Les discussions

perrovivi4 Donation-Succession

Heritage a un fils majeur

bonjour je suis une femme de 63 ans divorcée depuis 1991 mere d'un fils agé de 37 ans. Mon ex conjoint de 64 ans est toujours célibataire même ...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2015 par
Sorgin
babar19 Donation-Succession

Legs

 Résolu

j'ai rendez-vous chez le notaire pour signer un testament dans ce testament on me lègue un bien immobilier mais il y a une clause cette clause stipu...

1 réponse Dernière réponse le 8 avr. 2015 par
Sorgin
babanoire Donation-Succession

Donation ou viagé?

 Résolu

Bonjour, Ma mère veut me faire une donation de son vivant concernant sa maison sachant que nous sommes 8 frères et soeurs. En a -t-elle le droit et ...

6 réponses Dernière réponse le 8 avr. 2015 par
babanoire
mario Donation-Succession

Indice

Bonjour, Je recherche le % par année de l'indice du cout de la vie depuis 2010 à 2015. Je remercie ceux qui peuvent répondre. Cordialement

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
condorcet
mamina Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, Est-ce qu'une seule donation au dernier vivant faite chez un notaire suffit pour tous les biens acquis et à venir ?

2 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
condorcet
untrucbadour Donation-Succession

Exoneration des droits de succession

Bonjour, Mes parents ont ouvert une assurance-vie dont je suis le béneficiaire après leur décès. Il se trouve que je suis une personne handicapée qui...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
Gasc
babar19 Donation-Succession

A la signature

 Résolu

bonjour , j'aimerais savoir si à la signature d'un testament je ne suis pas obligé d'accepter le legs d'un bien immobilier mais peut garder l'argent d...

2 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
babar19
manounette813 Donation-Succession

Document a fournir au du notaire.

Bonjour, Lors d'une préparation de succession avant 70 ans chez le notaire (je ne me rappelle plus le nom de la démarche), faut il fournir un contra...

4 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
manounette813
tigrimarseille Donation-Succession

Sucession d une voiture

 Résolu

Bonjour ma mère est decedee depuis le mois de septembre,elle avait une voiture dont lacarte grise] etait à son nom. Voilà ma question la sucession...

10 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
tigrimarseille
Kadri Donation-Succession

Montant des droits de succession

Bonjour, Je souhaiterais faire une donation de mon vivant à mes 2 enfants sur le bien immobilier que nous possédons, mon mari et moi. A combien se m...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
condorcet
vepex45 Donation-Succession

Héritage

bonjour,jai une tante qui vient de dcd pas d enfants ,elle avait un frére qui et dcd (mon père) et il reste une soeur en vie;qui a tout eu l hèrit...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
doris33
loriscb1000r Donation-Succession

Héritage en indivision

Bonjour, suite au décès de notre mère ,nous nous trouvons en indivision]! nous somme 5 enfants, un enfants veut pas acheter n'y vendre la maison ma...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
roudoudou22
cricrix Donation-Succession

Acte de notoriete

Bonjour, nous avons besoin de l acte de notoriete pour effectuer une modification aupres de la chambre de commerce et d industrie pour la continuit...

2 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
cricrix
France-Marie Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Je suis la légataire universelle de mon compagnon avec qui je n'étais pas mariée car nous n'avons pas eu le temps de le faire, ni pacsée et...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
condorcet
alije Donation-Succession

Droits de succession

Bonjour, La maison du défunt est évaluée à la somme de 95000 €. Les 5 enfants doivent se partager cet héritage. Il semble que chaque héritier n'ait...

4 réponses Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
alije
claori Donation-Succession

Déclaration succession

 Résolu

Bonjour, Ma grand mère est décédée alors qu'elle était ayant droit dans la succession de sa soeur prédécédée mais dont la déclaration de succession...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2015 par
condorcet
bazoo123 Donation-Succession

Legs à mon amie

Bonsoir, veuf sans enfant, j'ai une soeur, elle-même sans enfant mais mariée à un homme qui en a 2 d'un premier lit. J'ai depuis 10 ans une relation,...

3 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
roudoudou22
prairieverte Donation-Succession

Renonciation de succession

Bonjour, J'ai appris il y a un mois que les loyers de résidence médicalisée de ma mère décédée en 02/2014 n'ont pas été réglé à hauteur de 83 000, n...

18 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
prairieverte
brunobcn Donation-Succession

Frais de licitation

 Résolu

Bonjour, Mon frère et moi possédons en indivision une parcelle de 1283 m2 en ZN, foncier non bâti. Mon frère ne souhaite plus être lié au frais ...

6 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
Poisson92100
laurence Donation-Succession

Donation d'immeuble après 80 ans

Bonjour, ma mère âgée de 85 ans cette année, souhaiterait faire, à mon frère et à moi, la donation de son appartement (en en gardant l'usufruit). V...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
roudoudou22
jacotte Donation-Succession

Succession

Bonjour, en cas de décés d'un de nous deux quels sont les comptes qui seront bloqués ??? 3 ENFANTS QUI VEULENT RENONCER a L' HERITAGE TANT QU'IL...

4 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
jacotte
arthur Donation-Succession

Donation a un de mes fils

 Résolu

Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement, dont j'ai fait une donation de la moitié de sa valeur à mon fils. Je souhaite le vendre, est ce que ...

4 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
condorcet
calimero19 Donation-Succession

Reprise d'une succession

Bonjour, je vais hériter d'un bien immobilier mais je suis fiché banque-de-france-de plus comment faire il y'a une close qui stipule que je ne peut pa...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
Gasc
nane Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, mes parents me demandent de mettre de l'argent sur une assurance vie qu'ils ouvriront au nom de ma soeur et un pour moi. ceci leur a été cons...

4 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
Gasc
eden47 Donation-Succession

Pension de reverssion

 Résolu

Bonjour à tous Qui peut me renseigner ? Voila étant marié en 2006 , mon mari est dcd 5 mois après . Son ex-femme percevait la pension de reverssion...

2 réponses Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
eden47
jackpi Donation-Succession

Location maison-succession

Bonjour, Le notaire de famille doit-il me dire qui sont les locataires qui habitent dans (ma maison) qui est celle aussi des autre héritiers. Je lu...

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2015 par
Sorgin
natha3001 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Mon père est décédé en février 2003. Avec ma soeur, nous venons d'apprendre qu'il avait une assurance vie à nos noms. On nous a donné le mon...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
Gayomi
M-J Donation-Succession

Vente immobilier

Bonjour, nous sommes huit enfants. Maman vient d'entrer en maison de retraite. Sa maison est donc maintenant inhabitée. Pour vendre ce bien immobilier...

1 réponse Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
condorcet
mudi37 Donation-Succession

Vente d'un bien immobiler en succession

 Résolu

nous sommes 3 frères dont un est handicapé mental. notre mère est décédée sans laisser de directives pour sa tutelle. la vente de la maison, où il viv...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
mudi37
nane Donation-Succession

Invalidité et droit de succession

Bonjour, je suis en invalidité 2ème catégorie, déclaré inapte au travail et dans l'incapicité d'en reprendre un . comment cela va-t'il se passé le jou...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
nan
mimifrancounette Donation-Succession

Deces tante sans enfant

Bonjour, ma tante est décédée, sans enfant, son mari décédé bien avant elle. Ma tante avait 5 freres et soeur dont papa. J'ai de nombreux cousins, ...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
mimifrancounette
peggygrave Donation-Succession

Droit succession

bonjour, ma fille a perdu son père en juin 2014, le notaire a prie contact avec moi dans les 15 jours suivant sa mort, depuis plus de nouvelles de son...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
peggy63
aquatix Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour, suite à un décès de ma famille il y a dix mois, un des membres a souhaité acheté l'ensemble des biens. Je suis d'accord pour que l'ensemb...

4 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
aquatix
mahmoudi Donation-Succession

Terrain

Bonjour, bonsoir mon pere ma fait une donnation d un terrain jai fait les des demarches aupres dun -notaire] l acte sera a mon nom esqu il peu me...

2 réponses Dernière réponse le 5 avr. 2015 par
roudoudou22
croquette Donation-Succession

Mon père est veuve

Bonjour, j'habite chez mon père avec ma femme et mon fils j'entretien la maison je paye les charges mon père donne le gite et moi le couvert ma femm...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2015 par
condorcet
bijou Donation-Succession

Héritage

Bonjour, non sommes 4enfants faut il l'accord des 4 pour la vente de la maison en heritage ou 3 suffisent

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2015 par
roudoudou22
breiz Donation-Succession

Demarche et frais notaire

Bonjour, Apres le décès de ma mère , mon frère et moi même nous avons demandé un certificat d hérédité au notaire pour la banque Nous heritons d u...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2015 par
Gasc
emvie Donation-Succession

Succession

Bonjour, Mon père est décédé et il possédait un véhicule d'un valeur de 5000 que j'aimerai garder. Ma mère est bénéficiaire légale, à son choix...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2015 par
Gasc
lili Donation-Succession

Heritage en question

Bonjour, mon mari a été mis sous tutelle a l'âge de 18 mois (car sa mère ne sen n'occupe pas) jusqu'à sa majorité par sa tante et son oncle et ils...

1 réponse Dernière réponse le 4 avr. 2015 par
Sorgin
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