Forum Donation-Succession

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Les discussions

Kikou Donation-Succession

Vente de terrain

Bonjour, Mon père est dcd dans la succession il y a un terrain acquis par mon père avant le mariage de mes parents. Mon père nous a donné à ma soe...

3 réponses 24 nov. 2019 par Ulpien1
Chat0310 Donation-Succession

Maison

Bonjour je viens d apprendre que mon père qui possède une maison ai passé au notaire pour que ma belle mère est une part de sa maison. En raison d un ...

2 réponses 24 nov. 2019 par Chat0310
nicky85 Donation-Succession

Prpposition de la mairie

Bonjour, quel est le prix du terrain boisé en Vendée, la mairie nous propose seulement 2 euros du m2 , cela me semble peu ?... Merci d'avance. Nic...

1 réponse 24 nov. 2019 par Gayomi
Pinpin971 Donation-Succession

Terrain agricole

Bonjour, Je souhaite acquérir ou hérité (la solution la moins coûteuse) un terrain agricole familial de ma grand-mère maternelle. Quel démarche fai...

4 réponses 24 nov. 2019 par Pinpin971
motobateau Donation-Succession

Argent de la vente de ma maman

Bonjour, Ma maman va vendre un bien immobilier et me faire cadeau de la somme pour que je puisse m’acheter un bien immobilier à mon tour. Sachant...

2 réponses 23 nov. 2019 par Gayomi
Bernard Donation-Succession

Représentation ou propre chef

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre tante (Fr), nous aimerions avoir des précisions par rapport aux droits de succession qui seront appliqués aux hér...

4 réponses 23 nov. 2019 par Bernard
alice34 Donation-Succession

Testament avantage enfant

Bonjour, je souffre d'une grave maladie et je souhaiterais avantager mes enfants dans la cas où il m'arriverait quelque chose. j'ai réalisé un testa...

7 réponses 23 nov. 2019 par alice34
lilyanne Donation-Succession

Héritage des grands parents

Bonjour, mon père est décédé et avait un héritage de ses parents. ma mère peut-elle hériter de ses beaux parents car il y a une donation entre épou...

2 réponses 23 nov. 2019 par Gayomi
simipi Donation-Succession

Acte de partage

Bonjour, Suite au décès de ma mère, je suis rentré en indivision pour une maison et 2 appartements avec mes frères et sœurs. La maison n'ayant pas...

4 réponses 23 nov. 2019 par simipi
Md Donation-Succession

Notaire/achat

Bonjour, Je suis bloquer en se moment Après 8 mois d’attente pour un achat de local commercial Je devait signer y’a 1 mois à 14h , mais 1jour av...

2 réponses 23 nov. 2019 par Md4649
Sobieski1676 Donation-Succession

Véhicule en loa & succession notariale

Bonjour, et merci de votre aide. Je suis l'unique ayant-droit de mon frère décédé en mai dernier. Il venait de souscrire un contrat de location vente ...

2 réponses 23 nov. 2019 par Sobieski1676
SiriusFR5 Donation-Succession

Paiement devis / succession

Bonjour, J'aimerais avoir quelques conseils sur une situation que je trouve très bizarre: Le contexte: • Le compagnon de ma grand-mère Pierre (...

1 réponse 23 nov. 2019 par Gayomi
Anne50394 Donation-Succession

Calcul masse successoral

Bonjour à tous. Voici ma situation particulière que je vous soumets : Mes grands-parents étaient mariés sous le régime de la séparation. Au dé...

6 réponses 23 nov. 2019 par Anne50394
Fearfactor Donation-Succession

Beneficiaire testament décéde

Bonjour, Voila mon histoire au plus rapide! Ma maman était couchée sur le testament de mon grand-oncle. Mon grand-oncle décéde et sa fille ha...

3 réponses 23 nov. 2019 par Gayomi
Polte Donation-Succession

Acompte sur droits de succession

Bonjour, Mon notaire a versé un acompte au fisc au terme des 6mois après le décès de notre mère (la déclaration était incomplète et je refusais de la...

4 réponses 23 nov. 2019 par Gayomi
Marieb1403 Donation-Succession

Succession compte-joint

Bonjour J'aurais besoin d'une information relative à la succession d'un compte joint. Ma mère était mariée ( avec un contrat de mariage séparation d...

6 réponses 23 nov. 2019 par Marieb1403
Louise75 Donation-Succession

Procuration au notaire

Bonjour, Ma mère ne peut pas se rendre aux rendez-vous pour prendre acte de la succession de ma grand-mère qui vient de décéder. En froid avec le...

1 réponse 23 nov. 2019 par Ulpien1
Sandy Donation-Succession

Frais d'une donation mère-fils

Bonjour, Je possède un bien immobilier d'une valeur de 190000€ avec une hypothèque de 60000€. Je suis âgée de 62 ans et souhaite faire une donation...

1 réponse 23 nov. 2019 par christian67430
Manu2106_4048 Donation-Succession

Décès de mon père

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé depuis 10 ans. Ma mère est toujours en vie et habite la maison familiale avec mon frère célibataire. Je n'ai pas été con...

11 réponses 23 nov. 2019 par Manu2106_4048
Tomas Donation-Succession

Différence pacs

 Résolu

Bonsoir, Je voudrais savoir s'il vaut mieux se pacser avant de signer son crédit pour l'achat dune maison ou après ? Afin de l'intégrer dans le pa...

1 réponse 23 nov. 2019 par condorcet
JOUBDA68 Donation-Succession

Comment calculer l'usufruit

Bonjour, Au décès de ma Maman mon beau père avait 69 ans. Donc le barème a appliqué pour l'usufruit été de 40% A ce jour la succession est toujou...

1 réponse 23 nov. 2019 par condorcet
Polte Donation-Succession

Don d un lingot

Bonjour, Mes parents ont donné un ligot d'or en 2006 à ma sœur. Il valait 15000 euros. Quelle valeur doit on retenir pour la déclaration de successi...

5 réponses 22 nov. 2019 par christian67430
Titito Donation-Succession

Aide à une personne agee

Bonjour, Voilà, j’aide une personne âgée, je vient la voire tous les matins, tous les midis et tous les soirs de la semaine, pour lui donné ses repa...

2 réponses 22 nov. 2019 par Gemo
Viviane7575 Donation-Succession

Donation du gendre à la belle mere

Bonjour, J ai 70 ans et Je viens de perdre mon mari. Mon gendre pour me soutenir, m aider, voudrait me faire une donation de plusieurs milliers d e...

1 réponse 22 nov. 2019 par condorcet
Alexandra27912 Donation-Succession

Notaire peu vigilant

Bonjour, Nous sortons d'une longue procédure de succession.... et le notaire bon garant de la transmission de patrimoine a reversé à certains indivisa...

1 réponse 22 nov. 2019 par Ulpien1
maprunelle Donation-Succession

Contrat de prêt

Mon compagnon a établi un Contrat de Prêt -Reconnaissance de dette que nous avons signé sans passer par Notaire .Particularité :de mon vivant aucun dé...

5 réponses 22 nov. 2019 par Ulpien1
isanob Donation-Succession

Remariage

Bonsoir, J'ai 54 ans, sans emploi, 3 enfants indépendants de ma première union. Je suis mariée depuis 12 ans à un homme de 67 ans, 3 enfants de sa 1e...

4 réponses 22 nov. 2019 par isanob
nini Donation-Succession

Sucession

Bonjour, mon frère a été marié pendant plus de 30 ans avec une femme divorcée qui avait 3 enfants avec mon frère ils n'ont pas eu d'enfants ma belle...

1 réponse 22 nov. 2019 par condorcet
Crdr22 Donation-Succession

Refus signer droit succession

Bjr Ma mère est décédée le 23 janvier 2019 Mon père et mon frère font bloc contre moi Je refuse de signer les droits de sucession suite à la déc...

4 réponses 22 nov. 2019 par roudoudou22
Pricesse89 Donation-Succession

Succession droit

Bonjour, Mon père est décédé au mois d avril.il possède une maison avec ses meubles et affaires personnels.Nous sommes 3 sœurs J ai contacté un nota...

1 réponse 21 nov. 2019 par christian67430
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