Les discussions
Millièmes tantièmes
RésoluBonjour, nous avons un Syndict extérieur depuis 7 ans. A la dernière Assemblée ,il a ajouté à nos tantièmes nos caves respectives. De plus cette...
Gros travaux
Bonjour j'ai acheté un appartement mi avril 2013 ...... et lors de l'AG du 2 septembre 2013, on m'annonce que toutes les étanchéités des toits terras...
Le ravalement de ma copropriété aux ulis
Doit-être voté en principe l'an prochain lors de notre AG en mai 2014 J'aimerais connaître la procédure la meilleure ou conseillée. Je participe a...
Terrain acheté en copropriété: à qui appartiendra l'immeuble?
Bonjour, J'ai acheté en commun avec une amie un terrain dans un pays de l'Afrique francophone. Le titre de propriété dit que nous sommes propriétai...
Maison sans permis de construire
bonjour je veux acheter avec une amie une maison de 1994, qui n'a pas eu de permis de construire et la mettre en copropriété celà fait 4 mo...
A quel nom doit être le compte bancaire ?
Bonjour a tous Dans notre copropriété nous avons voté depuis des années le compte séparé , mais le syndic nous demande toujours de faire les chèque...
Balcon en rdc
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement en rdc, avec une terrasse quasiment en plain-pied, donnant sur des espaces verts communs, accessible...
Création de parking ?
Bonjour, Je me permets de vous demander votre avis car je n'arrive pas à trouver une réponse à ma question. Je suis actuellement propriétaire de tr...
Acheter une maison pour division
Bonjour, nous réfléchissons pour l'achat d'une maison où il est possible de séparer une parcelle constructible (petite moins de deux cents m2) mais sa...
Compteur général dans un lotissement
Un compteur général avait été installé lors de la viabilisation de notre lotissement. Notre lotissement compte à ce jour 12 maisons qui ont toutes un ...
Copropriété horizontale quelle contrainte
Bonjour, nous somme interaisser par une joli villa qui a 3 ANS qui possede 450 m2 de terrain le seul hic c'est que le terrain et en copro avec le vo...
Taxes foncières sur jardin en copropriété ?
Bonjour, Concernant la taxe foncière. Je sais qu'elle concerne les logements. Mais concerne-t'elle les jardins qui font partis de la copropriété ...
Accès au toit par les copropriétaires via mon appartement
Bonjour, J'ai acheté il y a quelques mois un appartement se situant au dernier étage d'une copropriété. Il s'agit en réalité de combles aménagés en...
Faire installer un compteur d'eau individuel
Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble où il y a 2 compteurs d'eaux généraux. Chacun des compteurs alimente un lot d'appartements di...
Intervention entreprise suite demande syndic
Bonjour, Je suis propriétaire de mon appartement, J'ai percé des trous pour poser un filet de protection pour mon chat sur la facade, ne sachant p...
Entretien balcon privatif
Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement dont les balcons sont privatifs, j'aimerais savoir à qui incombe la réfection de la peinture du dessous...
Coprohorizontale
Bonjour, je viens d'aquerir un pavillon sur une copropriété horizontale ,je me trouve en bordure de copropriété,je suis la seule maison non mitoyen...
Dégat des eaux
Bonjour, Désolée si ma question est une redite d'un message précédent, je vous avoue m'être noyée dans le moteur de recherche. J'ai réglé les frai...
Pouvoir donné pour l'ag annuelle
Bonjour, Je souhaiterais savoir si la personne qui détient un pouvoir avec des recommandations et des votes contre certains points abordés pendan...
Litige avec le syndic de coproprété
Bonjour, Je suis en litige avec le syndic de copropriété. N'ayant pas payé le dernier appel de fonds (travaux non terminés) , pour le ravalement, ...
Règles des parkings en copropriété
que puis je faire quand une voiture est garee sur ma place de parking vu que ce parking appartient a la copropriete merci d avance pour la reponse
Répartition charges
Bonjour à tous, Nouvellement inscrite sur ce site, je recherche des personnes pouvant m'éclairer sur la répartition des charges en copropriété : ...
Canalisation collective dans appartement privé
RésoluBonjour, Suite à une fuite d'une canalisation collective de l'immeuble, un tuyau "aérien" a été fixé au plafond de notre appartement (rez-de-chaussée...
Paiement syndic
RésoluBonjour, Afin d'éviter des frais, les copropriétaires de mon lotissement ont toujours été autonome et gèrent eux même leur syndic. (1 président et ...
Impasse privée = obligation de payer une assurance ?
Bonjour, Nous sommes dans une copropriété récente et avons crée une ASL libre avec les 6 maisons qui y sont présents. Nous avons prit une assuranc...
Raccordement sur colonne eau pluviales
Bonjour, l'evacuation de mes eaux usées se fait depuis tjrs par un tuyau se raccordant dans un "y" en fonte issu de la colonne d'eau pluviale de l'i...
Probleme de chauffage dans copropriétée
RésoluBonjour, décidément quand il s agit d immobilier je n y connait rien.ma belle mère a loué un appartement le 01/07/2013,elle vient de s apercevoir que ...
Intervention plomberie, privé ou copropriété ?
RésoluBonjour, J'ai un petit problème d'infiltration qui provient de ma douche et qui a créé des dégâts chez mes voisins du dessous. Comme il semble que ç...
Répartition des charges ascenceur
Bonjour, J'habite au 1er étage et l'immeuble va créer un ascenseur qui , partant du RDC ne desservira qu'à partir du 2eme étage, puis evidemment l...
Installation d'un spa à 30 cms du voisin dans le jardin privati
bonsoir nous avons une petite maison en copropriété qui comporte 18 lots collés par deux logements avec mini jardins mitoyens privatifs nous avon...
Compteur d'eau commun pour 2 copropriétés distinctes
Bonjour, Nous sommes un conseil syndical d'une copropriété qui suite à la vente à la découpe de plusieurs immeubles par une société civile immobilièr...
Stationnement dans une résidence privée
Bonjour, Je suis membre du Conseil Syndical. Nous rencontrons un problème de stationnement dans notre résidence. Malgré des panneaux de stationnement...
Stationnement
Bonjour, J aimerais savoir s il existe un article de loi pour le cas suivant : Dans un parking comprenant des places prives et des places pour publi...
Signer en absence pour acheter
Bonjour, Je vais acheter à ma soeur la moitié de la maison que nous avons héritée tous-les-deuz. Il paraît que nous devrions êtrenous-deux chez l...
Travaux en copropriété
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement dans une coppropriété qui fait en ce moment de gros travaux d'isolation de façade. Lorsque j'a...
Suite incendie : pas de travaux
Bonjour, je suis propriétaire d'un appartement en dessous duquel il y a eu un incendie, au RDC. A priori, le propriétaire n'avait pas d'assurance...
Micro fuite
Bonjour, J'ai fait installer un douche italienne, une micro fuite s'est produite.il s'avère que cela provient d'un tuyau d'alimentation d'origine do...
En copropriété: mur modifié sans prévenir
Je suis copropriétaire d'un appartement en copro (2 copro) depuis presque 4 ans, et je vien de m'apercevoir qu'un bout de mur porteure à été supprimer...
Connexion électrique d'un copropriétaire sur la ligne commune
Boujour, Un copropriétaire a fait installer un model de chaudière d'eau chaude inadapté aux structures du batiments ,cela a imposé d'avoir a install...
Accès aux dates vente et rachat des lots d'une copropriete ...
Bonsoir , Existe il un organisme officiel où l'on peut obtenir 1- des plans de son immeuble 2- Où l'on peut consulter les dates de vente et r...
Comment faire respecter une décision de l'assemblée générale?
RésoluBonjour, Je suis nouveau membre. Syndic bénévole d'une petite copropriété (9 appartements). Un des copropriétaires entrepose dans la cour de la...
Pour avoir une idée des impôts en achetant
RésoluBonjour, J'ai hérité une maison avec ma soeur. Nous nous parlons de vouloir la passer à moi seulement, que je l'achète a ma soeur. J'ai demandé à un...
Parking privé couvert
Nous avons acheté un appartement dans un résidence Avec parking en sous sol. Entre deux murs il y a deux places de parking cependant une fois les deux...
Documents ag
Quels sont tous les documents que le syndic doit produire devant les copropriétaires lors d'un AG. Nous n'avons pas tous les documents et il refuse de...
Augmentation des charges
la coopropriete vient de voter l augmentation des charges pour les veranda et non pour les logia ferme par vitrage peut on y remedier q...
Non respect des règles de co - propriété
nous sommes une co-propriete de 20 petites maisons accolées ou non dans un petit lotissement de bord de mer nous sommes plusieurs à ne pas avoir resp...
Comment demander tgi nominiation administrateur extérieur syndic
Bonjour, nous sommes un lotissement d'une 20taine de maisons et avons les espaces verts et rue en co-propriété - le syndic bénévole a donné sa dé...
Régule appel de fonds
J'ai reçu l'appel de fonds du 4e trim. 2013 et il y a une régule "appel de fond" de 462,38 concernant sûrement les 3 1er trim. Je paie actuellement 15...
Loi sru et décret de sept 2009
je souhaiterai trouver le texte de la loi SRU et le décret de sept 2009 sur les charges de copropriété en cas de vente immobilière.Les syndics s'appu...
Rattachement de jardins privatifs aux lots existants
Bonjour, Une résolution à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale prévoit le rattachement des 5 jardins privatifs à chacun des appartement...
La législation juridique et financière évolue en permanence...