Forum Donation-Succession

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Les discussions

calione Donation-Succession

Succession en italie

Bonjour, combien de temps faut il pour finaliser une recherche d'héritier pour un héritage en italie ? il y a environ dix ans nous avons appris qu...

1 réponse 8 janv. 2017 par nini
titine3363 Donation-Succession

Responsable legal

 Résolu

Bonjour, Ma soeur a t elle droit de s'occuper des affaires courantes de ma mere,banque,chéquier q'elle garde,et argentsachant que nous sommes 3 enfa...

13 réponses 8 janv. 2017 par doris33
Monique Gondrand Donation-Succession

Don manuel d argent

Bonjour, Je vais faire un don manuel de 40000€ à mon fils va t il payer des impots sur cette somme ? Merci

1 réponse 8 janv. 2017 par Gayomi
edgarBOU Donation-Succession

Capital exonere jusqu'a 152500€

Bonjour, nous sommes 2 enfants de 43 ans et 42 ans . Notre mère de 72 ans est décédée en septembre. elle avait des assurances vies avec différente...

3 réponses 7 janv. 2017 par Gayomi
lilou Donation-Succession

Sucsession

Bonjour, les frere et soeurs on t ils droit au capital decee de leur frere ci il n y a pas dautr decendant

1 réponse 7 janv. 2017 par Gayomi
DEMEURISSE Donation-Succession

Déclaration partielle de succession

 Résolu

Bonjour, concernant la déclaration partielle de succession, paragraphe "informations concernant le mandataire des bénéficiaires non signataires" Nom,...

1 réponse 7 janv. 2017 par Gayomi
jo13013 Donation-Succession

Certificat d heridité

 Résolu

bonjour et merci pour votre collaboration, a quel moment le notaire est il obligé de me donner un certificat d'heridité? je souhaiterais l avoir ava...

8 réponses 7 janv. 2017 par Judge_DT
zilou Donation-Succession

Vente d une maison avant succession

Bonjour, nous somme cinq enfants mon père est dcd il y a 14 mois et encore la succession n est pas encore faite il nous a léguer la maison a ma soeur ...

1 réponse 7 janv. 2017 par roudoudou22
morganechlea Donation-Succession

Don d usage

Bonjour, Mon pere est sous tutelle evec un mandataire exterieur ;Peut il me refuser la demande de don d usage pola naissance de ma petite fille? m...

3 réponses 7 janv. 2017 par morganechlea
CLEMENTINE17 Donation-Succession

Probleme de passage

Bonjour, nous vendons la maison familiales qui se trouve au bout d'un chemin sur lequel il y a 2 autres maisons, comment savoir si le chemin est au 3 ...

10 réponses 7 janv. 2017 par Gayomi
jo13013 Donation-Succession

Demander l historique des comptes

Bonjour, et merci pour votre collaboration. Suite au deces de mon père puis je demander l historique des comptes a la banque de france? Est il poss...

6 réponses 7 janv. 2017 par jo13013
Totoret Donation-Succession

Donation des plus de 80 ans

Bonjour, Je souhaiterais une mise à jour des dispositions de dons aux petits-enfants par une personne de + de 80 ans. Merci

11 réponses 7 janv. 2017 par Gayomi
middlefree Donation-Succession

Porte-fort

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, un organisme financier (épargne salariale) demande au notaire un "porte-fort" ?? afin de débloquer une som...

2 réponses 7 janv. 2017 par jo13013
deusbar Donation-Succession

Vente sans mon consentement...

bonjour à tous je suis nouveau sur le forum et cherche de l aide ou vos avis sur ma situation... voila mon histoire... mon beau père ( le père de ma ...

16 réponses 7 janv. 2017 par deusbar
Mireille FOURNEAUX-KEREMBELLEC Donation-Succession

Succession de mère décédée

bonjour, ma mère vient décéder , j'ai hérité d'une somme de 28 000 euros par succession, donc. J'ai pu savoir qu'il y avait un abattement 100 000 ...

1 réponse 7 janv. 2017 par dany311
lilou Donation-Succession

Donation-succession

Bonjour, Mon père a fait don de son vivant sur papier d'une certaine somme à mon frère et à moi, je voudrais savoir si le notaire va nous retenir ce...

5 réponses 6 janv. 2017 par lilou
tibouche Donation-Succession

Comment changer de notaire

 Résolu/Fermé

Bonjour, SVP A aujourd’hui j'ai un notaire( pour mon petit patrimoine) Mais plus confiance en lui Est ce que je peux changer de notaire ? les f...

3 réponses 6 janv. 2017 par roudoudou22
ramo973 Donation-Succession

Droit de l usufruitier

 Fermé

mon pere m a fait une donation de son vivant d un terrain boise . ma mere en ayant l usufruit a fait couper des arbres et les as vendu sans m en deman...

7 réponses 6 janv. 2017 par DorisOups
Dine56 Donation-Succession

Conjoint héritier ?

Bonjour, Je me suis mariée avec mon second conjoint en 2010. J'ai trois enfants de mon premier mariage et lui, deux enfants. Nous n'avons pas d'enfa...

1 réponse 6 janv. 2017 par condorcet
SD Donation-Succession

Testament sans mariage ni pacs

Bonjour, Cela fait 17 ans que je suis avec mon compagnon, nous avons 2 enfants mais nous sommes ni mariés ni pacsés. J'aimerais savoir si en faisan...

1 réponse 6 janv. 2017 par Ben
Cloken Donation-Succession

Donation hors part

Bonjour une question svp. Mon père ma fait une donation hors part successoral la donation était sa maison son seul bien .On est 5 enfants.Mon père éta...

6 réponses 6 janv. 2017 par Gayomi
bb Donation-Succession

Maison de retraite

Bonjour, fille unique ma mère Alzheimer entre en maison de retraite et je me demande combien peut me demander de participer

2 réponses 6 janv. 2017 par doris33
TITUSDUCLOS Donation-Succession

Découverte vente de terres agricoles

 Résolu

Bonjour, Mon beau Père vient de décéder, et nous avons découvert que l'un de ses fils (agriculteur) avait acheté 25 hectares de terre agricole à mes...

1 réponse 6 janv. 2017 par condorcet
nounours_78 Donation-Succession

Bien immobilier

Madame, Monsieur, Faisant partie d'une fratrie de 4 enfants (3 frères et une sœur) suite au décès de notre mère, il restait un bien immobilier à part...

3 réponses 6 janv. 2017 par condorcet
fatermann Donation-Succession

Partage

Bonjour, Je vous explique ma belle mère a eu 3 epoux mon mari est le derniers des enfants et le seul qu elle a eu avec mon beau pere Le père de mon...

1 réponse 6 janv. 2017 par doris33
fatermann Donation-Succession

Drois de successions

Mon épouse est le dernier de une fratrie de 6 enfants de 3 lits mais il est le unique héritier de son père vu que sa mère est décédée Comment va se p...

1 réponse 6 janv. 2017 par Gayomi
fdsf Donation-Succession

Prévoir ma succession

Bonjour, Tous mes voeux pour cette nouvelle année !!! Je vous explique mon questionnement : Je suis pacsée sans enfants. J'ai rédigé un testament...

2 réponses 6 janv. 2017 par fdsf
Addalinette Donation-Succession

Action en réduction de succession

Bonjour, Peu avant son décès (l'année dernière), ma grand-mère avait donné une somme d'argent (en chèque) à ma mère. Celle-ci avait deux frères décéd...

2 réponses 5 janv. 2017 par Adallinette
GRATIOT Marguerite Donation-Succession

France

quelles sont les démarches pour départager une fratrie en pleine succession, cette fratrie de 5 personnes ont formé 2 clans, est il possible d'avoir ...

1 réponse 5 janv. 2017 par condorcet
MYSI57 Donation-Succession

Légataire universelle

Bonsoir, ma grand mère est décédée et a fait un testament incluant un de ses petit fils, devient il de fait légataire universel? Est ce que le légata...

1 réponse 5 janv. 2017 par condorcet
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