Les discussions

lola Donation-Succession

Impots

Bonjour, jai fait donation de ma maison a mon fils et j'ai gardee l'usufruit aujourd'hui j'ai au controle fiscal et un redressement les impots peuve...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
condorcet
richard17 Donation-Succession

Succession 2006 non faite

Bonjour, Mon grand-père paternel est décédé en 2006. Mon Père (fils unique de mes grands parents) est décédé en 2015. Et ma grand mère paternel il ...

4 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
condorcet
Nath Donation-Succession

Heritage

Bonjour, Suite au décès de mon papa, j'ai hérité de sa maison. Il se trouve qu'actuellement je suis au RSA. J'ai bien conscience qu'une maison dem...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
roudoudou22
jomachim Donation-Succession

Succession

bonjour je voulais savoir comment sa se passe pour la succession d'un compte bancaire

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
Gasc
murette71 Donation-Succession

Donation mere enfants

bonjour voila ma mére a 93 ans et voudrais nous faire une petite donnation tous les ans combien elle peut nous donnez sans que ce soit imposable,et ...

5 réponses Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
doris33
blumeheidi Donation-Succession

Renonciation d heritage

Bonjour, Voilà je suis héritière d'une dette de l'ex mari de ma mère d'où je porte son nom Je veux renoncer a ceci quˋelle sont les démarches a sui...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
sleepy00
Batiaud Donation-Succession

Décès d'une mère

Bonjour, Ma mère vient de décédée. Mon père est toujours vivant et je voudrais savoir, quels sont les pourcentages de redistribution de héritage fin...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
condorcet
bubu Donation-Succession

Vente en nu-propriete

 Résolu

Bonjour, je voudrai donner ma maison a un cousin valeur 100000€ j'ai 70 ans et y rester jusqu’à ma mort meilleur solution pour vendre déguiser la ...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
doris33
dom64 Donation-Succession

Procuration

Bonjour, j'ai une procuration signé par mon pere chez le notaire il y a 3 mois, au moment du décés de sa soeur donc ma tante pour lui eviter des depla...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
condorcet
doromaya Donation-Succession

Succession

Bonjour, mon père est décédé il y a 3ans ma mère n'a pas souhaité faire la succession elle est donc toujours en attente. Notre grand mere vient de ...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
condorcet
matbri Donation-Succession

2ème remploi sur bien immo

Bonjour, J'ai acheté avec mon mari un bien Immo. Que j'ai financé Pour ma part à plus de 50 % avec remploi de fonds provenant de vente d'un bien pro...

1 réponse Dernière réponse le 4 févr. 2016 par
condorcet
Ce qu'il faut savoir Donation-Succession

Répartition prix de vente d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, Mon mari décédé laisse un enfant d'un premier mariage et deux enfants que nous avons eu ensemble. Nous étions mariés sous le régime de la ...

9 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
Ce qu'il faut savoir
Leone Donation-Succession

Vente d'un bien avec usufruit

 Résolu

Bonjour, Mon père souhaite vendre sa maison, résidence principale. Ma sœur et moi même avons hérité de ce bien suite au décès de notre mère, l'attes...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
roudoudou22
lucie Donation-Succession

Meubles voles? que faire?

Bonjour, Mon père m'a abandonnée a l'âge de dix ans pour sa concubine et celle-ci fermait la porte pour me recevoir. Depuis 1980 je n'ai pas revu l...

2 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
wa
nevezien Donation-Succession

Signification

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, le calcul en cas de testament pour les petits enfants est il celui de "ligne directe" 5;10;15;puis 20% au-d...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
sleepy00
TITOUMAXOU Donation-Succession

Litige sur droits de succession

Bonjour, URGENT !!!!! MERCI D'AVANCE A TOUS.... Je parle au nom de tiers, bien embêtés à ce jour. 3 frères et sœur ont hérité de leur tante en 2012...

6 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
flomel1915 Donation-Succession

Titre de propriété

Bonjour, Où puis-je m'adresser pour avoir une copie d'un acte de propriété de mes grands-parents décédés? Cordialement . Flomel1915

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
Gasc
GPD97419 Donation-Succession

Frais de notaire

Bonjour, Mon épouse et moi nous sommes agés de 61 et 65 ans et nous souhaitons donner notre maison d'une valeur d'environ 300000€ à notre fille uniqu...

3 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
Gasc
chris02 Donation-Succession

Droit succession en nue propriétaire

Bonjour, Mon père est décédé à- 90 ans ma mère a 90 ans et est propriétaire de deux maisons acquis en communaute avec mon père. Il y a eu un acte de...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
mohdjo Donation-Succession

Droit d'héritage en algerie

ma défunte mére m'a de toute sa vie et encore plus avant de mourir,(elle est décédée le 05/07/2015) demandé de reclamer un droit d'héritage ,héritage ...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
lilie25300 Donation-Succession

Succession après un remariage

bonjour, mon conjoint a perdu sa maman au mois de décembre, ils sont trois enfants d'un premier lit et sa maman s'est remarier avec un homme qui a...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
tatoumimine Donation-Succession

Don manuel

Bonjour, Pourriez vous m'aider ma mere est en maison de retraite (82 ans) et veut me faire un don manuel de 30 000 euros , pour la declaration ce...

4 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
tatoumimine
pbssn Donation-Succession

Marge d'erreur sur quotité disponible

Bonjour, je suis dans le cas d'une succession ou il y a eu un bien immobilier donné par préciput hors part. lors de l'évaluation du bien et de la ...

3 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
doris33
pbssn Donation-Succession

Estimation quotité disponible

Bonjour, je suis dans le cas d'une succession ou il y a eu un bien immobilier donné par préciput hors part. lors de l'évaluation du bien et de la q...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
Dexter6 Donation-Succession

Vente d'un bien immobilier

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 3 frères et sœurs, Actuellement notre mère a l'usufruit de la maison depuis le décès de notre père . Qu'arrivera-t-il après s...

2 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
Dexter6
jeff Donation-Succession

Donation

bonjour, ma grand mere veux me ceder par donation un terrain de 800m2, ce terrain est estimer a 150000e, a l heure actuelle,combien me couteras la don...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
Gasc
melilafee Donation-Succession

Succession usufruit

Bonjour, Nous sommes 3 enfants nés du 1er mariage de notre père ,il est décédé et s'était remarié 1 an avant sa mort pas d'enfant avec cette femme ...

4 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
ana Donation-Succession

Divorce et partage

Bonjour, je suis en instance de divorce et personne ne peut me repondreje viens de recevoir le benefice d une assurance deces souscrite par ma soeur d...

1 réponse Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
CALINECHACHA Donation-Succession

Nouvelle donation

 Résolu

Bonjour, Ma mère m'a fait une donation d'un appartement en 2005 peut elle me faire une autre donation en 2016 ??? la loi sur les donations de 10 ans...

3 réponses Dernière réponse le 3 févr. 2016 par
condorcet
greg_79 Donation-Succession

Droit de succession

Bonjour, Comme beaucoup d'entre vous je reste perplexe par les procédures de recherche utilisé par les notaires pour retrouver des héritiers en util...

3 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
condorcet
ghicath Donation-Succession

Indivision

Bonjour, Nous sommes quatre enfants a posséder un compte bancaire en indivision pour alimenter le compte courant de mon père placé en maison de r...

3 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
condorcet
ELISA1031 Donation-Succession

Donation

Bonjour* une donation de son vivant à héritiers directs est-elle possible lorsque la personne concernée vit en maison de retraite ? Merci d'avanc...

8 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
condorcet
martine Donation-Succession

Frais de successions

 Résolu

Bonjour, nous avons vendu la maison qui appartenait à notre mère qui est sous tutelle l'argent va aller sur un compte bloqué la question est est ce...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
roudoudou22
galibot59 Donation-Succession

Dons par chèque à plus de 80 ans

 Résolu

Bonjour, Ma fille viens de recevoir une somme par chèque d'un montant de 15 000 € du frère de mon père (donc petite-nièce) qui a 85 ans (donc plus...

5 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
Gayomi
liroi Donation-Succession

Donation d'un terrain aux enfants

Bonjour, Ma mère veuve depuis 10ans, veut effectuer la donation d'un terrain agricole de 4000 m² (valeur environs 4000 euros) a ses quatres enfants ...

3 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
liroi
Lucie Donation-Succession

Abattement

Bonjour, Les taux applicables d'abattement de succession dépendent ils seulement du lien de parenté ou dépendent ils aussi de l'âge du donateur svp ...

2 réponses Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
doris33
qashboy Donation-Succession

Réévaluation bien immobilier

Bonjour, Ma mère qui vient tout juste de décéder avait fait une donation à ses deux enfants en nue propriété de sa maison il y a 5 ans. Elle en av...

1 réponse Dernière réponse le 2 févr. 2016 par
lucini
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