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Nuissance desvoisins pour un terrain priveés

chlo36 Messages postés 2 Statut Membre -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour je m'appelle Chloé je suis passionnées de motocross nous avons construire un terrain de cross avec l'accord du maire, et du propriétaire du terrain nous avons un voisin qui habite a 2klm qui soit disant le gêne du bruit alors que cela fait 2ans qu'il habite la mais sa le gêne que maintenant il a fait une pétition, le maire nous a convoqué avec le préfet qui essaye de trouver un accord avec ce gars mais cela ne même a rien que puisent faire ?
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2 réponses

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BmV Messages postés 98624 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 265
  

Salut,



Sans doute juste un oubli ?



Mais rappelons quand même que sur ce forum, comme dans la plupart des forums et aussi comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, les formules minimales de politesse basique  du genre "S'il vous plait" - "Merci de votre attention" - "Cordialement" ???  sont très appréciées.



Rappelons aussi que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu) un service gratuit.



À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse  



Merci. Et bonne continuation ici.

 

 

                
                

    
        

    
            
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            Utilisateur anonyme                    

                             

    


    

                        

                    Bonjour,



Votre voisin a pour lui le code de l'environnement :



http://www.legifrance.com/affichCodeArticle.do;jsessionid=6027CC8001B4A24098E4C863480B75B6.tpdjo04v_3?idArticle=LEGIARTI000006833702&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20111222



Et le code de l'urbanisme :



http://www.legifrance.com/affichCodeArticle.do;jsessionid=B098F52CE52753BE94917D57BF7E21D9.tpdjo04v_3?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI000006815664&dateTexte=&categorieLien=cid



L'aménagement du terrain a-t'il fait l'objet d'une demande de permis d'aménager ?



Sans parler du code de la santé publique :



https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000035426036/2017-08-10/



https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006910573/2014-03-03/



Vaudrait mieux que vous soyez en règle (et il ne suffit pas de toper dans la main du maire sur un coin de table)



cela fait 2ans qu'il habite la mais sa le gêne que maintenant il a fait une pétition

Quelquefois on serre les dents pendant un certain temps, et puis un jour on peut plus.....

Ou alors il s'est passé quelque chose pendant ces 2 ans : il est tombé malade, ou il passe plus de temps chez lui, ou n'importe quoi d'autre.



Ce n'est pas parce qu'on est sur un terrain privé qu'on a le droit de tout faire.



Cdlt
                
                

    
        

    
            
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