Les discussions
Nuisance visuelle
Bonjour, Nuisance visuelle Face à une de nos baie vitrée, le voisin dépose des ordures pour sans aucun doute nuire à notre vision les déchets se ...
Fenêtres donnant sur jardin
Bonjour je viens d’acheter une maison de village avec un très joli jardin. Un voisin possède 2 fenêtres qui donnent directement sur ce jardin. ces ...
Haie mitoyenne
Bonjour, J'ai acheté ma maison il y a 3 ans. Entre le terrain de mon voisin et le mien il y a un grillage que je suppose mitoyen et une haie vive qui...
Non respect du plu
Bonjour, Nous sommes dans un hameau situé à flan de colline. L'une des familles pour agrandir sa portion de terrain plat a fait venir plus d'une cinq...
Recherche informations sur documents anciens immobiliers
Bonjour, Suite à absence d'informations d'un notaire sur l'existence d'une servitude conventionnelle, je me suis retrouvée piégée par une voisine opp...
Copropriété tuyaux de chauffage
Bonjour, Voici mon problème: je vis en copropriété depuis quelques années. J'ai des problèmes de tuyaux de chauffage d'une voisine qui passent par m...
Servitude avec droit de passage conflit avec voisine
FerméBonjour, je suis propriétaire d'un terrain (A)où je dois accéder par une servitude. Cette dernière dessert donc mon terrain et un terrain au fond (B)...
Problème de tapage nocturne
Bonjour, Depuis un moment, nous avons un problème de tapage nocturne venant d'un appartement voisin. Bruits incessants la nuit (souvent entre 1h et 5...
Nuisance sonore jeu basket lotissement
Bonjour, Les bruits de balle de basket, dans un lotissement, et qui rebondissent, à en devneir fou, dans la maison d'un des résidents du lotissement ...
Mon voisin prend le concierge pour son sous fifre
Bonjour, Cela fait maintenant 1 an que je vie dans le même immeuble avec mon compagnon. Nous avons vu plusieurs fois des déménagement se faire au ...
Distance parc ovins des habitations
Bonjour, un projet d'implantation de parc agriphotovoltaique est encours devant chez moi. je cherche un article de loi ou autre texte "officiel" qui...
Usufruit et arbres
Bonjour, Nôtre voisin a planté des arbres et clôturé la limite séparative sur notre terrain Aujourd'hui, a qui incombe l'élagage de ses arbres , ...
Détruire la vue et remise en état
Bonjour, j'ai installé une baie vitrée en limite de propriété et sur décision du tribunal, je suis condamnée à détruire la vue et à réaliser les trava...
Droit a la cour commune
Bonjour, Mon voisin est propriétaire d une cour commune ou il y a un droit des 3 autres voisins . ce propriétaire gare 1 poids lourd et bientot un ...
Coupure d’eau par mon voisin
Bonjour, L’appartement à côté du mien a été vendu, depuis que les travaux ont commencé dans cet appart je n’ai plus d’eau dans mon appartement . Le v...
Problème de voisinage
Bonjour, ma voisine a coulé une dalle en béton en limite de propriété alors que sur le permis de construire ce lui ci devrait ce trouver a 2 mètres de...
Jardin voisin plus haut de 1m
Bonjour, Nous souhaitons acheter une maison neuve. Le jardin de la maison voisine, egalement en cours de construction et relevant du meme projet, est...
L'oie concernant niveau de construction par rapport autour d
RésoluBonjour, Un lotissement a été créé , actuellement passe au public, a été créé autour de. notre maison et terrains anciens, plus de 200 ans.hors toute...
Contestation de bornage
bonjour, en 2007, un voisin à fait réaliser un bornage entre sa parcelle agricole et celle appartenant pour moitié à ma mère et pour moitié en indivi...
Comment trouver ou son les ultrasons
Bonjour, Mon voisin Di qu'il en n'a pas mai l'entend fortement comment faire pour le prouver puisque les autres ne les entende pas
Installation garage automobile
Bonjour, Jai un voisin mécano de métier qui a ouvert un garage inscrit comme auto entrepreneur en face de chez moi dans une grange qui est aussi son h...
Litière a chat
Bonjour, ma voisine a le don de sortir ses sacs poubelles qui craquent par le dessous tellement qu'ils sont lourds de litière a chat et à chaque fois ...
Dois je couper ces arbres?
Bonjour, Nous avons 3 peupliers sur un terrain voisin d'une maison qui a été construite alors que ces arbres existaient déjà depuis longtemps. Le pro...
Portail et servitude
RésoluBonjour, Je suis propriétaire d’une parcelle, mon voisin a une servitude de passage de 4m de largeur sur mon terrain. Il vient de faire ses fondation...
Gironde habitat - débroussaillage et élagage arbres
Bonjour, Malgré mes relances téléphoniques et courriers, Gironde Habitat n'élague pas ses arbres et ne débroussaille pas sa parcelle de terrain jouxt...
Maison en limite de propriété et remontée capilaire
Bonjour, Nous avons acheté une maison qui a été construite en limite de propriété. Le mur de séparation est le mur de mon garage. Nous sommes en tra...
"sauf ayant droit" sur un chemin rural
Bonjour, J'habite la seule maison au bout d'un chemin rural de 900m. Au début de ce chemin il y a un panneau interdit au véhicules à moteurs sauf aya...
Écoulements chez mon voisin du dessous
Bonjour, Je suis locataire d'un appartement HLM au 5ème étage. J'ai 5 chiens dont 2 assez gros mais que je sors pour faire leurs besoins 5 fois par...
Modification de l'état d'une servitude de passage
Bonsoir à tous Le propriétaire du fonds concédant une servitude de passage au mien a modifié unilatéralement l'état du passage, en le réduisant. En ...
Dégradation de notre jardin après traitement anti-mousse
Bonsoir, notre voisin vient de traiter son toit avec un anti-mousse. Nos vêtements ont été décolorés et toutes nos plantes du côté de ces voisins son...
Locataire et je monte sur mon toit
Bonjour, Je suis actuellement locataire d'une petite maisonnette et monte souvent sur mon toit pour y prendre le soleil, mes voisins et mon propriéta...
Problème de voisinage avec des sourds et muets depuis 16 ans
Bonjour, J'explique brièvement mon problème. J'ai des voisins avec un handicap et très agressif dès Qu 'on est à l'extérieur. Aujourd'hui il nous env...
Droits de propriété clôture
RésoluBonjour, ma question est, comment peut-on savoir à qui appartiennent les 2 piliers mitoyens maçonnés situés à l'extrémité gauche et droite d'une clotu...
Mon chien a couru après un chien
Bonjour, Mon chien a couru après un autre chien. Après m'être excusé, le propriétaire de celui-ci m'insulte, je lui ai dit de ne pas m'insulter que j...
Conflit voisinage
Bonjour, Nous venons d'acheter un appartement en copropriété, nous avons fait des travaux ( tomber 2 murs non porteur, carrelage ect ) Pendant le d...
Mur privatif
Bonjour, Nous sommes en conflit avec un voisin sur la nature d'un mur de cloture. Nous avons acheté la maison avec ce mur déjà existant (clôture jard...
Nuisance d'un vide grenier
Bonjour, A tout hasard, nous subissons les nuisances d'un terrain de sport appartenant à la mairie, celui ci au quel nous sommes confronter par les ...
Voisin bruyant avec carrosserie peinture au noir
Bonjour, Pour commencer merci pour vos réponses Nous sommes victimes d'un voisin qui fait beaucoup de bruit de carrosserie les weekends et les aprè...
Problème de place de parking squattée
Bonjour à tous, J'ai acheté un appartement en juillet dernier dans une petite co-propriété de 4 logements. Après mon emménagement, un soir en rentra...
Problème avec un droit de passage .
Bonjour,peut être pourrez vous me renseigner. Dans ma copropriété la villa voisine bénéficie d'un droit de passage par la sortie du parking de notre ...
Litige voisin
Bonjour,nous avons acheté depuis peu la maison de la tatie de mon mari dans un hameau de 5 maisons et les voisins nous font la misère .des branches ar...
Problème d'humidité et servitude de drainage
RésoluBonjour, Contexte : - AA01 = champ de culture longeant et surplombant AA02 et AA03 - AA02 = parcelle du voisin avec garage et une partie du terrain...
Une voisine fait le ménage
Bonjour, Il y a une voisine elle passe souvent le balais et serpillière devant son pallier de porte, est-ce qu'elle a le droit ?
Feuilles de cerisier qui tombe chez mon voisin
Mon cerisier place à 6 m du mur dr mon vfeuilles qui genent mon voisinoisin prerd parfois des feuilles qui vont da s sa cour ce voisin relance les feu...
Stationnement voie publique
Bonjour, Mon mari et moi venons d’emménager dans une maison où nous sommes locataires. La maison se situe sur une route avec des maisons de chaque cô...
Motos gare sous ma fenêtre
Bonjour, Mon voisin gare ses motos et ses vélos devant mon appartement, sous ma fenêtre, dans le couloir des parties communes, c'est toujours sale et...
Ouvriers qui fument dans l'immeuble
Bonjour à toutes et à tous, Un bar est en rénovation au rez-de-chaussé de mon immeuble. Les ouvriers fument régulièrement leur cigarette à l'intérieu...
Voisins enfant bruyant sans cesse
Bonjour à tous, j'écris car je ne sais pas quoi faire et j'aimerai pouvoir faire les choses correctement. Nous sommes un couple installé depuis le 10 ...
Chat tué par des chiens tenus en laisse longue
Bonjour, Un des chats de la commune (stérilisé par les soins de la commune) a été tué par un des deux loups de Slovénie d'un voisin du hameau où j'ha...
La législation juridique et financière évolue en permanence...