Forum Donation-Succession

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Les discussions

Flld Donation-Succession

Répartition de mes biens

Bonjour, Dans le souci de répartir au mieux mes meubles et objets pour ma succession, je voudrai établir une liste de mes meubles et des personnes à ...

2 réponses 11 août 2020 par Flld
JC Donation-Succession

Succession et communauté

Bonjour, Mon frère a perdu sa femme qui avait deux enfants. Ils n'ont pas d'enfants ensemble. Ils étaient mariés sans contrat; ont deux appartemen...

3 réponses 10 août 2020 par condorcet
jose4785170 Donation-Succession

Succession après un remariage

Bonjour Mon père est DCD en avril 2006,il était remarié,il avait trois autres enfants de ce mariage,je n'ai pas été informé,ni mis au courant de la ...

3 réponses 10 août 2020 par condorcet
Philomene_9277 Donation-Succession

Act successoral

Bonjour, Suite à une recherche sur le site de la ciclade pour ma maman qui est décédé depuis 1996, il apparaît une possible correspondance a votre...

1 réponse 10 août 2020 par condorcet
Sheva Donation-Succession

Succession bancaire

 Résolu

Bonjour, Ma grand-mère est décédée avant ma mère, un des frères de ma mère a distribué à tous les enfants de ma grand-mère dont ma mère la part qui ...

2 réponses 10 août 2020 par Sheva
Domi33 Donation-Succession

Mésentente entre héritiers

Bonjour, Mon père vient de décéder en France. Mon frère et moi nous n’arrivons pas à nous entendre pour la gestion de l’heritage. Cet héritage ne ...

2 réponses 10 août 2020 par roudoudou22
Bruno Donation-Succession

Donation / italie

Bonjour, Ma tante veuve et sans enfants a fait donation de son appartement a Milan a la concierge de son immeuble.y a t il possibilité de contester ...

1 réponse 9 août 2020 par condorcet
Christian Donation-Succession

Notaire et généalogiste collusion?

Bonjour, Je n'ai pas ni signé le contrat de révélation ni répondu à la relance. J' ai trouvé l' identité du défunt et le notaire chargé de la succe...

2 réponses 9 août 2020 par condorcet
LOUISE Donation-Succession

Vente de maison à venir

Bonjour, Je suis veuve, j'ai 69 ans et j'ai une fille de 44 ans, comment va se passer la vente de ma maison, sur mes documents il y a d'inscrits: ...

7 réponses 9 août 2020 par baies
nuage1952 Donation-Succession

Commodat prêt à usage

Bonjour, je souhaiterai savoir si je peux faire un commodat sous seing privé sans enregistrement aux services des hypothèques sur ma maison à l'un de ...

3 réponses 9 août 2020 par nuage1952
Jacquot1969 Donation-Succession

Renseignements renonciation succession

 Résolu

Bonjour à tous , 'ai été placé à l'assistance sociale via une famille d'accueil dès ma naissance ,je n'avais aucun contact avec mes géniteurs , j'ai ...

4 réponses 8 août 2020 par Jacquot1969
Arobase Donation-Succession

Frais d'obseques

Bonjour, Ma sœur est entre la vie et la mort . les médecins sont pessimistes nous sommes obligés de penser à ses obsèques car elle n'a pas de ...

8 réponses 8 août 2020 par Arobase
cathe Donation-Succession

Vente au profit d un des enfants

Bonjour, EN 1981, mon frère nous a fait signer un papier devant notaire pour que l on cède nos parts d un appartement situé à sainte foyer les Lyon,...

1 réponse 8 août 2020 par roudoudou22
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Donation non respectee

Bonjour Nous sommes une famille recomposée, nos parents sont décédées et la succession s est bien déroulée, le partage est terminée. Des droits ont...

9 réponses 8 août 2020 par Gayomi
caroline85 Donation-Succession

Bien mobilier et banque de france

Bonjour, Lors su succession ancienne , un bien mobilier est enfin vendu . Une des personnes , légataire est interdite bancaire. Doit elle avertir...

2 réponses 7 août 2020 par caroline85
edene Donation-Succession

Partage renseignements

Bonjour, au moment du partage mon mari a demandé son salaire différer qui était de 120 mille euro le patrimoine de mon beau père était très bas don...

8 réponses 7 août 2020 par Edene
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Argent reçu

 Résolu

Bonjour, Notre mère avant de décédé à fait un virement à 2 enfants de 500 euros afin de régler divers affaires et de réunir des amies à elle vivant ...

21 réponses 7 août 2020 par Utilisateur anonyme
Kate Donation-Succession

Encaissement chèque post deces

 Résolu

Bonjour, Suite au décès de notre père en février dernier il y a eu renonciation à succession de l'ensemble des personnes concernées. Cependant je ...

1 réponse 7 août 2020 par sis
Sisi Donation-Succession

Fiva

Bonjour, Je suis la fille de madame dont le mari est décédé du cancer amiante ai je droit aussi à une indemnité comme un ayant droit

2 réponses 7 août 2020 par Lecture
Lalie Donation-Succession

Usufruit maison

Bonjour, Mon père vient de m annoncer qu il s etait pacsé avec son amie et qu il avait été chez le notaire pour qu elle est l usufruit de sa maison ...

3 réponses 6 août 2020 par Lalie
quenotte68 Donation-Succession

Nu propriétaire construction terrain

Bonjour, Suite à la succession de mon père, je suis en nu propriété avec mon frère et ma mère est usufruitière sur une maison et des terrains agric...

6 réponses 6 août 2020 par quenote68
bouvatier Donation-Succession

Cessation usufruit, paiement soulte

Bonjour, dans le cadre d'une donation partage avec anticipation et cessation usufruit le 1er octobre 2020, l'acte notarié du 1er septembre 2014 stip...

2 réponses 6 août 2020 par roudoudou22
james Donation-Succession

Pret familiale

Bonjour, Si mon oncle de 78 ans me prête 50 000 euros pour que je puisse acheter ma maison , comment les mensualités seront calculées pour le rembou...

4 réponses 5 août 2020 par James
chrisangel Donation-Succession

Succession, vente d'une maison

 Résolu

Bonjour, À la suite d'une succession d'une maison, entre trois héritier, est-il possible de l'a racheter en dessous du prix du marché ?

11 réponses 5 août 2020 par Ulpien1
lumiere Donation-Succession

Viager en indivision

Bonjour, je suis en indivision avec un membre de ma famille . Nous souhaitons vendre le bien en viager pour me permettre de continuer à l'occuper . N...

3 réponses 4 août 2020 par condorcet
LN2262 Donation-Succession

Achat en indivision fratrie

Bonjour, Suite au décès de notre père il y a 7 ans et ma mère souhaitant s installer en ville en appartement,nous avons opté pour la vente de la m...

1 réponse 4 août 2020 par roudoudou22
jaco16 Donation-Succession

Succession penible

bonjour le partage des biens de mes beaux parents (terrains maison)ayant ete regle de leur vivant en part acceptees par tous 1)mon beau pere dece...

6 réponses 3 août 2020 par jaco16
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