Forum Donation-Succession

Bonjour, Notre mère avez la maladie d'Alzheimer elle avait donné par avant sa maladie la procuration] à une de nos sœurs, il se trouve que, alors qu...

bonjour, Suite à l'article sur le site droit-finances "usufruit guide pratique", j'ai des questions sur l'usufruit. Voilà il y a une maison avec 2...

Bonjour, En août 2017, mon grand-oncle est décédé. En Février 2013, lors d'un acte notarié, il m'avait désigné comme co-popriétaire. Aujourd'h...

Bonjour, je me présente je suis président d'une association sportif en Loir Atlantique. Je suis à la recherche d'un terrain pour pratiquer notre spo...

Bonjour, Suite au décès de notre mère, mon frère et moi héritons de la maison familiale (estimée à 150 000 euros). Chacun de nous devrait donc déte...

Bonjour, j'aimerais savoir ce qui se passe quand un généalogiste successoral a trouvé une personne. Qu'est-ce qu'un contrat de révélation et un mand...

Bonjour, Je vie dans la maison où j'ai la donation mes parents ont t'il le droit de m expulsés

Bonjour, Avec mon frère nous avons hérité d'une maison estimée à 200 000€. Nous avons chacun 50% de la maison, la succession est déjà réglée. La ...

Bonjour, En cas de deces mon fils heritera de mon patrimoine, par contre je ne souhaite pas que son pere , de qui je suis separer et en qui je n ai ...

Bonjour, Nous ne sommes pas marié, nous avons une fille de 3 ans. Lui a un autre enfant d’une autre femme. J’ai acheté une maison. Lui loue un appar...

Bonjour, Mon père vient de décéder, et il a laissé des dettes. Ils ont fait, lui et sa femme chez le notaire une donation aux derniers survivants....

Bonjour, Mon père es mort en 2001et ma mère un mois et demi après mon père et mon père était fonctionnaire et je voudrais savoir si moi et ma soeur ...

Bonjour, Ma mère m'a fait un don manuel à moi et mon frere en 2007 de 35 000 euros chacun, dans le cadre des 100 000 euros d'abattement sur donation...

Bonjour, je viens d'apprendre que mon père est décédé il y a 11 mois. Personne ne m'a contacté (ni sa famille ni son notaire) et apparemment je su...

Bonjour, mes beaux parents sont sous curatelle renforcée, par la demande du procureur, cependant mon mari voudrait savoir si ses droits de succession ...

Bonjour, je viens vers vous car j'aimerai régulariser une donation que m'a faite mon grand père. En effet mon grand père m'a donner une certaine somm...

Bonjour, Suite au de notre mère en Succession réglée chez notaire (juin2018) Expédition imprimé service succession Vannes depuis le 25 juin 2018 e...

bonjour, voici le courrier que nous avons reçu hier Cher Monsieur, Comme suite au décès de Madame x votre affaire vient d’être radiée du ...

Bjr, fâchée avec ma fille unique. Je souhaite faire une donation sur ma maison évaluée à 230000 euros à mes 2 petites filles J'ai déjà fait une dona...

Bonjour, Mon époux est décédé en 2015 en me laissant bénéficiaire d'une convention matrimoniale du quart en pleine propriété et des 3/4 en usufr...

Bonjour tout le monde, Je viens vers vous pour des conseils svp : - ma mère était en indivision avec son frère sur deux biens avec chacun la moit...

Bonjour, Suite au décès de ma mère, j'ai fait une demande de créance de salaire différé. Mon frère affirme qu'elle ne peut se faire que sur la suc...

Bonjour, Je viens de recevoir d'un notaire une "procuration succession" à signer avec authentification de la signature en étant désigné comme hér...

Ce bien estimé lors de la succession de mon père en 2013 à 95000€ et dont ma mère en avait l'usufruit. Aujourd'hui, après le décès de ma mère, la ...

Bonjour, Ma maman est décédé il y a peu mais s elle était remariée.Mon beau père a adopté ma sœur et j’aimerais savoir comment si il est possible de...

Bonjour, J'ai bénéficié d'une avance sur héritage en 1994 lors du rachat de la maison de mes parents(avec l'accord de mon frère et de mes sœurs), ma...

Bonjour, Ma question concerne une connaissance que l'on va appeler monsieur X. Monsieur X a prêté une somme de 90 000euros à un ami. Cet ami est d...

Bonjour, Mon beau père et ma belle mère sont considérés comme qel degrer...

Bonjour, Puis-je avoir une réponse à mon interrogation Merci Trois personnes sont héritière d’une maison à la suite du décès de leur mère en 20...

Bonjour, Mon père, de nationalité française, est décédé en France. Il possédait un appartement en Espagne et des comptes bancaires en France. Le no...

Bonjour, je pense qu' un bien immobilier doit me revenir mais que quelqu'un de ma famille me le cache comment dois je proceder et où dois je m adresse...

Bonjour* Mon frère a fait, de son vivant, il y a quelques années, une donation de son vivant, sans usufruit, de son bien immobilier à son fils. Pe...

Bonjour, en cas de décès, est-ce que mon livret A sera réparti à parts égales entre mon mari et ma fille qui est mariée. Le montant actuel est supérie...

Bonjour Je suis mariée en régime séparation de biens je n ai pas d enfants. mon mari a deux enfants. j achète seule un biens immobilier 1) question...

Bonjour, un colégataire figurant sur le testament de mon amie est décédée en avril 2018 mon amie, elle, est décédée en juillet 2018.Comment cela va t ...

Bonjour Mes grands parents veulent nous donner, à moi et mon frère , nous ne sommes que 2 enfants, un bien immo d une valeur de 350 K€. Que se pass...

Bonjour, nous avons fait avec notre notaire une donation de bien entre époux mais maintenant nous sommes divorcé a quoi cela change . Bien Cordialemen...

Bonjour, J'ai reçu de mes parents un don exceptionne le 20/12/2005. La déclaration a été déposée et enregistrée sur une déclaration n 2730 aux impô...

Bonour à plusieurs reprises j'ai eu besoin de vos conseils et je vous en remercie. Il se trouve qu'hier la fille de mon compagnon à qui il avait fa...

Bonjour, Mon mari est deceder javais un credit en commun pour la voiture et la carte grise est a mon nom que va til se passer ? Merci

Bonjour, mon père à rencontré ma belle mère il y à quelque année, désormais elle vit avec ses deux filles chez mon père (c’est la maison de mon père e...

Bonjour à toutes et à tous, Voilà, je suis un jeune homme de 19 ans ayant vécu en famille d'accueil depuis la naissance. J'ai donc, jusqu'à ma majo...