Sos qui doit monter le mur de soutènement

Bonjour,
C'est ce que je pensais aussi, il doit monter son mur de soutènement jusqu'à la terre naturelle , c'est à dire 3m, et si je veux monter un peu plus haut c'est à mes frais.
Je vous remercie de votre avis. Cordialement. AMY0710

Bonsoir AMYO710,
Non vous n'avez pas saisi. Votre voisin doit monter son mur à la hauteur du décaissement, c'est à dire 1 m. Je comprends que cela vous arrangerait, un mur de 3 m de haut car vous pourriez remblayer ! Il ne faut quand même pas exagérer !

Cdlt.

bonjour

la logique voudrai ici,que le voisin paye la partie de mur qui soutien son décaissement (1m) et vous le reste de la hauteur.

non; celui qui décaisse prend en charge la totalité des frais induits par son action, y compris le renforcement éventuel du soutènement préexistant, que celui-ci ait été réalisé par le fonds amont ou le fonds aval.

Pouvez vous me dire quel loi ou article me permet de prouver celui qui doit monter le mur de soutènemment ?

544, 545 et 1382cc et suivants.

Bjr aie mac,

le code civil reste muet concernant les soutènements, néanmoins dans le cas ou je rehausse mon terrain de 1m et que de son coté le voisin décaisse de 1m, pourquoi serait ce à celui qui à décaissé de prendre en charge la totalité du soutènement?

bonjour bern
dans votre exemple, le partage serait effectivement 50/50 (ou au prorata des hauteurs, éventuellement).
mais ici, il s'agit du terrain naturel: il appartient donc à celui qui décaisse de prendre en charge la totalité du mur de soutènement, même s'il est nécessaire de le renforcer pour retenir un glissement du terrain en pente (pour résumer, il fait l'ouvrage nécessaire pour ne pas déstabiliser le terrain voisin tel qu'il est constitué).

je n'avais pas lu la réponse de rochat 1, qui rejoint la mienne.

Autant pour moi, je n'avais pas relevé cette précision de AMY0710 :
mais nous n'avons pas touché à la terre naturelle