Forum Donation-Succession

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Les discussions

van Donation-Succession

Demande de renseignement

Bonjour, nous somme une famille recomposer j'ai 2 enfants avant mon mariage, mes parents me fait une donation en incluant cette clause d'exclusion...

8 réponses 19 juil. 2017 par van
lavazza9191. Donation-Succession

Maison

 Fermé

Bonjour, La maison ou je vis est au nom de ma fille unique elle l à acquéri par le biais d une donation que je lui ai fait Aujourd hui je veux la v...

1 réponse 19 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
lavazza9191 Donation-Succession

Maison

Bonjour, J'ai fait une donation importante à ma fille unique pour acheter une maison que j'ai mis à son nom. Maintenant je veux vendre cette mai...

1 réponse 19 juil. 2017 par condorcet
servane Donation-Succession

Question sur le forfait mobilier

 Résolu

Bonjour, nous avons hérité moi et mon mari d'une maison, d'une dépendance avec terrain, de terres agricoles et de liquidités. Le forfait mobilier se c...

2 réponses 19 juil. 2017 par servane
Conseilsavocat Donation-Succession

Donation avec clauses

Bonjour , Jespre que la question na pas encore été posée. Mon père m'a fait une donation d'un appartement t2. Lors de cette donation, il a mentionn...

10 réponses 19 juil. 2017 par Conseilsavocat
cath62130 Donation-Succession

Refus d heritage

bonsoir voila j ai ma fille qui ne veut plus entendre parler de moi elle dit qu elle ne connait pas depuis déjà 6 ans et que je ne suis pas sa mère ...

1 réponse 18 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
choupette Donation-Succession

La vente

Bonjour, j'ai vendue ma maison 98000euros , mes filles ont touché chacune 7530£ et moi 68800£ je ne comprend pas pourquoi , ma part plus l'usufrui...

1 réponse 18 juil. 2017 par ;;
Batman116 Donation-Succession

Sortie d indivision

Bonjour Mon demi frère nous met au tribunal pour avoir sa part sur l indivision .nous sommes d'accord pour lui verser en espèce sa part mais il refus...

2 réponses 18 juil. 2017 par Batman116
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Don d argent

 Résolu

Bonjour, mon compagnon m avait fait faire un virement bancaire en ma faveur alors qu il était a l hopital, par précaution, car il était gravement mala...

15 réponses 18 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
tango80 Donation-Succession

Droit de successions

Bonjour, au desces de ma maman etant l'unique heritiere et ma maman n'ayant pas fait de donation de son vivant ,que va t-'il advenir de la maison ...

3 réponses 18 juil. 2017 par tango80
delcourt Donation-Succession

Succession heritage

 Résolu/Fermé

Bonjour, je suis fille unique et ma maman ne veut pas faire une donation de son vivant que va t-il se passer si je vend la maison qui me revient de...

5 réponses 18 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
pouicpouic34500 Donation-Succession

Vente en indivision

Bonsoir je suis en indivision ma soeur envisage de vendre sa part suite à un différent peut-elle refuser de me vendre sa part

1 réponse 17 juil. 2017 par condorcet
frederic12 Donation-Succession

Famille recomposé

Bonjour, je viens vers vous car nous sommes deux enfants issue d un premier mariage de ma mére mais qui nous a pas élevé .et qui a divorcé d avec mo...

5 réponses 17 juil. 2017 par Ysabe_l
laurent Donation-Succession

Succession - déclaration

Bonjour Ma maman est agée de 88 ans et encore vivante. Si je lui prends un montant de 60.000 euros, qui est un donc inférieur au plafond de l'abatt...

3 réponses 17 juil. 2017 par laurent
Michel Donation-Succession

Donner une maison

Bonjour, Je veux donner ma maison et le terrain sur lequel elle est bâtit a moindre de frais a mon fils ! il est le seul héritier ! Comment dois-je...

1 réponse 17 juil. 2017 par Poisson92100
choupette Donation-Succession

Mur de cloture

Bonjour, Il y a un mur de séparation (servant de clôture à la maison de mon voisin) existant depuis le partage du terrain de mon frère et moi, ce mu...

3 réponses 16 juil. 2017 par BmV
suzlou Donation-Succession

Vente maison

 Résolu

bonjour je désire vendre ma propriété maison +terrain au DC de mon époux mes enfants m’ont signé auprès de mon mon notaire la légation de mon bien a ...

6 réponses 16 juil. 2017 par Suzlou
arnaud595 Donation-Succession

Testament et propriété privée

Bonjour, j'ai hérité par testament d'une maison et de son mobilier (leg par testament fait par un notaire et 2 témoins) mon frère a quand à lui re...

16 réponses 16 juil. 2017 par arnaud595
pifo2504 Donation-Succession

Bien propre et remariage.

 Résolu

Bonjour, Mon père ayant eu 2 enfants, ma soeur et moi, nés d'un premier mariage. Après le divorce avec ma mère, l'appartement où nous habition...

4 réponses 16 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
jmp Donation-Succession

Donation en avance d'hoiries

Bonjour, nous sommes cinq héritiers nos parents sont décédés,un frère a reçu une donation en avance d'hoirie comment est calculée la part de chacun ...

1 réponse 16 juil. 2017 par condorcet
luckychris Donation-Succession

Pret d'argent

bonjour je ne sais pas si vraiment c'est a vous que je dois m'adresser mais voila ma question .Je viens d'apprendre que mon fils a empreinte de l'arg...

1 réponse 16 juil. 2017 par doris33
carlit1 Donation-Succession

Partage

Bonsoir,j'ai hérité avec les fis de ma soeur décédée d'une maison; ma mère veuve m'a nommé légataire universel de la sa part,mon père décédé avait fa...

1 réponse 16 juil. 2017 par condorcet
BRUNO Donation-Succession

Question succession ?

Bonjour, je me permets de vous poser une question, mon père avant de mourir a vendu 2 maisons (1 à 50.000€ et 1 autre à 110.000€) ainsi qu'un commer...

4 réponses 16 juil. 2017 par BRUNO
JOJOSY68 Donation-Succession

Succession notoriete

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si c'est normal de payer 3 fois la notoriété pour un même bien, une fois 150,51 euros et 2 fois 261,03 euros Remerciem...

2 réponses 15 juil. 2017 par JOJOSY68
grosveau07 Donation-Succession

Abattements.

Bonjour, j'ai reçu une donation en numéraire en 2013. Je vais bientôt bénéficier d'une succession immobilière, avant 2028 en tous cas et je voudrais ...

1 réponse 15 juil. 2017 par doris33
Galle Donation-Succession

Récupération assurance vie

 Fermé

Bonjour, Merci de votre réponse. Le directeur de la banque d être présent frère et sœur le même jour et en même temps alors qu il a nos pièces d ...

1 réponse 15 juil. 2017 par doris33
biboune51 Donation-Succession

Pourcentage a verser à mon fils

Bonjour, Je viens de recevoir une notification du juge qui m'autorise à vendre la maison que j'ai acheté avec le père de mon fils qui a 16 ans. Le ...

1 réponse 15 juil. 2017 par Gayomi
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