Loi Italien svpl
doudou1260
Messages postés
1
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
-
william049 -
william049 -
Bonjour, Ma maman et ses 4 frères et sœurs ont hérités d'une petite maison en Italien. Il veulent tous vendre mais personne ne fait les démarche.
Mon cousin , Curateur pour sa maman (ma Tante) souhaite la faire loué, et nous demande si nous sommes tous d'accord. deux des heritiers ne souhaitent pas la loué.
Est-ce que la location peux se faire sans leur accord?
Est-ce que le dit cousin a le droit de leurs demandé ( au 2 qui refuse) de l'argent parce que la maison s’abîme avec le temps?
Mon cousin , Curateur pour sa maman (ma Tante) souhaite la faire loué, et nous demande si nous sommes tous d'accord. deux des heritiers ne souhaitent pas la loué.
Est-ce que la location peux se faire sans leur accord?
Est-ce que le dit cousin a le droit de leurs demandé ( au 2 qui refuse) de l'argent parce que la maison s’abîme avec le temps?
A voir également:
- Loi Italien svpl
- Ramonage obligatoire texte de loi - Accueil - Travaux-Construction
- Loi temps d'attente restaurant - Guide
- La loi elan pour les nuls - Guide
- Loi du 6 juillet 1989 - Guide
- Loi alur - Guide