Les discussions

BRUNO Donation-Succession

Question succession ?

Bonjour, je me permets de vous poser une question, mon père avant de mourir a vendu 2 maisons (1 à 50.000€ et 1 autre à 110.000€) ainsi qu'un commer...

4 réponses Dernière réponse le 16 juil. 2017 par BRUNO
JOJOSY68 Donation-Succession

Succession notoriete

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir si c'est normal de payer 3 fois la notoriété pour un même bien, une fois 150,51 euros et 2 fois 261,03 euros Remerciem...

2 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2017 par JOJOSY68
grosveau07 Donation-Succession

Abattements.

Bonjour, j'ai reçu une donation en numéraire en 2013. Je vais bientôt bénéficier d'une succession immobilière, avant 2028 en tous cas et je voudrais ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2017 par
doris33
galle Donation-Succession

Assurance vie récupération du capital

Bonjour, puis je recevoir ma part d assurance vie de ma mère en envoyant un r i b a la banque ? j habite le sud et la banque de ma mère se trouv...

2 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2017 par
djivi38
Galle Donation-Succession

Récupération assurance vie

 Fermé

Bonjour, Merci de votre réponse. Le directeur de la banque d être présent frère et sœur le même jour et en même temps alors qu il a nos pièces d ...

Dernière réponse le 15 juil. 2017 par
doris33
biboune51 Donation-Succession

Pourcentage a verser à mon fils

Bonjour, Je viens de recevoir une notification du juge qui m'autorise à vendre la maison que j'ai acheté avec le père de mon fils qui a 16 ans. Le ...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2017 par
Gayomi
MIJO33110 Donation-Succession

Donation a ma fille

EN MAI 1999 J'AI FAIT UNE DONATION A MA FILLE DEVANT NOTAIRE D'UN APPARTEMENT D'UNE VALEUR VENALE DE 900.000FRS.EN TANT QUE DONATRICE DES DEUX TIERS...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2017 par ;;
De Almeida Donation-Succession

Desirirter ses enfants

Bonjour, Bonjour peut-on des irisés ses enfants majeurs par la loi francaise

3 réponses Dernière réponse le 15 juil. 2017 par DorisOups
YolaChana Donation-Succession

Vente d'une maison en nu propriété

Je suis propriétaire à 100% en nu propriété et ma mère a l'usufruit. Maman souhaite aller en résidence senior et sa ŕetraite n'étant pas assez élevée...

1 réponse Dernière réponse le 15 juil. 2017 par
condorcet
cpowam Donation-Succession

Donation maison avec rachat de part

Bonjour, Je viens vers vous pour soumettre un problème de donation : La situation : les parents de ma femme (pacsé) ont une seconde maison que nous ...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2017 par
condorcet
Aulnay Donation-Succession

Renseignements donation

Bonjour, Le 31 Janvier 1997, notre frère (nous sommes 3 enfants) a eu, de nos parents, un don manuel d'une somme de 230 000 F qui lui a permis d'ac...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
masoya Donation-Succession

Garder son anonymat

Bonjour, mon dernier parent vient malheureusement de décédé. Pour des raisons personnels j’ai coupé les ponts avec mes frères et sœurs il y a bien d...

3 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2017 par relou
Mat1104512 Donation-Succession

Droits de succession sur assurance vie?

Bonjour à tous, Suite au décès de mon père, et mon premier RDV chez le notaire je viens chercher ici quelques éclaircissements concernant le régim...

3 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2017 par ;;
Maxouuu Donation-Succession

Successtion sous la séparation des biens

Bonjour, Est-ce que le conjoint survivant marié sous le régime de la séparation des biens à des droits de successions lorsque les parents du défu...

1 réponse Dernière réponse le 14 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
Noaimanol Donation-Succession

Problème succession vente maison

Bonjour Moi ma sœur et ma tante nous avons hérité de ma grand mère Il y a la maison , ma cousine souhaite l'acquérir sur le fond pourquoi pas Par ...

8 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2017 par relou
Mat1104512 Donation-Succession

Père décédé - solutions financières?

 Résolu

Bonjour à tous, je viens ici pour trouver de l'aide ou des conseils s'agissant de ma situation personnelle. Mon père est décédé il y a quelques jo...

2 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2017 par Mat1104512
Fleurdegenet Donation-Succession

Heritage amie

 Résolu

Bonjour, J'ai herite d'une amie une somme , versee il y a un an sur mon compte par le notaire charge de la succession , Or , ce meme notaire me ...

4 réponses Dernière réponse le 14 juil. 2017 par Fleurdegenet
Nathalie597 Donation-Succession

Vente maison

bonjour, mon père est décédé il y a quelques années. Ils n'avaient pas de contrat de mariage, ma mère a vendu sa maison pour revenir dans le Nord. ...

2 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2017 par Nathalie597
tania Donation-Succession

Ma succession maison pour ma fille

Bonjour, J'ai une maison de 50000€ que je voudrais donner en héritage à ma fille après mon décés . En ligne directe quels seront les frais qu'elle...

6 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2017 par tania
niniv Donation-Succession

Droit d'un 2è notaire

Bonjour, au décès de mon mari, j'ai pris le notaire familial et il fait ses calculs d'après une somme que mon mari m'avait donné 2 ans avant pour...

2 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2017 par ;;
JC P. Donation-Succession

Préparer la succession

Bonjour, Mon père âgé de 95 ans a était mis en maison de retraite par une de mes sœur afin quelle puisse détournée ces comptes bancaires. Après qu...

1 réponse Dernière réponse le 13 juil. 2017 par ;;
Dangrob Donation-Succession

Reevaluation de soulte

 Résolu/Fermé

Bonjour Je dois a ce jour payer une soulte a ma soeur sur la succession de ma mere. Le montant est 89 000 FRANCS etablit en 1996. La clause d index...

Dernière réponse le 13 juil. 2017 par
condorcet
jeanne1975 Donation-Succession

Dettes en belgique

bonjour , est - ce possible de savoir par nous même sans l'intervention d'un notaire si le défunt avait des dettes ? si oui où pouvons nous obteni...

4 réponses Dernière réponse le 13 juil. 2017 par jeanne1975
gribouille Donation-Succession

Deces d'un grand pere

Bonjour, conbien a t on droit à un deces d'un grand pere merci pour votre réponse

1 réponse Dernière réponse le 13 juil. 2017 par Komar
Sylvie Dubé Donation-Succession

Véhicule

Bonjour, j ai une procuration date de 2015 et mon chum est décédé en 2016 puis je me servire de cette procuration pour allé cherchermon vehicule

1 réponse Dernière réponse le 13 juil. 2017 par aullyelias
colline84 Donation-Succession

Blocage d'une vente

 Résolu

Bonjour à tous, Les parents de ma mère sont morts il y a plusieurs années. Ils ont 10 enfants et un bien avec 2 actes (maison + terrain et terrain se...

7 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2017 par colline84
maxoume Donation-Succession

Vente terrain non constructible

Bonjour, mon frère vend sont terrain donner par son pere il y a 4 terrain donation de notre père sont terrain ce trouve au milieu l nous a pas deman...

3 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2017 par Utilisateur anonyme
maxoume Donation-Succession

Verger mitoyen

 Résolu

Bonjour, mon frère a un petit verger à côte du mien peut il le vendre sans mon avis qu'elle loi française qui informe avant de vendre demande a...

1 réponse Dernière réponse le 12 juil. 2017 par
condorcet
areux Donation-Succession

Succession de 1998

Bonjours, Je me permet de vous solicité car ma grand mere et décédé en 1998 c'est a dire 19 ans. Ma mére et décédé en 2005 c'est a dire 12 ans, ...

5 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2017 par
condorcet
janbar9 Donation-Succession

Assurance vie de cousin

 Résolu

bjr, j'ai la surprise d'être bénéficiaire d’une assurance vie d'un cousin germain décédé, célibataire sans enfants, avec une partie pour mon épouse,...

4 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2017 par janbar9
Kamelmsd Donation-Succession

Héritage en france

 Résolu

Bonjour, Oui bonjour un notaire c présenté avec des documents à notre domicile laissant des formulaires un contrat et une procuration à son nom, pou...

5 réponses Dernière réponse le 12 juil. 2017 par Kamelmsd
Alphonsen Donation-Succession

Acompte sur vente immobilière

Bonjour, ma mère veuve, nous a fait la donation de sa maison il y a une dizaine d'années, elle en a gardé l'usufruit. Nous sommes donc propriétaires...

1 réponse Dernière réponse le 12 juil. 2017 par Poisson92100
ferass76 Donation-Succession

Droits d'un enfant majeur et étudiant

bonjour, quels sont les droits d'un enfant majeur et étudiant vivant sous le toit du parent restant vivant ( la mère étant décédée ) 1°- le pè...

1 réponse Dernière réponse le 12 juil. 2017 par
doris33
locomotive29 Donation-Succession

Succession ou donation

Bonjour, pouvez vous me conseillez? j ai une marainne 92 ans qui n a pas d enfant et voudrai me leguer son appartement sur Paris pour eviter de pa...

3 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2017 par
roudoudou22
PIPOU31 Donation-Succession

Répartition prix de vente d'une maison

Bonjour, Mon père avait divorcé de ma mère et s'est remarié, il est décédé il y a qqes années, ma belle-mère souhaite vendre la maison dans laquel...

2 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2017 par
condorcet
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