Les discussions

bonyandsam Donation-Succession

Comment vendre si minorité

Bonjour, Nous sommes 6 enfants, et notre mère est décédée en juillet 2012. Notre mère avait une maison, qui est habitée désormais par un des f...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par Sorgin
benyoda Donation-Succession

Quel impôt sur assurance vie?

Bonjour, Mon frère et moi sommes bénéficiaires d'un contrat d'assurance vie d'un grand cousin, dont les primes versées après les 70 ans sont de 25500...

4 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par Sorgin
murielbarbou Donation-Succession

Avance sur heritage d une maison

nous sommes 3 soeurs héritières de notre père d'une maison occupée par la 2e femme de notre père(belle mère) je voudrais une avance sur ma part de cet...

10 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par murielbarbou
banette001 Donation-Succession

Donation d'un compte a un de ces enfant

Ma mère qui a 9 enfants dont 6 enfants vivants, peut elle faire une donation de ces compte courant], épargne, etc...) a un seul de ces 6 enfants ? Q...

4 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par Sorgin
haionara Donation-Succession

Erreur frais de succession assurance vie?

Bonjour, Je suis bénéficiaire avec ma tante d'une assurance vie de ma grand mère., je suis la représentante de ma mère décédée, la hauteur des pri...

4 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
haionara
muntru Donation-Succession

Consultation indivision

Nous sommes plusieurs frères et soeurs à avoir hérité de notre père, notre beau frère marié à une des mes soeurs intervient dans l'indivision, en a t ...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2015 par Gasc
agnes Donation-Succession

Desisté à une succession

Bonjour, je voudrais désister à une succession qui dure voilà 7 ans comment faire ai-je le droit de la faire maintenant.

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2015 par Gasc
colibri2 Donation-Succession

Original ou copie certifiée conforme ?

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, mon médecin m'a fourni un certificat médical circonstancié dans le but de faire valoir mon droit à l'abattem...

9 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par colibri2
Louise Donation-Succession

Communauté universelle

Bonjour, Dans le cadre d'un régime matrimonial "communauté universelle" quelles sont les éventuelles démarches à effectuer après le décès du prem...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2015 par
condorcet
sirius1 Donation-Succession

Donation à des neveux

Bonjour, Ma tante âgée de 95 ans, sous curatelle allégée, souhaite nous faire une donation à mon frère et à moi-même. Nous sommes ses seuls héritier...

2 réponses Dernière réponse le 10 févr. 2015 par sirius
sirius Donation-Succession

Donation tante/neveux

Bonjour, Merci pour la réponse que vous avez bien voulu m'adresser hier. Mais ma tante dont je vous ai expliqué hier la situation (94 ans, sans en...

1 réponse Dernière réponse le 10 févr. 2015 par Sorgin
guetouille Donation-Succession

Retour conventionel

 Fermé

Bonjour, Merci de bien vouloir m'éclairer sur la donation partage à parts égales avec droit de retour conventionnel. En décembre 1996, mon père a ...

Dernière réponse le 10 févr. 2015 par Sorgin
coquillage974 Donation-Succession

Patrimoine familial

Bonjour, Mon père divorcé a 2 enfants, mon demi-frère (né d'une 1ère union) et moi même. Il est propriétaire d'une maison (environ 250.000 €) qui n'...

4 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par coquillage974
ettesse Donation-Succession

Succession

Comment ça fonctionne lorsque l'on hérite un compte titres ...??? si plusieurs héritiers...???

4 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par ettesse
mimi7700 Donation-Succession

Droit de successionn d une grand tante

Bonjour, je me suis occuper plus de 10 ans de la grand tante de mon mari qui m'a poser sur son testament. nous sommes 3. Le fils de la defeinte, une...

11 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par mimi7700
Manu6204 Donation-Succession

Succession avec dettes et mobilier

Bonjour, Mon père viens de décédé, veufs, locataires en HLM, ne possédant rien d'autres qu'une voitures nous avons décider de ne pas accepter la su...

4 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par Sorgin
miRoberto Donation-Succession

Vente maison en usurfruit

Bonjour, Je suis remarié: 1° mariage Contrat séparation de bien. Donation au survivant 3 enfants. ...

3 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
condorcet
vivi Donation-Succession

Achat immobilier

Bonjour, Mon ami et moi avons acheté une maison il y a 5 ans avec un apport de 1 tiers 2 tiers. Le crédit est en commun. Nous nous marions prochaine...

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
condorcet
curly2 Donation-Succession

Donation

Bonjour, J'ai eu en donation un bien rapportable à la succession. Alors que la succession n'est pas terminee, mon frère me demande de lui verser de ...

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2015 par Gasc
moi231 Donation-Succession

Succesion

la succession de côté de notre père à déjà été efféctué et nous sommes trois enfants peut on changer quoique ce soit merci

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2015 par Gasc
philv13 Donation-Succession

Fiscalité sur transmission de droit

Bonjour, nu-propriètaire avec ma soeur d'un petit bien immobilier,de puis environ vingt ans, l'usufruitier nous propose de renoncer à ses droits à tit...

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
condorcet
incage Donation-Succession

Donation maison ex concubin

Bonjour, Nous avions acheté une maison en eure et loir il y a 23 ans. Séparée depuis 15 ans, je demandais à mon ex concubin de vendre depuis lors s...

3 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
condorcet
launic Donation-Succession

Courrier?

Bonjour, je vous ai adressé un courrier concernant le rachat partiel d'un contrat d'assurance vie au nom de ******* ******et ce, le 9 janvier 2015 e...

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
doris33
houriez Donation-Succession

Heritage

comment contester une succession après signature chez le notaire

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
roudoudou22
gilandjo25 Donation-Succession

Faire un don manuel à un neveu

 Résolu

Bonjour, Nous avons un compte-courant ouvert au nom de l'indivision de Mr & Mme X (nos parents défunts) Sur ce compte nous enregistrons pour princip...

3 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2015 par
condorcet
jean louis Donation-Succession

Règlement d obsèques

Bonjour, Est on oblige de payer les obseques de son frere en cas d insolvabilite de ces derniers. Est on oblge de rembourser sa compagne qui en au...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2015 par
Enka1
troyepatterson Donation-Succession

Ds revision possible ?

bonjour a tous, et merci d avance de vos réponses; j ai envoyé une déclaration de succession en décembre 2013 dans laquelle figure un appartement a...

5 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2015 par troyepatterson
maritons13 Donation-Succession

Quotité disponible

 Résolu

bonsoir, mon père veuf depuis 10 ans est décédé et dans son testament a attribué la quotité disponible à un des 7 héritiers. j'aimerais connaitre, da...

3 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2015 par
condorcet
philt34 Donation-Succession

Notaire et succession

Bonjour, Quand une personne n'ayant pas d'héritier réservataire a désigné un légataire universel par testament authentique, à son décès, le notaire...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2015 par Sorgin
ymer Donation-Succession

Changer de notaire

Bonjour, Suite au décès de mon père, le 02 avril 2013, nous sommes 5 héritiers. Nous avions décidé collectivement de confier la gestion de la succe...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2015 par
roudoudou22
joel Donation-Succession

Succesion impot

Bonjour, Je vous tres savoir combien de temps pour les impot vous envoye le certificat merci

2 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2015 par joel
gabie75 Donation-Succession

Donation

Bonjour, nous n'avons qu'une enfant, et nous voudrions lui donner de notre vivant notre maison. nous voudrions savoir combien nous allons payer chez...

5 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2015 par Gayomi
ppaa Donation-Succession

Usufruit

Bonjour, Mon mari est décédé, nous étions marié sous la séparation de biens et il y avait un testament où j'avais l'usufruit. Mon mari avait des en...

5 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2015 par ppaa
sof980 Donation-Succession

Succession international

bonjours a tous! ma mère (francaise) qui avait un compte dans une banque algérienne ou elle recevait sa retraite française en euro,et ou il y a un...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2015 par
doris33
alex74 Donation-Succession

Vente d'un terrain

Bonjour, j'ai besoin de savoir mon père vend un terrain dont je suis propriétaire à terrain nu est ce qu'il peut ne rien me donner de l'argent récol...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2015 par Sorgin
IMI Donation-Succession

Compte personnel

Bonjour, je suis mariee sous le regime de la communaute;j ai 2 enfants :mon mari en a 3 d un precedent concubinage;j ai un compte personnelle ou mon...

5 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2015 par imi
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