Les discussions

Parchets Donation-Succession

Usufr

Bonjour mon ami avec qui je ne suis pas marié aimerait me faire donation par testament de sa maison en me laissant usufruitière...sachant qu.il a deux...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2015 par Parchet
Lili Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, Je souhaite faire une donation partage d'un appartement dont je suis propriétaire à mes deux enfants et conserver l'usufruit. Je suis âgé...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par Sorgin
veganEta Donation-Succession

Date du deces de la veuve de mon oncle

j'ignore où demander et quels renseignements je dois donner sur moi j'ignore la date à laquelle elle est décédée j'aimerais aussi connaitre ses nièc...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
condorcet
balavenn Donation-Succession

Contestation de testament

 Résolu

Bonjour, Je pense que vous partagerez ma stupéfaction et me conseillerez: mon mari vient de décéder d'un cancer après 50 ans de mariage : rude épre...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
condorcet
davmic44 Donation-Succession

Vente vehicule suite a un suicide

Bonjour, Le père de ma femme s'est suicidé hier soir, donc mon beau père. Ma belle mère a été internee car elle ne tien pas et a cause de sa maladie...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Enka1
ROBERTO56 Donation-Succession

Placement assurance à mon nom

Bonjour, Est il possible de savoir dans quelle banque, mon compagnon a souscrit une assurance vie à mon nom .. Je précise que mon compagnon est d...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2015 par
condorcet
penaflor Donation-Succession

Vente d'un bien usufruit

. Trois enfants: Au décès de ma mère, nous avons hérité d'un appartement, dont mon père avait la moitié et l'usufruit: donc un sixième pour chacun des...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2015 par
condorcet
stephano92 Donation-Succession

Notaire

bonjour voila 2 ans qu un notaire a ete nomme par le tribunal de grande instance pour faire l etat liquidatif de la succession (tres importante). j ...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2015 par stephano92
NIKRYNEU Donation-Succession

Devolution successorale

 Résolu

Bonjour, l'assurance vie de mon frère qui est décédé me demande une dévolution successorale établie par un notaire. Quand je regarde ce que cela ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2015 par Gayomi
originalcindy Donation-Succession

Demande de formulaire de renonciation

Bonjour, Suite au décès de notre père, ma soeur et moi avons refusé la succession. La société APGIS, nous apprend que notre père nous a laissé un h...

7 réponses Dernière réponse le 1 mai 2015 par originalcindy
glagbw Donation-Succession

Deblocage de ma part

Bonjour, Je suis sur la succession de mon grand père qui est prête à être clôture, j ai renvoyé une procuration à l office notariale pour la signat...

7 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
condorcet
pelagie76 Donation-Succession

Succession de mon papa attention c'est long

 Résolu

Bonjour à tous, Il y a 5 ans mon papa est décédé. Son jugement de divorce de son 2éme mariage de 2005 n'était pas valide car ayant de gros litiges su...

8 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par pelagie76
BRUZE Donation-Succession

Changer de notaire

Bonjour, Je me permets de vous adresser ce message, car je voudrai savoir quelle est la procédure pour changer de notaire ? est-ce la personne qui va...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par domdo76
marie03177 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mes parents sont décédés et nous ont laissé une maison et un peu d'argent . nous sommes trois enfants et sommes d'accord pour vendre et rec...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par Sorgin
Jeanseize Donation-Succession

Modification des abonnements

Bonjour, En attente de la succession suite au décès de mon père (beau-père) dont je suis l'héritier par testament, dois-je changer les abonnements ...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par Jeanseize
MarilyneV Donation-Succession

Don manuel en 2002

Bonjour, Nous sommes une famille avec 3 enfants et je suis l'un de ces 3 enfants. Mon père, en 2002, nous a fait à chacun un don manuel (déclaré au...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par MarilyneV
clamette Donation-Succession

Révoquer une procuration

Bonjour, Pourriez-vous me dire, s'il vous plaît, comment faire pour révoquer une procuration faite auprès d'un notaire, le plus rapidement possible...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
roudoudou22
poupina63 Donation-Succession

Succession assurance vie et autres comptes

 Résolu

Bonjour, Voilà près de 18 mois que la succession de ma maman traîne. On a su, mes soeurs et moi même qu'il y avait une assurance vie (établie après...

13 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par Gasc
ellebasi04 Donation-Succession

Titre de capitalisation au porteur

Bonjour, En rangeant les documents de mon oncle décédé sans enfant, J'ai trouvé un document capiposte3 (titre de capitalisation au porteur). dat...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par ellebasi04
Lor Donation-Succession

Donation

Bonjour, Mon conjoint et moi avons fait un crédit de 140 000 € pour acheter un terrain et la construction de la nouvelle maison s'est faite avec la ...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par Lor
victoire Donation-Succession

Fermage: rapport à sucession

Bonjour, Après décès de notre dernier parent, nous nous sommes aperçues dès le début du règlement de la succession qu'1 de nos frères n avait jama...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par Gasc
annelaure01 Donation-Succession

Donation à un enfant après 80 ans

Bonjour, Ma mère de 81 ans veut donner à chacun de ses trois enfants une somme de 30 000 euros, est ce qu'elle peut le faire sans payer de droit. Il ...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
condorcet
ayoub 69200 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Es que c'est possible d'acheter un appartement ici en France avec mon héritage que j'ai reçut en Algérie sachant que je vit ici en France ...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par ayoub69200
Karine67 Donation-Succession

Testament d'un parent pacsé

 Résolu

Bonjour, Mes parents sont divorcés depuis un moment maintenant. L'amie de mon père a racheté la part de ma mère sur la maison puis mon père et ell...

6 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par Chevalier-valbel
Dan Donation-Succession

Plus value residence secondaire

Bonjour, un ami à moi m'a dit qu'à partir du 1-1-2011 il y a une nouvelle législation. Avant, après 15 ans le plus value était réduit à 0%. À parttir ...

31 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2015 par ;
jye38 Donation-Succession

Pacs et donation succession

Bonjour, Ayant un peu de mal à me retrouver dans les lambes du droit je présente ma situation Intro : Divorce depuis 15ans avec deux enfants de 30 ...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2015 par Gayomi
Graumiche Donation-Succession

Maison partagée dans succession

 Résolu

Bonsoir à tous Notre belle mere ( veuve de notre père en remariage) possède 1/8 de la valeur de la maison familiale dans la succession. Cette maison...

8 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2015 par Gayomi
lou Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Nous sommes 2 enfants d'un premier lit, mon pere s'est remarié sans avoir d'autre enfant. il a fait une donation au dernier des vivants ...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2015 par
condorcet
louisangel Donation-Succession

Heritage

bonjour est ce que je peut desheritée ma mere suite au deces de mon pere merci de votre reponse et comment et ou je peut me renseigner

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2015 par
roudoudou22
6ENFANTS Donation-Succession

Donnation

bonjour, mon père a acheter un véhicule neuf (29mille euros)cette semaine, il a mis la carte grise à son mon et une de mes soeurs, nous somme 10 enfan...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2015 par
roudoudou22
DD300362 Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, Je pense donner 100000 euros pour aider ma fille a acquerir sa maison.. J aimerais que cette somme ne rentre pas dans la communaute et res...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2015 par
roudoudou22
kiki Donation-Succession

Donation d'un véhicule

Bonjour, mon père c'est acheter un véhicule neuf (29 mille euros)cette année , mais il a mis la carte grise à son mon et le d'une de mes soeur , nous ...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2015 par
roudoudou22
ciboulette05 Donation-Succession

Changement de régime matrimonial

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de communauté réduite aux acquêts (en 1964) et possédons 3 maisons : une acquise en commun postérieuremen...

16 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2015 par ciboulette05
Adagio Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Nous sommes 3 enfants en indivision et la succession de notre mère est en cours depuis 8 mois. L'un des enfants a reçu par testament de not...

6 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2015 par Adagio
hannah24 Donation-Succession

Travaux nu-propriétaire et usufruitier

Bonjour, suite à mon usufruit (par testament) je me retrouve très ennuyée- le mur de soutainement se fend à plusieurs endroits (ceci a été detecté pa...

2 réponses Dernière réponse le 29 avr. 2015 par Gasc
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