Succession celibataire sans enfants
Bonjour, svp, besoin de vos conseils A aujourd’hui hui mon frère célibataire, sans enfants viens de nous quitté. Nous somme 2 sœurs mon ainé ma...
Bonjour, svp, besoin de vos conseils A aujourd’hui hui mon frère célibataire, sans enfants viens de nous quitté. Nous somme 2 sœurs mon ainé ma...
bonjour ma mere agée de 92ans a herité de sa soeur il y a 2 ans et demi d'un appartement et d'une somme d'argent s'elevant a 80000 euros .Chez le not...
Bonjour, J'ai fait la demande de reversion de la retraite de mon ex marie decdé Le 2 01;2017. Il est decedé le 12 Novembre 2016 Combien de temps ...
Bonjour, Mon grand père souhaite me faire un don manuel d'espèce à hauteur de 17000€ étant âgé de plus de 80 ans et étant son petit fils comment cal...
Bonjour, Mon époux est décédé le 31 juillet dernier; je suis usufruitière de sa maison et ses deux enfants et moi-même devions signer les actes de s...
Bonjour A qui faut-il demandé qu'une succession soit déclarée vacante j'explique en gros la situation le compagnon de ma maman né en 1946 ( elle-mêm...
Bonjour, notre frère est décédé en mai 2014, la déclaration successorale a eu lieu en décembre 2014. or depuis cette date (nous sommes 4 à hériter)...
Bonjour, J'assiste mon grand père de 95 ans depuis un an et compte tenu de son état de santé déclinant chaque jour à l'hôpital, je me suis posé les q...
Bonjour, je suis locataire dans la maison de mes grands-parents ils sont maintenant tous les deux décédées malheureusement ils ont six enfants ...
Bonjour, Je suis fille unique, en 1986 mon papa décède, en 1992, ma mère vend la maison de mon père A la suite de cette vente, le notaire ne m'a ...
Bonsoir, Ma femme et moi avons opté pour le régime de la communauté universelle il y a maintenant 13 ans. J'ai 80 ans et 20 ans de plus qu'elle et j...
Bonjour, Dans une fratrie de 4, est ce l'un d'entre eux a le droit de commencer à vider une maison s'en en informer les autres ? quel recours a-t-on...
Bonjour. Je souhaite acheter l'appartement de mes parents mais en viager occupé par eux . Je leur en laisserai la jouissance. Cela est il possible et...
Bonjour, Mon père remarié après son divorce avec ma mère vient de signer une donation au dernier vivant chez le notaire avec sa nouvelle épouse (dep...
Bonjour, nous sommes trois enfants ma maman est tres malde et malheuresement la fin est proche ... elle a des dettes essentiellement des credits ...
Bonjour , J'ai une question toute simple et pourtant impossible de trouver la réponse sur le net. Je vous explique: Je m'occupe de la déclaration d...
Bonjour, J'aimerai savoir à combien ce chiffre, en général, le coût d'un changement de régime matrimonial. Notre contrat de mariage étant la sépar...
j'ai hérité d'une maison avec 1 occupant gratuit .Puis-je faire un inventaire ?
bonjour,ma soeur vient de decédé suite a une lonque maladi depuis 16 je l'ai avec moi ainsi que sa fille agé de 16 ans, aujourd'hui sa fille est orphe...
Bonjour, je suis usufruitier,je vais me remarier,est-ce que je perds mes droits de logement???
bonjours a tous bientot je vais toucher un heritage et je voudrait faire un dons a la spa pour avoir a ne pas payee d impots comment fait t on a se ...
Bonjour, mon frére célibataire sans enfant, suite à un accident veut faire un testament qu'a deux de ces quatre fréres et soeur. Peut il le faire
Bonjour La règle "au dernier vivant " existe-t-elle toujours ? Je me suis mariée en 2010 et le notaire m'a dit qu'il n'était plus nécessaire de fair...
Bonjour. 64 ans et demi, divorcé, 2 enfants de 32 et 22 ans de mon premier mariage. Ma compagne, 56 ans, a 3 enfants de son premier mariage. Nous n'a...
Bonjour, je suis mariée, et ai établi à l'époque un contrat de mariage avec mon époux. Aujourd'hui suite au décès de ma grand-mère je suis concerné...
Bonjour, J'ai trois enfant s de mon union avec mon mari décédé le 30 mars 2009, à l'âge de 48 ans: deux grands aujourd'hui majeurs et un petit garçon...
Bonjour, Je souhaite adopter mon neveux qui a 25ans et qui est enfant unique. Je n'ai pas d'enfant moi-même ( ni mon mari de son coté) et je suis m...
Bonjour, quels sont les risques, si je construit sur le terrain de mon fils
Bonjour, Quand est-il d'un don remis en 1995 parent survivant / enfant? (40 000fr) - pas de document ou justificatif fiscal , ni d'acte no...
je viens d'apprendre que je suis héritière de ma tante décédée en Italie , car son frère, qui était mon père est décédé en mai 2016. Quelle est la p...
Bonjour, Mon père est décédé il y a 5 ans, j'ai ma belle mère, 1 frère et une soeur qui vivent dans la maison. Je voulais savoir si j'avais le droit...
Bonjour, Le versement a pu être débloqué après plus de 10 ans, ma soeur ne souhaitant pas payer la moitié des frais, la banque postale facture des f...
Bonjour, Le notaire qui s'occupe de ma succession m'a dit que si l'on ne fait pas un inventaire chez moi pour le mobilier ou autres objets tout ce qu...
Bonjour, Ma mère est décédée en avril 2016. Son mari, mon beau père nous demande à mes frères et moi l'autorisation pour débloquer le PEE de ma mère...
Bonjour, Mon compagnon, nous ne sommes ni mariés, ni pacsés, âgé de 76 ans est évidemment retraité, il est titulaire de la carte d'invalidité articl...
Bonjour Je voudrais avoir quelques renseignements.Lors d'un décès d'enfant majeur. Enfant célibataire,ayant deux frères majeurs Parents divorcés ...
Bonjour, Mon père vient de décéder à 87 ans, nous avions convenu avec mes deux sœurs que je rachète les parts de sa maison à sa mort. Elles me dema...
Bonjour Je viens d hériter d'appartement me venant de mon papa .. Une connaissance a celui si me dit que le partage entre ma demi soeur et moi n'est...
Bonjour, Mon fils vient de deceder.il possédait un véhicule.je renonce à la succession.Que devient ce véhicule? Qui doit le vendre?
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison et vit en concubinage avec 2 enfants que nous avons eu ensemble. Je souhaiterai que mon conjoint puisse ...
Bonjour, voila je vous résume mon soucis, actuellement nous sommes en train de vendre la maison de ma grand mère. Ma grand mere s'est marié 2 fois...
Bonjour à tous, je fais appel à vous car j'ai une petite question à vous poser. Ma mère a fait une donation (de son vivant, décédée depuis) de terr...
Bonjour, J'ai un compte à l'étranger, déclaré en 2011. Mon père veut me donner 30,000 euros pour m'aider à acheter mon premier appartement, et le ...
Bonjour, Je souhaite faite une donation de 10.000 euros à chacun de mes 4 neveux. J'ai plus de 80 ans et n'ai jusqu'à présent fait aucune donation....
Bonjour, je suis une femme mariéie avec un homme francais , nous avons une fille mineur. Mais notre mariage était anullé,par le procureur de la franc...
Bonjour, suite au remariage de ma mère mon frère à été reconnu par mon beau père, acte fait chez un notaire. Peut il hérité de son père biologique
Bonjour à tous Mon père et sa compagne souhaite nous faire une donation de leur maison secondaire de leur vivant. Nous serions 3, mon frère et moi à...
Bonjour, Je suis mariée à mon mari depuis mai 2009, mon mari m'a demandé de cesser mon activité pour élever notre fille. Il a acheté une maison en f...
Bonjour, Suite à la vente de leur appartement, les 2 parents de mon père (donc un couple de grand-parents) souhaitent me donner 60.000 € pour que je...
Bonjour, Ma mère vient d'avoir 91 ans. Du vivant de mon père, nous (4 enfants) avons bénéficié d'une donation de 31500 euros chacun en 2005. Nous s...
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