Les discussions

kouna33 Donation-Succession

Testament dans un remariage avec enfants

bonjour je suis en train de rediger un testament en cas deces accidentel et j 'ai besoin d'y voir un peu plus clair patrimoine deux appartements...

2 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
69003 Donation-Succession

Delai traitement rachat succession

Bonjour, J'ai racheté l'appartement de ma succession à mes frères début novembre 2016 et réglé le notaire. A ce jour, mes frères n'ont pas été payés...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
Robert du morbihan Donation-Succession

Travaux

comment cela se passe dans le cas où des travaux ont été commandés et commencés avant le décès? doivent ils etre executés comme cela étaient prevu? q...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
roudoudou22
CARLA Donation-Succession

Donation d'un terrain a mon fils

Bonjour, J'ai un terrain d'une valeur de 20000 Euros et deux fils . L'ainé souhaite faire construire sur ce terrain . J'envisage donc de ne lui vend...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
Enav Donation-Succession

Indemnités

Bonjour, Je réside en nouvelle Calédonie Je voudrai savoir si dans les cas où Ma mère est décédée lorsque j'avais tous juste neuf ans et que mai...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
marmtte Donation-Succession

Sanction

Bonjour, je souhaiterai savoir ce que l'on fait comme sanction (prison amende) si l'on ne respecte pas les volontés d'un défunt

2 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
Gayomi
michnico Donation-Succession

Confirmation

Bonjour, si j'ai bien compris, ma mère, handicapée adulte, mariée et n'ayant pas vécue sous le même toit que sa sœur serait exonérée?

4 réponses Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
condorcet
Yves Desmedt Donation-Succession

Assurance

Bonjour, Apres le décès de mon père puis je utilser sa voiture pour les 6 mois d'échéances de son assurance (en belgique) tous les heritiers sont d'...

1 réponse Dernière réponse le 20 déc. 2016 par
Gayomi
michnico Donation-Succession

Succession entre soeurs

Bonsoir Ma mère à perdu sa sœur. Avec une autre sœur, elles héritent de la maison. Pouvez vous m'indiquer si elles vont bénéficier d'un abattement -...

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
michnico Donation-Succession

Conditions

Bonjour, Pour bénéficier d'une exonération, faut_il une des 3 conditions ci dessous ou l'une des trois •1. Le frère ou la soeur concerné doit être ...

1 réponse Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
Andrus1965 Donation-Succession

C'est ma mere qui a sont appatemement

Bonjour, c'et ma mere qui a son appartement et elle veut le vendre à mon beau frère vus qu il vit avec ma sœur avons nous les 2 frères droit a un part...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
Andrus1965
invisalign Donation-Succession

Donation entre vifs en avancement d'hoirie

 Résolu

Bonjour, En 1990 mes parents m'ont fait une donation par acte notarié "Donation entre vifs en avancement d'hoirie" d'un terrain estimé à l'époque po...

1 réponse Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
Michnico Donation-Succession

Affaires notariales

bonjour peut-om si on le souhaite changer de notaire? Si oui, quelles démarches, combien cela coute t il? je souhaite déposer un écrit chez mon nota...

4 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
Lacazba Donation-Succession

Donation en communauté universelle

 Résolu

Bonjour, Nous sommes mariés sous le régime de la communauté universelle. Nous avons l'intention de faire une donation partage à nos enfants. Vont-il...

3 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
reginefiomene Donation-Succession

Indivision...comment en sortir?

Bonjour Je voudrais savoir si qqun peut me renseigner sur les démarches a suivre pour sortir d'une indivision??

2 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
bibi Donation-Succession

Succession frais de notaire

Bonjour, suite au décès de mon père en mai 2016, quels sont les choses qui entrent dans la succession la valeur est elle bien à la date du décès ...

1 réponse Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
chicmochic Donation-Succession

Vente en tant qu'usufruitière

Bonjour, J'ai l'usufruit d'un appartement et la nu propriétaire est ma fille, celle-ci m'a fait une donation manuelle de la moitié du prix de l'appa...

10 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
condorcet
meulu Donation-Succession

Dettes, héritage et donation

On dirait le titre d'un feuilleton télé... Bonjour, Fille unique, en 2010 mes parents m'ont fait la donation ( en avancement de part successorale...

4 réponses Dernière réponse le 19 déc. 2016 par
meulu
Morganeorlane Donation-Succession

Succession usufruit

Bonjour Mon papa vient de décédé et il avait fait donation à son épouse en 1992 (remariage) de l usufruit de tous les biens qui composeront sa succes...

5 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
condorcet
nolwann Donation-Succession

Décès du père de mes enfants

Bonsoir Le père de mes enfants est décédé en juin dernier. Il a été incinéré et les cendres ont été donnée à la soeur de ce dernier. J étais divorcée...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
djivi38
isis Donation-Succession

Don d'argent pour noel

 Résolu

Bonjour, Ma marraine qui à 87 ans vient de vendre sa maison car elle est résidente en maison de retraite; elle n'a ni enfant ni neveu , mon frère et...

11 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
Gayomi
wouri06 Donation-Succession

Héritage grands parents

 Résolu

Bonjour à tous Est ce que les petits enfants peuvent hériter de leurs grands parents, alors que leurs parents sont décédés et qu'ils ont renoncés à ...

2 réponses Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
wouri06
Meuter Edwine Donation-Succession

Renseignements

Bonjour, Je suis fille unique, mes parents souhaiteraient me faire une donation de leur maison, mais celle ci n est pas terminer d etre paye. Comme...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
condorcet
vanessa Donation-Succession

Succession maison

Bonjour, Mes parents sont divorcés, je vis dorénavant avec ma maman dans notre maison insalubre que nous n'avons plus moyens de rénover. Mon père é...

2 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
djivi38
peio Donation-Succession

Evaluation de bien

Bonjour, mes parents sont décédés et ils possédaient une maison que mes soeurs veulent acquérir. Il a été fait 3 évaluations par des agences immobiliè...

2 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
Gayomi
ralph Donation-Succession

S/declaration 2735

Bonjour, Peut-on corriger une déclaration 2735 qui a été déposée aux impôts en 2009?le don a été fait par virement du compte commun de mes parents a...

7 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
Gayomi
clara1949 Donation-Succession

Avoir plusieurs contrats d'assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je me posais la question suivante : si je prends 3 assurance vie, est ce que mon fils bénéficiera par trois fois de l'abattement de 153 000 ...

10 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
clara1949
Erylis13 Donation-Succession

Laisser sa part mais pas son héritage

 Résolu

Bonjour, Mon père étant décédé, ma mère a l'usufruit de la maison. Si elle vend, je voudrais lui laisser ma part de la maison pour lui permettre d'a...

4 réponses Dernière réponse le 17 déc. 2016 par
Erylis13
ChrisKassel Donation-Succession

Non résident - succession

Bonsoir, j'habite depuis 14 ans en Allemagne, y travaille également. Ma mère, demeurant dans les Vosges, vient de décéder, et la maison familiale va...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
condorcet
jano Donation-Succession

Succesion d une tante/neveux

Bonjour, Notre tante, célibataire, sans enfants, frère de notre père décédé en 2000, est décédée en décembre 2016 à l age de 92 ans. Le notaire nou...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
condorcet
roukyroux25 Donation-Succession

Succession canada

Le dernier de mes parents sont décédés au Canada et la succession se fait là-bas. Ils ont laissé un certain montant de liquidité en France. Je suis ...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
condorcet
galibot Donation-Succession

Donation usuftuit

Bonjour, je veux donner à mes enfants la maison que j'avais en usufruit un acte se fait chez le notaire mais il tarde à être signer les enfants doiv...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
condorcet
regusse651 Donation-Succession

Vente de ma maison à mon fils...

Bonjour, Depuis ma mise à la retraite, je suis dans l'incapacité financière de prendre en charge ma résidence principale, et de finir les travaux de ...

5 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
condorcet
potam Donation-Succession

Décés de mon neuveu

Bonjour, j'ai perdu mon neveu qui n'avait plus ces parents et célibataire ,je me suis occupé des toutes les démarches administrative y compris les ob...

3 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Probleme sur compte bancaire en indivision

Bonjour, J'ai besoin de conseil car je n'en dors plus de la nuit. A la mort de nos parents, nous n'avons pas fait le partage des biens et nous avo...

1 réponse Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
sleepy00
DDan31 Donation-Succession

Partage d'une succession

Bonjour Dans une succession qui est toujours en cours depuis bientôt deux ans,( un bien immobilier est à vendre) je voulais savoir si l'on pouvait d...

3 réponses Dernière réponse le 16 déc. 2016 par
condorcet
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