Enregistrement à mon insu
Bonjour, après avoir déposer plainte pour harcèlement, propos racial, provocations, insultes, Agression verbal contre mes voisins du dessus ( plainte ...
Bonjour, après avoir déposer plainte pour harcèlement, propos racial, provocations, insultes, Agression verbal contre mes voisins du dessus ( plainte ...
Bonjour , Mon terrain a été borné par un géomètre expert , il y a plus de 25 ans . Les bornes ne sont pas apparentes depuis que nous avons ach...
Bonjour j'aurais voulu savoir qui était responsable de l'entretient d'un arbre dont les branches tombent sur les files de lignes électrique? Je m'expl...
bonjour , j'ai des problèmes de hauteur de haies et panneaux brise vues quine sont pas conforme avec la réglementation en vigueur dans notre village....
Bonjour, Nous entretenons depuis plus de 30 ans un chemin "communal" appelé terme qui dessert 2 propriétaires et nous- mêmes mais nous avons tous le...
Bonjour, Nous avons achetez une maison dans un hammeau et le seul chemin qui dessert notre maison, sur lequel nous avons un droit de passage, est da...
Bonjour, bonjour comme se monte un collectif d'habitants en colere contre un proprietaire de chien dangereux qui a deja agressé 6 fois en 6 mois, d...
Bonjour, Je vous ecrit car j'ai un soucis avec mon voisin du dessous. Je m'explique : Mon voisin du dessous possède un husky qui doit avoir 2 ...
Bonjour, j'ai acheté un terrain en mai 1970 et j'ai construit mon chalet de montagne ; permis de construire accordé en Juillet 1972. achèvement des...
Bonjour, plusieurs résidents utilisent leurs garages dont l'électricité et payé par tous pour se servir de frigos,congélateurs,cave à vin et même rad...
bonjour à tous l'appartement à coté du mien est occupé par un monsieur sous tutelle. le problème est son chien et la cigarette, des odeurs insupport...
Comment empêcher mon voisin de continuer à enfumer avec sa cheminée, l'air que respirent mes enfants pendant leur sommeil. J'habite en zone urbaine. ...
Bonjour, Dans notre Résidence qui comporte 2 bâtiments, il y a une propriétaire rentrée depuis juillet 2015 qui ne fait pas la sélection des déche...
Bonjour, mon voisin stocke sur la parcelle où j'ai un droit de passage pour accéder à mon habitation, des voitures (pas toutes roulantes, ni assurées...
bonjour J'ai construit un abris a bois il y a 36 ans sur mon terrain en limite de propriété. L'abris fait 8 m de long et 2 m de large avec 6 pieds e...
bonjour il y 5 mois j ai acheter un terrain dans un prl pour une surface 284 metre carre,pour amenager mon terrain j ai chercher les bornes or il se t...
Lorsque j'ai acheté ma propriété en 1990, le terrain était déjà arboré. Bien évidemment, en 25ans, les arbres ont poussé. Un épicéa avait auparavant ...
Bonjour, Nous habitons près d'une grande surface commerciale (Auchan). Depuis octobre 2015, cette enseigne nettoie son parking avec une machine extrê...
Bonjour, Lors d'un bornage, où doivent-être placées les bornes par rapport à un talus situé entre un champ et un bois afin de savoir à qui appartient...
Bonjour,voila nous avons une ferme et nous gardon un cheval qui au départ la propriétaire devait sois disant venir régulièrement pour s'en occuper hor...
Bonsoir, Afin de réaliser des relevés climatologiques de vent, je suis amené à installer un mât de 15 mètres de hauteur dans mon jardin afin de dég...
Bonjour, Je viens d'hériter de terres agricoles dans la somme. ces terres sont libres de tout bail depuis un mois , je voudrait savoir si dans ce ca...
Bonsoir, je viens sur ce forum étant profondément déçu du manque de réactivité et de l'insouciance du maire. Nous avons emménagé en juillet 2014, trè...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble des années 30 en plein cœur de Bordeaux. L'appartement en dessous du mien étai...
Chère Madame, Cher Monsieur Bonjour ,nous somme...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison bordée par une rivière cette dernière détériore mon terrain petit à petit , par ailleurs mon garage est...
Bonjour, Mon voisin laisse son moteur allumé tout les matins à 5h55 pendant 15 min pour faire dégivrer et chauffer sa voiture, ce qui me réveille....
Bonjour, J'habite une maison accolée depuis près de 35 ans et j'ai de nouveaux voisins depuis 2 ans. Initialement, un petit muret mitoyen était prés...
Bonjour j ai un voisin mitoyen par nos garages sur mon parking j ai pose une tonnelle.chaque fois que sa femme se gare elle poussait ma tonnelle...
Bonjour,je suis confronté à un probleme de stationnement depuis un mois,je ne sais pas quoi faire... J'ai emménagé dans un petit immeuble il y a peu ...
Bonjour, J'habite dans un quartier plutot calme mais depuis environ 1 an un nouveau voisin vienh changé tout ça. Il fait souvent la fête avec ses am...
Bonjour, j'ai acheté il y a plus de 10 ans une maison batie sur la limite séparative mais il semble que le 1er propriétaire ait fait construire la m...
Bonjour, je suis propriétaire d, une maison accoler a d, autre mon voisin et mois avons fait un mur de limite de propriété ? mon voisin n , étant pas ...
Bonjour, Mon voisin d en face gare son véhicule Che lui Ainsi que l un de ces camion donc personne ne se gare devant son portail car l accède serai ...
Bonjour J ai un champ au bout de mon terrain avec un dénivelé qui vient vers mon jardin. A chaque pluies, l'eau , penetre dans mon jardin avec d i...
comment connaitre le nom du nouveau propriétaire voisin de ma propriété affin de lui envoyer un courrier
Bonjour, La mairie viens de déposer un arrêté municipal pour l'élagage . L'arbre se trouvant sur la partie du talus situé de mon côté , il semblerai...
Bonjour Mon voisin as des sapins d'une hauteur de 20m qui est à la limite de mon terrain 'ces branches empiètent sur celui ci je suis envahie par...
Bonjour, J'ai actuellement une voisine qui réhabilite sa maison située à 50 centimètres de la mienne. Un mur les sépare. Ma maison et la sienne sont ...
Bonjour, J'ai acheté en 2005 un studio en coproprieté dans une petite résidence en montagne; La haie de sapins qui pose problème avait été élaguée...
Nous avons reçu une mise en demeure pour des présumés dommages causés par un arbre sur une toiture de maison voisine de notre chalet dont je cite l'ob...
Bonjour, mon évacuation des eaux usées passe par chez mon voisin, et part dans le fossé communal. Ce matin, il a creusé mon évacuation qui passe che...
Bonjour a tous et bonne Année.... Ma question est un peu complexe, ma mère a vendu un terrain a coté de chez elle, suite a une extension de cuisine d...
Bonjour, Je suis locataire dans un immeuble ancien apparemment mal sonorisé. En dessous de moi habite une femme retraité de plus de soixante ans loc...
Bonjour, Lors de la construction de ma maison mon voisin a pris l'initiative de construire une séparation type grillage + poteaux qui nous à surpri...
Bonjour, Madame, Monsieur, voici mon situation, j'ai un voisane qui fait du bruit (exprès) les nuits 22h - 5h du matin (crie, chant, rigole, parler ...
Bonjour, mon voisin a planter un rang de banane a 50 cm de mon mur qui se trouve a 50 cm en contre bas a til le droit ou il faut que je lui dise de le...
Bonjour, Mon voisin, après avoir creusé sa piscine a remblayé 80cm contre mon muret séparatif non mitoyen de 1 m de haut. Il n'y avait pas, aupara...
Bonjour à tous, Notre maison a été construite il y a un bon moment, aujourd'hui nous nous retrouvons confrontés à un sérieux problème. Une route se...
Bonjour, Est-ce qu'une servitude de passage juridiquement reconnue par application de l'article 684 du code civil est bien une servitude légale ? ...
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