Les discussions

jemico Donation-Succession

Refus d’héritage

 Résolu

Bonjour, nous sommes deux pour l’héritage ,mais j'ai l'intention de refuser,mais enfants et petits enfants auront'ils le droit de faire de même ? m...

2 réponses Dernière réponse le 28 mars 2016 par
jemico
anny77 Donation-Succession

Inventaire

Bonjour, j'ai bien lu le précédant sujet sur l'inventaire obligatoire ou non. Mais je voudrais être certaine d'avoir bien compris. Voilà nou...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2016 par
doris33
Clara1949 Donation-Succession

Que donner après 70 ans

Bonjour, Nous avons donné pour ses 18 ans notre maison en nue propriété à notre fils unique. Il va falloir attendre qu'il ait 33 ans (il a actuelle...

6 réponses Dernière réponse le 28 mars 2016 par
clara1949
pouet Donation-Succession

Changement de nom sur carte grise

Bonjour, Mon père avait m 'avait acheté , et fait immatriculé, à son nom, un véhicule que j'ai utilisé pendant, des années ; il est non roulant depuis...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2016 par
condorcet
bibi Donation-Succession

Succession

Bonjour, pouvez vous me dire comment se passe la succession parents enfznts pour une maison toute meublee un seul enfant peut il étre heritier? alor...

1 réponse Dernière réponse le 28 mars 2016 par
condorcet
bibou Donation-Succession

Usufrui

 Résolu

Bonjour, Mon père décédé et sa deuxième femme avait devant notaire signés un usufruit. Mon frère et moi sommes ses seuls enfants. sa deuxième fe...

3 réponses Dernière réponse le 28 mars 2016 par
bibou
ouidirouidir Donation-Succession

Algerie

Bonjour, mon père 86ans veux vendre sa maison en algerie son fils peut il s oposer a la vente merci de votre reponse

3 réponses Dernière réponse le 27 mars 2016 par
Fada80
michmich80 Donation-Succession

Droit sur héritage

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 7 héritiers issus du même lit et avons tous des enfants. Ma soeur vient d'acheter la propriété de nos parents décédés. Elle e...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2016 par
condorcet
paca Donation-Succession

Chèque

Bonjour, Ma fille unique doit changer sa voiture et en a pas les moyens. Mon intention est de lui faire un chèque de 15000 euro, mais je ne veux pa...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2016 par
BmV
Stelle Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Peut on faire un testament avec une clause exemple mon frère possède uns propriétés il a 2 enfant héritier mes il ne voudrais pas qu'il ven...

3 réponses Dernière réponse le 27 mars 2016 par
Stelle
laety1975 Donation-Succession

Litige succession

Bonjour, nous sommes 5 héritiers. 2 enfants et 3 petits enfants (en représentation). Suite a la signature de la déclaration de succession nous, les ...

9 réponses Dernière réponse le 27 mars 2016 par
condorcet
Stella Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Nous étions pas marier est nous avons acheter une maison en indivision Mon concubin a 1 enfant dun premier mariage nous avons fais un test...

5 réponses Dernière réponse le 27 mars 2016 par
condorcet
Angela Donation-Succession

Droit succession

Bonjour, J'ai perdu ma grd mère le 30 janvier son concubin( ils n'étaient pas mariés et les 7 enfants ne sont pas de lui) était sensé avoir l'usufru...

1 réponse Dernière réponse le 27 mars 2016 par
fanchb
jpthom8246 Donation-Succession

Modification des statuts de sarl

 Résolu

Bonjour: Dans le cas d'un don manuel de parts sociales de SARL la modification des statuts doit elle se faire au moment de la révélation du don aux s...

8 réponses Dernière réponse le 26 mars 2016 par
condorcet
nardec Donation-Succession

Date paiement des frais de notaire

Bonjour, le notaire exige le paiement des frais pour établir la déclaration de succession ; or je n'ai encore rien touché et je n'ai pas le moyens d...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2016 par
Gayomi
marie Donation-Succession

Dettes après décès des parents

Bonjour, Dois payer la maison de retraite de ma mère après son décès. il n'y a pas de succession. S'agit t il d une obligation alimentaire aprè...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2016 par
Marley
fanfouette50 Donation-Succession

Dettes de mon conjoint décédé

 Résolu

Bonjour, Voilà je viens d'apprendre le décés de mon mari,je m'explique nous étions séparé depuis bientôt 28ans,je possède un papier de notaire fait ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2016 par
condorcet
haddyb Donation-Succession

Maison et compte bancaire

Bonjour, Ma compagne avec je suis pacsé est grièvement malade, la pauvre ne survivra pas d'après les médecins...Certain qu'elle n'a pas fait de test...

7 réponses Dernière réponse le 26 mars 2016 par
condorcet
nanar Donation-Succession

Partage des biens

Bonjour, nous somme deux un agriculteur retraité moi commercent retraité nous avons 20 hectare a partagé ma mère veux les partagé mon frère train ...

3 réponses Dernière réponse le 26 mars 2016 par
condorcet
suisjebete Donation-Succession

Assurance vie cnp

Bonjour, 17 ans que mon mari est décédé et quelle surprise de voir arrivée une lettre de CNP assurance vie, mais depuis le 04 février date de l'accusé...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2016 par
laety1975
NIMAJU2013@ Donation-Succession

Revente d un bien

 Résolu

Bonjour, Je viens d'hériter d'une maison que je détenais en indivision depuis 35ans Le partage est maintenant réalise Je désire vendre cette maiso...

4 réponses Dernière réponse le 26 mars 2016 par
NIMAJU2013@
jenni72600 Donation-Succession

Juridique

Bonjour mon grand père vient de me prêter bcp d argent pour rembourser des prêts et pour payer une somme au tribunal suite à un jugement que nous avon...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2016 par
condorcet
Zippoo94 Donation-Succession

Aide familiale pour achat voiture

Bonjour, Je ne sais pas si je suis sur le bon forum pour cette question, mais mes grands parents vont m'aider à acheter ma voiture, et je ne sais ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mars 2016 par
Gayomi
Fazilah AUGIER Donation-Succession

Généalogies

Bonjour, Une personne d'un cabinet Généalogies est venue nous voir sans nous donné les renseignements sur le notaire et ma fille a trouvé le notaire...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2016 par
condorcet
belaud Donation-Succession

Demande de tarif

Bonjour, s'il vous plait pourriez-vous me dire combien coûte l'acte de remploides somme héritées pour l'achats d'un bien merci recevez mes saluta...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2016 par
condorcet
kelkin Donation-Succession

Droit de visite grand parent

Bonjour, nous avons perdus notre fils ainé dans un accident de voiture en 2003, il été agé de 29ans, depuis nous avons vus notre petite deux ou trois...

6 réponses Dernière réponse le 25 mars 2016 par
Certe parfois nous nous emportons au téléphone. Nous ne savons p
bruno Donation-Succession

Heritage d'une tante

Bonjour, Deux familles se partagent l'heritage 50/50 d'une tante Sur une moitié nous sommes 5 fréres et sœur à se partager , Est-ce normal de ne pa...

15 réponses Dernière réponse le 25 mars 2016 par
bruno
NANENANOU Donation-Succession

Fille

 Résolu

Bonjour, Ma mère de descendance belge avait de l'argent en Belgique provenant de sa famiille, tous décédés, depuis la fameuse loi sur les niches fis...

2 réponses Dernière réponse le 25 mars 2016 par
Nanenanou
cri Donation-Succession

Nu propriété

Bonjour, mon papa est décède , ma maman a l' usufruit total . Ma mamam désire vendre son immeuble. Il faut absolument mon accord et si le bien est ve...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2016 par
condorcet
babuche Donation-Succession

Donation au dernier vivant

Bonjour, Je suis mariée sans contrat mais nous avons fait une donation au dernier vivant. Mon mari a une fille d'un premier mariage et moi j'ai un f...

1 réponse Dernière réponse le 25 mars 2016 par
condorcet
Garance Donation-Succession

Contacter un notaire

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de ma tante, en novembre 2015, j'ai reçu de son notaire une fiche de renseignements à remplir et à lui retourner accompagn...

6 réponses Dernière réponse le 24 mars 2016 par
Garance
Armelle Donation-Succession

Conseil

Bonjour, S' il vous plaît , je souhaites un conseil . J'ai 3 enfants , mais depuis mon divorce d'avec leur père, mon fils ne veut plus me voir , 1...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2016 par
Mel
limalaure Donation-Succession

Donation entre époux réciproques

Bonjour, Bonjour, Est-ce-qu'une donation entre époux réciproques donne à l'épouse survivante l'usufruit de la maison ? Je reprécise que la maison...

4 réponses Dernière réponse le 24 mars 2016 par
limalaure
ciboulette89 Donation-Succession

Tutelle

Bonjour, Ma mère est en maison de retraite et ma soeur a demandé à ce que ma mère soit mise sous tutelle. Je n'ai aucun contact avec ma soeur. Ma...

3 réponses Dernière réponse le 24 mars 2016 par
roudoudou22
27marguerites Donation-Succession

Indivision

Bonjour, en indivision, à parts égales,avec mes 2 frères,je souhaite en sortir mais l'un de nous 3 ne veut pas. Que faire?

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2016 par
condorcet
AT-33 Donation-Succession

Forfait 5% mobilier

 Résolu

Bonjour Messieurs, Je voudrais connaître un point touchant les frais de succession. Dans la succession de ma mère, figurait une maison évaluée à ...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2016 par
condorcet
jean-yves11 Donation-Succession

Donation d'un jardin

j'ai un jardin de 6are60 et j'aimerait savoir combien je devrait verser pour le donner a ma fille pour son anif se jardin et potager et en zone inonda...

2 réponses Dernière réponse le 24 mars 2016 par
Gayomi
chancrin philippe 3171 rte valloire 26140 anneyron Donation-Succession

Attestation notariée de propriété

 Résolu

Bonjour, Attestation notariée de propriété . demande doit etre faite au hypotheque definition hypotheque ou chez ...

1 réponse Dernière réponse le 24 mars 2016 par
Gayomi
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