Les discussions

mag81 Donation-Succession

Donation entre soeur

Bonjour, ma soeur et moi avons acheté la maison de nos grands parents coté paternel , du coup on est en indivision , elle souhaite me donner sa part ...

5 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2021 par
Geo
viau Donation-Succession

Mettre fin à un usufruit

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma belle-mère habite la maison de mon père puisqu'elle en a l'usufruit. Si cette personne quitte son domicile ...

1 réponse Dernière réponse le 19 janv. 2021 par
gitane2229
Jo Donation-Succession

Coffre fort mobilier

Bonjour, Mon père décédé possède un coffre fort à la banque. Savez vous s'il est possible de faire marcher le forfait mobilier de 5% dans le cadr...

1 réponse Dernière réponse le 19 janv. 2021 par
condorcet
Sylvie Donation-Succession

Sucession

Bonjour, Mon mari est décédé avant ces pare te qui eux mêmes sont décédé à leur tour j ai 4 enfants je suis la belle fille aurai je le droit à une...

3 réponses Dernière réponse le 19 janv. 2021 par
doris33
bilou Donation-Succession

Sucession

Bonjour, mon mari est decede avant mes beaux parents qui eux memes sont decede a ce jour puis je pretendre a recevoir une part deritage ainsi que me...

3 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2021 par
patapepatape
BB91 Donation-Succession

Généalogiste et assurance vie

Bonjour, Bonjour. Je viens de recevoir des documents de la banque m'avertissant que je suis bénéficiaire d'une assurance vie après décès de me...

7 réponses Dernière réponse le 18 janv. 2021 par
condorcet
Sylvie Donation-Succession

Paiement facture hepad

 Résolu

Bonjour, Notre papa vient de décéder. Nous devons mettre en urgence notre maman sous tutelle qui est en hepad alzeihmer. Qui va payer en attendant l...

7 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2021 par
ERG
Jac34 Donation-Succession

Calcul des frais de notaires

 Résolu

Bonjour, Nous avons décidé ma femme et moi de faire une donation partage entre nos deux enfants. Donc deux logements pour deux enfants. J'ai, selon ...

2 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2021 par
Ulpien1
Baralie Donation-Succession

Utilité ou non d’un généalogiste

Bonjour 1 Est t il normal qu un notaire demande les services d un généalogiste alors qu il a lui même établi le testament authentique en faveur d...

2 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2021 par
Gayomi
Capucin75 Donation-Succession

Succession suite décès d'une tante paris

Bonjour, J'ai ma tante (femme de mon oncle) qui est décédée à l'âge de 95 ans. Elle n'a plus d'enfant (décédé) et son mari est décédé également. Ell...

5 réponses Dernière réponse le 17 janv. 2021 par
Geo
Mlc Donation-Succession

Donation et regime matrimonial

Bonjour, Nous voulons faire une donation d’argent a nos enfants en utilisant les abattements autorisés par la loi. Soit 100 000 eur par parent pour...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2021 par
Gayomi
Louis Donation-Succession

Livret a caisse d'épargne

Bonjour, Ma mère est en fin de vie. Mon père est dans le déni de la maladie. Ils sont mariés sous le régime de la communauté. Je fais parti d une...

8 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2021 par
Geo
cheche0619 Donation-Succession

Succession.

Bonjour, Ayant perdus mes parents, mon père en 2011 et ma mère en 2017, j'ai un problème avec le notaire qui fait trainer cette affaire. Mes parent...

11 réponses Dernière réponse le 16 janv. 2021 par
patapepatape
Denis60190 Donation-Succession

Succession et nu-propriétaire

Bonjour, Tout d'abord, bonne année à tous sous le masque...! Je vais tenté d'être le plus concrèt possible dans cette demande qui, reste délicate...

1 réponse Dernière réponse le 15 janv. 2021 par
Denis60190
Jo Donation-Succession

Décès du propriétaire du terrain nu

Bonjour, Il y a quelques années mon grand père avait une donation à mon père d’un terrain nu tout en conservant l’usufruit. Mon père qui était f...

2 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2021 par
Gayomi
sweetypearl66 Donation-Succession

Demande tutelle reportée

Bonjour, Merci à qui pourra m'éclairer. ​​​​​​L assistante sociale a demandé 1 mise sous tutelle pour ma tante atteinte de maladie dégénérative,...

4 réponses Dernière réponse le 15 janv. 2021 par
jodelariege
ninise Donation-Succession

Testament fait à ma belle fille

Bonjour, je n'avais qu'un fils , décédé en Novembre, il était marié sans enfants. j'ai fait un testament pour ma belle fille afin qu'elle hérite de...

3 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2021 par
patapepatape
Hdrouge Donation-Succession

Après avoir signé la succession

Bonjour Ma sœur et moi avons signé la succession de notre mère chez le notaire il y a plusieurs moi. Je viens de recevoir un courrier d’un avocat...

3 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2021 par
Hdrouge
Sabrina Donation-Succession

Relève bacaire

Bonjour, Ma mère est décédée je suis seule a avoir la procuration des comptes. Le partage du compte bancaire a été fait entre mes frères et sœurs. M...

4 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2021 par
roudoudou22
gil81 Donation-Succession

Donation terrain et droit de preemption.

Bonjour, Mon beau père ,décédé depuis des années, a laissé un terrain constructible 50/100 à ma belle mere, 25/100 à ma sœur, 25/100 à moi meme ....

13 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2021 par
BmV
Arthur06101948 Donation-Succession

Maison familiale

 Résolu

Bonjour suite aux agissements de certains héritiers après le décès de Notre Mère, ils ont vidés la Maison familiale, meuble, vaisselle, bijoux, com...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
patapepatape
Soisic70 Donation-Succession

Demande de prêt familial

Bonjour, Curatrice renforcée de ma mère de 95 ans en UPAD (secteur sécurisé, dégénérescence cérébrale en GIR2), je viens de vendre la maison dont no...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
Soisic70
Helene97400 Donation-Succession

Donation entre vfs et succession

Bonjour, Mes parents ont fait des donations entre vifs à chacun des enfants à dates différentes. Dans l acte il est stipulé donation en pleine propr...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
condorcet
gigi Donation-Succession

Le tracteur est a qui ?

Bonjour, notre pere est decede et celui ci avait un tracteur et la carte grise est a son nom un de nos frere a ce tracteur qui etait dans la propri...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
Gayomi
Jimmy1949 Donation-Succession

Problème de généalogiste

 Fermé

Bonjour, Bonjour, en 1994 un généalogique du cabinet ANDRIVEAU est venue me rencontrer avec un mandat pour confirmer ces recherches, après avoir sig...

Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
papossible
Jackie Donation-Succession

Désaccord sur le partage des bien

Bonjour, Le partage des biens n a pas été concluante entre nos frères et cela depuis 15 ans . Plusieurs frères et moi même allons prendre le même a...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
T. Donation-Succession

Acte et succession

Bonjour, La mère de mon épouse est décédée en décembre 2017. Elle vivait avec son mari dans leur bien immobilier (ils sont propriétaires). Je p...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Sci famille recomposée

Bonjour, Avec mon mari nous voudrions acheter un appartement en résidence secondaire. Mon mari a 2 enfants d’un précédent mariage (19 et 14ans) et ...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Mp Donation-Succession

Devolution suite décès enfant

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé récemment. Le notaire demande à ma mère des honoraires pour la vérification de la dévolution successorale après le décè...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Christiane1203 Donation-Succession

Héritage portugal

Bonjour, Mon père vient de décédé il était au Portugal avec sa femme et ses deux autres enfants nés durant le mariage tous résidants portugais. Mo...

6 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Lo.Louis78 Donation-Succession

Notre père peut-il nous déshériter?

Bonjour, Notre situation est plutôt "hors du commun", je vais tenter de l'expliquer au mieux afin que quelqu'un puisse nous renseigner. Mes paren...

8 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
Lecture
Melr Donation-Succession

Usufruit : démembrement

Bonjour, Mon conjoint et son frère ont hérité d'un appartement en tant que nu-propriétaires au décès de leur père. Leur belle-mère a l'usufruit de...

3 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
condorcet
annie Donation-Succession

Bien immobilier

Bonjour, avec ma soeur , notre maman etant en ehpad , nous vendons leur maison ,notre papa est décédé il y a quinzes ans ,y a t il chez le notaire l...

2 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
condorcet
Jimmy1949 Donation-Succession

Succession français

Bonjour je suis dans même la situation ,on m'a déjà fait le coup en 1994 après avoir signé je n'ai plus eu de nouvelles,et impossible de contacter la ...

2 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
Jimmy1949
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