Forum Donation-Succession

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Les discussions

Choko56 Donation-Succession

Succession parents décédés

Nous avons créer une société avec mes parents. Il y a eu liquidation de cette société qui a été enregistrée . 10 ans après Mes parents sont décédés no...

1 réponse 15 janv. 2022 par condorcet
moitoi Donation-Succession

Decés de mon frere et succession

Bonjour, mon frère est décédé il y'a 1 an. il a des dettes. Ma mère veuve est proprietaire d'une maison ou elle dispose que de 50% de la maison et l...

4 réponses 15 janv. 2022 par moitoi
Pierre Donation-Succession

Succession usufruit

Bonjour, Lors d'une succession avec usufruit, concernant les liquidités (comptes bancaires). Je sais qu'il existe une possibilité de "gager" le mo...

8 réponses 14 janv. 2022 par condorcet
Alain63800 Donation-Succession

Donation parent enfant

Bonjour, J’envisage la donation d’un appartement à mes deux enfants (valeurs 190000€) J’ai 70ans, mon épouse 67ans Cet appartement a été acheté en...

5 réponses 14 janv. 2022 par gitane2229
HELENE34 Donation-Succession

Transmission d'une assurance-vie

Bonjour, mon père souhaite donner à ma soeur et à moi-même le montant d'une assurance-vie qu'il avait prise pour chacune d'entre nous. Je n'ai aucun...

8 réponses 13 janv. 2022 par HELENE34
violettestourrettes Donation-Succession

La caf et le bailleur décédé

Bonjour, Je suis ayant droit de plusieurs locations dans le cadre du décès de ma mère est 2017 Pour faire les compte je souhaite avoir les noms des...

6 réponses 13 janv. 2022 par violettesarnoux
qolkit Donation-Succession

Succession et partaa

Bonjour, Merci pour votre réponse à ce premier mail . Mon mari est décédé au mois d'octobre . Deuxième question : n'ayant qu'une fille,j'ai opté ...

1 réponse 13 janv. 2022 par condorcet
PELGRIS Donation-Succession

Héritage / succession

Bonjour, J'ai deux enfants d'un premier mariage. J'ai un enfant avec ma femme "actuelle". Nous envisageons d'acheter un bien immobilier. Merci ...

2 réponses 13 janv. 2022 par condorcet
Nicolas Donation-Succession

Droit de succession adoption simple

Bonsoir, Ma grand-mère paternelle est décédée récemment. Sachant que mon père est décédé, je deviens héritière avec mon frère. Notre père a adop...

13 réponses 12 janv. 2022 par Nicolas
Franco-Maroc Donation-Succession

Succession marocaine et polygamie

Bonjour, Mon père est décédé, et après son décès nous avons découvert qu’il n’était pas réellement divorcé de sa première femme au Maroc avec qui il...

3 réponses 12 janv. 2022 par Franco-Maroc
pimprenelle Donation-Succession

Notaire parti à la retraite

Bonjour, Le notaire qui était en charge de la succession de ma mère est à présent parti à la retraite. Plusieurs biens immobiliers sont en indi...

6 réponses 12 janv. 2022 par 127
val Donation-Succession

Veuve, deux enfants

Bonsoir, Veuve, deux enfants qu'elle est la somme maximale par enfants, à donner sans frais de donation. Je lis que pour un couple c'est jusqu'à ...

1 réponse 12 janv. 2022 par Gayomi
Abalone Donation-Succession

Droit de succession maison

Bonjour, Dans le cadre d’une succession, je dois payer les droits sur 50% d’une maison dont le compagnon de ma mère décédée à l’usufruit et 50% de l...

14 réponses 12 janv. 2022 par Abalone
Natou Donation-Succession

Demande heritage

 Résolu

Bonjour, Voilà ma mere et mon frère avait fait un prêté pour une maison et il vivai ensemble aujourd'hui ma mère a été placer en maison de retraite ...

2 réponses 12 janv. 2022 par Gayomi
herve Donation-Succession

Testament authentique

Bonjour, je doit de l'argent sur un testament authentique et cette personne et décédé sans reconnaissance de dette que dit la loi rédiger par mon...

3 réponses 12 janv. 2022 par Gayomi
Cricri Donation-Succession

Donation au conjoint

Bonjour, Suite au décès de ma mère, j’ai racheté la part de ma sœur et de mes frères. Le notaire m’a précisé que j’étais, de faite la seul propriéta...

4 réponses 11 janv. 2022 par Ulpien1
mimosa Donation-Succession

Calcul des frais de succession

Bonjour, Mes parents sont propriétaires d'une maison , ils sont mariés sous le régime de la communauté de biens donc chacun possède 50% de la valeur ...

3 réponses 11 janv. 2022 par condorcet
Fabrice13 Donation-Succession

Succesion maison dc belle mère

Bonjour, Mon père a acheté une maison avec ma belle-Mère (remariage) Il se pose une question sur le partage suite au Dc de cette dernière : a) Une...

1 réponse 10 janv. 2022 par LaBeotienne
Popsy_4454 Donation-Succession

Succession non regle depuis 50 ans

Bonjour ???? Après le décès de mon grand-père 50ans déjà, personne na fais cas de la succession je suis sur le terrain familial déjà 37ans.puisje ...

8 réponses 10 janv. 2022 par Popsy_4454
Infoperso Donation-Succession

Suite deces d un parent

Bonjour, mon père est décédé il y a un peu plus d 1 mois. Il semble que mes parents aient fait une donation au dernier vivant. Mon père avais...

4 réponses 10 janv. 2022 par condorcet
Marie-2950 Donation-Succession

Donation de titres

Pour une donation de titres le courtier réclame le cerfa 2735 tamponné par le service des impôts avant de faire le transfert des titres au donataire. ...

4 réponses 10 janv. 2022 par Ulpien1
Charlotte Donation-Succession

La réserve heriditaire

Bonjour Décès de mon mari il a 3 enfants premier mariage Succession totale 240000 euros (maison livrets ) donc la moitié pour moi mariage commu...

13 réponses 10 janv. 2022 par Charlotte
Chloe75 Donation-Succession

Frais et taxe de partage

 Fermé

Bonjour, Nous sommes 3 dans le partage des biens de ma mère, et j au demande a recevoir un bien Mes 2frères veulent vendre tous les autres biens J...

2 réponses 10 janv. 2022 par chloe75
Pol Donation-Succession

Démembrement succession

 Résolu

Bonjour, Nous les enfants issus, d'un précédent mariage. Nous nous retrouvons suite au décès de notre parent, en nus-propriétaires avec greffe d'...

2 réponses 9 janv. 2022 par Pol
Cordon Donation-Succession

Fermage suite donation

Bonjour, Ma mère a fait une donation de terres agricoles en fermage à ma sœur et moi mais pas en indivision, chacun ses terrains. Faut il refaire...

2 réponses 9 janv. 2022 par Cordon
Paulo6262 Donation-Succession

Succession maison petit fils

Bonjour, Je me permets de vous contacter avant de me rapprocher du notaire familial après un échange avec ma grand mère. Ma grand mère est veuv...

1 réponse 9 janv. 2022 par condorcet
Soleil Donation-Succession

Succession et vente maison

Bonjour, Mon père est décédé en 1998, ma sœur en 2013 et était mariée avec 3 enfants (majeurs) et ma mère en 2019. Pour la succession, cela a été f...

2 réponses 9 janv. 2022 par Ulpien1
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