Succession

Accès comptes bancaire

Bonjour, Mon père est décédé le 20 août 2015. Depuis cette date nous ne sommes pas capable, les héritiers (mon frère et moi) ainsi que le notaire ...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Westmount
fleurclochette Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, j'ai contracté une assurance vie sur laquelle j'avais mis mes trois enfants bénéficiaires. Un de mes enfants est faché avec moi et je ne le ...

2 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
Aouarda Donation-Succession

Testament

Bonjour, ma mère a fait un testament avant son décès puis-je demander au notaire une copie du testament Merci

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
MY99 Donation-Succession

Conditions d'age

 Résolu

Bonjour, Notre mère agée de 88 ans souhaite faire une donation d'argent de 10 000 euros chacun de nous, mon frère et moi-même. Devons nous déclarer ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gasc
lucrece Donation-Succession

Donation

Bonjour, Je voudrais faire une donation partage de mon vivant entre mes deux enfants,( tout en gardant l'usufruit pour moi même et mon compagnon). ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
Fran7278 Donation-Succession

Rompre une convention d'indivision

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai conclu le 1er janvier 2011 une convention d'indivision avec mon ex-conjointe pour la maison que nous partagions. Cette convention e...

Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
jo Payet Donation-Succession

Renoncement de l'usufruit

Bonjour, Je l'usufruitiere d'un bien que j'ai donné à mon fils en Nu-propriété. Est-il possible de renoncer à l'usufruit ? Et à quel pourcentage de...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gasc
christi34280 Donation-Succession

Quotité disponible

Bonjour, je suis veuf (régime de la communauté des biens) et j'ai deux enfants dont 1 est décédé. Celui-ci a eu 2 enfants. Je souhaite laisser à ma f...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
Coreti45 Donation-Succession

Adresse du service succession

Bonjour, Mon père est décédé à l'Île de la Réunion le 15 mars dernier et je suis sa fille unique donc seule heritiere puisque divorcé et non remar...

8 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
@Rob Donation-Succession

Refus declaration de succession

Bonjour, Nous avons été convoqués, mon frère et moi, chez le notaire du second époux de ma maman décédée pour régler la succession de cette dernière....

4 réponses Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
Gasc
Mélanie Donation-Succession

Connaître le montant de la dette

Bonjour, Je me présente j'ai 23 ans, mon père est décédé il y a 2 ans et demi. Je suis la seule potentielle héritière hors il n'y a que dettes du ...

1 réponse Dernière réponse le 5 juil. 2016 par
condorcet
leo Donation-Succession

S'en sortir...

Bonjour Mr Inconnu+ succession bloquée par le couple d'escroc classique : notaire et pseudo genealogiste fruit de la succession : une maison qui vie...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
Micha1.
jacqueline demol Donation-Succession

Dettes

Bonjour, Notre mère est décédé depuis Décembre 2015! Aucun héritage ;simplement des dettes ,comment faire pour ne rien payer !!!! j'aurais besoin ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
Gayomi
zygzag Donation-Succession

Donation a parts egales pour les enfants?

 Résolu

Bonjour, Mon mari a desux filles d'un premier lit, et nous avons 1 enfants ensemble, nous avons fait une donation de la masion au nom de tous les deux...

4 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
zygzag
Galax Donation-Succession

Mise en location d'un bien en indivision

Bonjour, Ma maman a hérité avec ses frères et sœurs de la maison familiale. Ils sont 5 au total. Aujourd'hui les 4 autres ont mis le bien en locatio...

10 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
sophie
Fabie86 Donation-Succession

Protection capital décès

Bonjour, Ma fille de 19 ans et demi à perçu du décès de son père un capital retraite d'un peu plus de 40 000€. Ce règlement est arrivé par chèque ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
Micha1.
bidouchette Donation-Succession

Don manuel entre époux

 Résolu

Bonjour à tous, A la suite de la vente d'une maison appartenant à l'un des époux , est ce que l'on peut placer cette argent sur 2 comptes épargne,1 p...

2 réponses Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
bidouchette
MAMETZIENNE Donation-Succession

Donation en avance d'hoirie

Bonjour, Mes parents m'ont fait une donation en avance d'hoirie, Peut-on changer la donation en hors parts. Ma mère étant décédée, mon père voudr...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2016 par
condorcet
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