Compteur d eau
Bonjour, Mes parents ont vendu un terrain a coter de ma maison ou se trouve mon compteur d eau je voudrais le remettre dans ma cour je voudrais savo...
Bonjour, Mes parents ont vendu un terrain a coter de ma maison ou se trouve mon compteur d eau je voudrais le remettre dans ma cour je voudrais savo...
Bonjour, nous bénéficions d'un droit de passage sur la propriété de notre voisin pour notre jardin enclavé - pas d'accès route - (acte notarié) afin...
Bonjour, mon ancien propriétaire a vendu il y a 10 ans une partie de son terrain a la mairie pour y faire un parking, j'ai acheté l'autre partie il y ...
Bonjour, Entre la route et mon jardin j'ai une haie qui m'appartient mais qui appartient également à la commune puisque les bornes passent pile poil...
Bonjour, Une voisine a fait borné une servitude (10 m sur 40 m) entre mon voisin d'en face et moi pour desservir plusieurs terrains constructibles....
Bonjour, Nous habitons autour d'un square et sommes quelques voisins à supporter quasiment chaque soir, voire même en journée, les cris et hurleme...
Bonjour, J'ai acheté dernièrement une maison. Récemment mon voisin est venu me voir pour m'annoncer que mes eaux usées se déversaient dans les si...
Bonjour, je possède une cour où un droit de passage existe. Sur l'acte de propriété de mon voisin (3 coproprétaires), lors des ventes successives la ...
Bonjour à tous, J'ai emménagé depuis plus d'un an dans un petit appartement qui me plaît bien et dans lequel je ne rencontrais aucun problème. L'i...
je possède une parcelle de terrain non construite (12M/60M) dans un village qui est située entre un cimetière et un parcelle de terrain construite.Le ...
Bonjour, Voila un peu la situation: J'habite dans un quartier de maison mitoyenne, il y a quelque mois de nouveaux voisins se sont installés avec l...
Bst onjour à tous cette propriété est dans la famille depuis les année 70 il y a des thuyas qui n'ont jamais été taillé et mesure 7 m environ aucune ...
Bonjour , j'ai une voisine qui m'insulte et me discrimine auprès de mes voisins. Hier je l'ai entendu dire que je ne suis pas malade que je chercher ...
Bonjour, Je souhaite faire le ravalement de façade de ma maison, mais sur un côté le voisin qui a sa maison collée à la mienne a accroché sa boîte a...
Bonjour, je vis actuellement dans un immeuble comportant 4etages et 4 appartements par pallier. Il y a une grande mixitée sociale. J'habite au 2e éta...
bonjour, pouvez-vous me dire quels sont les droits et obligations de deux propriétaires, même si la clôture a été faite avant que j'ai acheté le terra...
Bonjour à la communauté, Un voisin me demande d'abattre mes peupliers (plantés il y a 30 ans). Ma maison a 40 ans, à l'époque aucun voisin autou...
Bonjour, J' habite en lotissement, le règlement de ce lotissement prévoit que: "les constructions sont desservies à partir de la voie mise en place ...
Bonjour, Mon voisin a fait installer une fosse septique à +/- 3m de mon terrain. Le haut du tuyau de ventilation secondaire, qui est attaché à un ar...
bonjour, le propriétaire d'un domaine viticole a coupé une vingtaine de chênes de tailles différentes en bordure du chemin rural qui va à sa propriét...
Bonjour, Un immeuble se construit en face de chez moi, je suis assistante maternelle et les nuisances sonores peuvent affecter le recrutement d'au...
Bonjour, Je viens d'acheter il y a un mois une maison constituée de 2 parcelles, l'une est notre propriété intégrante, mais la 2e petite parcelle j...
Bonjour , le poteau qui m'amène l'électricité, dont j'ai payé l'installation à la construction de la maison, est peut être situé sur la propriété du v...
Bonjour, Je vis dans un appartement, et depuis le début de l'année, je subis les tapages de mes voisins du haut. C'est vrai, c'est assez mal isolé...
Bonjour, Mon voisin agriculteur veut construire un hangar dans son terrain en face de chez moi . Cela cachera ma vue sur l'horizon (nuisance visuel...
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain sur lequel il y a une servitude. elle était signalée sur notre acte notarial et sur le plan du cadast...
Bonjour, Je suis arrivé dans ma résidence secondaire En arrivant, ma place de parking privé était occupée, pas moyen de faire enlever la voiture ...
Bonjour, je reviens sur le forum pour demander conseil car la situation avec mon locataire ne s'arrange pas. quel est le droit du propriétaire pour...
Bonjour, Avant de faire appel à un géomètre, sachant qu'il y a problème sur la surface d'un terrain appartenant à un voisin qui jouxte une cour comm...
Bonjour, Mon voisin de derrière a construit en toute légalité en limite de propriété une maison dont le mur arrière donne chez moi. Lors de cette ...
Bonjour, et merci de vos réponses..... Suite a un bornage a l amiable a mes frais et non signer par mon voisin, suite a un empiètement de terrain et...
Bonjour, Peut-on me dire quelle valeur a le cadastre dans le cadre d'un litige d'une limite de propriété, quel document est le plus important soit ...
Bonjour, Je suis confrontée au même problème que vous, comment l'avez-vous résolu ? Merci pour votre réponse, Cordialement.
Bonjour, J'ai acheté une maison datant de 1979, avec une plantation de cyprès datant de cette époque, plus de 30 ans. J'ai acheté cette maison, il y...
Bonjour, Je viens d'apprendre que la maison se trouvant à l'extrémité d'une cour commune (cette dernière fait partie des trois maisons en indivision s...
Bonjour, Mon voisin construit un box pour abriter un poney, , il dispose de 8000m2 et néanmoins monte cet abri à 80cm de ma cloture, 18m de la mo...
Peux t on empécher légalement de clôturer une propriété privée dans une zone naturelle protégée? Merci pour votre réponse
Un voisin dispose d'un droit de passage, pour lui et ses ayants droit, sur ma propriété, depuis 1990, pour accéder à un garage ( qui n'a jamais été co...
Bonjour, voici les faits: Nous habitons une commune de moins de 50000 h. Mon voisin a fait construire sa maison il y a une dizaine d'années la m...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison que j'ai achetée sans vis à vis. Il y avais des haies tout autour qui était au deux (moi et le voisins...
Bonjour, Mon voisin a un droit de passage chez moi, de quelques mètres pour accéder à sa propriété (un terrain agricole), sa maison principale étan...
Ma soeur et moi venons d'hériter d'un terrain que nous partageons. De mon côté le voisin empiète de 18 m2 sur ma parcelle et ce depuis plus de 30 ans....
Bonjour à tous voilà j habite en hlm depuis 5 dans un f3...j ai au dessus de chez moi 3 enfants de 1,5 et 7 ans...ce qui me pose problème c est le tap...
Bonjour, Notre voisin a fait son muret de séparation contre le notre, j'aimerai savoir s'il en a le droit car il n'a pas laissé d'espace entre le ...
Bien le bonjour, Une personne n'étant ni locataire, ni propriétaire a-t-elle le droit d'installer une boîte aux lettres sur la façade d' une coprop...
Bien le Bonjour, A-t-on le droit, si nous n'habitons pas dans une copropriété et ne possédons pas d'appartement dans celle-ci, d'installer une boîte...
Bonjour, Je vous contact car ce matin j'ai reçus un message de ma propriétaire : une photo d'une lettre qu'elle a reçus du syndic de copropriété. Ce...
Bonjour, Une question que je me pose.Mon voisin a son terrain en contre bas du mien de 0,50 cm environ. Alors mes haies je dois les couper a 2m par...
Bonjour, J'ai acheté une maison datant de 1979, avec une plantation de cyprès datant de cette époque, plus de 30 ans. J'ai acheté cette maison, il y...
Bonjour, J'ai acheté une maison datant de 1979, avec une plantation de cyprès datant de cette époque, plus de 30 ans. J'ai acheté cette maison, il y...
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