Les discussions

Renard Donation-Succession

Quelle solution ? donation ? vente ?

Bonjour, Suite au décès de notre père mon frère et moi avons hérité d’un terrain non constructible de 2700m2 avec des ruines dessus (chalet en rui...

6 réponses Dernière réponse le 26 août 2020 par
roudoudou22
InfoTestament Donation-Succession

Testament authentique et incontestable

Bonjour, Je souhaiterais effectuer un testament authentique de manière à ce qu'il soit au moment de mon décès incontestable. - Comment le faire ? ...

4 réponses Dernière réponse le 26 août 2020 par
Gayomi
mario460 Donation-Succession

Concernant si on peu avoir deux notaires

Bonjour, Voilà j’ai un notaire de famille qui c’est occupé de notre succession dans le département où nous résidons. Et nous voudrions prendre un a...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2020 par
Ulpien1
oceane Donation-Succession

Succesion

Bonjour, je me permets de venir auprès de vous car je ne trouve pas la réponse à ma question. depuis bientôt 10 ans je suis venue en aide à ma mère ...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2020 par
condorcet
HFG_100106 Donation-Succession

Donation-succession

 Résolu

Bonjour, Merci Condorcet pour cette réponse, cependant vis-à-vis de ma sœur et moi-même comment prouver qu’un don manuel a été fait à notre frère. ...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2020 par
condorcet
Frim Donation-Succession

Hsbc

Bonjour, Une amie décédée le 22 avril 2019 m'a légué son assurance vie. Or ces derniers ont envoyé un montant a mon notaire qui l'a envoyé aux impô...

1 réponse Dernière réponse le 26 août 2020 par
gitane2229
HFG_100106 Donation-Succession

Donation succession

 Résolu

Bonjour, Il y a quelques années vers 2008 mon frère a emprunté une somme d’environ 50000€ au compagnon de ma mère. Celle-ci âgée de 87 ans et son com...

2 réponses Dernière réponse le 25 août 2020 par
condorcet
Mourelle60 Donation-Succession

Succession incroyable

Depuis le décès de ma mère fin mai je me suis porté fort auprès du service succession de la banque postale pour clôturer ses comptes et régler les fac...

3 réponses Dernière réponse le 25 août 2020 par
Mourelle60
Mickael77 Donation-Succession

Droits de donation partagé ? legal ?

Bonjour, Bonjour, Situation un peu complexe , Mon père vient de mettre dans son testament que ma demi-soeur et moi-même ayons les mêmes dr...

4 réponses Dernière réponse le 25 août 2020 par
Mickael77
perplexe Donation-Succession

Saisine et option sur une succession

Bonjour, Le processus de succession dans lequel je suis engagé est un peu trop subtil pour moi (pauvre ingénieur) . Merci d'avance pour vos éclair...

5 réponses Dernière réponse le 25 août 2020 par
condorcet
Patrice83150 Donation-Succession

Transformation d’un bien en bien commun

Bonjour, Je bénéficie d’une donation d’un bien immobilier pour 1/3 avec 2 autres membres de ma famille, et nous sommes d’accord pour que je rachè...

9 réponses Dernière réponse le 25 août 2020 par
Patrice83150
Nanette Donation-Succession

Inventaire des meubles

Bonjour, Je souhaiterais savoir si le fait de prendre part à l'inventaire des meubles dans le cadre d'une succession emportait acceptation tacite ...

1 réponse Dernière réponse le 25 août 2020 par
condorcet
Anne Donation-Succession

Succession assurance vie

Bonjour, Toujours pas de nouvelles de l assurance vie que ma mère nous a laisser plus de 2 mois déposée à la conseillère postale

3 réponses Dernière réponse le 25 août 2020 par
Ulpien1
Fanfan Donation-Succession

Testament et sucession

Bonjour, Je reviens à vous car j'ai un peu plus d'informations, mon papa avait un livret A plafonné avec les intérêts et un autre livret à son nom, ...

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2020 par
condorcet
Menot0 Donation-Succession

Abandon d usufruit

Bonjour, !Nous avons fait en 2005 ( il y a plus de 15 ans une donation partage entre nos 2 enfants . L' un d'eux a reçu 2 biens immobiliers dans le...

3 réponses Dernière réponse le 24 août 2020 par
roudoudou22
val2a1973 Donation-Succession

Légataire universel et décès

Bonjour, J ai été désigné en tant que légataire universel sur un testament ainsi que 2 autres personnes ,ces 2 personnes sont décédées et n’ont pas d...

1 réponse Dernière réponse le 24 août 2020 par
condorcet
Jmh Donation-Succession

Récompense succession

Bonjour , suite au décès de mon épouse et dans le cadre de la succession j'aimerais savoir si J'ai droit à une récompense car j'ai entièrement financé...

3 réponses Dernière réponse le 24 août 2020 par
Ulpien
Manu-1050 Donation-Succession

Qui hérite?

Bonjour Voici un cas qui se présente actuellement dans ma famille: Un célibataire sans enfants décède. Il n’a pas fait de testament. Il a une soe...

2 réponses Dernière réponse le 24 août 2020 par
sleepy00
Lunette Donation-Succession

Assurance vie

Bonjour, Suite au décès de mon père, ma mère vient d'être bénéficiaire de son contrat d'assurance vie. Ce contrat a été alimenté avec des fonds prop...

7 réponses Dernière réponse le 24 août 2020 par
Chemise
Chemise Donation-Succession

Biens propres en deniers et succession

Mon épouse est décédée il y a plus d’un mois à l’âge de 76 ans. Nous sommes mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquets depuis qu'elle...

9 réponses Dernière réponse le 24 août 2020 par
Ulpien
12331233 Donation-Succession

Succession en tunisie

Bonjour, Je suis française et mon mari est tunisien il a eu la nationalité française par le mariage si je construit une maison en Tunisie en partic...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2020 par
Pirate_3765
Dony-01 Donation-Succession

Remboursement frais donation

 Résolu

Bonjour, Ma mère m a donné un terrain pour lequel j'ai avancé les droits de donation. Droits qu'elle souhaité me payer mais pour ne pas la démunir ...

3 réponses Dernière réponse le 23 août 2020 par
roudoudou22
chtimitch Donation-Succession

Vente de maison, nu propriétaire

Bonjour, Je suis nu propriétaire,mes parents de 91 et 85 ans partent en EHPAD fin septembre suite à leur dégradation de santé,pour pouvoir vendre la...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2020 par
djivi38
edu17 Donation-Succession

Fin de sucession

 Résolu

Bonjour, Est-ce que le notaire peut me faire un virement sur mon livret A ( cloture sucession)? Merci de votre réponse . Cordialement.

2 réponses Dernière réponse le 23 août 2020 par
edu17
Samy106 Donation-Succession

Succession algérie

Bonjour et merci d avance pour votre aide mon père Est décédé en 1998 en France où nous habitions mon pere vivait avec ma mère avec qui il a 6 e...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2020 par
Samy106
Faustine Donation-Succession

Procurations et assurances vie.

Bonjour, Lors du décès en juillet 2019de mon père qui était 1 personne vulnérable et qui avait peur de mon frère. j'ai découvert que je n'étais pl...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2020 par
condorcet
Zaz4242 Donation-Succession

Loi pinel couple mais achat seul

Bonjour Je suis marié, sans contrat de mariage mais nous nous sommes faits quelques années après notre mariage une donation entre époux. Nous avons ...

1 réponse Dernière réponse le 22 août 2020 par
Ulpien
patogaze78 Donation-Succession

Réaliser un commodat sur une indivision

Bonsoir, Nous avons fait donation d’un bien à nos trois enfants en gardant l’usufruit , Ils sont donc en indivision sur ce bien et cela risque d'ê...

2 réponses Dernière réponse le 22 août 2020 par
Ulpien
popo030875 Donation-Succession

Donation usufruit

Bonjour, J’ai eu une donation partage il y a 36 ans par mes parents d’un appartement valant à ce jour 615000 euros. Mon père vient de décéder. Je ...

1 réponse Dernière réponse le 22 août 2020 par
condorcet
Pepito97137 Donation-Succession

Succession indivision

Bonjour, Apres avoir répertorié l ensemble des biens de ma grand-mère, je constate qu elle a fait des donations et des ventes à certains de ses enfa...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2020 par
Gayomi
louise Donation-Succession

Indivision et deces de l ex epoux

Bonjour, J'ai acquis, à part egales, avant divorce avec mon ex mari un appartement que nous avons gardé en indivision apres divorce. Nous eions ma...

6 réponses Dernière réponse le 21 août 2020 par
Louise
patava2a Donation-Succession

Vente d'un bien en indivision

Bonjour, j'ai un appartement en indivision avec mon fis unique ( je suis veuf) nous voudrions le vendre 400000 euros . Quelle le part qui me reviendra...

1 réponse Dernière réponse le 21 août 2020 par
condorcet
Résultats 8751 - 8800 sur un total de plus de 50 000