Les discussions

Neylem Donation-Succession

Succession de mes enfants

Bonjour, Le papa de mes enfants est décédée d'un accident nous étions séparé et pas marié et nous étions éloigné géographiquement. La famille de mon...

4 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2020 par
Neylem
Ber Donation-Succession

Prêt d'argent à famille

Bonjour, J'ai besoin d'un conseil, qui dois-je rencontrer pour une aide, avocat, huissier ou ...? Mon histoire: Il y a 10 ans, ma sœur m'appelle au...

7 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2020 par
roudoudou22
Jenesaispas Donation-Succession

Procédure au portugal

Bonjour, mon grand-père vient de décéder laissant ma grand-mere en maison de retraite et qui n a plus toute sa conscience. Ma mère et 6 autres enfants...

1 réponse Dernière réponse le 9 févr. 2020 par
Ulpien1
Kayna Donation-Succession

Vente quote part en viager libre

Bonjour, Je suis avec mon frère héritière d une maison. Je souhaites lui vendre mes parts mais il ne dispose pas auprès de la banque de la somme néc...

2 réponses Dernière réponse le 9 févr. 2020 par
Kayna
Nini Donation-Succession

Succession de ma mère

Bonjour, mon frere ne veut rien savoir pour lasuccession de ma mere nous avont fait appel généalogiste pour retrouve mon frere pour quil signe la suce...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
ptiboy
Pat31_5851 Donation-Succession

Contrat

 Résolu

Bonjour, Papa étant dcd maman a l'usufruit total plus un contat sous la communauté universelle, leur notaire demande à ce que la maison , d'une val...

3 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Ulpien1
paulval Donation-Succession

Article 759 du code civil

Bonjour est ce que la donation de l usufruit d une maison (donation à cause de mort au cas ou le donataire survivrait au donateur) inscrite dans un c...

4 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
paulval
yalaula Donation-Succession

Facture notaire

Bonjour, Je viens de recevoir par mail une facture à payer de 7980€ à payer à l’office notarial (charges diverses d’un appartement légué dont je sui...

5 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
yalaula
anneG84000 Donation-Succession

Acte de succession

 Résolu

Bonjour Ma mère est décédée L'acte de succession est à son nom de femme (le nom de mon père) suivi de née et son nom de jeune fille Je pensais ...

2 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Anneg84000
claudius Donation-Succession

Donation petits enfants

Bonjour. J'ai 85 ans donc ...pas droit à la loi TEPA. Je veux faire une donation de 30.000 € à mon petit fils Je dois donc remplir le formulaire 2...

10 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Gayomi
Danifre Donation-Succession

Demande d héritage

Bonjour, Un testament vient d apparaitre 5 ans après la mort à t elle droit de toucher qqch ? Merci

2 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Gayomi
Maison22480 Donation-Succession

Bien maison

Bonjour, Je suis actuellement avec mon conjoint depuis 7 ans et au début de notre relation il a racheté à son nom la maison de ces parents qu’il con...

4 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Gayomi
elliothie Donation-Succession

Taxes foncieres impayees

bonjour , suite au deces de mon mari, la succession n est pas encore faite . nous etions maries sous la separation de biens . nous vivions dans sa mai...

4 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
elliothie
Roro Donation-Succession

Voiture

Bonjour, Mon oncle a acheter un voiture sous crédit il lui reste 4 à payer il ne peut plus conduire et veut me la donner en continuant à la payer lu...

1 réponse Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Utilisateur anonyme
katcas Donation-Succession

Legs par testament

Bonjour, Nous sommes une famille de neuf enfants... Notre Père dans son testament souhaitait que la totalité des bijoux soit attribuée aux cinq fille...

2 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
katcas
Marie-Noelle Donation-Succession

Délai de prescription pour une succession

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, le délai pour prescription serait : « Le délai de droit commun est de 6 ans : si le fisc veut corriger u...

9 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Gayomi
balzane Donation-Succession

Calcul indemnité réduction

bonjour, pourriez vous m'aider sur ce calcul s'il vous plaît ? Monsieur A décédé, 2 enfants, 1 petit-enfant. Patrimoine : 1 maison 300k€ + 1 appa...

12 réponses Dernière réponse le 8 févr. 2020 par
Ulpien1
Morvant Donation-Succession

Affaires personnelles et photos

Bonjour, je pause cette question aujourd'hui voila ma mère est décédé en 2018 bon j ai reçu mon heritage mais voila mon beau pere esr décédé ...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
ptiboy
ROSARIO12 Donation-Succession

Titre de propriété

Bonjour, Après le décès de mon mari, j'ai fait la déclaration de succession (dévolution, notoriété,) J'ai l'acte d'achat de la maison que nous avo...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
condorcet
Jimmy Donation-Succession

Maison de mon grand père

Bonjour, mes oncles et mes tantes veulent me léguer la maison de mon grand père décéder comment doivent t'ils procéder ? Merci

2 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
roudoudou22
ptico24 Donation-Succession

Décès héritier avant partage

Bonjour, Ma tante vient de mourir sans enfant. Ma mère est donc seule héritière. Peut elle renoncer à cet héritage pour que mon frère et moi héritio...

3 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
condorcet
marmous01 Donation-Succession

Regler une soulte

Bonjour, dois ton payer une soulte non réglée après un dépôt de bilan ?

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
Ulpien1
Wizz. Donation-Succession

Régler une créance par un héritage ?

Bonjour, J'ai une créance d'une première succession en cours de règlement avec accord sur le montant des échéances. J'ai hérité d'une somme il y...

4 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
Utilisateur anonyme
Martial_7956 Donation-Succession

Succession, donations et plus-value

Bonjour, Mon père était agriculteur. Il nous a fait donation à ma soeur et à moi des terres agricoles à parts égales en 2010. Parmi mon "lot", il y...

19 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
roudoudou22
Diego Donation-Succession

Réserve heritaire

Bonjour, Je suis veuf avec un enfant et désirerait me pacser ou me marier avec une personne qui a 3 enfants. J aimerai savoir ou comment faire pour...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
condorcet
Niki_3822 Donation-Succession

Déclaration partielle

Bonjour, Je suis mandataire l'une des bénéficiaires donc j'en me demande si cest moi qui dois remplie et signée a mon nom et signée avant d'envoyer ...

2 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
gitane2229
emilelibert Donation-Succession

Renonciation à donation

J'ai 5 enfants. J'ai fait une donation notariée (un studio) au profit des deux plus jeunes (17 et 19 ans) qui vont étudier au Canada. Pour éviter les ...

2 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
emilelibert
FabVanda Donation-Succession

Donation à mes 4 enfants d'une villa

 Résolu

Bonjour, Il s'agira de faire une donation à mes 4 enfants, d'une villa de valeur estimée 490000€. Dans le but d'avoir le moins de frais possible, p...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
condorcet
wil27 Donation-Succession

Droit de succession et procuration

Bonjour, dans une succession ma cousine à de façon officielle la procuration chez le notaire pour mes 2 frères et mo même ( pour des questions pra...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
Jean
PPeretti Donation-Succession

Succession d'un hôtel familial

Bonjour, Je dois rependre l'activité familiale d'ici peu. L' hôtel est en nom propre (celui de mon père).C'est lui est propriétaire des murs, du fon...

2 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
gitane2229
Bernard Donation-Succession

Droits payés par conjoint survivant

Bonjour, Ma belle mère a payé les droits de succession de ses enfants au décès de leur père, cela constitue t’il une donation reportable ? Merci

2 réponses Dernière réponse le 7 févr. 2020 par
Bernard
Lola Donation-Succession

Que fais t on des clefs de l appartement ?

Bonjour, ma mère est décédé il y a 4 mois mes frères et moi même refusont la sucession ma mère était en habitation à loyer modéré et je souhaiterai s...

6 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
Lola
Yvonick46 Donation-Succession

Donation et droit de viager

Bonjour, Mon pere nous a fait une donation de sa maison de son vivant, a moi et a soeur. Sauf erreure de ma part, nous devenons propriétaires le ...

1 réponse Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
condorcet
Domi Donation-Succession

Relevé bancaire

Bonjour, La succession de ma mère est fermé. Les biens et argent distribués aux heritiers et cheques encaissés. Est-ce qu'un des heritiers est en dr...

3 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
Gayomi
madelon Donation-Succession

Protection des enfants légitimes

Bonjour, mon mari a eu une aventure extra conjugale et je viens d'apprendre que la personne est tombée enceinte. Il est désorienté et moi de même. ...

5 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
Lysandra
Dsv2 Donation-Succession

Type de donation, valeur et coût

Bonjour, mes parents souhaitent effectuer une donation en espèces à ma soeur et moi. Ils ont plus de 80 ans et sont mariés sous le régime de la commun...

10 réponses Dernière réponse le 6 févr. 2020 par
gitane2229
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