Forum Donation-Succession

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Les discussions

Sylvie59496 Donation-Succession

Succesion

Bonjour a toutes et tous, voila mon père est décédé le 1er Octobre 2019, je n'avais plus de contact avec lui choix de sa part, il était remarié (divor...

1 réponse 4 mars 2020 par Gayomi
Lulu Donation-Succession

Droit de succession demi-soeur

Bonjour, Mon père (qui a déjà une fille) et ma mère ont acheté une maison avec une tontine en 1984 chacun à leur nom. En 1993, ils se marient et e...

3 réponses 4 mars 2020 par condorcet
ChrisTophe6519 Donation-Succession

Succession un gros doute

Je viens vers vous pour avoir des éclaircissements... Merci de votre aide. Mes parents ont fait une donation de la maison pour moi en 1997. Mon pèr...

7 réponses 4 mars 2020 par ChrisTophe6519
MIA Donation-Succession

Testament et succession

Bonjour, J aimerais savoir si renoncer à testament équivaut à renoncer à succession . Je m expliqué: mon père avait 2 enfants d une premiere union...

5 réponses 4 mars 2020 par MIA
Pierre12 Donation-Succession

Héritage grand parent petits fils

Bonjour, si ma grand mère décède après mon père, j’aurais voulu savoir si moi et mon frère allons dans ce cas hériter d’elle ? Sachant que celle-ci a ...

1 réponse 4 mars 2020 par Ulpien1
Natou Donation-Succession

Succession -donation

Bonjour, mon père est décédé en décembre 2018. Ma mère hérite en totalité des biens de mon père . Elle souhaite dont mon père était le propriétaire. L...

2 réponses 4 mars 2020 par natou
Fleup Donation-Succession

Succession apres le dece de ma mere

Bonjour, Ma mère décède au mois de mai l Année dernière et sous tutelle, ( ma sœur) nous n avons toujours pas de nouvelles concernant la succession ...

1 réponse 4 mars 2020 par roudoudou22
joris.B Donation-Succession

Donnation de plus de 80 ans

Bonjour, suite a des difficultés financières importantes, mon "grand père" souhaiterais nous aider il a 80 ans et 6 mois il n'est pas mon grand père...

3 réponses 3 mars 2020 par Gayomi
Louis Donation-Succession

Reconnaissance de dette en belgique

Bonjour. Mon père est décédé en novembre 2019. Et il y a une Reconnaissance de dette dans le testament de mon père, qui datte de 1993. Ma question est...

6 réponses 3 mars 2020 par Louis
Steph Donation-Succession

Part suite sucession

Bonjour, Brièvement, mon père est décédé, il y a près de 20 ans. Ma Mère est usufruitière de la maison. Cette maison avait été évaluée à l'époque du ...

2 réponses 3 mars 2020 par stphe
nina Donation-Succession

Quel procedure notarial

Bonjour, Le compagnon de ma sœur souhaite la protéger il se sont remis ensemble avec un divorce et ne veulent plus se remarier ou se pacser ils n'on...

1 réponse 3 mars 2020 par Ulpien1
Kamel Donation-Succession

Héritage à partager / algérie

Bonjour, mes parent sont décédés mon père nous à laisser un appartement qu'on voudraient vendre , alors qu'elle serait la part de chacun de nous , o...

1 réponse 3 mars 2020 par BmV
Seb Donation-Succession

Héritière

Bonjour mon père est décédé le 27 septembre il était propriétaire de sa maison mais il vivait avec une petite copine mais il avait pas fait de bail ri...

4 réponses 3 mars 2020 par Seb
bili Donation-Succession

Part en succession

Bonjour, mon mari est décédé en janvier il avait une fille d 'un premier mariage dont il était veuf qui a le meme age que moi . qu'estce que sa ch...

2 réponses 3 mars 2020 par Ulpien1
nathalie Donation-Succession

Fonds bloqués par le notaire

Bonjour, mes frères et moi avons réglé les frais funéraires (5000 euros) déduits de la succession pour enterrer notre mère. Ma soeur nous demande d'...

2 réponses 3 mars 2020 par Ulpien1
gege Donation-Succession

Annulation de l'usufruit

Bonjour, Nous sommes 3 enfants, notre mère âgée de 90 ans est sous tutelle. Elle avait un usufruit de 20 % sur la maison familiale et notre frère é...

1 réponse 3 mars 2020 par condorcet
Lacordaire35000 Donation-Succession

Héritage français

Bonjour je suis divorcé depuis 10 ans mon ex-mari vient d'hériter de son père décédé je voudrais savoir si j'ai droit à une partie de cet héritage pou...

3 réponses 2 mars 2020 par Lacordaire
elliothie Donation-Succession

Rembourser l aspa

bonjour, doit on rembourser l aspa si a la succession il n y apas d argent; simplement 1 maison en heritage; en indivision et usufruit. cordialement

1 réponse 2 mars 2020 par jee pee
naima Donation-Succession

Droit d'heritage

Bonjour, mes parents sont décéder ils ont laissés une mais et mes frères et soeurs sont daccord pour la vendre sauf une qui habite en france a refus...

1 réponse 2 mars 2020 par condorcet
Armel30100 Donation-Succession

Réglement facture suite à décés

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 5 héritiers d'un bien immobilier en vente . Le CCP du défunt est bloqué par le notaire en attendant cette vente. Les factures...

1 réponse 2 mars 2020 par roudoudou22
Jojo Donation-Succession

Héritage tante

 Résolu

Bonjour, Notre tante par alliance est décédée,elle était veuve de notre oncle frère de notre père et sans enfants ,est ce que nous les neveux et et...

2 réponses 2 mars 2020 par Jojo
pepito49800 Donation-Succession

Droits succession enfants

Bonjour, suite au décès de notre papa, notre maman a hérité de l'ensemble des biens dans le cadre d'une donation au dernier vivant. Depuis 2 ans no...

12 réponses 2 mars 2020 par GKLONE
Jasmin Donation-Succession

Co emprunteur duccession

Bonjour, Mon mari a contracté un prêt confiance auprès de notre banque, sans prendre d’assurance décès, je suis co emprunteur. J’ai remboursé la t...

2 réponses 2 mars 2020 par Muriel2907
75moka Donation-Succession

Usufruit et nue propriété

Bonjour, Je pensais avoir la pleine propriété sur l'un de nos appartement familiaux. L'idée était de mettre cet appartement en location afin de fi...

1 réponse 2 mars 2020 par condorcet
Sylvie47 Donation-Succession

Maison en indivision espagne

Bonjour, Nous avons une moitié de maison (, héritage de notre père) car l'autre moitié appartient à notre oncle lui ne voulant pas vendre ni nous ra...

1 réponse 2 mars 2020 par condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Vente maison à la suite de décès

Bonjour, Nous avons vendu la maison de nos parents à 200000 et sur la déclaration de succession du notaire il etait noté 212000. Nous avons donc ...

3 réponses 2 mars 2020 par condorcet
elzamen1969 Donation-Succession

Effectuer une donation partage

Bonjour, Mon père souhaite effectuer une donation partage entre ma sœur et moi s'en réservant l'usufruit (sa maison d'habitation), ses bâtiments (éc...

1 réponse 2 mars 2020 par condorcet
jojo Donation-Succession

Abattementpour enfant

Bonjour, mon pere est décedé en 2014 maman a donc pris les 100/100 en usufruit comme il se doit nous n avons donc rien touché et tout laissé a mama...

1 réponse 2 mars 2020 par condorcet
Mimi Donation-Succession

Contrôle dpe

Bonjour, Nous sommes trois sur la succession suite au décès de ma maman, mais une personne ne désire pas garder la maison elle exige un contrôle dpe...

9 réponses 1 mars 2020 par Mimi
Gaia111 Donation-Succession

Succession franco marocaine

Bonjour, Mon père est décédé au Maroc sans testament. Nous sommes 2 filles et 1 garçon. Ma sœur et moi française sommes soumis à l'impôt français....

7 réponses 1 mars 2020 par Ulpien1
ptico24 Donation-Succession

Appartement et succession

Bonjour, ma mère est seule héritière de l'appartement de ma tante. Avec son accord puis je aller m'y installer pour quelques jours m^me si la succes...

2 réponses 1 mars 2020 par Ptico24
Titia Donation-Succession

Succession dune maison

Bonjour, Je suis mariée, et nous vivons moi, mon mari et nos enfants dans une maison qui appartient à ses parents divorcés, en contrepartie nous d...

1 réponse 1 mars 2020 par condorcet
Guy_michel Donation-Succession

Questionnement sur l'héritage

Bonjour, S'il vous plaît j'aimerai savoir si la succession d'héritage n'intervient t'il seulement en cas où l'un des parents meurt? Un enfant légi...

2 réponses 1 mars 2020 par Guy_michel
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