Les discussions

gil81 Donation-Succession

Donation terrain et droit de preemption.

Bonjour, Mon beau père ,décédé depuis des années, a laissé un terrain constructible 50/100 à ma belle mere, 25/100 à ma sœur, 25/100 à moi meme ....

13 réponses Dernière réponse le 14 janv. 2021 par
BmV
Arthur06101948 Donation-Succession

Maison familiale

 Résolu

Bonjour suite aux agissements de certains héritiers après le décès de Notre Mère, ils ont vidés la Maison familiale, meuble, vaisselle, bijoux, com...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
patapepatape
Soisic70 Donation-Succession

Demande de prêt familial

Bonjour, Curatrice renforcée de ma mère de 95 ans en UPAD (secteur sécurisé, dégénérescence cérébrale en GIR2), je viens de vendre la maison dont no...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
Soisic70
Helene97400 Donation-Succession

Donation entre vfs et succession

Bonjour, Mes parents ont fait des donations entre vifs à chacun des enfants à dates différentes. Dans l acte il est stipulé donation en pleine propr...

1 réponse Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
condorcet
gigi Donation-Succession

Le tracteur est a qui ?

Bonjour, notre pere est decede et celui ci avait un tracteur et la carte grise est a son nom un de nos frere a ce tracteur qui etait dans la propri...

4 réponses Dernière réponse le 13 janv. 2021 par
Gayomi
Jimmy1949 Donation-Succession

Problème de généalogiste

 Fermé

Bonjour, Bonjour, en 1994 un généalogique du cabinet ANDRIVEAU est venue me rencontrer avec un mandat pour confirmer ces recherches, après avoir sig...

Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
papossible
Jackie Donation-Succession

Désaccord sur le partage des bien

Bonjour, Le partage des biens n a pas été concluante entre nos frères et cela depuis 15 ans . Plusieurs frères et moi même allons prendre le même a...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
T. Donation-Succession

Acte et succession

Bonjour, La mère de mon épouse est décédée en décembre 2017. Elle vivait avec son mari dans leur bien immobilier (ils sont propriétaires). Je p...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Utilisateur anonyme Donation-Succession

Sci famille recomposée

Bonjour, Avec mon mari nous voudrions acheter un appartement en résidence secondaire. Mon mari a 2 enfants d’un précédent mariage (19 et 14ans) et ...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Mp Donation-Succession

Devolution suite décès enfant

 Résolu

Bonjour, mon père est décédé récemment. Le notaire demande à ma mère des honoraires pour la vérification de la dévolution successorale après le décè...

1 réponse Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Christiane1203 Donation-Succession

Héritage portugal

Bonjour, Mon père vient de décédé il était au Portugal avec sa femme et ses deux autres enfants nés durant le mariage tous résidants portugais. Mo...

6 réponses Dernière réponse le 12 janv. 2021 par
condorcet
Lo.Louis78 Donation-Succession

Notre père peut-il nous déshériter?

Bonjour, Notre situation est plutôt "hors du commun", je vais tenter de l'expliquer au mieux afin que quelqu'un puisse nous renseigner. Mes paren...

8 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
Lecture
Melr Donation-Succession

Usufruit : démembrement

Bonjour, Mon conjoint et son frère ont hérité d'un appartement en tant que nu-propriétaires au décès de leur père. Leur belle-mère a l'usufruit de...

3 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
condorcet
annie Donation-Succession

Bien immobilier

Bonjour, avec ma soeur , notre maman etant en ehpad , nous vendons leur maison ,notre papa est décédé il y a quinzes ans ,y a t il chez le notaire l...

2 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
condorcet
Jimmy1949 Donation-Succession

Succession français

Bonjour je suis dans même la situation ,on m'a déjà fait le coup en 1994 après avoir signé je n'ai plus eu de nouvelles,et impossible de contacter la ...

2 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
Jimmy1949
Bea Donation-Succession

Droit succession

Bonjour Je suis célibataire sans enfants. J'ai 2 sœurs et 5 neveux. Avant de rédiger ma succession je souhaite savoir si je suis obligée de lég...

3 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
roudoudou22
Elyna Donation-Succession

Deces nu propriétaire

Bonjour, Mon papa est décédé le 2 janvier et etait nue-propriétaire de la maison de ses parents qui en avaient l'usufruit. Ils sont tous les deux t...

3 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
Elyna
Constellation Donation-Succession

Héritage maison au maroc

Bonjour, J'ai une question concernant un héritage au Maroc. L'un des héritiers (notre père) a construit la maison qui aujourd'hui fait l'objet d'un...

1 réponse Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
Ulpien1
Yolaine971 Donation-Succession

Reevalution parts de societe

Bonjour, Je suis héritière des parts de société SCEA appartenant à mon père décédé. Je ne souhaite pas entrer dans cette société. Mes frères ayant ...

8 réponses Dernière réponse le 11 janv. 2021 par
Yolaine971
Entringer Donation-Succession

Succession pere

Bonjour, mon père décédé, je suis son unique enfant. J’ai appris le jour de son décès qu’il est marié depuis 3 ans. Son épouse est placée en Ehpad e...

7 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2021 par
Gayomi
JPDld19611964 Donation-Succession

Abandon d'usufruit

Bonjour suite au décès de notre mère en 1986 notre père a obtenu l'usufruit de tous les biens . à la suite de son décès en 2006 sa 2eme épouse de...

2 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2021 par
JPDld19611964
doudouladidon Donation-Succession

Droit petit fils mère décédée

Bonjour, Ma mère vient de décéder, nous sommes ses 3 enfants vivants, notre soeur étant décédée 10 ans avant notre maman, je voudrais savoir si le f...

1 réponse Dernière réponse le 10 janv. 2021 par
feloxe
pasef Donation-Succession

Tous les biens

 Résolu

Bonjour, Mon mari et moi sommes mariés sous le regime de séparation pure et simple. A présent, nous sommes retraités et souhaiterions que tous no...

3 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2021 par
pasef
elliothie Donation-Succession

Vente d un indivisaire

bonjour,nous sommes 2 indivisaire et de plus j ai l usufruit sur ma part . l autre indivisaire veut sortir de l indivision et vendre . je sais qu il p...

3 réponses Dernière réponse le 10 janv. 2021 par
Ulpien1
lucienne Donation-Succession

Héritage après le décès de mon époux

Bonjour, je me suis mariée, mon mari et propriétaire d'un maison avec ses frères, en cas de décès de mon mari, suis-je héritière de sa part? merci ...

1 réponse Dernière réponse le 9 janv. 2021 par
Gayomi
Zelda54 Donation-Succession

Succession père décédé

Bonjour, J ai appris, 20 ans après, que mon père était décédé sans que j en aie été informée alors que je suis sa seule enfant légitime. Comment sav...

9 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2021 par
Lecture
Sylvie Donation-Succession

Vente maison

Bonjour, Mon père est décédé il y a 15 ans Mes parents avait un acte au dernier vivant des deux Aujourd hui ma mère vend s maison Dois t elle me...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2021 par
Gayomi
Marianne Donation-Succession

Clôture de compte

Bonjour, Nous souhaiterions récupérér tous les papiers de nos paren ts chez le notaire les successions ont déjà été réglées peut il nous réclamer ...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2021 par
Ulpien1
lafjaqnic Donation-Succession

Partage

 Résolu

Bonjour,Dans le magazine "Conseil" No 54 -atouts de la donation-partage- page 42 "elle peut procéder à un partage inégal entre les bénéficiaires" Pag...

4 réponses Dernière réponse le 8 janv. 2021 par
lafjaqnic
Francine Donation-Succession

Droit de succession entre épous

Bonjour, Mon mari vient de décéder, nous étions mariés sous le regime de la communaute universelle, nous n'avons pas d'enfant. Aurais-je des frais de...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2021 par
Gayomi
Anmipian Donation-Succession

Frais de notaire donation

Bonjour, Mon père et ma mère avait demandés à notre notaire d'organiser deux donation (l'une de notre père, l'autre de notre mère pour ma sœur et ...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2021 par
roudoudou22
VALOU67_4686 Donation-Succession

Contrat assurance vie et décès

Bonjour, Mon grand oncle est décédé il avait contracté un contrat d'assurance vie en nommant comme bénéficiaire ma maman mais celle ci est décédée...

1 réponse Dernière réponse le 8 janv. 2021 par
djivi38
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