Élevage de veaux près d'une habitation
Dolivi
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BmV Messages postés 98507 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour Depuis quelques jours mon voisin vient de mettre en pâture et en élevage dans son corps de ferme des veaux sans nous avertir. Nous craignons que cela occasionne une gêne olfactive mais également la grande présence d'insectes et également un dérangement sonore puisqu'elles sont équipées de cloche qui tinte nuit et jours sans parler du visuel
quelles sont nos droits, les siens
a t-il le droit de mettre des veaux en pâture sans demander une autorisation soit la mairie ou à la la Chambre d'Agriculture
est-ce que cela peut devenir risque majeur contraignante une baisse sur le prix de la vente de la maison prochainement prévu
nous ne savons vers qui nous retourner et nouscraignons qu a l avenir si nous ne faisons rien une exploitation plus grosse se projete
Merci
quelles sont nos droits, les siens
a t-il le droit de mettre des veaux en pâture sans demander une autorisation soit la mairie ou à la la Chambre d'Agriculture
est-ce que cela peut devenir risque majeur contraignante une baisse sur le prix de la vente de la maison prochainement prévu
nous ne savons vers qui nous retourner et nouscraignons qu a l avenir si nous ne faisons rien une exploitation plus grosse se projete
Merci
A voir également:
- Élevage de veaux près d'une habitation
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Taxe habitation local professionnel - Guide
- Assurance multirisque habitation - Guide
- Lettre de demande d'attestation d'assurance habitation au locataire - Accueil - Modèles de lettres de location
- Distance entre chevre et habitation - Forum Immobilier
4 réponses
Je reviens de la mairie pour lorgner le plu et son règlement, ... très intéressant. ..
Non il n est pas agriculteur, il est à la retraite
Il a vraisemblablement prête son corps de ferme a des neveux avec des génisses et des veaux sans étable ou stabulation
Ils mettent leur bêtes en hivernage un peu partout et les récupère au printemps
Non il n est pas agriculteur, il est à la retraite
Il a vraisemblablement prête son corps de ferme a des neveux avec des génisses et des veaux sans étable ou stabulation
Ils mettent leur bêtes en hivernage un peu partout et les récupère au printemps