Forum Donation-Succession

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Les discussions

mike Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, Mon oncle décédé a désigné sur un testament olographe des légataires universels, dont ma mère pour un quart aujourd'hui décédé Sa veuve dé...

3 réponses 10 oct. 2018 par condorcet
Indykee Donation-Succession

Terrain sans titre de propriété

Bonjour, Mon père est décédé il y a quelques mois. Ma grand-mère (décédée elle aussi) lui a laissé une parcelle de terrain. J'ai retrouvé un plan...

1 réponse 10 oct. 2018 par condorcet
chocojess Donation-Succession

Renonciation à une succession

Bonjour, Suite à des désaccords avec son frère et sa sœur, ma mère a renoncé à l'héritage de ses parents. Suis je automatiquement sortie de la suc...

1 réponse 10 oct. 2018 par GKLONE
cathy Donation-Succession

Deces dune soeur

 Résolu

Bonjour, Nous sommes en pleine succession d(un frere pas marié et sans enfants ce sont les freres et sœurs qui sont héritiers une sœur vient de dé...

3 réponses 9 oct. 2018 par GKLONE
momoandre777 Donation-Succession

Testament original

Bonjour, Mon père a fait un testament chez un notaire en 2010 , est-il normale qu'il est l'original chez lui agrafé au reçu du notaire ? Merci pou...

3 réponses 9 oct. 2018 par Gayomi
Robert Donation-Succession

Procuration sur compte joint

Bonjour, mon frère, marié sous le régime de séparation des biens, titulaire d'un compte joint avec son épouse, décède. Les deux époux, antérieuremen...

1 réponse 9 oct. 2018 par condorcet
Rambotahiti Donation-Succession

Succession et procuration

Bonjour* J ai une procuration de ma mère qui viens de décédé .Ma procuration est elle toujours valable .Elle a fait un testament . Ma procuration c...

4 réponses 9 oct. 2018 par condorcet
Many92340 Donation-Succession

Usufruitière et nu-propriétaires

Bonjour, Mon père est décédé au mois de janvier, il c'était remarier sous le régime de la séparation de biens avec ma belle-mère Il a rédiger un tes...

3 réponses 9 oct. 2018 par condorcet
Pascalou Donation-Succession

Heritage partage des biens

 Résolu

Bonjour* Peut on mettre une clause sur un bien qui sera transmis à un frère ou une soeur avant signature de tous pour faire valoir ces droits ultér...

7 réponses 9 oct. 2018 par pascalou
Daniele Donation-Succession

Informations pratiques

 Résolu

Bonjour, Je dois rédiger une requête à fin de délivrance de duplicata de bons de capitalisation. La société AXA qui détient le titre de capitalisat...

2 réponses 9 oct. 2018 par Daniele
pigolego Donation-Succession

Démembrement immobilier

Bonjour, Peut on faire un démembrement immobilier sans passer par un notaire ? Quelles sont alors les démarches à faire et à qui doit-on s'adresse...

7 réponses 9 oct. 2018 par Ulpien1
EVA Donation-Succession

Titre de propriété france

Bonjour, Mon mari est décédé il y a 15 ans A cette époque mon fils était mineur je suis allée chez le notaire faire la succession Je suis u...

4 réponses 9 oct. 2018 par EVA
Zurder01 Donation-Succession

Moitié indivise en usufruit

Bonjour, a tous Je possède un bien dont ma mère a la moitié indivise en usufruit. Mon père a acheter ce bien en 1993 juste avant son décès, pe...

2 réponses 9 oct. 2018 par Zurder01
Amalia971 Donation-Succession

Donation et prescription trentenaire

Bonjour, ma mère a été proprietaire a son divorce d'une maison que mon père et elle avait construit pendant leurs mariage. Il s’avère qu'il a constru...

3 réponses 9 oct. 2018 par condorcet
fanette Donation-Succession

Zizanie pour partage de biens

 Résolu

Bonjour, suite décès de parents tout se passe très mal entre frères et soeurs. Une de mes soeur et moi avons été lésés sur le partage du bien immobili...

2 réponses 9 oct. 2018 par condorcet
fanette Donation-Succession

Autre notaire

 Résolu

Bonjour, puis je quand meme prendre un deuxieme notaire pour faire avancer la procédure pour la vente de la maison

1 réponse 9 oct. 2018 par condorcet
Nanou94370 Donation-Succession

Succession en baisse

 Résolu

Bonjour, à tous et à toute, voilà le petit souci, notre père et décédé au moi de juin 2017 nous sommes trois soeurs. Il nous à laisser en héritage u...

3 réponses 9 oct. 2018 par nanou94
Laurence Donation-Succession

Abandon de l'usufruit

Bonjour, Je sollicite votre aide sur une question délicate. Suite au décès de son épouse, ma père a hérité de l'usufruit d'une maison. Les enfants ...

1 réponse 9 oct. 2018 par condorcet
juju78170 Donation-Succession

Succession complique

Bonjour pouvez vous me renseigner svp. Une amie de ma mère meurt elle légué a ma mère tous sont patrimoine a défaut ses enfants. Ma mère et mariée a...

2 réponses 9 oct. 2018 par condorcet
Vivi Donation-Succession

Je suis très embêté

Bonjour, nous sommes 8enfants tous en couple avec des enfants mes deux parents sont placé mai non pas les moyens pour payer. Comment allons payer?et q...

1 réponse 9 oct. 2018 par Gaston
frenzy7 Donation-Succession

Licence 4 et donation

Bonjour, Comment celà se passe pour la licence 4 entre les membres de la famille : Est-il possible de faire une donation? Si oui avec quels me...

1 réponse 8 oct. 2018 par janpeuplu
Petoche Donation-Succession

Sucession

Bonsoir...je suis veuve depuis 2010...et ayant 2 enfants... je suis fâchée avec l un de mes enfants depuis 2 ans et demi...j ai ma maison en usufruit...

4 réponses 8 oct. 2018 par djivi38
Lag94 Donation-Succession

Problème d'héritage au portugal.

Bonjour, Je vous écrit dans l'espoir d'avoir une réponse à mon problème. Voilà la situation, Ma grand mère est décédé il y a 5 ans, elle est portu...

2 réponses 8 oct. 2018 par Lag94
Clarion Donation-Succession

Rapport de donation à la succession

 Résolu

Bonjour, Après le décès de mon père, la donation faite à ma demie-soeur (maison d'habitation) doit-elle être réintégrée en totalité dans le patrimo...

8 réponses 8 oct. 2018 par Clarion
Bber Donation-Succession

Taxation des donations

Bonjour, Mon beau père, a, du vivant de ma belle mère(dcd en décembre 2017) fait donation il y a trois ans à ses deux filles, d'une maison chacune, e...

13 réponses 8 oct. 2018 par Bber
Loki306 Donation-Succession

Donation et sci

 Résolu

Bonjour , Je vis actuellement dans un studio appartenant à mon père. Qui me loge gracieusement. Il y a quelques mois , il souhaitait m'en fair...

4 réponses 8 oct. 2018 par Loki306
Lilou81 Donation-Succession

Achat d une maison en indivision

Bonjour, je suis en indivision sur une maison avec mes 2 soeur a toute 1/3 chacune héritage de notre maman. Nous souhaiterions vendre cette maison to...

1 réponse 8 oct. 2018 par condorcet
Kris Donation-Succession

Propriétaire indivis.

Bonjour, Je viens de m'apercevoir sur l'avis de taxe foncière de mon père que je suis propriétaire indivis de sa maison dans laquelle il habite (je s...

6 réponses 7 oct. 2018 par condorcet
Sly Donation-Succession

Inventaire ou forfait mobilier 5 %

 Résolu

Bonjour, Que choisir pour la succession entre inventaire des meubles meublants d'une valeur de 3000 euros et forfait mobilier 5 % en sachant que m...

8 réponses 7 oct. 2018 par Sly
Clovis Donation-Succession

Vendre la maison

Bonjour, Je suis veuf âgé de 78 ans père de quatre enfants, je désire vendre ma maison trop grande qui demande un effort financier pour l'entretien,...

1 réponse 7 oct. 2018 par roudoudou22
nueadsaerg Donation-Succession

Donation bien immobilier ou argent

Bonjour, Mon fils unique a un projet d'achat immobilier et j'aimerais l'aider dans cet achat en lui donnant un appartement évalué à 300000 euros. J'...

5 réponses 7 oct. 2018 par Utilisateur anonyme
Vac83440 Donation-Succession

Succession tante - neveux

 Résolu

Bonjour, Ma tante décède à 90ans, veuve (succession de feu son mari réglée en 2011), sans jamais avoir eu d'enfants. Elle est sans frères ni soeurs ...

5 réponses 7 oct. 2018 par gitane2229
CoraliePo Donation-Succession

Représentation et testament

Bonjour, Mon demi-frère de 50 ans est sous la tutelle de ma mère depuis un grave accident de la route qui l'a laissé handicapé à plus de 90%. Il ...

6 réponses 7 oct. 2018 par CoraliePo
MorganeMA41 Donation-Succession

Donation à un parent

Bonjour, Nous voulons acheter une maison avec une parcelle de terrain que nos voulons donner aux parents de mon mari. Ma belle mère nous donne 20 0...

3 réponses 7 oct. 2018 par Ulpien1
Nilamalu Donation-Succession

Donnation terrain en indivisions

Bonjour, Mon grand père m'avait donné oralement un terrain pour que je puisse construire ma maison... malheureusement il est décédé avant que les pa...

1 réponse 7 oct. 2018 par condorcet
Dani Donation-Succession

Succession d'une cousine germaine

Bonjour, mon père devait hériter d'une cousine germaine décédée sans enfant ni neveu et nièce. Il vient de décéder à son tour. Est ce que nous (ses en...

4 réponses 6 oct. 2018 par Dani
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