Se garer en bout de servitude
Bonjour, J'habite une petite maison en bout de servitude de passage. Il y a un pilonne électrique en fin de servitude. Ma question est : Est-ce quej...
Bonjour, J'habite une petite maison en bout de servitude de passage. Il y a un pilonne électrique en fin de servitude. Ma question est : Est-ce quej...
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison mitoyenne de chaque coté. Sur le devant de la maison il y a une place commune et à l'arrière une servitude ...
Bonjour, Pzut on oblier ses voisins a ramasser les déjections de leurs chiens sachant que l odeur est épouvantable et que les gros chiens ont fai...
Bonjour, je souhaite acheter une maison, qui est enclavée et dont le seul accés est une ruelle de 1,50 m de large qui mène au coté droit du jardin d...
Bonjour mon voisin se Permet de prendre un droit de passage sur mon terrain agricole,alors que sur son acte de propriété,ce droit de passage doit être...
Bonjour, Propriétaire d'un moulin , les services des eaux et rivières veulent dévier le bief qui coule ma propriété sous prétexte que cela donnera...
Bonjour, je recherche une chambre d hôtel au mois,je suis déjà dans un hôtel mais ma chambre fait 6m2 pour un loyer de 520€!!!!+le bruit, lesenfants,3...
Bonjour, j habite une court encasetre un restaurant s installe et veut faire un barbecu dans la court en casetre que puis je faire
Bonjour* mon voisin a fait poser des quilles devant ma fenêtre pour pouvoir sortir de son garage a t il le droit ou peut on trouver la reglementa...
Bonjour, j'ai lu d'autre posts concernant la servitude mais je n'y ai pas trouvé ma solution, je vous remercie par avance des quelques minutes d'a...
Bonjour, est cr qu'il est possible de mettre le siège social dans une maison que je loue à usage professionnel. Cette maison se trouve dans un quartie...
Bonjour, Je suis en conflit ouvert avec l'un de mes voisins qui ne vit pas au sein de la copropriété mais qui possède un box au fond de la cour comm...
Bonjour, Juste une petite question. Suite à des dégradations en permanence sur mon mur qui donne sur la rue, j'envisage mettre une caméra extèrieu...
Bonjour, Je souhaiterai savoir si je peux demander à mon voisin d'élaguer son cerisier qui est à bonne distance du mur mitoyen mais qui en hauteur dé...
Bonjour, J'ai des soucis d'odeurs avec mon voisin locataire, car ils ont 4 chats non stérilisés dans un appartement. Les chats pourraient sortir (re...
Bonjour, Mon mari et moi-même avons acquis une propriété en 2001.Cette propriété était entièrement close depuis sa construction en 1980. En 2013, à l...
Bonjour! mon voisin a implanté son compteur EDF sur mon chemin les cables traverse en diagonale celui-ci.Malgré plusieurs mises en demeure de la part...
Bonsoirs a tous Sans l'accord du voisin car la réponse sera forcément négative Ai-je le droit de poser un brise vu sur un grillage existant (de 1m ...
Bonjour, Nous avons acheté une maison mitoyenne, auparavant les 2 maisons n'était qu'une seule maison qui a été séparée, au moment de cette séparat...
Bonjour, Le propriétaire d'un chemin privé, à-t- il le droit d'imposer des règles quand à l'utilisation de son chemin par des tiers détenteurs ou no...
Bonjour, Mon voisin a des thuyas apparemment vieux de plus de 30 ans à même notre mur de séparation. Les thuyas font plus de 8 m de hauteur dont un a...
Bonjours, Mon voisin à construit à la limite de propriété un garage fait de bric et de broc en bois pour réparation de voitures. il a fait des ouvert...
j'habite une villa avec terrain depuis 1979.Un camping s'est créé en l'an 2000 en limite de notre propriété,environ à 8m de la maison.La cloture qui n...
Bonjour, Ma maison est construite sur une parcelle enclavée. Je dispose d'un droit de passage clairement décrit dans les actes de propriété, droit...
Bonjour, je viens de recevoir un courrier recommandé de la mairie me demandant de procéder à l'enlèvement du talus qui empiète sur la voirie commu...
Bonjour, il y a 14 ans j'ai réalisé un mur de clôture en parpaing, sans enduit, en limite de parcelle; à l'époque les parcelles mitoyennes étaient...
Bonjour, Il y a 3 ans, nous avons construit dans un petit village, une petite maison avec piscines, laquelle a pour sécurité un abri de piscine ba...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison achetée sans droit de passage mais avec la particularité d'avoir un chemin dur l'arrière . Chemin qui fai...
Bonjour, J'ai emménagée il y a 2 semaines dans mon appartement en rdc. Manquant d'un peu de place entre mes meubles et cartons j'ai entreposer mon...
Puis je demander l'abattage des Arbres qui ont poussé à moins de 2M de la clôture de ma propriété ? Puis je demander l'étêtage des arbres trentenair...
bonjour,nous sommes plusieurs propriétaires d'une cour commune qui mène à nos habitations ou garage ,pouvez vous me dire si des enfants ou ado ont le...
Bonjour, Notre maire via une décision au conseil municipal décide de démonter le City stade (bien public) et de le remonter ailleurs (cause nuisance...
bonjour, j'habite en campagne depuis 1993 dans un lieux dit. de l'autre coté de mon chemin, mon nouveau voisin a fait l'acquisition d'une porcherie ...
Je suis nicaraguayenne, je vis en France après presque 3 ans avec mes deux filles une de son père français. Il y a 2 années, nous avons déménagé à l'...
Bonjour, Depuis un moment maintenant je suis très souvent gêné (quasiment tous les jours pendant plusieurs heures consécutives) par le restaurant...
Bonjour, Nos voisins ont planté une haie à moins de 50 cm de notre mur mitoyen, ils n'effectuent l'hélaguage de celle-ci que de leur côté, nous avon...
Malgré des relances pour diminuer la hauteur de ses arbres (8 arbres placer à plus de 2 m de la mitoyenneté et à 6 m de la maison et une hauteur d'en...
Bonjour, Avant toutes démarches administratives et suite à plusieurs différents avec un agriculteur qui traite à proximité des maisons d'habitations ...
Bonjour, je viens de vendre ma maison, le compromis est signé. Mon voisin vend son terrain jouxtant le mien. Il me demande de signer un bornage ...
Bonjour. Je vais construire un appartement mais une facade est en limite direct avec un voisin. Celui ci a une terrasse qui sera un etage en dessous...
Bonjour, je suis en pleine recherche de renseignement pour crée un élevage familial canin. Je possède une grande maison en campagne avec un grand...
Bonjour à tous. Souhaitant acquérir un bien ( Maison sur 600 m² de terrain), le propriétaire A (Le vendeur) m'indique que son terrain faisait à l...
Bonjour, je viens d'acquérir une maison et mon voisin vient d'édifier un mur entre nos deux propriétés, or selon le bornage il me paraît évident que...
Bonsoir, nos voisins empruntent notre chemin pour rentrer chez eux (droit de passage), le problème est qu'ils roulent à vive allure (c est une impasse...
Bonjour, J'ai construit un bassin dans le jardinet de mon appartement dont je suis propriétaire. Je l'ai comblé il y a 6 mois. Aujourd'hui une pers...
Bonjour, La maison de nos voisins (ruines) est en train de s'écrouler chez nous que faire quelles démarches entreprendre merci de votre réponse
Bonjour, le mur mitoyen entre la maison de mon voisin et mon terrain est recouvert de mon côté d'un bardage avec isolant et planches pvc (+- 7 à 8 cm...
Madame, Monsieur, Bonjour, J'ai acheté il y a un an, une maison dans un lotissement, en milieu rural que j'ai en grande partie rénovée. Je pens...
Bonjour Mon voisin (possédant un bois) a fait effectuer un piquetage (par géomètre)qui va sur ma terre agricole 1- est ce normal que je n'aie pas ét...
Bonjour, Ma nouvelle voisine à arraché la borne de terrain en désherbant le fossé. Elle l à d abord posée sur le grillage mitoyen puis remis dans l...
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