Droit echelle
mon voisin a agrendi sa maison et a utilise son pignon a la place du pale en beton qu il avait pose avant notre arrive il agrandi sans notre autorisation du faite son mur colle a notre grillage et nous demande de le laisse passer pour droit echelle malheureusement il a agrandi son bien sans avoir borne son terrain on le soubsonne d avoir prie du terrain avant notre arrive est ce qu on doit le laisse passer merci
4 réponses
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Bonjour,
Si vous soupçonnez un empiétement sur votre terrain, seul un nouveau bornage vous tirera d'affaire.
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oui mais aucun bornage n'a ete fait meme sur notre terrain et pour droit echelle merci
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pour les nouvelles constructions il n'y à pas le tour d'échelle.
C'est à vous d'accepter ou de refuser, a vous de voir comment vous gérer les relations avec votre voisin.
Si vous accepter le tour d'échelle il y a remise en état du terrain. -
pour les nouvelles constructions il n'y à pas le tour d'échelle
Si. Du moment qu'il faut assurer l'étanchéité et qu'il n'y a pas d'autres possibiltés que de passer chez le voisin,qu'il s'agisse d'une construction neuve ou ancienne c'est pareil.
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