Forum Donation-Succession

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Les discussions

Sylvie79000 Donation-Succession

Frais de retard et succession

Bonjour, En effet, j'ai fait la succession de ma soeur très tard, je ne savais pas qu'elle devait se faire dans les six mois et qu'il existait des...

3 réponses 26 mai 2015 par Sylvie79000
nadine56 Donation-Succession

Les bien meubles aprés donation!

Bonjour, NNotre mère a donné la nue propriété de sa maison a ma soeur lors d'une donation partage de 1984. Ma soeur craint que les meubles et objets...

5 réponses 26 mai 2015 par condorcet
Agnès Donation-Succession

Rachat des parts

Bonjour, Mon père est décédé en 2004, nous avons hérité avec ma soeur en nue propriété, ma mère conservant l'usufruit. Nous avons estimé la maison ...

2 réponses 26 mai 2015 par Agnès
Oie/rie Donation-Succession

Donation d'hoirie

Bonjour, Je voudrais savoir pour une donation en avancement avec d'hoirie ...que veut dire : " on doit rajoutera la succession la valeur actuelle ...

1 réponse 26 mai 2015 par roudoudou22
Eilema1204 Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Ma maman est décédée en 2010, après le décès ni ma soeur ni moi ne nous sommes rendu avec mon père chez le notaire et nous ne savons donc...

6 réponses 26 mai 2015 par Gasc
gerard43000 Donation-Succession

Donation tante a neveu

 Résolu

ma tante ma fait donation d un terrain faut t il que je renonce a l héritage fait au autre neveux pour garder ma donation

1 réponse 26 mai 2015 par Sorgin
yer Donation-Succession

Donation deguisee?

 Résolu

Bonjour, Ma mere et mon oncle ont herite de la maison de leur mere. Ma mere veut me donner sa moitie et mon oncle est ok pour me vendre sa moitie a ...

8 réponses 26 mai 2015 par Sorgin
Mika2015 Donation-Succession

Donation déguisée?

Mon beau frère hérite d'un appartement à Paris acheté par mon beau père et se retrouve avec un titre de propriété . Tous les courriers du notaire conc...

3 réponses 26 mai 2015 par Sorgin
perrinedel Donation-Succession

Dette de loyer

 Résolu

Bonjour, mon beau père est décédé au mois de novembre suite a son état de santé , il vivait avec son épouse et avec un ses enfants majeur. Cette sema...

7 réponses 26 mai 2015 par condorcet
corcicca Donation-Succession

Déposer plainte contre mon notaire

Bonjour, mon père est décédé en 2009....Me trouvant a 900 km,pas facile de me rendre a son etude.....Déja 3 enfants de ma soeur décédé a retrouver???...

10 réponses 26 mai 2015 par dany311
Michele83 Donation-Succession

Déclaration de don manuel

 Résolu

Bonjour, Mon père souhaite me donner de l'argent dans le but que je m'achète un appartement qui coûte 500 000 euros. Je pense remplir le formul...

2 réponses 26 mai 2015 par Michele83
MARIO2849 Donation-Succession

Assurance vie et droits de succession

 Résolu

Bonjour, ma mère vient de décéder, elle avait une assurance vie dont dont je suis bénéficiaire (primes versées après 70 ans) je souhaite refuser l...

2 réponses 25 mai 2015 par MARIO2849
PATCHALCOS Donation-Succession

Legs

Bonjour, ma belle mère pacses la veille de la mort de mon père avec testament ELLE a eu en leg: les revenus d un appartement mais elle ne le veu...

6 réponses 25 mai 2015 par PATCHALCOS
Flavina Donation-Succession

Vente de terrain et plus value

 Résolu

Bonjour, J'ai une amie qui a hérité d'un terrain de ses parents qui ont donc gardés l'usufruit.Elle a fait partagé le terrain en 3 parcelles et en a ...

18 réponses 25 mai 2015 par seb
paco44100 Donation-Succession

Plus value

Bonjour, bonjour a vous tous . suite a une vente de maison , ma soeur realise une plue value sur se bien. elle a recu 59000e pour l,achat d,un bie...

6 réponses 25 mai 2015 par roudoudou22
dan Donation-Succession

Partage du testament/luxembourg

Bonjour, partage des liquidités entre 2 frères.1 seul hérite de l'appartement suite a un legs sur papier déposer chez notaire...Puis je contester ??

1 réponse 25 mai 2015 par condorcet
catino Donation-Succession

Donnation et usufruit

Bonjour, Je désire donner mes 50% de mon bien immobilier Marocain ( env 50000euro) acheté il y a 7 ans à mon fils tout en gardant l'usufruit. Quels d...

2 réponses 25 mai 2015 par catino
mariateresa2015 Donation-Succession

Acte de propriete apartement

Bonjour, je m'excuse pour mon mauvais francais mais je suis italienne et j'abite l'italie...Mois, ma mere et mon frere avons herite un appartement qui...

2 réponses 24 mai 2015 par mariateresa2015
TITI Donation-Succession

Indivision et décés

Bonjour, J'ai acheté en indivision un appartement avec ma compagne et n'étions pas pacsés et sans déclaration sur l'usufruit. Ma compagne vient de ...

6 réponses 24 mai 2015 par Gayomi
sandrine Donation-Succession

Oubli réglement msa lors succession

Bonjour, apres le deces de mon grand père en 2011, le notaire a oublié de regler la msa donc nous réclame a mon oncle donc fils de mon grand père et...

2 réponses 24 mai 2015 par sandrine
teddy59150 Donation-Succession

Probleme succession

bonjour et merci pour votre aide voila mon problème ma tante vient de décède et n ayant pas d enfants nous sommes quatre neveux et nièces a hérit...

3 réponses 24 mai 2015 par Sorgin
peche31 Donation-Succession

Mettre sa mere sous curatelle

 Résolu/Fermé

Bonjour, bonjour pouvez vous me dire comment il faut faire pour mettre sa mere sous curatelle surtout financierement elle fait de tres grosse de...

9 réponses 23 mai 2015 par Kelly38
moietelle Donation-Succession

Héritage injuste ? / espagne

BONJOUR, MA MÈRE S'EST REMARIÉE, ELLE AVAIT UN COMMERCE À ELLE, LUI RIEN, IL SE SONT MARIÉS EN COMMUNAUTÉ. VENDU, ACHETÉ, VENDU DES COMMERCES. MA ...

13 réponses 23 mai 2015 par domdo76
frenchmamika Donation-Succession

Virement d

Bonjour, Un ami veut me faire parvenir de l'argent par virement de son compte postal PARIS sur mon compte postal également à PARIS. Jusqu'à quelle s...

3 réponses 23 mai 2015 par Gasc
Therese Donation-Succession

Exigence de la banque

Bonjour, Est-il obligatoire de fournir une copie de la déclaration de don à ma banque ? Et pourquoi ? J'ai déjà fourni les documents prouvant l'...

1 réponse 23 mai 2015 par Sorgin
dany Donation-Succession

Erreur du notaire sur donation,

Bonjour, maman que j'ai gardé toute sa vie chez_moi depuis mes 18 ans m'a fait donation de la totalité de ses biens par préciput, le notaire a simple...

2 réponses 23 mai 2015 par domdo76
bouchrakhedraoui Donation-Succession

Succesion bien à l'étranger

Bonjour, Mon pere est deced il ya 6 ans deja et la sucession ne c'est toujours pas faite car mon pere a beaucoup de bien un peu partout dont deux au...

4 réponses 23 mai 2015 par condorcet
lili Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon papa est décédé en 2003 et ma grand mère en 2009 elle vivait dans une maison qui appartenait à une de mes tantes mais c'est ma grand mè...

1 réponse 22 mai 2015 par Sorgin
macha94 Donation-Succession

Donation d 1 viager et hoirie

Bonjour mon père avait acheté un viager il a réglé à cette époque 22 500 frS ensuite il a donné ce viager à ma soeur aînée est note ds la succession...

10 réponses 22 mai 2015 par Sorgin
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