Décès
Bonjour, ma maman vient de décédée , remariée , on est 6 héritiers + maris actuel. ...on se posent la question suivante , les véhicules étant dans le...
Bonjour, ma maman vient de décédée , remariée , on est 6 héritiers + maris actuel. ...on se posent la question suivante , les véhicules étant dans le...
Bonjour, Il y a quelque temps mon grand pere est décédé, habitant dans une autre région et n'y connaissant rien, j'ai, apparemment signé une procur...
Bonjour, Je cherche un notaire pas trops cher pour monter un dossier d'adoption simple sur le 47. Merci pour votre aide.
Bonjour, Je suis séparé de mon mari depuis 25 ans Notre mariage est sous le régime de la séparation de bien et nous n'avons rien en commun Celui...
Bonjour, peut on pretendre a un heritage de son ex mari apres un divorce pronnoncé et sans remariage du defunt , ni de l ex femme
Bonjour, Je vais essayer d'expliquer mon problème. Au décès de ma grand mère en 2009, mon grand père n'a pas fait la succession dans les règles ave...
Bonjour je suis le seul heritier d un seul et unique grand parents vivant a monaco Si il m arrivait malheur avant ou apres le deces de ce dernier (...
Bonjour, Quel délais d attente, entrant en vigueur suite aux signatures d une donation partage entre parents / enfants SVP Merci d avance pour votr...
Bonsoir, J'ai besoin d'aide concernant une succession future : ma mère est décédée depuis plusieurs années, mais ma grand-mère (sa mère) est toujo...
Bonjour, Je voudrais savoir si le notaire qui s occupe de la succession de ma tante par alliance doit me transmettre le projet ou le testament ds le...
heyyyyyy Voila l'histoire ma grand mère de 82 ans actuellement en maison de retraite touche une pension de 1000 euros et n'a pas le droit au aide c...
Bonjour, combien puis je donner d argent a mes petits enfants sans que ce soit considere comme une donation ou que ce soit reintroduit dans une su...
Bonjour, Ma fille mineur a hérité d'une sommes d'argent de son frère dcd mon mari et moi avons signé les documents d'acceptation. Depuis nous nous s...
Bonjour, je me permets de vous écrire pour avoir un renseignement concernant les droits d'un curatelle. Ma grand mère était mise sous curatelle si...
Bonjour, Ma mère est héritière d'une assurance vie de sa propre sœur Nous sommes trois sœurs et ma mère souhaite nous faire profiter de dette assur...
Bonjour, Maman vient de décéder et mes parents nous avaient fait donation de leurs derniers biens. C'est à dire une maison avec un terrain en centre ...
Bonjour, J'ai reçu ce jour un courrier d'une assurance me disant que mon grand-père (décédé il y a 10 ans) avait souscrit une assurance vie. Il se t...
Bonjour, Je viens de recevoir une facture de la DGIFP qui m'a retrouvé, pour des frais hospitaliers à payer suite à un décès parental, sans aucune in...
Bonjour, Mon père et mort . 25 qu'il a disparu de la circulation . J ai ete placer a l ages de 2 ans par les service sociaux. Même pas une let...
JE SUIS PROPRIETAIRE DE 1/8 DUNE maison puis je mettre en garantie pour obtenir un pret merci pour les reponses
Bonjour, Je dois verser à mon frère et à ma sœur lors de la succession de maman une somme de 45000 euros au total. Ma belle sœur peut me prêter c...
Bonjour, Est-ce qu'un papier écrit, daté et signé par deux héritiers, adressé à un troisième héritier et stipulant qu'ils renoncent à leur part d'h...
Bonjour, Mes parents ont fait une donation partagecde leur maison avec usufruit. Un donataire est deces et mes parents souhaite vendre leur maison ....
bonjour , mes frères et moi avons eu en héritage d un de nos parents des parcelles agricoles qui sont a l heure actuelle travailler par un agriculteur...
Bonjour, mon mari et moi-meme souhaitons divorcer mais nous avons un crédit immobilier de 90 000 euros. est-il possible que nos enfants rachètent ...
Bonjour mon mari est décédé depuis 2012 je suis en pleine succession pour le décès de son grand père je me demande si je serai toujours relié à sa fam...
Bonjour, Je suis un peu perdue et je vais essayer d'être la plus claire possible ! Mon papa est décédé en 98. Ma grand mère toujours vivante est en...
Bonjour,ma tante décédée,ma fait la donation d un terrain,j ai renoncé a la succession et maintenant c est bloqué a cause de mes 2 petits enfants mine...
Bonjour, je suis entrain de faire des recherche sur le terme bouby mon ex mari a acquis un bien avant notre divorce que doije faire merci d ava...
Bonjour, ma fille possède une maison et c'est pacsée , elle a donné l'usufruit à son conjoint qui n'est pas le père de ses filles , je voudrais ...
Bonjour, Mon papa est décédé cette année. Etant donné sa situation financière, nous (frère et soeurs) pensons à une renonciation à succession. ...
Bonjour, je souhaiterais savoir comment connaitre le notaire de ma grand mere qui est deceder resament en sachant qu elle avait fait sa succesion.
Bonjour, ayant divorcé avec mon ex époux par un jugement rendu public par un tribunal en algerie après constat d'abandon de famille en 1953 ,mon ex ...
Bonjour, Mon mari a reçu un terrain en donation de ses parents, sur lequel il souhaiterait maintenant faire construire, et donner le tout à mes en...
Bonjour, je voudrai faire une donation partage d'un terrain acheté en 2001 et devenu constructible en 2012 à un enfant pour construire une maison ...
Bonjour, mon mari et moi souhaitons divorcer, nous avons un credit immobilier et devons 90 000 euros.Nos enfants ont ils le droit de racheter ce c...
Bonjour, Suite à un divorce pour faute de mon mari en 2000 , la séparation de biens n'a pas été effectué à l'époque. Je souhaiterai connaître la dém...
Bonjour, Mon père a été jugé pour escroqueries aux assedics. Depuis plusieurs années, il est prélevé afin de rembourser. Je voudrais savoir si à s...
Bonjour, Mon père viens de décéder et je suis le seul héritier. J'ai construit ma maison sur le terrain de mes parents sans donation préalable. Mon ...
j ai resilie l assurance voiture de mon pere a son deces et l assurance me demande l acte de cession alors que nous ne sommes pas encore passer chez l...
Bonjour, Avec mon frère, je bénéficie de la moitié de l'assurance vie que mon père a mentionné dans un testament passé devant notaire. Je voudr...
Bonjour, j'aimerai savoir SVP quels sont les frais de notaire à payer suite à une succession et quel en est le montant avec mes remerciements en ...
ayant hérité de la maison de mon père avec ma sœur, qui doit payer la taxe foncière et la taxe d'habitation sachant que la maison est restée en indi...
Bonjour, mon oncle a un bien il a pas d'enfant pas femme mère dcd pére dcd il a un frére et 4 sœurs qui ne lui parlent pas il veut me jdonner son bien...
Bonjour, Je viens vers vous pour avoir de l'aide , je vous explique la situation . Mon père est décédé il y a 10 ans nous avons donc hérités me...
Bonjour, je dois effectuer une donation à 2 petits enfants mais en assurance vie.Quel imprimé utilisé pour la déclaration aux impots.2735 ou 2731?me...
Bonjour, Je souhaiterais séparer mes dernières volontés en 2 testaments distincts : un testaments tutélaire qui donnerait des indications concernan...
Bonjour à tous , Je possède des parts de Sci familial (25%) le reste 25% ma soeur et 50% mon père , je voudrais donner l'usufruit de mes parts à ...
Bonjour, Je suis en indivision avec mon frère sur une maison actuellement occupée par ma mère (mon frère et moi 50 %, ma mère 50%). Elle souhaiter...
Bonjour, J'aimerais vos réactions sur un problème que ma mère rencontre avec une donation reçu par son mari (mon beau père) Actionnaire minoritair...
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