Les discussions

Candide Donation-Succession

Assurance vie surprise

Bonjour, Après le décès et avant le versement du capital aux bénéficiaires, est ce que le capital de l'assurance vie est revaloriser par un taux d'i...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2015 par Candide
stefanydadoo Donation-Succession

Héritage .

Bonjour voilà , j'ai 28 ans . J'ai perdu ma maman à l'âge de 3 ans , et mon père alcoolique nous a abandonné . Il vit actuellement avec mon frère dans...

2 réponses Dernière réponse le 22 mars 2015 par stefanydadoo
spirou Donation-Succession

Hèritage

Bonjour,mon père vient de decèdè je suis d un premier mariage il a refait sa vie et a eu 2 autres enfants il a fait au dernier vivant avec ma belle mè...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2015 par
roudoudou22
mzzzmaamamamama Donation-Succession

5% forfaitaire

bonjour, dans le cadre d'une succession, (une tante) l'actif se compose de 2 appartements et d'environ 20000€ de liquidités sur quelques comptes cour...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par Gasc
caligegenat Donation-Succession

Donation villa

bonjour J'ai 70 ans cette année, mon épouse 66ans. On souhaiterait faire une donation à notre fille unique 30ans de notre villa (estimation 750 00...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par
roudoudou22
TheCoon Donation-Succession

Régime d'abattement en cas de décès

Bonjour, Du côté de la famille de mon père il ne me reste plus que mon arrière grand âgé de 92 ans et ainsi moi son arrière petit fils.. Tous les aut...

8 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par TheCoon
aubdan Donation-Succession

Explications

Bonjour, Le mot abatment en cas de succession ? La signification please. Merci.

6 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par
condorcet
jobru31 Donation-Succession

Silence de certains héritiers

Bonjour, Ma mère est décédée. Il nous faut donc établir la déclaration de succession. Pour ce faire nous avons besoin de renseignements de la part d...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par Gayomi
psyche45 Donation-Succession

Forclusion créance sur succession

Bonjour, Ma locataire est décédée en Août 2013. J'ai rencontré l'un de ses trois enfants, avec lequel j'ai établi l'Etat des lieux de sortie le ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par psyche45
dedican Donation-Succession

Donation

Bonjour Ma mère a donné il y a plusieurs années sa maison a ma soeur , donc ma soeur m'a donné la moitié de la valeur de la maison a cette époque. S...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2015 par Sorgin
jennybretagne Donation-Succession

Héritage de ma tante

bonjour, au décès de ma tante et ne pouvant racheter sa maison celle-ci a été vendue 40.000 € ; lorsque je me suis présenté chez le notaire, celui-ci ...

4 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par jennybretagne
milou Donation-Succession

Fond national de solidarité

Bonjour, mes parents touchaient de fns depuis 1990 et jusqu'au décès de ma mère en octobre 2014. Mes parents ont fait donation de la maison à mon frèr...

1 réponse Dernière réponse le 21 mars 2015 par Gasc
gj Donation-Succession

Sucession

Bonjour, bonsoir ma maman est décédé le 1 octobre 2013 elle avait comme bien une maison moi est un de mes frère vivons avec elle nous somme encore ...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par
condorcet
babar19 Donation-Succession

Donnation...

Bonjour, ma tante va me laisser sa maison à son décée sous forme d'un leg je vais avoir les droits de succession à régler.De plus elle à mis une clos...

3 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par
condorcet
claire Donation-Succession

Droit usufruit

Bonjour, mon enfant est héritière de la maison dont nous possédons, j'ai l'usufruit de cette maison jusqu'à ma mort, nous habitons tous dans la mais...

2 réponses Dernière réponse le 21 mars 2015 par claire
nath Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père est décédé en octobre 2015. Une de mes soeurs vivait chez lui et elle est restée dans la maison après le décès. Elle travaille, ...

6 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par nath
clemence Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé il y a deux mois puis sa deuxième femme est décédée la semaine dernière. Mon père a 3 enfants de son premier mariage. S...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par Sorgin
Dalloz35 Donation-Succession

Compte-joint et succession

Bonjour, Mon grand-père (en réalité il s'agit du second mari de ma grand-mère nous n'avons donc pas de réels liens de parenté) est décédé récemment...

29 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par Sorgin
sylvie999 Donation-Succession

Qui doit payer les funérailles?

Nous=Phil et Sophie enfants de Mireille remariée avec Christian dcd il y a 8 jours. christian a un fils et des parents en vie.Nous les enfants de Mir...

9 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par domdo76
mamourcat Donation-Succession

Sucession

 Résolu

Bonjour j'aurai besoin d'une petite aide pour savoir comment se calcule une sucession: Mes parents ont une maison d'ue valeur à ce jour de 250000E av...

6 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par
mamourcat
Poupette 11 Donation-Succession

Occupation sans droits ni titres

Bonjour problème corse dans une maison dont la sucession n'a pas été faite mon voisin occupe une chambre avec l'accord verbal de 3 héritiers sur 11 co...

5 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par fafanou14
marcpachico Donation-Succession

Sci ou donation dernier vivant

Bonjour, Dans le cadre d un achat immobilier, investissement locatif ou résidence principale , est-ce qu'une donation au dernier vivant protège le co...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2015 par
condorcet
bob Donation-Succession

Imposition des heritiers non resident

Bonjour, D après la nouvelle réglementation EU qui entrera en vigueur au mois d août 2015 les héritiers devraient payer les impôts relatif à la succ...

2 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par Gasc
calimero19100 Donation-Succession

Donnation

bonjour ,ma tante à son décée me fait un leg de sa maison je vais payer les droits de succession qu'elle me dit .De plus elle met une close en stipula...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2015 par
condorcet
louloute Donation-Succession

Je vends ma maison

Bonjour, suite au deces de mon mari ( je suis l 'usufruitiere) , je vend ma maison j ai 4 enfants dont un majeur qui est d 'accord pour la vendre ain...

6 réponses Dernière réponse le 20 mars 2015 par louloute
charlesnormandie Donation-Succession

Reversion

Bonjour , Je suis divorcée et unique épouse ... combien vais je toucher de pension de reversion ... Mon mari venant de décédé et était dans la m...

1 réponse Dernière réponse le 20 mars 2015 par
doris33
Angelo Donation-Succession

Puis-je me faire une donation ?

Bonjour, Enfant unique, je suis cotuteur avec un de mes enfants, de mon parent unique, puis-je me faire une donation?

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2015 par
roudoudou22
zouzoute6380 Donation-Succession

Assurance-vie

Bonsoir, ma belle-mère a donné a son fils ainé son assurance vie en janvier 2013 en totalité , elle voulait que lui seul est cet argent , ayant eu de...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2015 par Sorgin
johann996 Donation-Succession

Donation beau-fils

Bonjour, Mon mari et moi-même voulons faire une donation à notre beau -fils, en sachant qu'il est veuf , notre fille ( son épouse ) est décédée , y ...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2015 par Sorgin
marktobersdorf Donation-Succession

Succession

que veut dire je désherite mon fils jean il ne lui reviendra que ce que la loi oblige ? peut il devant le légataire universel entrer dans l'apparte...

7 réponses Dernière réponse le 19 mars 2015 par DorisOups
Guytou Donation-Succession

Tuteur d'un parent

Bonjour, Tuteur de ma mère célibataire, comment se déroule la succession lors du décès étant donné son inaptitude à effectuer une donation de son vi...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2015 par Sorgin
patcer92 Donation-Succession

Reduction donation hors part

Bonjour, je dois pour la succession de ma mère réduire la donation qu'elle m'a faite, mais il y a litige sur le montant. Pouvez vous m'aider? voici l...

7 réponses Dernière réponse le 19 mars 2015 par Gasc
auf Donation-Succession

Décès du débiteur sans héritier

Bonjour, J'ai rédigé avec le débiteur une reconnaissance de dette, d'un certain montant. Depuis la contraction de ce prêt cette personne est tombé...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2015 par auf
Mike Donation-Succession

Droit de l'usufruitier en cas de vente

 Résolu

Bonjour, je suis usufruitière d'une maison. Au cas où j'accepterais qu'elle soit vendue je crois avoir droit à une compensation financière qui dépend ...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2015 par Mike
Cp13 Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, J aimerai avoir quelques precisions. Je suis mariée avec mon mari depuis 2013 sous un contrat de mariage avec separation de vien lui ayant...

2 réponses Dernière réponse le 19 mars 2015 par Cp13
marie Donation-Succession

Acte de propriété avec enfant

Bonjour, est-il possible d'acheter un bien immobilier en faisant apparaître sur l'acte de propriété mon nom et celui de mon enfant de 10 ans afin qu...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2015 par
doris33
vandamme jean luc Donation-Succession

Loi de 30 ans

Bonjour, je suis veuve. depuis 2006. ma femme qui et décé. ete divorcé . avec un monsieur Qui et décé aussi la maison revener intercralement a ma fe...

1 réponse Dernière réponse le 19 mars 2015 par
doris33
chang-fu Donation-Succession

Acte de notoriété

Bonjour, nous sommes 4 filles et 4 garçons depuis 2012 notre père est décédé nous laissé des biens immobilières et une entreprise et l un de mes frère...

3 réponses Dernière réponse le 19 mars 2015 par
doris33
Résultats 36551 - 36600 sur un total de plus de 50 000