Forum Donation-Succession

Bonjour, j'ai une amie qui de son vivant a fait donation à ses deux enfants de sa maison. Elle était veuve et vivait avec un nouveau compagnon. Puis e...

Bonjour, ma maman décédé avait fait un fait un virement sur notre compte joint afin que mon épouse se fasse un cadeau pour ses 50 ans. Comment est pr...

Bonjour, Je vais avoir une partie de  l'héritage de la maison de mes parents ( 20 000e chacun de mes frères et soeurs) ainsi que le soldes des comp...

Bonjour, Je suis marié sous le régime de la séparation des biens avec 2 enfants, et 3 enfants issus d'un premier mariage. Je comprends que la part...

Bonjour, Ma grand mère a eu ma mère ( unique enfant) en 1937 puis a quitté mon grand père sans acte de divorce , mon grand père s'es remarié p...

calame - 2 juin 2020 à 22:47 Bonjour, J'ai renoncé à la succession de mon oncle et fait la demande au juge des tutelles pour mes fils mineurs. Le ju...

Bonjour, Je suis un peu perdue et donc besoin d’un peu d’aide svp. Mon père est propriétaire d’un terrain d’environ 1300m2, qui doit valoir entre 18...

Bonjour, Suite au décès de notre mère nous sommes mon frère et moi dans la partie estimation d'un terrain de 3h ou se trouve une éolienne qui a pour...

Bonjour, Fille unique, mes parents 81 et 82 ans, m'ont fait en 2017, une donation de leur villa. Des comptes épargne de 200 000 sont en banque, mai...

Bonjour, Modèle de lettre d'habitation et d'usage à titre gratuit d'une maison .la maison est en nue propriété fils et père Depuis le deces de sa ...

Bonjour, J'ai lu: "donations concernées par le rappel fiscal Dès lors qu’elles ont moins de 15 ans, les donations (notariées ou non, donation-parta...

Bonsoir, Mon père espagnol est décédé en 2015. Il est propriétaire en indivision de biens en Espagne mais il vivait en France depuis 40 ans. A son...

Bonjour, Ma belle mère a un terrain appartenant à sa mère décédée (le père aussi). ce terrain doit être partagé entre elle et sa soeur. le Bornage du...

Bonjour, Je savoir ce que nous pouvons faire pour que le notaire en charge de notre argent depuis 2014 nous le restitue à savoir que notre mère est...

Bonjour, Mon grand pere est decédé il y a 2 ans ma mere etant décéde elle aussi .Mes freres et soeurs ont recus un courrier du notaire pour un docum...

Bonjour Ma maman étant décédée, je me suis aperçu que sur l année elle avait effectué plusieurs retraits pour un montant d environ 6000 euros. J a...

Bonjour, Si mon ami et moi acheté un appart de moitié pour que le dernier survivant puis y rester à titre gratuit jusqu au deces en ayant des enfant...

Bonjour, Mon frère ne veux pas dire qu il a reçu une donation. Que puis je faire ?

Bonjour, je vais acheter un véhicule ,j ai 3 enfants ,dont 2 que je ne vois plus ,je veux que ce véhicule revienne a ma fille en cas de deces ,sur l a...

Bonjour mon père décédé en 2005 a acheté un appartement A paris à ma belle mère ceci dit il a fait un compromis avec elle ( je t’achète un bien ici et...

Bonjour, Ma mère de 66 ans souhaite me transmettre de son vivant. Je suis son seul héritier, fils unique et elle est séparé de mon père depuis...

Bonjour, Mon père vient de décédé il était marié sous le régime de la communauté il a laissé sa maison au dernier vivant à ma belle mère qui est obl...

Bonjour, Je souhaiterais savoir comment gérer la situation suivante: Ma grand mère est décédée depuis près de 10ans... la succession est bloquée d...

Bonjour, Ma mère, nue propriétaire, vient de récupérer la propriété d'une maison léguée par son père, au décès de sa belle-mère qui en avait l'usu...

Bonjour, Ma mère est décédée et nous sommes 3 enfants et 2 petits enfants(car un de mes frères est décédé) mais un des petits enfants ne veut pas si...

Bonjour, Mes enfants souhaitent renoncer à leur héritage pour le permettre de vendre ma maison et disposer de cet argent. Le peuvent ils? Mon notair...

Bonjour, nous sommes 11 frères et sœurs. Notre mère est décédée l'année dernière, la succession suit son cours. Il y a une maison à vendre et seule...

Bonjour, je tente de vous expliquer clairement la situation, mon beau-père avait 2 maisons ,il est venu vivre chez nous en septembre 2018. nous avons...

Bonjour, mon grand-père est décédé en 2019. Ma grand-mère est vivante mais elle a un cancer. Mon grand-père avait 1 livret A a la poste a son nom a...

Bonjour, je suis veuve on a fait un contrat de mariage avec mon mari,date du mariage septembre 1988, aujourd’hui j'ai l'usufruit de la maison, mes...

Bonjour, J'avais fais sur papier libre un usufruit a l'homme avec qui je vivait ni marié ni paxé pendant ce delais pour l'utilisation de ma maison a...

Bonjour, Je vous écris pour avoir votre avis. (J’espère que je suis au bonne endroit). Je vous explique, ma famille est Belge, et nous avons démén...

Bonjour. Nous sommes mariés depuis 1990 avec un enfant, et nous avons fait un don au dernier des vivants, il y a plus de 20 ans. Nous ne retrouvons p...

Bonjour, Ma femme et ma soeur possèdent chacune 25% de la nue propriété de la maison de la mere Nous souhaitons habiter cette maison, s'arrange...

Bonjour, je vous explique mon cas car jai besoin d'avis, je suis marié avec ma femme sous le régime de la communauté depuis 4 ans nous avons 2 enfants...

Bonjour, Peut je demander ma part d'héritage avant que mon père soit décédé ..j'ai 2 autres soeurs Cordialement

Bonjour, Ma mére de 66ans vit seule dans une grande maison depuis le décès de mon père il y a 5ans. Je souffre d’une maladie chronique et suis ...

Bonjour, Je souhaiterais savoir comment se passe le paiement des droits de succession. Dans une succession où il y a beaucoup de liquidités, est-c...

Bonjour, La mère de mon mari veut lui faire une donation de son terrain (inhabité à ce jour). Elle est remariée avec 2 autres enfants encore très jeu...

Bonjour, Mon oncle étant décédé, comment est il possible de prouver mon lien de parenté étant le seul membre de la famille? Vous remerciant Cordi...

Bonjour, Ma mère est sous curatelle renforcée, elle est placé dans un foyer logement .Elle souhaiterai me vendre sa maison (car elle a des problème...

Ma mère est décédée elle était mariée avec mon beau-père Je suis son seul fils d un premier lit il n y a pas de testament il y a eu donation a...

Bonjour, La soeur de mon marie est handicapée mentale . Sa mére est sa tutrice . Si sa mére décéde nous voulons êtres les tutueurs officielle de sa...