Forum Donation-Succession

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Les discussions

doliz Donation-Succession

Demi-frères

Bonjour, je n'ai pas d'enfant , je viens d'apprendre que mon père avait 6 autres enfants ,ces demi-frères et soeurs seront-ils mes héritiers au même...

1 réponse 26 avr. 2015 par Sorgin
ventdunord Donation-Succession

Différence entre héritiers

 Résolu

Bonjour, nous sommes dans le cadre de la succession de notre grand père avec donations anticipées. Résultats d'après notaire: 2 souches positives a...

9 réponses 26 avr. 2015 par Sorgin
saone6 Donation-Succession

Achat apres succession

bonjour, je vient d hérité d un bien de ma mère que je viens de vendre aimerais acheter un autre bien ,mais je suis mariée sur le régime de la communa...

1 réponse 26 avr. 2015 par condorcet
marika Donation-Succession

Changement president association

Bonjour, Nous sommes une association loi 1901, depuis 2008 la vice presidente voudrait se presenter comme presidente le poste étant pourvue par la m...

1 réponse 26 avr. 2015 par Utilisateur anonyme
barbebleue45 Donation-Succession

Vente pour le franc symbolique

Bonjour, est il possible de vendre une maison pour (un euro symbolique )et quelles en sont les conséquences pecuniairement .merci pour votre reponse

5 réponses 26 avr. 2015 par condorcet
harry Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Ma mère étant décédée depuis peu et mon père Depuis 16 ans je voudrais savoir si une des filles sur les 10 héritiers (6 frères 4 soeurs)pe...

5 réponses 26 avr. 2015 par Gasc
Monique Richard Donation-Succession

Oncle sans enfant ni argent..

 Résolu

Bonjour, Mon beau frère sans enfant ni argent doit entrer en EPHAD .mon mari étant décédé ,mes enfants devront ils payer ? Merci pour votre réponse ...

2 réponses 26 avr. 2015 par Mummoni
solen75 Donation-Succession

Succession tante

Bonjour, je sollicite aujourd'hui vos conseils pour faire valoir nos droits et répondre à nos interrogations. J'ai une tante veuve sans enfant, ses ...

5 réponses 26 avr. 2015 par condorcet
tiui Donation-Succession

Donnation

Bonjour, merci a l'avance de me répondre pour une donation peut ont contesté en vous remerciant

2 réponses 26 avr. 2015 par roudoudou22
titi Donation-Succession

Succession

Bonjour, Maitre je vous remercie de m'aider a l'avance sur c'est question de lois qui sont dans mes incompétence je soupçonne un abus de retrait d'arg...

3 réponses 26 avr. 2015 par condorcet
TITI Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, je suis actuellement en concubinage et noous avons acheté une maison ensemble. nous avons un enfant en commun. mon concubin a deux enfants ...

6 réponses 26 avr. 2015 par condorcet
bibidoume Donation-Succession

Donation

bonjour. Nous habitons aujourd'hui mon frere et moi chacun dans une maison qui se trouve sur la proprietée (une propriété avec deux maison dessus) ma...

3 réponses 25 avr. 2015 par bibidoume
patounette Donation-Succession

Donation a un petit fils

Bonjour, nous sommes trois enfants et mon père aimerait donne sa maison a un petit fils qu il a eleve moi je suis d accord mais les autres je ne sai...

1 réponse 25 avr. 2015 par Gayomi
omaticaya Donation-Succession

Succession parents enfants

Bonjour, Suite au décés de mon pére, j'aimerai connaître la procédure concernant les cptes bancaires puisque la procuration aprés décés est caduq...

3 réponses 25 avr. 2015 par ode
lentz Donation-Succession

Courrier

Madame, Monsieur Lors du décés de ma défunte mère en février 1995, mes parents avaient effectué une donation au dernier vivant, j'ai appris que les h...

1 réponse 25 avr. 2015 par Sorgin
loranskabar Donation-Succession

Donation terrain: questions.

Bonjour, Bonjour, Je suis petite-nièce d' une donatrice d'une terrain. Elle souhaite donc me donner un terrain. Un notaire a estimé le mètre-carré...

1 réponse 25 avr. 2015 par gASC
islamia Donation-Succession

Les impôts

Bonjour, mon pere est décédée dernièrement et j'aimerais récupérée son dernier avis d'imposition comment faire cdlt

1 réponse 25 avr. 2015 par Gasc
Babynours Donation-Succession

Separation amiable

Bonjour, Ma soeur est mariée mais séparée de son mari. Elle vit dans une maison qui leur appartient et son mari dans une autre qui leur appartient...

3 réponses 25 avr. 2015 par Babynours
fanfan Donation-Succession

Don et succession

Bonjour, mes parents mon fais un don manuel enregistrer aux impots a la succession cette somme me sera t elle demander ?

3 réponses 24 avr. 2015 par fanfan
jojo2210 Donation-Succession

Abattements

L'abattement de 100,000 euros par enfant pour les droits de succession est il pour l'ensemble des deux parents ou par parent ???.... Autrement dit si ...

1 réponse 24 avr. 2015 par Sorgin
rosely Donation-Succession

Enfant naturel et majeur protégé

Bonjour, J'ai un fils de 29 ans reconnu adulte handicapé et majeur protégé, je me pose la question de la succession du côté de son père. Son père ...

1 réponse 24 avr. 2015 par Sorgin
sidi_hamedi Donation-Succession

Titre de propriété

Lors de l'achat de mon appartement je l'avais mis au nom de ma fille, c'est moi qui paye tout bien entendu j'ai même remboursé tout le crédit. J'aime...

1 réponse 24 avr. 2015 par condorcet
lion Donation-Succession

Succession

Bonjour,de mére décèdé en 2014, mon defin pére été retraité de france depuit 1959 retraité handicapée en 2001,décédé en 15/04/2015. par la presente a...

1 réponse 24 avr. 2015 par doris33
ALJITE Donation-Succession

Indivision

Bonjour, J'occupe la maison de ma défunte mère. J'ai effectué des travaux que j'ai honorés via un prêt (20.000€) que je termine bientôt de rembourse...

2 réponses 24 avr. 2015 par doris33
Jeanseize Donation-Succession

Succession

Bonjour, Une maison dont on hérite devient-elle immédiatement une résidence secondaire ou non et si oui est-elle aussi assujettie à une plus-value l...

5 réponses 24 avr. 2015 par Jeanseize
noisette Donation-Succession

Conflit de succession

Bonjour, suite à un conflit entre frère et soeur pour une succession concernant uniquement des biens mobilier, je souhaiterai savoir pour le cas ou c...

2 réponses 24 avr. 2015 par noisette
yann37000 Donation-Succession

Décès de mon père

Bonjour, je viens d'enterrer mon père qui était veuf depuis 2 ans, je suis son unique fils mais il avait également 2 filles d'un premier mariage. Etan...

5 réponses 24 avr. 2015 par Gasc
maquestionest Donation-Succession

Vente d'un bien par le père

 Résolu

Bonjour Mon père a souhaite vendre un bien immeuble qu'il a reçu dans le cadre de la succession de sa mère. Lors du décès de ma grand mère, j'étais m...

2 réponses 24 avr. 2015 par maquestionest
benny Donation-Succession

Succession et indivision

Bonjour, la maison de ma grand mère a été partagé à sa mort . les deux tiers ont été donné à une de mes tantes et le tiers restant par cause de mése...

4 réponses 24 avr. 2015 par benny
c-l83 Donation-Succession

Procuration??

Bonjour, Je vais essayer d'être claire. Nous nous attendons à perdre notre grand mère d'un jour à l'autre. Mon père est déjà très angoissé à l'id...

1 réponse 23 avr. 2015 par Sorgin
Florie Donation-Succession

Donation

Bonjour, nous devons nous marié, mon conjoint a une maison et moi j'envisage d'acheter un bien a mon nom pour pouvoir léguer quelque chose à mes enf...

2 réponses 23 avr. 2015 par Gayomi
Derosby Donation-Succession

Testamment olographe/canada

j'aimerais avoir quelques réponse si vous pouvez m'aider svp. 1)est-ce qu'un testamment olographe est valide s'il est fait a l'ordinateur.2) est-ce qu...

4 réponses 23 avr. 2015 par Derosby
laarossa Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Bonjour, merci à tous et toutes pour vos reponses ma maman vient d'etre mise sous tutelle par l'ehpad ou elle est qui va vendre la maison sachant qu'i...

4 réponses 23 avr. 2015 par laarossa
sopht Donation-Succession

Leg ou donation partiel à un tiers

Bonjour, J'ai un fils et de petits- enfants qui hériteront chacun d'une assurance vie à leur nom, ainsi que de mes biens immobiliers! Mais j'aimera...

1 réponse 23 avr. 2015 par condorcet
benjaminvtt Donation-Succession

Constat d'huissier succession

Bonjour a tous j'aimerais avoir quelques renseignements sur une citation qui s'est présenté il y a quelques jours de ça. Suite au décès de ma grand...

1 réponse 23 avr. 2015 par sleepy00
donation dernier vivant Donation-Succession

Donation au dernier vivant

 Résolu

Bonjour, comment supprimer une donation au dernier vivant consentie il y a 45 ans dans une etude notariale ayant depuis disparu ?

2 réponses 23 avr. 2015 par Gasc
VAHINE27 Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

Bonjour, Depuis le décès de mon père, ma maman à l'usufruit de la maison et nous 3 enfants 1/3 de la maison en nue propriété. A ce jour, ma maman...

1 réponse 23 avr. 2015 par condorcet
marieclaudetana Donation-Succession

Puis je vendre la maison

Bonjour, Je suis remariée depuis 35 ans.J'ai un contrat de mariage qui nous donne la jouissance des biens jusqu'au dernier vivant.Nous avons une vil...

2 réponses 23 avr. 2015 par Gasc
toulpam Donation-Succession

Testament

Bonjour, Suis je en droit de réclamer le [testament] de mon grand oncle (n'y figurant apparemment pas) celui-ci n'ayant jamais eu d'enfant ?

1 réponse 23 avr. 2015 par condorcet
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