Forum Donation-Succession

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Les discussions

Leytiziia Donation-Succession

Gravure sur pierre tombale

Bonjour, mes parents sont décéder. Au décès de ma mère c'est mon père qui as payer la concession , la gravure, l'enterrement etc.. Je voudrais savoir,...

3 réponses 21 nov. 2019 par Leytiziia
Cloclo Donation-Succession

Abandon d'usufruit

Bonjour, Je suis usufruitier à 50°/° sur un bien familial que je gère et qui se compose de deux appartements dont un loué. Compte tenu de mon état d...

1 réponse 21 nov. 2019 par roudoudou22
Titi Donation-Succession

Sucession

Bonjour, J aimerai savoir s'il y a des droits de susuccession (et comment les estimer ) à payer pour les héritiers lors du décès du propriétaire d u...

1 réponse 21 nov. 2019 par christian67430
salamandre9_8097 Donation-Succession

Vente suite a donation

Bonjour, bonjour mon grand pere ma fait une donation de son vivant en 2007 en entier malheureusement il est mort en 2018 et c est ma seule mere l he...

8 réponses 21 nov. 2019 par salamandre9_8097
Kachouchou Donation-Succession

Vente d'un bien de son vivant

Bonjour, Mon oncle celibataire sans enfant a fait un testament. Il legue un de ses terrains ( parcelle mi constructible mi cultivable ) a un de mes ...

2 réponses 21 nov. 2019 par Kachouchou_9483
Soli8 Donation-Succession

Donation en france

Bonjour, Nous sommes 3 enfants. Mes parents ont une maison qu’ils veulent nous léguer de leur vivant en en conservant l’usufruit. A cote de cela, ...

1 réponse 20 nov. 2019 par condorcet
Alexdroitfinance Donation-Succession

Obtenir assurance vie

Bonjour a tous Dans l'attente d'un heritage, je sais l'existence de plusieurs contrats d'assurance vie . Lorsque le notaire a fait l'inventaire d...

2 réponses 20 nov. 2019 par Ulpien1
philverm Donation-Succession

Adoption simple

Bonjour ,faut il l'accord de mon fils majeur d'un premier mariage pour adopter la fille de ma nouvelle femme qui est majeur également mais d'origine M...

2 réponses 20 nov. 2019 par philverm
nineuc Donation-Succession

Don manuel conditions

Bonjour, dans le cas de don manuel de 100.000 euros à un enfant (renouvelable tous les 15 ans) si le donateur décède avant les 15 ans l'absence de d...

1 réponse 20 nov. 2019 par GKLONE
fafa94 Donation-Succession

Parcelle oubliée sur succession

Bonjour, propriétaire depuis mai 2006 d'une maison, nous recevons en juin 2017 un courrier de mise en demeure d'une avocate, disant que ses clients ...

5 réponses 20 nov. 2019 par fafa94500
Titi Donation-Succession

Notaire ne répond pas à mes mails,

Bonjour, Ayant refusé la proposition de partage que nous a fait la notaire choisi par mon beau père au décès de ma mère, qui nous propose à mon frèr...

5 réponses 20 nov. 2019 par Ulpien1
Vermalette Donation-Succession

Succession internationale

Bonjour, Mon père qui est décédé avait la double nationalité franco-Algérienne, il résidait à Strasbourg en france. Il possédait de l’argent en ...

1 réponse 20 nov. 2019 par fanchb
ouagadoudou Donation-Succession

Notaire

Bonjour, Ma mère a vendu son bien le notaire m a dit de lui donne un RIB afin que je puisse avoir ma part Est ce que j ai droit de donner ma part d...

2 réponses 20 nov. 2019 par condorcet
sorififi Donation-Succession

Calcul succession

Bonjour, le défunt a fait un testament olographe indiquant : X recoit appartement A (valeur 100 kE) Y et Z (ses enfants, seuls héritiers réservat...

10 réponses 20 nov. 2019 par Ulpien1
m.anne35 Donation-Succession

Surendettement et succesion

Bonjour, Je vous expose ma situation. Ma mère est décédée en 2017. Quelques mois après mon père a déposé un dossier de surendettement, un plan a é...

3 réponses 19 nov. 2019 par Gayomi
jelan Donation-Succession

Remboursement - emprunt d'une somme

Bonjour, Je suis en France. Mon père est décédé au mois de mai 2019, une somme de 10 000 € m'a été octroyée par mon père (reconnaissance de dette ...

6 réponses 19 nov. 2019 par Ulpien1
Bibendum44 Donation-Succession

Avance d'hoirie frauduleuse

Bonjour, C'est une histoire d'héritage qui dure depuis presque 30 ans, mais je vais essayer de faire aussi court que possible. Nous sommes 3 en...

5 réponses 19 nov. 2019 par Ulpien1
Gilles Donation-Succession

Donation succession

Bonjour, j'ai hérité de mon père qui m'a mis moitié nu propriété ma belle mère elle et moitié pleine propriété et moitié usufruit elle a actuellement ...

3 réponses 19 nov. 2019 par GKLONE
Kafrine Donation-Succession

Vente

Bonjour, j'ai deux frères. Ma mère nous a fait donation de sa maison en gardant l'usufruit. Aujourd'hui je souhaiterait acheter la part d'un de mes f...

5 réponses 19 nov. 2019 par Kafrine1974
Ryu Donation-Succession

Demande de loyer par le donateur

Bonjour, Mes parents ont gardé l’usufruit de la maison. Peuvent-ils me demander un loyer? Est ce que je peux acheter leur usufruit en passant chez...

11 réponses 19 nov. 2019 par Ryu974
Y Donation-Succession

Frais de successions

Bonjour, Je suis un jeune de 22 ans, mon père est decedé le 02 Mars 2019, Je suis son seul heritié et j’ai déjà entamé la succession le concerna...

3 réponses 19 nov. 2019 par Ulpien1
caro62_7543 Donation-Succession

Don familial

bonjour, j'ai donné 15000 € à une de mes filles qui avait besoin pour acheter un appartement, ni elle ni moi l'avons déclaré car nous ne le savions pa...

4 réponses 19 nov. 2019 par Gayomi
Ploufplouf75 Donation-Succession

Je ne suis pas sur le testament

Bonjour, Ma mère qui a eu trois enfants (dont moi), ne m'a pas cité dans son testament. Elle m'a délaissé à l'âge de trois semaines. Elle a seulement...

12 réponses 19 nov. 2019 par Ploufplouf75
Melmgn Donation-Succession

Succession - demander un loyer

Bonjour, Je souhaiterai si lors d'un partage d'un héritage (d'un décès), les frères et sœurs qui veut vendre la maison peut-il demander un loyer l...

1 réponse 19 nov. 2019 par GKLONE
Praline1505 Donation-Succession

Succession droit

Bonjour, Je suis mariée sous le régime de la communauté de bien nous avons un enfant ensemble. Mon mari lui a déjà un enfant d une première union....

5 réponses 19 nov. 2019 par condorcet
Braco Donation-Succession

Donation divorce

Bonjour, Puis je espérer récupérer une donation reçue pendant mon mariage mon ex mari n'est pas d'accord après

8 réponses 19 nov. 2019 par Braco
Charlotte Donation-Succession

Donnation partage avec usufruit

Bonjour, Mes beaux parents souhaite faire une donation de leur maison à leur deux enfants. Ma belle sœur souhaite récupérer la maison au décès de...

3 réponses 19 nov. 2019 par condorcet
Merci Donation-Succession

Donner nos parts

Bonjour, A la mort de mon pere, moi et mes soeurs avions fait des lettres au notaires pr lui dire que nous donnions tout nos droits concrrnant la ma...

3 réponses 19 nov. 2019 par condorcet
Louis. Donation-Succession

Montant de la succession

Bonjour, Est-il possible de connaître le montant restant d'un héritage en se rapportant au montant prélevé par les impôts. Cordialement.

8 réponses 19 nov. 2019 par Louis.
Mich Donation-Succession

Intrigue sur une succession

Bonjour, j'ai quelques question et n'étant en aucun cas familier avec toutes formes de documents ou papier je suis vite perdu . Suite au décès de ma g...

1 réponse 19 nov. 2019 par fanchb
Carpediem28000 Donation-Succession

Succession france maroc

Bonjour, Ma mère (française) était résidente au Maroc où elle est décédée. Nous n'avions plus de nouvelles depuis de nombreuses années. Elle fais...

6 réponses 18 nov. 2019 par Carpediem28000
fkinimod Donation-Succession

Information donation, assurance-vie

Bonjour, voici la situation. Monsieur Jean X est fils unique de Monsieur Michel X. Michel est très âgé et commence à perdre la tête. Les deux ne ...

20 réponses 18 nov. 2019 par GKLONE
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