Forum Donation-Succession

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Les discussions

empereurmanchot Donation-Succession

Actions et obligations en héritage.

Bonjour. Je suis totalement "innocent" en matière de bourse. Ayant hérité d'actions et obligations, en 2012, j'ai demandé à ce qu'elles soient vendues...

1 réponse 19 mai 2015 par Gasc
galia17 Donation-Succession

Résidence en usufruit à vendre

 Résolu

Bonjour, J'ai fait donnation à mes 2 enfants de ma résidence segondaire, j'ai gardé l'usufruit, en cas de vente, quelle part me revient ?

2 réponses 19 mai 2015 par galia17
kelianis Donation-Succession

Vendre ma maison à mon fils

bonjour, ma femme a eu 2 enfants d'un premier lit, ensemble nous avons eu un enfant, nous aimerions vendre notre bien à notre enfant de sorte que les ...

2 réponses 19 mai 2015 par kelianis
paloux Donation-Succession

Succession reglements

Bonjour, le reglement des avoirs financiers peut il etre dissocié (ou dependant) de la vente d'un bien immobilier faisant partie de la même sucession?...

1 réponse 19 mai 2015 par condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Faire un legs à une association

Bonjour, Je suis celibataire, sans enfant, et désire faire un legs à une association J'ai 2 soeurs et des neveux qui ne se soucient pas bien de mo...

7 réponses 19 mai 2015 par Utilisateur anonyme
Caline Donation-Succession

Mariage et usufruit

Bonjour,mon mari est décédé ,j'ai l'usufruit ,ma fille habite chez moi avec son compagnon et se marie , elle va faire un contrat de mariage ,dois-je ê...

2 réponses 18 mai 2015 par Caline
Domo Donation-Succession

Acte notarie modifie

Bonjour, Je viens de recuperer un acte de vente chez le notaire fait en 1986 . Je constate que des phrases ont été modifiées à la main . Est ce. Lé...

1 réponse 18 mai 2015 par condorcet
vieecureuil Donation-Succession

Quote-part

Bonjour, J'ai perçu 389,52E d'une succession sur une assurance vie d'une personne décédé après ses 70ans. Nous sommes 84 bénéficiaires. La quote-par...

2 réponses 18 mai 2015 par vieecureuil
marino0007 Donation-Succession

Certificat de notoriété

 Résolu

ma mère est décédée le 28 août 2014 .Nous demandons au notaire de bien vouloir présenter les attestations de propriété des différents biens appartenan...

6 réponses 18 mai 2015 par domdo76
fablon Donation-Succession

Dernier vivant

Bonjour, Actuellement mariés en séparation de biens que se passe t il si l'on souscrit un régime au dernier des vivants par rapport aux biens que j ...

2 réponses 18 mai 2015 par condorcet
sanglier.2 Donation-Succession

Problem avec mon notaire

bonjour mon pere est decede le 28 novembre 2014, nous avons etait convoquer par un notaire pour les frais de successions. ce notaire nous a recu a...

1 réponse 18 mai 2015 par Gasc
cricri Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, ma question se porte sur une partie d un terrain a mes parents qui voudrais me faire un don tout en sachant que j ai deux frères je voudra...

2 réponses 17 mai 2015 par condorcet
BG Donation-Succession

Héritage en fant unique

Bonjour, je suis enfant unique.Mon père est décédé il y a 9 ans maintenant sans laisser de testament ni avoir fait de donation.. ses biens : apparteme...

1 réponse 17 mai 2015 par roudoudou22
cloetheo Donation-Succession

Succession suite deces grand mere

Bonjour Ma grand viens de décédée est des questions de succession ce présente à nous. Lors du décès de mon grand père, ma grand mère à fait le ...

2 réponses 17 mai 2015 par cloetheo
CAROLINAISA Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma demi-soeur est dcd il y a 1 an et ma mère a demandé à un notaire de s'occuper de la succession. Ma demi-soeur avait 2 demi-frères d'un 1...

3 réponses 17 mai 2015 par CAROLINAISA
loisure Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père, décédé le 28/02/2015 , nous laisse une petite somme d'argent venant de ses ressources personnelles.quels vont être les procédures ...

4 réponses 17 mai 2015 par loisure
verosire74 Donation-Succession

Inventaire après succession

 Résolu

Bonjour, A la suite du décès de mon père, aucun inventaire n'a été fait. J'ai déjà remarqué que certains objets (dont collection d'armes et instru...

8 réponses 17 mai 2015 par gis
azur81 Donation-Succession

Vente d'une maison

 Résolu

Bonjour, Je vous présente mon cas. Monsieur et madame X ont fais construire une maison, dans cette maison, ils ont eu 3 enfants. Un garçon A, une f...

2 réponses 17 mai 2015 par azur81
malheureuse37 Donation-Succession

Devoir envers c'est parents

Je voudrais savoir si j'ai le droit de faire un refus de succession du temps vivants de mes parents et si plus tard lorsqu'il seront plus agés ,si ils...

1 réponse 17 mai 2015 par sophiag
moujic34 Donation-Succession

Demande de documents

Bonjour, Bonjour, je reçoit ce jour un courrier d'une assurance vie, en rapport avec le décès de mon père survenu en janvier 2009. Ces dernier...

1 réponse 17 mai 2015 par condorcet
kezeg Donation-Succession

Héritage

 Résolu

Bonsoir, je vais essayer d'être le plus clair possible. J'ai perdu ma grand-mère paternel l'année dernière. Elle avait 4 enfants dont 3 décédés avant ...

4 réponses 16 mai 2015 par kezeg
guitton Donation-Succession

Vendre avec donation

Bonjour, je suis propriétaire d un bien don j ai fait donation a ma fille et je voudrai le vendre je peux

1 réponse 16 mai 2015 par roudoudou22
bmo94 Donation-Succession

Vendre usufruit à une tante

Bonjour, Nous avons un logement, actuellement en location, dont nous souhaitons vendre l'usufruit à ma tante (61 ans révolus). Ma tante n'a pas d'e...

8 réponses 16 mai 2015 par bmo94
boulie53 Donation-Succession

Déclaration de don manuel

Bonjour, Suite à un héritage j'ai fait un don manuel de 75 000 € à mon fils unique il y a bientôt 3 mois et il a oublié de transmettre l'imprimé 2735...

2 réponses 16 mai 2015 par Gayomi
Emilijoy94 Donation-Succession

Vente d'une maison en italie

 Résolu

Bonjour, J'ai lu que vous vous occupiez des successions en Italie ou tout du moins que vous seriez de bon conseil ; pitié aidez-moi, car cela fait 2...

3 réponses 16 mai 2015 par condorcet
zazaj Donation-Succession

Succession totale

Bonjour, Mon mari et moi souhaiterions que si l'un de nous décédions, la succession totale appartiendra au dernier vivant. Nous avons 2 enfants en c...

1 réponse 16 mai 2015 par roudoudou22
aquarelle7700 Donation-Succession

Succession bijoux

bonjour je n'ai eu que de bons renseignements de vous voici ma question dans le cadre d'une succession, quand le defunt laisse des bijoux qui ont e...

4 réponses 16 mai 2015 par aquarelle7700
brismon Donation-Succession

Donation avec condition

Bonjour, Au décès de mes parents, j'ai donné la part de la maison me revenant, à mon frère qui vit en concubinage. Dans l'acte de donation j'ai...

2 réponses 16 mai 2015 par Gasc
patossimo Donation-Succession

Testament

bonjour ma femme souhaite acheter une maison pour son fils. marié sous le régime de la communauté quoi qu'il arrive la moitié de cette maison me revie...

2 réponses 16 mai 2015 par Gayomi
Sauveur06 Donation-Succession

Bien immobilier

 Résolu

Bonjour, a tous je suis Jean Luc . Ma question: Que deviendra notre bien immobilier si nous sommes mariés (mariage universel) dans le cas où l'un d'...

4 réponses 16 mai 2015 par Sauveur06
Inchala Donation-Succession

Formaliser mon bien

Bonjour, sur l'acte il est dit que j'ai acheter pour Moitier avec mon pere mais il est préciser quel moitier

1 réponse 16 mai 2015 par roudoudou22
nicolette Donation-Succession

Délai de réglement d'une succession

Bonjour,ma mère est décédèe il y a 3mois et demi la succession avait été mise au point a la vente de la maison de nos parents donc tout est simple et ...

1 réponse 16 mai 2015 par roudoudou22
Mafate Donation-Succession

Bénéficiaire d'une assurance vie

Bonjour, notre mère, âgée de 92 ans, bénéficiaire d'une assurance-vie, souhaite partager la somme qui lui reviendra entre 2 de ses 4 enfants, en l'o...

3 réponses 16 mai 2015 par Mafate
ermanebraz Donation-Succession

Préciput

 Résolu

Bonjour, Un préciput a été établi pendant le vivant de ma maman mariée sous le régime de la communauté et décédée à ce jour, l'administration fiscale...

1 réponse 16 mai 2015 par condorcet
Inchala Donation-Succession

Propriétaire a deux

Bonjour J'ai acheter un ensemble de logement avec mon pere comprenant un couloirs centrale et de part et d'autre des appartement identique j'occupe...

1 réponse 15 mai 2015 par Gasc
clau76 Donation-Succession

Assurance vie dans la succession

Bonjour, ma mère a fait bénéficier au cours d'un testament olographe ma soeur d'un contrat d'assurance vie souscrit après 70 ans . Ceci nous a été ...

3 réponses 15 mai 2015 par Gasc
peegee972 Donation-Succession

Mes droits

bo jour, je suis propriétaire d'une maison principale que je mets en vente. Je change de région et je loue une maison en espérant vendre vite???? Mon ...

1 réponse 15 mai 2015 par flocroisic
poupoune69 Donation-Succession

Succession

ma mère est décédée le 13.10.2014 cela fait 7 mois et je n'ai toujours rien du notaire qui s'occupe de la succession lorsque je demande ou cela en est...

1 réponse 15 mai 2015 par djivi38
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