Forum Donation-Succession

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Les discussions

barfly69300 Donation-Succession

Oncle au 2ème degré

Bonjour, le cousin de ma mère décédée n'a plus comme héritiers que les deux enfants de ses cousines qui ne sont pas parentes entre elles . Pourrons-n...

3 réponses 13 févr. 2015 par Sorgin
bronte1 Donation-Succession

Succession de mon demi frère

Bonjour, mon demi frere etant decédé en aout 2014 et n'ayant ni femme ni enfant nous sommes deux à heriter de lui! etant donné les 45°/° que prélèv...

1 réponse 13 févr. 2015 par roudoudou22
solit69 Donation-Succession

Don manuel

Une amie que je connais depuis 15a et dont je m'occupe quotidiennement pour l'accompagner dans ses démarches, faire courses, etc etc...ainsi que l'ent...

5 réponses 13 févr. 2015 par condorcet
djalie Donation-Succession

Succession de mon pere

Bonjour, Je suis né d'un premier mariage de mon père. Celui-ci s'est remarié et a eu deux autres enfants. Il est décédé il y a 3 ans. Ma belle-mère ...

7 réponses 12 févr. 2015 par djalie
BOOT66 Donation-Succession

Donation

 Résolu

BONJOUR à tous j'ai aujourd'hui 58 ans Mon père dont je ne vis plus avec depuis l'âge de 2 ans (parents divorcé) est décédé. Je n'ai jamais eu de con...

17 réponses 12 févr. 2015 par BOOT66
kerlez Donation-Succession

Testament

 Résolu

Bonjour, Bien que mon mari ne soit pas décédé, un notaire peut il savoir auprès du fichier central des testaments si un testament a été fait. Je d...

3 réponses 12 févr. 2015 par Sorgin
leatel Donation-Succession

Succession

mES BEAUX PARENTS SONT DECEDES, ils ont trois enfants dont mon époux qui est décédé avant eux et qui a trois enfants d'un premier mariage Puis je pré...

1 réponse 12 févr. 2015 par condorcet
ToMmY49123 Donation-Succession

Léser lors d'un héritage

bonjour voici la situation nous sommes 4 enfants d'un père remarié (qui n'a pas eu d'autres enfants avec son nouveau conjoint) et étions issu du mar...

12 réponses 12 févr. 2015 par Sorgin
Gigi0608 Donation-Succession

Désaccord

Bonjour, j'aimerais savoir si il y aurait quelqu'un qui pourrait m'aider à avoir des r?ponses à une situation. Voilà ma mère vient de décédé et elle l...

1 réponse 12 févr. 2015 par condorcet
regelly Donation-Succession

Article 4

 Résolu

Bonjour, Nous sommes en litige avec le notaire qui règle la succession de ma mère décédée en 2003. Nous ne somme d'accord ni avec les écritures repo...

2 réponses 12 févr. 2015 par regelly
caramelle2012 Donation-Succession

Renseignement

Bonjour, Je vous remercie par avance pour votre renseignement et votre disponibilité. Je suis un enfant naturelle mais bien reconnu par mon père qui...

5 réponses 12 févr. 2015 par caramelle2012
rogerom Donation-Succession

Succession

Bonjour! Notre mère est décédée , une de nos soeurs qui travaillait pour elle en tant qu'auxiliaire de vie a confisqué tous les documents concernant ...

1 réponse 12 févr. 2015 par condorcet
paddok Donation-Succession

Prix de la donation

 Résolu

Bonjour, Je voudrais donner ma maison en nue propriété à mon fils unique.Actuellement mes finances ne sont pas très fortes.Sur une valeur de 150.0...

12 réponses 12 févr. 2015 par paddok
nord26844 Donation-Succession

Compte joint

j'ai un compte joint avec une cousine par alliance qui est aujourd'hui décédée. Suite à ce décès le compte joint n'est pas bloqué. La banque me dit ...

1 réponse 12 févr. 2015 par Sorgin
Arcdetriomphe Donation-Succession

Vente appart dont donation

 Résolu

Bonjour, je debute donc je demande l'indulgence. La residence principale que nous vendons, nous en avons cede 170/270 aux enfants. Peut-on me dire que...

4 réponses 12 févr. 2015 par Arcdetriomphe
icarenoel Donation-Succession

Calcul de la quotité disponible

 Résolu

Bonjour, Ma mère, m'a privilégié par testament par rapport à mon unique frère. J'ai également bénéficié d'une assurance vie de 7200 euros. Le mo...

2 réponses 12 févr. 2015 par icarenoel
ambre0802012 Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

bonjour, mes parents ont acquis une maison en mars 2011, nous sommes six enfants au total j'ai une soeur qui vit avec mes parents mes parents veu...

1 réponse 11 févr. 2015 par remi200200
bilooobilooo Donation-Succession

Comment eviter safer

bonjour je suis agriculteur depuis plusieur année je souhaite vende une parcelle pour m en sortir un pe et payer mes dette msa ... comment eviter...

3 réponses 11 févr. 2015 par bilooobilooo
kate140 Donation-Succession

Testament authentique contestation

 Résolu

Bonjour, Un testament authentique rédigé sous la dictée d'un testateur sain d'esprit suivant toutes les conditions de forme prescrites par le code ...

8 réponses 11 févr. 2015 par kate140
Pukylady Donation-Succession

Rsi et les dettes aux héritiers

Bonjour, Mon père est artisan depuis 1989 je crois et depuis cette date il n'a apparemment jamais payé une seule des cotisations au RSI. Aujou...

12 réponses 11 févr. 2015 par Pukylady
PATMONCOURT Donation-Succession

Recherche d'un héritier

Bonjour, Suite au décès de mon père, qui a eu plusieurs enfants avec plusieurs femmes, le notaire est à la recherche d'un héritier que je ne conna...

2 réponses 11 févr. 2015 par ginto5
Abdelard Donation-Succession

Usufruit en cascade

Bonjour, quelqu'un a-t-il une réponse à mes questions ? Je suis un peu perdue Suite à une donation, mon mari était nu propriétaire d'une maison...

11 réponses 11 févr. 2015 par condorcet
romano974 Donation-Succession

Demande de renseignement

mon beau père et ma belle mère étant divorce depuis 15 ans mon beau père a garder tout les terrains et aujourd'hui, a tout louer a un particulier est...

1 réponse 11 févr. 2015 par roudoudou22
Catherine3347 Donation-Succession

Vente d'un bien après succession

Bonjour a tous Suite au décès de ma tante en mars 2013 /succession faite en septembre 2013 J'ai racheté les parts des copartageants sur un bien immo...

2 réponses 10 févr. 2015 par Catherine3347
mitousi Donation-Succession

Acte de succession

succession en faveur de l'épouse de mon père ,alors que séparée depuis 30 ans mais mariée sous contrat séparation de biens ;quels risques j'encoure s...

1 réponse 10 févr. 2015 par Sorgin
bonyandsam Donation-Succession

Comment vendre si minorité

Bonjour, Nous sommes 6 enfants, et notre mère est décédée en juillet 2012. Notre mère avait une maison, qui est habitée désormais par un des f...

2 réponses 10 févr. 2015 par Sorgin
benyoda Donation-Succession

Quel impôt sur assurance vie?

Bonjour, Mon frère et moi sommes bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie d'un grand cousin, dont les primes versées après les 70 ans sont de 25500...

4 réponses 10 févr. 2015 par Sorgin
murielbarbou Donation-Succession

Avance sur heritage d une maison

nous sommes 3 soeurs héritières de notre père d'une maison occupée par la 2e femme de notre père(belle mère) je voudrais une avance sur ma part de cet...

10 réponses 10 févr. 2015 par murielbarbou
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