Les discussions

lemee1 Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'ai une succession en cours , sur 5 maisons il en reste une a vendre , peut on faire une succeession partielle c'est a dire la faire avec le...

2 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
Sorgin
JOROZ Donation-Succession

Travail d'enfant mineur

J'ai travaillé jusqu'à ma majorité pour mes parents, contrairement à mes frère et soeur, de plus c'est avec mon salaire que la maison de mes parents a...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
condorcet
MM Donation-Succession

Dons aux parents.

 Résolu

Bonjour; Qelles sont les dispostions légales qui régissent les dons manuels aux parents? J'envisage de faire don à mon père par un virement à son co...

4 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
MM
Mamy 2121 Donation-Succession

Héritage

Bonjour, Je voudrais savoir de quel facon fonctionne l'héritage envers le dépôt volontaire, peuvent-ils nous saisir? Merci de vos réponses.

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
condorcet
jessygm Donation-Succession

Succession

Bonjour, Ma marraine vient de faire son testament dans lequel elle me fait unique héritière car elle n'a pas d'enfant.elle possède une maison, une ...

4 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
jessygm
mamelie Donation-Succession

Assurance deces

Bonjour, bonjour a tous je voudrai une reponse j ai pris une assurance deces pour mes 4 enfants je veux desherite ma fille car elle et indigne d ...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
condorcet
abbylonne Donation-Succession

Donation

mon mari et moi allons nous séparè, nous aimerions savoir si il peut vendre ses terres et me donner l'argent pour pouvoir ne pas repartir de zero, que...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
condorcet
Milouchat Donation-Succession

Donation

Bonjour, Ma grand-mère est décédée il y a deux ans maintenant et ma tante et mon père ont hérité de celui-ci. Ils n'ont pas fait le partage des biens...

2 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
Milouchat
milroses Donation-Succession

Compte joint

Bonjour, Ma maman est décédé le 6 février 2015 ma soeur avait un compte joint elle continu a faire des chèques ce compte n'est pas bloqués....EST CE N...

1 réponse Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
Gasc
dipi Donation-Succession

Mefiance

bonjour ,nous somme 3soeurs je suis l'ainée notre mére qui est en maison de repos depuis 3mois habitais dans une partie de la maison de notre plus jeu...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
dipi
standard6 Donation-Succession

Modification de contrat de mariage

Bonjour, Mariés sous le régime de la communauté légale depuis 42 ans, un contrat de mariage a été établi dans lequel il est précisé que les biens mo...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
condorcet
lili Donation-Succession

Décès de mon père

 Résolu

Bonjour, j'ai perdu mon père il y a une dizaine d'années,mais relations était néante avec lui,il c'était remarier. a son décés] son épouse ma appe...

3 réponses Dernière réponse le 21 avr. 2015 par
Enka1
COCO Donation-Succession

Demande de récompense

Bonjour, Mon père est décédé en 2013. Au décès de ma mère en 1989, la maison qu'ils avaient acquise en commun a été payée par les assurances. Il é...

5 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
COCOHOU
JOROZ Donation-Succession

Droit/sur une succession

Y a t'il une différence pour un enfant qui a travaillé jusqu'à sa majorité pour ses parents par rapport à ses frères et soeurs lors d'un héritage ou d...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
Sorgin
chris Donation-Succession

En cas de déces

Bonjour, ma femme a une fille d,un premier mariage on c donné au dernier vivant si elle decede en premier quel droit a sa fille sur notre patrimoine

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
condorcet
Jehannor Donation-Succession

Frais d'obsèques

Bonsoir, Peut-on compter comme frais d'obsèques les frais engagés pour assister aux obsèques tels que billets SNCF, dépenses liées au repas suivan...

2 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
domdo76
asteroide612 Donation-Succession

Assurances vie et succession

 Résolu

Bonjour Est-ce que les assurances vie doivent figurer sur les Biens de la succession? Le défunt ayant fait deux assurances vie (une pour sa femme et...

8 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
asteroide612
bernadette55 Donation-Succession

Succession

Bonjour, j'ai recu une lettre ( simple) d'un avocat disant que ma belle soeur demandait mon accord en indivision d'un bien (maison) qui appartenait ...

4 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
bernadette55
PALOMA1999 Donation-Succession

Succession

Bonsoir, suite au déces de mon grand pere en decembre 2011, nous sommes 3 heritiers. Notre notaire nous reçoit et prétextant que la fratrie s'entend b...

4 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
Gayomi
PALOMA1999 Donation-Succession

Action en comblement de parts

Bonjour, quelqu'un saurait il me renseigner sur les demarches à suivre pour effectuer une action en comblement de parts, suite à une lésion de plus d'...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
Gasc
Chrislea03 Donation-Succession

Succesion

Bonjour mon oncle bloque la succesion de mon grand père car celui ci a fait une assurance vie a ma mere et mon oncle en veut la moitié à t il le droit...

5 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
domdo76
marjac Donation-Succession

Vente appartement

Bonjour, Mon mari actuellement sous tutelle atteint de la maladie d'Alzeimer, je souhaite vendre notre appartement trop grand pour moi pour une locat...

3 réponses Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
doris33
Sandosa Donation-Succession

Separation

Bonjour, Je vis à l étranger je loue un appartement où seul mon nom figure sur le bail mon conjoint a quitté le domicile laissant toutes ses affaire...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
Enka1
yagarou Donation-Succession

Expertise immobiliere

 Résolu

Bonjour, Dans une donation-partage, une expertise établie par un expert agréé auprès du Tribunal peut-elle être contestée et faire l'objet d'une n...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
Enka1
jojo Donation-Succession

Don manuel aux enfants

Bonjour, J'aimerai partager 400 000 euros entre mes 3 enfants de mon vivant avec enregistrement chez le notaire. Pourrais-je connaitre le cout tota...

1 réponse Dernière réponse le 20 avr. 2015 par
Gayomi
asteroide612 Donation-Succession

Compte joint et partage dans une succession

Bonjour, Mon père et ma belle- mère avaient des comptes joints..(et marié sous la séparation de bien) mon père étant décédé, ses comptes tombent i...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
asteroide612
asteroide612 Donation-Succession

Connaître si défunt avait une voiture

Bonjour, Est ce possible de savoir si mon père décédé possédait une voiture. Car notre notaire nous dit que notre belle mère n'a pas voulu faire d'...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
asteroide612
asteroide612 Donation-Succession

Pénalité d'un compte joint dans succession

Bonjour, Mon père, décédé il y a 2 ans avait un compte personnel et un compte joint avec son epouse cachés au Luxembourg. Nous avons fait la régular...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
asteroide612
mamouna49 Donation-Succession

Sortie de succession

Bonjour papa decede en février 2000 mon beau frère tuteur a avant l inventaire des biens de papa vendu une voiture inscrite à la succession sans nous...

4 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
mamouna49
ounipap Donation-Succession

Attribution de la part réservataire

Bonjour, Mariés sous le régime de la séparation de biens, j'aimerais savoir lors de la succession de la survivante d'un couple, comment la successio...

1 réponse Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
Gasc
nadmo Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Ma mère est décédée l'année dernière. Je sais qu'elle avait une assurance vie chez groupama et que je ne suis pas bénéficiaire. Par contre,...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
nadmo
ben hafaiedh Donation-Succession

Succesion en tunisie

Bonjour, mes grand parent du cote de mon père sont dcd ainsi que mon père,comment la succession se passe?

1 réponse Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
GrandCaribou
ray Donation-Succession

Droits de succssetions

 Résolu

Bonjour, ,j'ai donné en 2008 pour chacun de mes enfants 100 000€ si je décede en 2016 cette somme subit-elle une diminution annuellement pour rriver à...

1 réponse Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
Gasc
vincent69170 Donation-Succession

Héritage et notaire tarif?

Bonjour, suite au décés de mon grand père un notaire a été nommé, et ma tante m'a dis que a chaque fois que nous appelons le notaire, ceci est payant ...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
Enka1
soso Donation-Succession

Assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je viens de recevoir un courrier m annonçant que je suis bénéficiaire d'une assurance vie fai te par ma mère en 2000 est ce que je peux pr...

5 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
soso
PHILIPPEFONTAINE69 Donation-Succession

Question sur donation-partage inégale

 Résolu

Bonjour à tous, Je suis nouveau sur votre forum et je souhaiterai avoir un avis sur une question de donation- partage inégalitaire. Pour faire au pl...

9 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
Gasc
zvezdochka Donation-Succession

Calcul d'une part d'héritage

 Résolu

Bonjour, Au décès de mon épouse, il y a 3 ans, mon fils unique n'a pas réclamé sa part d"héritage. Aujourd'hui je vends la maison pour une autre mie...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
zvezdochka
JFKZERO7 Donation-Succession

Tf exonération

un bien en ruine en indivision volontaire avec mes frères et soeurs, comment demander la mise en ruine du bien afin d'obtenir l'exonération de la TF ...

2 réponses Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
condorcet
cimene9 Donation-Succession

Succession

je suis veuve sans enfant de mon deuxième mari celui ci a un frère et un fils d'un premier mariage au décès de son pere il n'a pas demande sa part a c...

1 réponse Dernière réponse le 19 avr. 2015 par
condorcet
94Annie Donation-Succession

Déclaration de succession

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en octobre dernier, nous sommes deux héritiers. En indivision, elle possédait une maison estimée en 2007 à 200 000 e...

2 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2015 par
94Annie
MT Donation-Succession

Pv immobilière

 Résolu

Bonjour, Résidence secondaire reçue par succession en 2 temps : - acquisition 50% en 1999 suite à décés du pére - acquisition 50% en 2014 suite à...

3 réponses Dernière réponse le 18 avr. 2015 par
condorcet
sisi Donation-Succession

Donation

Bonjour, Célibataire de 64 ans sans enfant, propriétaire d'une maison (entièrement payée) achetée neuve en 2009 115000€ (estimée aujourd'hui à 15000...

1 réponse Dernière réponse le 18 avr. 2015 par
doris33
Résultats 36001 - 36050 sur un total de plus de 50 000