Forum Donation-Succession

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Les discussions

garcia Donation-Succession

Les héritiers

Bonjour, Laetitia voilà depuis toute petite je suis mise de côté car mon père n'a jamais souhaiter ma vue au monde bon je suis la sauf que j'ai manq...

3 réponses 17 mars 2021 par Titi93
Celia Donation-Succession

Protection des biens

Bonjour, Mon mari m a fait un usufruit sur ça maison. Est-ce que les biens achetés ultérieurement ensemble seront également protégés ou doit on re...

2 réponses 17 mars 2021 par Celia
Opsf Donation-Succession

Usufruit vente maison

Bonjour, Ma mère est décédée en 2014. Mon père a demandé à etre usufruitier de la maison appartenant à mes grands parents. Je suis nu propriétaire...

4 réponses 16 mars 2021 par Opsf
mimi Donation-Succession

Plaques mortuaire

Bonjour, mon mari est decedes en2001.beaucoup de plaques on ete achetes une trentaine en tout.pour nettoyer la pierre tombale c est un fardeau c est...

4 réponses 15 mars 2021 par Mimi
Tagouda Donation-Succession

Adopter un seul enfant

 Résolu

Bonjour, Mon beau père souhaite m'adopter mais pas mon frère, est-ce possible ? Mon frère peut-il s'y opposer ? Nous sommes majeurs tous les deux e...

2 réponses 15 mars 2021 par Tagouda
Ignorant_4605 Donation-Succession

Ma mère donne sa maison à ma fille

 Résolu

Bonjour à tous et à toutes , Ma mère(remariée) a hérité de son dernier époux la maison dans laquelle ils vivaient. Peu après le décès de son mari e...

2 réponses 15 mars 2021 par Ignorant_4605
Annick Donation-Succession

Succession maison à vendre

Bonjour, mon père est mort il y a une quarantaine d'années 'ma mère est décédée il y a un peu plus d'un an, ainsi que 2 frères. Pour la succession q...

4 réponses 15 mars 2021 par Annick
Friandine Donation-Succession

Immobilier pacs ou mariage

Bonjour, Avec mon ami nous voudrions construire une maison mais nous avons chacun 2 enfants d'une première union Ma question est la suivante : le ...

2 réponses 15 mars 2021 par Friandine
Michel Donation-Succession

Cession de pel

Bonjour, Dans quelles conditions serait-il possible de céder son PEL à un de ses enfants qui a déjà reçu il y a moins de 15 ans, 100 000 euros dans ...

1 réponse 15 mars 2021 par condorcet
Pasqualina Donation-Succession

Delais

Bonjour, Un cabinet de généalogie à contacté plusieurs membre de ma famille ,suite au décès d'une grande tante du côté de mon père. Quel delais fa...

1 réponse 15 mars 2021 par condorcet
lina Donation-Succession

Droit au succession

Bonjour, Mon époux et moi (son épouse) décident d'être le tuteur légale de ma nièce (la fille à ma grande sœur) puisque ma sœur atteint d 'un canc...

3 réponses 15 mars 2021 par condorcet
Naja57 Donation-Succession

Pacs et testament

Bonjour, Mon ami et moi, ensemble depuis 20ans, 2 enfants en commun allons nous pacser dans quelques semaines. Cette décision fait suite à une entr...

1 réponse 15 mars 2021 par condorcet
Olivier59140 Donation-Succession

Donation avec usufruit

Bonjour mes beaux parents veulent faire une donation de leur maison en ''donation par usufruit'' ils ont respectivement 79 ans (Me) et 80 ans (Mr). ...

3 réponses 15 mars 2021 par Olivier59140
Mitzoun Donation-Succession

Succesion famille recomposée

Bonjour, Mon père s'est marié avec ma mère, de cette union, est né un seul enfant: moi. Ma mère est décédée, et mon père s'est remarié sous le régim...

1 réponse 14 mars 2021 par condorcet
cathou70_5090 Donation-Succession

Légataire particulière

Bonjour , en date du 6 février 2020 je recois un courrier en recommandé d'un notaire stipulant que je suis avec 3 autres personnes bénéficiaire d'une ...

2 réponses 14 mars 2021 par Cathou67
ronaldofenomeno_7913 Donation-Succession

Succession grands parents

Bonsoir, Mes grands-parents maternelles sont mariés sous le régime de la communauté universelle. Mon grand-père étant décédé, ma grand-mère hér...

5 réponses 14 mars 2021 par condorcet
Fab Donation-Succession

Partage pour enfants de 2 lits

Bonjour, Je suis remariée Mon marie a 1 fille et moi 3 enfants Nous n en n avant pas en commun On veut donner le maximum à 2 de mes enfants Que ...

1 réponse 13 mars 2021 par ptiboy
DD_9633 Donation-Succession

Indivision - occupation d'un bien

Bonjour, Par avance merci pour votre aide. Un indivisaire sur 4 ( avec l'accord de deux autres) essaie de s'installer dans la maison familial...

3 réponses 13 mars 2021 par condorcet
Stezzz Donation-Succession

Véhicule

Bonjour, je viens d hérité du véhicule de mon père via un testament et une cession du véhicule signé ma belle mère réclame une quote part la facture a...

4 réponses 13 mars 2021 par Stezzz_7373
Dina54_ Donation-Succession

Succesion andalucie

Bonjour, Mon père est décédé en Espagne , habitait en Espagne, avait son compte épargne en Espagne, le testament est fait en Espagne, nous les enfa...

4 réponses 12 mars 2021 par Ulpien1
Lauxitemps Donation-Succession

Donner sa part en indivision

Bonjour, Je possède avec ma sœur une maison en indivision depuis 2011, maison évaluée à l’époque à 50 kE. Ma sœur a, depuis 2011, effectué des trava...

1 réponse 12 mars 2021 par Ulpien1
dom Donation-Succession

Minutes notariales

Bonjour, je souhaite savoir où je peux avoir les minutes notariales d'un notaire qui ne m'a pas convoqué.

2 réponses 12 mars 2021 par condorcet
chris Donation-Succession

Bénéficiaire assurance vie

Bonjour,mon beau père avait contracté plusieurs assurances vie et placements qui avaient pour bénéficiaire son épouse ,donc ma mère .Il est décédé. Il...

8 réponses 11 mars 2021 par Gayomi
vesso Donation-Succession

Pea et clause de preciput

Bonjour, Marié sous régime de la séparation de biens, puis faire établir par notaire une clause de préciput attribuant mon PEA à mon épouse ?...

1 réponse 11 mars 2021 par Ulpien1
ADU74 Donation-Succession

Partage soulte et delais

 Fermé

Bonjour, nous sommes en mésentente probable dans la succession qui vient de s'ouvrir pour schématiser nous avons un bien N° 1  - un lot - et un...

7 réponses 11 mars 2021 par ADU74
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