Les discussions

jeant55 Donation-Succession

Donation partage

 Résolu

Bonjour , Ma mère qui à 89 ans m'a fait le don en donation partage d'un studio dont elle reste usufruitière .Nous désirons vendre ce bien .Peut elle...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
notaclerc
Tia Donation-Succession

Mon enfant/belgique

Bonjour, Je suis maman d'une petite de 3 ans histoire très compliqué car je étais avec mon copin quand je avais jamais vraiment rompu avécrit le pèr...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
Micha1.
lolo 40 Donation-Succession

Succession de ma maison

Bonjour, j aurais une question mon mari est decede il y a 5 ans et au jour d aujourd hui je na ai toujours pas payer la succession de ma maison le n...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet
pelese michel Donation-Succession

Dons

 Résolu

Bonjour, je desire faire un don a mes pepites filles,j'ai 79 ans combien puis je leur transmettre avec un minimun de charge

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet
jeff2663 Donation-Succession

Peremption

bonjour y a t'il un délai qui s'applique pour clore une successio testament partage? merci

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet
jeff Donation-Succession

Peremptions

Bonjour, péremption des dispositions testamentaire

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet
linda34320 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, je me permet de poser une questions .mes parents sont propriétaire d'une maison est ont eu 4 enfants ensemble MAIS ENTRE TEMPS mes parents on...

1 réponse Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
condorcet
plongia Donation-Succession

Ma soeur veut me facturer un loyer

 Résolu

Bonjour, faisant suite au décès de ma maman en janvier 2009, ma sœur m'assigne devant le tribunal de grande instance et souhaite me réclamer un loyer...

7 réponses Dernière réponse le 3 avr. 2016 par
plongia
Ganymede33 Donation-Succession

Don manuel- france

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 6 enfants et notre père a donné à chacun de nous la somme de 10 000 euros en 2015 en liquide par retrait sur carte bancaire fai...

6 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme
Phil0912 Donation-Succession

Donation à un neuveu

 Résolu

Bonjour, Mon oncle a 83 ans, marié, sans enfant. Il souhaite me donner une somme d'argent de 10000€. Cette somme sera-t-elle entièrement ou part...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
notaclerc
riri17 Donation-Succession

Changement de notaire

Bonjour de Charente Maritime, Nous sommes 4 frères et sœurs. un de mes frères aurait donné un mandat à un notaire sans nous demander.. Nous voulions...

10 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
riri17
rara29 Donation-Succession

Honoraires libres

 Résolu

Bonjour, Je voudrai savoir si un notaire peut additionner dans les actes de partage les honoraires légaux avec des honoraires libres - que je consid...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
rara29
christine Donation-Succession

Refus de signature

 Résolu

Bonjour, ma belle maman n'est pas d'accord avec le prix de vente d'une succession, en effet, le bien est fortement sous estimé et, depuis trois ans,...

4 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
roswelchat
Sergegigi52 Donation-Succession

Succession

 Résolu

Bonjour , je viens de perdre mon grand père il y as 1 mois , ma grand père qui perd la mémoire est repartie revivre en Italie mon père etant un de leu...

11 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Sergegigi52
Alpha Donation-Succession

Vente en nu propriété à un enfant.

Bonjour, Nous souhaitons vendre la nu propriété de notre résidence principale à l'un de nos fils. Nous sommes âgés respectivement de 70 ans et 73 an...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet
Karine Donation-Succession

Heritage

Bonjour, mes grands parents paternels sont décédé tous les deux ainsi que mon père es ce ma mère qui hérite ?

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Gasc
torrnadio Donation-Succession

Droit des enfants

Bonjour, Mariés sous le régime de séparation, nous avions fait une donation au dernier vivant lorsque nous avons acheté une maison. Ni je n'ai pensé...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
torrnadio
Martine26 Donation-Succession

Vente

Bonjour, Je suis propriétaire à 70% mon ex mari a 30% peut il m'obliger à vendre ?

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet
sara70400 Donation-Succession

Capital décès employeur

 Résolu

Bonjour, Pourriez vous me dire si le capital décès employeur rentre dans la succession , car suite au décès de mon ex conjoint et ayant 4 enfants av...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
sara70400
ALAIN Donation-Succession

Devolution du prrix d'une vente immobiliere

 Résolu

Bonjour, La maison familiale va être vendue. Mon père en détient la moitie en pleine propriété et la moitie en usufruit correspondant a ses droits s...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
notaclerc
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation

Bonjour, nous n'avons qu'un seul enfant et sommes propriétaires, pour que la maison revienne a notre enfant, faut il passer devant le notaire, ou ...

5 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme
marciane39 Donation-Succession

Usufruit

 Résolu

bonjour, je suis remariée depuis 39 ans avec ontrat de separations des biens, mon mari a 4 enfants d'un premier mariage, nous n'en avons pas en commun...

2 réponses Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
marciane39
Lilou89* Donation-Succession

Maroc

Bonjou,nous sommes 4 enfants majeure et notre mere est decedee en 2013 en nous laissant une maison au Maroc sauf que sur les 4 enfants il ya 1soeur qu...

1 réponse Dernière réponse le 2 avr. 2016 par
condorcet
Gil Cracco Donation-Succession

Droits succession

Bonjour, Ma soeur qui a ete herbergee chez ma mere pendant 20 ans . Elle n'avait absolument rien , ma mere ayant tout prodigue a sa fille. Ma mere ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
notaclerc
MALOU Donation-Succession

Arnaque assurance vie

 Résolu

Bonjour, Je viens d'être contactée par une personne qui m'a annoncée que j'étais bénéficiaire d'une assurance vie contractée il y a très longtemps. ...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
ptiboy
pat13 Donation-Succession

Succession

Bonjour, actuellement en pleine succession, suite au décès de mon père, ma belle mère avec qui il était mariée et sous le régime de la communauté,...

7 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
pat13
calimero Donation-Succession

Presomption de spoliation de donation

Bonjour, je suis bertrand davy danseur de carrière internationnale prof diplomé d'état mais ma vie àbifurquer lorsque jai subi une rupture totale du...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
parchau Donation-Succession

Donation de son vivant

Bonjour, lors d'une donation de mon vivant à mon fils d'un bien celui ci est-il propriétaire à part entière ou il le sera à mon décès.

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
chantysoleil Donation-Succession

Service d'un avocat pour une succession

Bonjour, En tant que liquidatrice de succession, si je demande l'aide d'un avocat, est-ce que c'est la succession qui endosse les frais d'avocat ou ...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
Bencricri Donation-Succession

Vente sans accord des enfants

Bonjour, Résidence secondaire achetée il y a 25 ans. Divorcé, célibataire avec 2 enfants à la date d'achat de la résidence. Résidence achetée en...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
terroirs Donation-Succession

Comptes bancaires succession

 Fermé

Bonjour, Permettez-moi de reprendre contact avec vous concernant mon dernier mail daté du 17 mars dans lequel je vous pose quelques questions co...

Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme
terroirs Donation-Succession

Comptes bancaires succession

 Fermé

Bonjour Condorcet, Désolée mais j'ai encore des interrogations sur ma situation (cf. votre réponse du 16 mars). Si j'ai bien compris, que l'on pr...

Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Utilisateur anonyme
Chups50 Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Voici mon problème ; mon pere est décédé l'année dernière. J'ai touché une assurance vie qu'il avait mis a mon nom. Aujourd'hui la successio...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Gasc
Frantz Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Est il possible de payer les droits de succession par mensualites, en avance ? Cordialement F

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
roudoudou22
choucasdestours Donation-Succession

Pas de donation au dernier vivant ?

 Résolu

Bonjour, Ma mère est décédée en 2013, et le notaire m'a informée qu'elle n'avait jamais régularisé la situation depuis le décès de mon père en 198...

5 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
Chacou Donation-Succession

Audit avant d'accepter une succession ?

 Résolu

Bonjour, Savez vous s'il y a la possibilité de demander un "audit" en ce qui concerne une succession ? si c'est possible, connaissez vous la p...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Chacou
Roquet Donation-Succession

Déshériter ma fille ?

Bonjour, Je voudrais deseritei ma fille de mon premier mariage car elle me salie et la maison c'est mon mari que j'ai en ce moment qui la construit ...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
babou Donation-Succession

Taxe fonciére

 Résolu

Bonjour, je suis heritiere avec 18 autres membres de la famille que je ne connais meme pas sauf mes deux frefres nous avons reçu la taxes fonciére a p...

8 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
babou
MUSIOLO Donation-Succession

Assiette émoluments notaire

dans le cas de succession avec pacte dutreil, j'ai compris que l'assiette pour le calcul des émoluments du notaire est déduite des 75 % (cf dutreil). ...

3 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
canou Donation-Succession

Donation avec clause d'attribution

 Résolu

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté légale. Mon beau père souhaite nous faire une donation d'un terrain avec une clause d'attrib...

2 réponses Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
Canou
alfurreca Donation-Succession

Donner notre part

Bonjour, Mon père est décédé il y a deux mois sans testament. (Montréal, canada) Si j'ai bien compris selon la loi c'est 1/3 veuve et 2/3 enfants. ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
cameliaalain Donation-Succession

Droits de succession d'un premier mariage

je viens d'acquérir un bien avec ma nouvelle epouse : une maison . puis je savoir quels droits auront mes deux enfants issus d'un premier mariage ...

1 réponse Dernière réponse le 1 avr. 2016 par
condorcet
corinne2193 Donation-Succession

Assurance vie axa

Bonjour En 2007 mon frère et ma mère recevaient un appel téléphonique recherchant une femme portant mon nom, et née la même année de naissance que ...

3 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
Utilisateur anonyme
grv0659 Donation-Succession

Donation et impôts

 Résolu

Bonjour, Nous n'avons pas d'enfants ! Nous souhaitons faire une donation à un tiers. Ce tiers, aura t'il un impôt à payer si la donation est f...

4 réponses Dernière réponse le 31 mars 2016 par
grv0659
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