Les discussions

Cathou Donation-Succession

Je suis spolié par mon père. que faire ?

Bonjour, en 2011 ma mère à légué à moi, ma sœur et mon frère sa maison ou elle vivait avec mon père 20 pour cent chacon. Nous avons signé chez le nota...

33 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
cathou
Expat1966 Donation-Succession

Frais de notaire pour simple succession

Bonjour, Je viens de recevoir le décompte de la succession de ma maman. Je suis la seule héritière et maman avait quelques economies et une petite m...

5 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
Expat1966
Bachir430 Donation-Succession

Remboursement des frais obsèques

Bonjour, Mon père est un retraité résidant en France, mais il est rentré en Algérie parce qu'il était malade et qu'il est décédé ici en Algérie, où ...

5 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
feloxe
sergio Donation-Succession

Assurance vie de mon fils de 9ans

Bonjour, mon ex femme a souscrit une assurance vie a mon fils handicape alors que j etait encore ensemble que je n étais pas au courant a son deces j ...

1 réponse Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
feloxe
Mimi Donation-Succession

Projet d acte

Bonjour, Je cherche une réponse à la question suivante le notaire veut me faire signer à tout prix le projet d acte suite à un rv où elle nous en a ...

6 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
Mimi
justsoph Donation-Succession

Droits de sucession

Bonjour, Mon notaire a commis une erreur en calculant les droits de succession à régler aux impôts. il ressort que j'ai payé beaucoup trop. Com...

3 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
Justsoh
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Titre de proprieté aprés une donation

Bonjour, Nous avons fait donation de notre maison à notre fille .nous en avons l'usfruit et on à demandéà EDFun deuxieme compteur electrique pour u...

5 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
condorcet
Mona Donation-Succession

Succession droit habitation viager

Bonjour, je vous soumets le cas suivant : un couple dont Madame est nue proprietaire et Monsieur usufruitier - Monsieur Decede est ce que Madame qui ...

4 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
MONA
elliothie Donation-Succession

Tarif notaire

Bonjour, les tarifs pour notaire qui sont de deux pour cent, sont ils les memes pour l immobilier quand il n y pas d argent a heriter . cordialement

7 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
Ulpien1
Simone Donation-Succession

Vendre notre maison de campagne

Bonjour, Mon mari étant décédé il y a 5 ans ,je souhaite vendre notre maison de campagne Nous avions établi le certificat au dernier vivant... (...

2 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
Ulpien1
Laurent7432 Donation-Succession

Virement et retrait apres deces

Bonjour, Notre père est décédé etait veuf. Nous sommes 3 frère et 1 sœur. 2 que nous côtoyons pas du tout d un premier mariage. Au décès de mon pèr...

4 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
Laurent7432
martilourun Donation-Succession

Acquisition en tontine

Bonjour, Ma fille (49 ans) vit avec son compagnon (70 ans) sans Pacs, sans mariage. Il a 2 enfants d’un premier mariage. 1 enfant en commun. Ils ...

3 réponses Dernière réponse le 13 nov. 2019 par
martilourun
Justice Donation-Succession

Litige avec une notaire

Bonjour, En raison d'un conflit familial, la notaire de ma fratrie refuse de me recevoir pour signer les actes pour la succession de ma mère décédé...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
Ulpien1
Paty Donation-Succession

Les meubles

Bonjour, On n'a une maison je voulais savoir si tout se qui est des meubles on peut mentionner dans le testament que je donne tout à une autre perso...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
Ulpien1
KingS Donation-Succession

Donation lingot d’or

Bonjour, Mon grand-père (>80ans) possède un ligot d’or 1kg qu’il souhaite me donner (petit fils majeur). Il y a le certificat d’autentification Ma...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
KingSal
nanou Donation-Succession

Héritage famille recomposée

Bonjour, Mon conjoint et moi voulons nous marier sans contrat de mariage. Il a un enfant d'un premier mariage et nous avons un enfant ensemble. S...

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
Ulpien1
ghost76 Donation-Succession

Notaire succession plus d'un an

Bonjour, Je viens écrire ici pour avoir des infos sur mon cas, n'étant pas expert en ce domaine. Mon père est décédé en septembre 2018, il laiss...

7 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
Ulpien1
Christine Donation-Succession

Rsa propritaire

Bonjour, je suis propriétaire, je suis au RSA. Vais je toujours recevoir le RSA en étant propriétaire.

1 réponse Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
dna.factory
Mary0498 Donation-Succession

Succession italie

Bonjour, Mon grand père est décédé, nous sommes 8 héritiers dont 6 sont ses enfants et 2 autres parties sont des petits enfants. Comment se pas...

3 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
Ulpien1
adlo81 Donation-Succession

Donation et prêt à sa sœur

Bonjour, Ma sœur aurait besoin de 30 000 euros pour financer son entreprise. Puis-je lui faire une donation de 15 k€ et lui prêter le reste? Me...

3 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
condorcet
Emeline Donation-Succession

Assurer ou non le véhicule d'un défunt

 Résolu

Bonjour, le père de mes fils aînés, dont je suis divorcée depuis longtemps, est décédé laissant beaucoup de dettes à nos fils. Comme ils sont majeurs,...

2 réponses Dernière réponse le 12 nov. 2019 par
Emeline
Nanou3 Donation-Succession

Donation titre de propriété

Bonjour, mon père a acheté il y a 15 ans une maison dont il est propriétaire à moitié avec moi. Il a 79 ans. J ai payé la moitié de mon crédit maison...

5 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Nanou3_1044
Lucille Donation-Succession

Fausse anonce chiot

Bonjour, voilà moi pour un chiot berger australien soi-disant un don et après faut payer le transporteur soi-disant et que si je paye pas vu que le...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Energizor
Pierre Donation-Succession

Sci familiale

Bonjour, Mon père à reçu de ses parents un terrain. Il envisage de créer une SCI familiale avec moi, ma soeur et ma belle mére avec qui il est...

1 réponse Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
roudoudou22
Boule Donation-Succession

Donation apres 80 ans

Bonjour, Nous sommes deux frères majeurs et notre mere de 81 ans va nous donner chacun 100 000€ . Quelle demarche doit on faire aupres des impots et...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Boule
emeline8976 Donation-Succession

Montant fermage location parcelles

 Résolu

Bonjour J’envisage de louer la parcelle contiguë à ma maison en proposant un bail rural à mon voisin . La parcelle fait 1ha et est actuellement env...

5 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
GKLONE
mimosa97 Donation-Succession

Devenir proprietaire

j'habite une maison + terrain, donnée (sans papiers) par mon père (décédé).comment puis-je devenir proprietaire la taxe foncière est à son nom mais p...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
roudoudou22
greg33120 Donation-Succession

Donation enfants parents

Bonsoir il y a 20 ans notre fils nous a prêté un grosse somme d'argent pour acheter notre maison Nous avons fait une reconnaissance de dettes enregi...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Greg33120
Ponne Donation-Succession

Succession portugal

Bonjour, Suite au décès de notre père au Portugal et de notre mère de nationalité portugaise . nous sommes tous en France nationalité française.comm...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Ulpien1
Didouda2415 Donation-Succession

Compte bancaire apres décès

Bonjour Avant le décès de Papa,ma soeur avait procuration pour son compte bancaire. Elle a placé 13000€ sur un livret. A t' elle obligation de par...

8 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Didouda2415
Babou1466 Donation-Succession

Succession bien immobilier

Bonjour , peu t on louer une maison quand l acte de succession n est pas signé car ma grand-mère est décédée depuis 3 ans , la maison revient a m...

4 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Babou1466
Roro Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Il y a 15 ans de cela mais parent mon donner un terrain nu, donc j ai construie ,aujourd'hui je la vend mais sur 10 enfants un seul ne v...

5 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
Roro
petalis Donation-Succession

Assurance-vie et notaire

Bonjour, je suis normalement bénéficiaire d'une assurance vie souscrite par un membre de ma famille cette personne est décédée depuis le 11 novemb...

2 réponses Dernière réponse le 11 nov. 2019 par
petalis
Mavie2006 Donation-Succession

Maison en donation

Bonjour , Avant mon mariage , j’ai acquis une maison en mon nom propre et mon compagnon ( pas divorcé à l’époque) qui est devenu mon mari quelques...

3 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2019 par
Mavie2006
Marie Donation-Succession

Qui hérite ?

Bonjour, Voilà ma grand mère paternelle est décédé mi octobre , mon père décéde 15 jours après ma grand mère, la succession de ma grand mère n'avais...

1 réponse Dernière réponse le 10 nov. 2019 par
roudoudou22
Clo Donation-Succession

Part d heritage

Bonjour, One est 3 enfants mon père vient de décéder il avait 2 maison donc une ou ma sœur habite au 1 er dans 110 m2 et mon frère au rdch dans 70 ...

7 réponses Dernière réponse le 10 nov. 2019 par
Clo
rouletabille60 Donation-Succession

Rang

Bonjour, je suis l'époux de la fille de ma belle mère! ma belle mère a deux frères et soeurs; quel est mon rang par rapport aux frères et soeurs de ma...

1 réponse Dernière réponse le 10 nov. 2019 par
Ulpien1
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