Les discussions

TIBOUCHE Donation-Succession

Succession celibataire sans enfants

Bonjour, svp, besoin de vos conseils A aujourd’hui hui mon frère célibataire, sans enfants viens de nous quitté. Nous somme 2 sœurs mon ainé ma...

3 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2017 par
condorcet
rachidaz Donation-Succession

Heritage dilapidé par mon frere

bonjour ma mere agée de 92ans a herité de sa soeur il y a 2 ans et demi d'un appartement et d'une somme d'argent s'elevant a 80000 euros .Chez le not...

6 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2017 par
roudoudou22
dobrinka Donation-Succession

Reversion de retraite

Bonjour, J'ai fait la demande de reversion de la retraite de mon ex marie decdé Le 2 01;2017. Il est decedé le 12 Novembre 2016 Combien de temps ...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2017 par
dobrinka
turbomoteur Donation-Succession

Problème de signature

 Résolu

Bonjour, Mon époux est décédé le 31 juillet dernier; je suis usufruitière de sa maison et ses deux enfants et moi-même devions signer les actes de s...

4 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2017 par
turbomoteur
Descombes Donation-Succession

Vacante

 Résolu

Bonjour A qui faut-il demandé qu'une succession soit déclarée vacante j'explique en gros la situation le compagnon de ma maman né en 1946 ( elle-mêm...

2 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2017 par
roudoudou22
marin44781 Donation-Succession

Maison familiale

Bonjour, je suis locataire dans la maison de mes grands-parents ils sont maintenant tous les deux décédées malheureusement ils ont six enfants ...

2 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
marin44781
klaraj Donation-Succession

Demande d'info sur succession

Bonjour. Je souhaite acheter l'appartement de mes parents mais en viager occupé par eux . Je leur en laisserai la jouissance. Cela est il possible et...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
Gayomi
cedoc Donation-Succession

Refus de succesion

Bonjour, nous sommes trois enfants ma maman est tres malde et malheuresement la fin est proche ... elle a des dettes essentiellement des credits ...

3 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
condorcet
Delph'alamain Donation-Succession

Ca peut paraitre idiot....

Bonjour , J'ai une question toute simple et pourtant impossible de trouver la réponse sur le net. Je vous explique: Je m'occupe de la déclaration d...

2 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
Delph'alamain
Patetmae Donation-Succession

Coût de la communauté universelle

 Fermé

Bonjour, J'aimerai savoir à combien ce chiffre, en général, le coût d'un changement de régime matrimonial. Notre contrat de mariage étant la sépar...

Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
Eric Roig
tonta1 Donation-Succession

Deces d'une soeur

bonjour,ma soeur vient de decédé suite a une lonque maladi depuis 16 je l'ai avec moi ainsi que sa fille agé de 16 ans, aujourd'hui sa fille est orphe...

4 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
Gayomi
COUCOU79 Donation-Succession

Faire un don

 Résolu

bonjours a tous bientot je vais toucher un heritage et je voudrait faire un dons a la spa pour avoir a ne pas payee d impots comment fait t on a se ...

7 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
condorcet
colette dutant Donation-Succession

Règle de la donation au dernier vivant

Bonjour La règle "au dernier vivant " existe-t-elle toujours ? Je me suis mariée en 2010 et le notaire m'a dit qu'il n'était plus nécessaire de fair...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
condorcet
pierresaade Donation-Succession

Déshériter son conjoint

 Résolu

Bonjour. 64 ans et demi, divorcé, 2 enfants de 32 et 22 ans de mon premier mariage. Ma compagne, 56 ans, a 3 enfants de son premier mariage. Nous n'a...

6 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
condorcet
marpech Donation-Succession

Confidentialité du contrat de mariage

Bonjour, je suis mariée, et ai établi à l'époque un contrat de mariage avec mon époux. Aujourd'hui suite au décès de ma grand-mère je suis concerné...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
gehi
licornelfea Donation-Succession

Sucession avec un enfant mineur

 Résolu/Fermé

Bonjour, J'ai trois enfant s de mon union avec mon mari décédé le 30 mars 2009, à l'âge de 48 ans: deux grands aujourd'hui majeurs et un petit garçon...

Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
Eric Roig
Vicky Donation-Succession

Adopter mon neveu majeur

 Résolu

Bonjour, Je souhaite adopter mon neveux qui a 25ans et qui est enfant unique. Je n'ai pas d'enfant moi-même ( ni mon mari de son coté) et je suis m...

3 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
condorcet
domergue Donation-Succession

Donation- succession

 Résolu

Bonjour, Quand est-il d'un don remis en 1995 parent survivant / enfant? (40 000fr) - pas de document ou justificatif fiscal , ni d'acte no...

6 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
condorcet
perceneige1964! Donation-Succession

Succession en italie

je viens d'apprendre que je suis héritière de ma tante décédée en Italie , car son frère, qui était mon père est décédé en mai 2016. Quelle est la p...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2017 par
condorcet
Successtory Donation-Succession

Pee et succession

Bonjour, Ma mère est décédée en avril 2016. Son mari, mon beau père nous demande à mes frères et moi l'autorisation pour débloquer le PEE de ma mère...

2 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
Gayomi
Cannetoise Donation-Succession

Abattements droits en faveur des handicapés

Bonjour, Mon compagnon, nous ne sommes ni mariés, ni pacsés, âgé de 76 ans est évidemment retraité, il est titulaire de la carte d'invalidité articl...

10 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
Cannetoise83
vivelafamille Donation-Succession

Partage succession achat de soulte

Bonjour, Mon père vient de décéder à 87 ans, nous avions convenu avec mes deux sœurs que je rachète les parts de sa maison à sa mort. Elles me dema...

4 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
vivelafamille
nawel06000 Donation-Succession

Partage

 Résolu

Bonjour Je viens d hériter d'appartement me venant de mon papa .. Une connaissance a celui si me dit que le partage entre ma demi soeur et moi n'est...

5 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
nawel06000
marcel Donation-Succession

Un véhicule me pose un problème

Bonjour, Mon fils vient de deceder.il possédait un véhicule.je renonce à la succession.Que devient ce véhicule? Qui doit le vendre?

3 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
roudoudou22
polymorpheas Donation-Succession

Usufruit du conjoint survivant

Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison et vit en concubinage avec 2 enfants que nous avons eu ensemble. Je souhaiterai que mon conjoint puisse ...

3 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
polymorpheas
emma34 Donation-Succession

Partage maison succession

 Résolu

Bonjour, voila je vous résume mon soucis, actuellement nous sommes en train de vendre la maison de ma grand mère. Ma grand mere s'est marié 2 fois...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
condorcet
chip74 Donation-Succession

Terrain en donation

Bonjour à tous, je fais appel à vous car j'ai une petite question à vous poser. Ma mère a fait une donation (de son vivant, décédée depuis) de terr...

8 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
chip74
szarlotka1977 Donation-Succession

Don pour achat d'appartement

Bonjour, J'ai un compte à l'étranger, déclaré en 2011. Mon père veut me donner 30,000 euros pour m'aider à acheter mon premier appartement, et le ...

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
condorcet
Momo Donation-Succession

Donation à des neveux après 80 ans

 Résolu

Bonjour, Je souhaite faite une donation de 10.000 euros à chacun de mes 4 neveux. J'ai plus de 80 ans et n'ai jusqu'à présent fait aucune donation....

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
Gayomi
jacques Donation-Succession

Hèritage de mon père biologique

Bonjour, suite au remariage de ma mère mon frère à été reconnu par mon beau père, acte fait chez un notaire. Peut il hérité de son père biologique

1 réponse Dernière réponse le 2 janv. 2017 par
condorcet
virgile65 Donation-Succession

Donateur de + de 90 ans

Bonjour, Ma mère vient d'avoir 91 ans. Du vivant de mon père, nous (4 enfants) avons bénéficié d'une donation de 31500 euros chacun en 2005. Nous s...

7 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2016 par
condorcet
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