Forum Donation-Succession

Bonjour, Je suis confrontée à une situation relativement urgente qui concerne la seconde épouse de mon grand père, décédé en 1993. Aujourd'hui, cet...

Bonjour, Il y a 20 ans, j'ai construit un maison avec mon conjoint sur le terrain de mon père. Il y a quelques années , j'ai divorcé à l'amia...

Bonjour, Mon grand-père a disparu il y près de 80 ans. Il est parti à une foire avec une importante somme d'argent et personne ne l'a revu. Son ...

bonsoir, Mon oncle vient de décédé ,il n'avait pas d'enfant et était séparé mais non divorcé depuis 7 ans . Cette dernière vivant avec une autre pe...

par 3 fois le notaire a demandé les relevés de compte de ma mere DCD. A La banque a montpelier service succession et cela depuis le mois de mai 2015 ...

Bonjour, Mon oncle est décédé en début de semaine celui ci n'avait pas d'enfant et était séparé (non divorcé) de sa femme depuis 7 ans (celle ci viv...

Bonjour, je suis seule heritiere de la maison de mes parents. Mon pere est decede depuis plusieurs année. ma mere a l'usufruit de la maison. aujour...

Bonjour, meilleurs voeux.Nous avons une situation un peu intriquée mais surement commune...nous voudrions nous marier en se préservant en cas de décès...

Bonjour, Je m'apprête à faire une donation partage à mes deux enfants. Trop éloignés de mon domicile (l'un réside en Belgique, l'autre en France)...

Bonjour, Je souhaiterai faire une donation de mon vivant à ma fille (36 ans) ainsi qu'à mes deux petits-enfants (ses deux fils) (12 & 10 ans). Combi...

Bonjour, merci de votre réponse, le don manuel m'a permis d'acheter une fermette à rénover dont le prix était de 12300 euros sans les frais et je l'a...

Bonjour, Je suis Clerc de Notaire au Cameroun et nous avons été saisis par un Client, propriétaire d'un terrain immatriculé. Il souhaiterais morcele...

Bonjour, j'aimerais avoir une précision sur la succession en Espagne et plus précisément celle de MURCIA . Mes parents sont de nationalité espagnole e...

Bonjour, une seconde épouse a-t-elle le droit d'être inhumée dans le caveau de famille de son époux où est inhumée sa première épouse cela malgré ...

Bonjour, suite à mes questions, suite au décès de mon père, une succession est en cours, j'ai eu donc un don manuel de 12 300euros, qui m'a permis d'a...

Bonjour, le dernier du vivant de mes parents est décédé, nous sommes 3 enfants, moi_même ai eu un don manuel] de 13 000 euros en 1988, et ma soeur a e...

Bonjour, Nous avons acheté un appartement en indivision avec notre fils (60% pour lui et 40% pour nous) il y a 3 ans Prix achat 83500 + 7000 frais ...

Bonjour, je suis dans une position qui m'amène à me poser plusieurs questions et je ne sais vers qui me tourner en priorité : conseiller bancaire, no...

Bonjour, j'ai contacté AXA car ma mère a retrouvé un document que mon père avait contracté une assurance vie chez UAP ( ancien AXA ) . Il avait même...

Puis je démembrer l'appartement que je possède en indivision avec mes parents (40% - 60%) J'envisage de leur donner l'usufruit correspondant à ma par...

Bonjour, MON FILS 33 ANS EST DECEDE CE MOIS IL PERCEVAIT LA COTOREP 628 E MENSUELS AAH A 80 POUR CENT IL ETAIT CELIBATAIRE MAIS AVAIT 2 ENFANTS AVE...

bonsoir, mon ami est decede nous etions pacse je suis usufruit de la maison, ses enfants veulent contacter une agence immobilière afin de faire evalue...

Bonjour, Mon père m'a légué une maison et des vergers sur son testament. Hor il n'a pas précisé qu'il me la cédait comme cadeau. Sa volonté sera t'e...

Bonjour, S'il vous plait pourrait-on me dire si un don manuel fait à un enfant décédé est rapportable à la succession? Comment se passe alors la s...

Bonjour, Je voudrais savoir ce qu'est une association tutélaire, et en quoi elle consiste, ainsi que son rôle. Merci d'avance

Bonjour, étant veuve j'ai donné procuration a mon fils sur livret a le compte est vide !!!!!!!!!dois-je voir avec notaire sur droit...

Bonjour ma mère est décédé 7enfants autre lit , mariée a mon beau père 0 enfant , y on acheter une maison , y on fait usufruit , nous les enfants peu...

Bonjour, Je dois faire un don manuel a mon fils, que faut il faire pour ne pas qu il y ait de soucis si il y a divorce un jour je vais remplir le d...

Bonjour, Ma mère est décédée le 30 août 2015, ainsi que l'une de mes sœurs 15 jours après (le 15 septembre 2015), mais mon frère mes sœurs et moi-mê...

Bonjour, sur une assurance vie venant d'un cousin germain, le notaire at'il le droit de nous prendre laTVA?

Bonjour, En cas de décès d’un parent, quelles sont les précautions à prendre pour protéger leur patrimoine financier vis-à-vis des banques, de l’Et...

Bonjour, Je souhaite transmettre, à mon décès, l'ensemble de mon patrimoine à ma fille (Mineure actuellement) en refusant délibérément que mon ex-...

Bonjour, nous sommes plusieurs héritiers Français d un parent mort en Espagne d un compte bancaire espagnol on nous demande de faire procuration a m...

bonjour nous somme marié sous le régime universel nous ne voulons pas transmerttre notre bien immobilier à notre fille unique, vous voudrions en fair...

Bonjour Je suis surprise de voir sur votre site que je peux donner mon usufruit à mes beaux enfants Le notaire de mes beaux enfants affirment le co...

bonjour nous sommes 7 freres et soeurs notre maman est decedee le 29 01 2015 nous nous sommes appercus qu'un de nos frere avait retire avant le deces...

Bonjour, ma tante à son décès me laisse son compte principale bancaire à auteur de 20 000 €.Je voudrais savoir si je vais devoir payer un droit de suc...

Bonjour, J'aimerai savoir la règle de la succession lors du décé de mon grand père? Aprés le décé de sa première femme il s'est remarié avec une fem...

Bonjour, Nous sommes parent de Aude adulte autiste de 32 ans , nous avons une maison et un peu d'économies, nous sommes maries sous le régime de la ...

Bonjour, Mon mari est décédé le premier janvier 2015. Nous avons eu 4 enfants dont un garçon qui a 15 ans. J'ai vendue la maison et mes aînés me l...

Bonjour, Qui paye maison de retraite pour femme âgée ? Mari ? Fils ? Petits enfants ? Gendre veuf ? Merci d'avance

Bonjour, mes parents ce sont mariée à l'étranger sous un régime matrimonial de la séparation de bien en 1984 il ce sont installé dans la foulé en ...

je suis nee sous x en algerie au bout de 14 ans ma famille adoptif a fait un jugement et m on donne leurs nom qui n a jamais etait transcris a la ma...