Les discussions

didouné Donation-Succession

Problème avec un notaire

Bonjour, je suis propriétaire par moitié d'une maison suite a mon divorce l'autre appartenais a mes ex beau parents .étant décédé tout les deux le d...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2015 par
didouné
TDN175 Donation-Succession

Frais de succession

au décès de ma mère, la maison de mon père a été divisée pour que mon frère et moi on a la nu propriété et mon père l'usufruit donc dans cette hypoth...

1 réponse Dernière réponse le 3 mai 2015 par
condorcet
penaflor Donation-Succession

Donation bien sous-évalué.

Bonjour, Nous sommes trois enfants, et ma mère a fait une donation de la moitié de sa maison à notre frère, sans nous en informer. Nous avons pu disc...

7 réponses Dernière réponse le 3 mai 2015 par
condorcet
cordier76 Donation-Succession

Question sur succession

Bonjour, Je prend contact avec le forum pour poser deux trois questions de renseignements. Voila mon grand père est décédé en 2013. Ma grand...

3 réponses Dernière réponse le 3 mai 2015 par
domdo76
joyce87140 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, voilà, le 24 juin 1986, je fais la rencontre d'un monsieur, lequel me dit qu'il a perdu sa femme d'un cancer en octobre 1985, de cette union ...

2 réponses Dernière réponse le 3 mai 2015 par
forma
djamila Donation-Succession

Refus d'heritage

Bonjour, je veut fait un refus d'heritage,!!!que doige faire .car maman est décédé

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Enka1
balavenn Donation-Succession

Validité d'un testament.

Bonjour, Après le décès de mon mari je découvre que celui ci avait rédigé secrètement un testament révoquant notre contrat de mariage cosigné trois ...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
condorcet
Sushi 12345 Donation-Succession

Testament

Bonjour, Dans un couple marié sous le régime de la communauté, un conjoint décide de faire son testament, mais l'autre n'a plus toute sa tete( sans e...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2015 par
doris33
Monacel Donation-Succession

Droit d'usage et d'habitation

Bonjour, Doit-on passer par un notaire pour établir un acte d'usage et d'habitation? Peut-on faire un acte sous seing privé enregistré auprès de la M...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Gayomi
M.A. Donation-Succession

Don manuel aux enfants

Bonjour, J'ai fais un don manuel à chacun de mes enfants de 100 000 € en mai 2013 déclaré aux impôts par imprimé 2735 étant précisé sur cet imprimé ...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Gayomi
naloro Donation-Succession

Déshériter ma fille/belgique

J'ai 2 enfants : l mon fils s'occupe de moi et de mes problèmes de santé. Ma fille manque totalement de respect et d'amour envers moi au point de vou...

5 réponses Dernière réponse le 2 mai 2015 par
naloro
Nono Donation-Succession

Héritage

bonjour, mon oncle était héritier des biens de mes grands-parents il vient de décéder il n'avait pas d'enfant ni femme, il était sous tutelle de ma ta...

5 réponses Dernière réponse le 2 mai 2015 par
roudoudou22
Didier Donation-Succession

Frais et actes de notaires

Bonjour, Étant héritier de nos parents défunts, je constate que le Notaire à acté les sommes perçues par l'assurance vie dont je suis seul héritier ...

3 réponses Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Gasc
fleur Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Suite à la demande d'une sortie d'indivision au TGI deux indivisaires sur quatre refusent de signer l'acte de vente définitif avec les acqu...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2015 par
fleur
Parchets Donation-Succession

Usufr

Bonjour mon ami avec qui je ne suis pas marié aimerait me faire donation par testament de sa maison en me laissant usufruitière...sachant qu.il a deux...

2 réponses Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Parchet
Lili Donation-Succession

Donation partage

Bonjour, Je souhaite faire une donation partage d'un appartement dont je suis propriétaire à mes deux enfants et conserver l'usufruit. Je suis âgé...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Sorgin
veganEta Donation-Succession

Date du deces de la veuve de mon oncle

j'ignore où demander et quels renseignements je dois donner sur moi j'ignore la date à laquelle elle est décédée j'aimerais aussi connaitre ses nièc...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
condorcet
balavenn Donation-Succession

Contestation de testament

 Résolu

Bonjour, Je pense que vous partagerez ma stupéfaction et me conseillerez: mon mari vient de décéder d'un cancer après 50 ans de mariage : rude épre...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
condorcet
davmic44 Donation-Succession

Vente vehicule suite a un suicide

Bonjour, Le père de ma femme s'est suicidé hier soir, donc mon beau père. Ma belle mère a été internee car elle ne tien pas et a cause de sa maladie...

1 réponse Dernière réponse le 2 mai 2015 par
Enka1
ROBERTO56 Donation-Succession

Placement assurance à mon nom

Bonjour, Est il possible de savoir dans quelle banque, mon compagnon a souscrit une assurance vie à mon nom .. Je précise que mon compagnon est d...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2015 par
condorcet
penaflor Donation-Succession

Vente d'un bien usufruit

. Trois enfants: Au décès de ma mère, nous avons hérité d'un appartement, dont mon père avait la moitié et l'usufruit: donc un sixième pour chacun des...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2015 par
condorcet
stephano92 Donation-Succession

Notaire

bonjour voila 2 ans qu un notaire a ete nomme par le tribunal de grande instance pour faire l etat liquidatif de la succession (tres importante). j ...

5 réponses Dernière réponse le 1 mai 2015 par
stephano92
NIKRYNEU Donation-Succession

Devolution successorale

 Résolu

Bonjour, l'assurance vie de mon frère qui est décédé me demande une dévolution successorale établie par un notaire. Quand je regarde ce que cela ...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2015 par
Gayomi
originalcindy Donation-Succession

Demande de formulaire de renonciation

Bonjour, Suite au décès de notre père, ma soeur et moi avons refusé la succession. La société APGIS, nous apprend que notre père nous a laissé un h...

7 réponses Dernière réponse le 1 mai 2015 par
originalcindy
glagbw Donation-Succession

Deblocage de ma part

Bonjour, Je suis sur la succession de mon grand père qui est prête à être clôture, j ai renvoyé une procuration à l office notariale pour la signat...

7 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
condorcet
pelagie76 Donation-Succession

Succession de mon papa attention c'est long

 Résolu

Bonjour à tous, Il y a 5 ans mon papa est décédé. Son jugement de divorce de son 2éme mariage de 2005 n'était pas valide car ayant de gros litiges su...

8 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
pelagie76
BRUZE Donation-Succession

Changer de notaire

Bonjour, Je me permets de vous adresser ce message, car je voudrai savoir quelle est la procédure pour changer de notaire ? est-ce la personne qui va...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
domdo76
marie03177 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Mes parents sont décédés et nous ont laissé une maison et un peu d'argent . nous sommes trois enfants et sommes d'accord pour vendre et rec...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
Sorgin
Jeanseize Donation-Succession

Modification des abonnements

Bonjour, En attente de la succession suite au décès de mon père (beau-père) dont je suis l'héritier par testament, dois-je changer les abonnements ...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
Jeanseize
MarilyneV Donation-Succession

Don manuel en 2002

Bonjour, Nous sommes une famille avec 3 enfants et je suis l'un de ces 3 enfants. Mon père, en 2002, nous a fait à chacun un don manuel (déclaré au...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
MarilyneV
clamette Donation-Succession

Révoquer une procuration

Bonjour, Pourriez-vous me dire, s'il vous plaît, comment faire pour révoquer une procuration faite auprès d'un notaire, le plus rapidement possible...

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
roudoudou22
poupina63 Donation-Succession

Succession assurance vie et autres comptes

 Résolu

Bonjour, Voilà près de 18 mois que la succession de ma maman traîne. On a su, mes soeurs et moi même qu'il y avait une assurance vie (établie après...

13 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
Gasc
ellebasi04 Donation-Succession

Titre de capitalisation au porteur

Bonjour, En rangeant les documents de mon oncle décédé sans enfant, J'ai trouvé un document capiposte3 (titre de capitalisation au porteur). dat...

4 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
ellebasi04
Lor Donation-Succession

Donation

Bonjour, Mon conjoint et moi avons fait un crédit de 140 000 € pour acheter un terrain et la construction de la nouvelle maison s'est faite avec la ...

2 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
Lor
victoire Donation-Succession

Fermage: rapport à sucession

Bonjour, Après décès de notre dernier parent, nous nous sommes aperçues dès le début du règlement de la succession qu'1 de nos frères n avait jama...

3 réponses Dernière réponse le 30 avr. 2015 par
Gasc
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