Accusé a tort de jeter mes mégots par la fenêtre
Bonjour, Pour résumer la situation, cela fait environ 2 ans et demie que j'ai emménagé dans une petite maison appartenant à la mairie avec mes 2 sœ...
Bonjour, Pour résumer la situation, cela fait environ 2 ans et demie que j'ai emménagé dans une petite maison appartenant à la mairie avec mes 2 sœ...
Bonjour, J’habite dans un ancien corps de Ferme. Celui-ci a été divisé en deux. A l’achat de la maison, je disposais d’une grange.les autres bâti...
Belgique Bonjour, Veuillez préciser la distance de notre façade, que notre voisin doit respecter, lors de la construction d'une jardinière en briq...
Bonjour, J'ai fait construire devant un champ il y a 25 ans , terrain non constructible . L 'agriculteur y faisait du foin et m'avait assuré que cela...
Bonjour. Mon voisin a construit un bassin dans son jardin. Le problème c'est que : - il est collé à notre clôture, ,- nous avons des nuisances son...
Bonjour, j'habite un pavillon derrière 2 autres pavillons, il y as une allée pour y accéder bordée de haies très envahissantes. Les propriétaires des...
Bonjour, Une servitude de passage de 3,50m existe avec mon voisin. Je veux y enfouir mes tuyaux d'eau potable, tout à l'égout etc...Il me demande de ...
Bonjour, le grillage qui sépare ma propriété de celle de mon voisin n’est pas mitoyen. Il a été posé par ce dernier dans sa propriété. Il vient de me...
Bonjour, Nous avons une haie de cypres. La haie et le grillage sont sur NOTRE terrain. A la base nous avions des voisins d'un seul côté, ils entretie...
Bonjour, j’essaye de vendre ma maison mais mon voisin fait tout pour dissuader les potentiels acquéreurs. Voici les faits : mon voisin possède une mai...
Bonjour, J'ai acheté une maison dont le mur arrière donne sur la cour d'une école. N'ayant pas accès à cette cour je n'ai pu constaté qu'après y avoi...
mon coproprietaire implante son poulaille avec deux poulesacote de notre puit en a t il le droit
Bonsoir Ma fille joue quasiment tous les jours au foot avec ses amis dans le parc de 17h à 20h, d'avril à juin . Ils sont en effet parfois très bruy...
Bonjour, J'aimerais savoir quelles sont mes possibilités vis à vis d'un chien divaguant qui attaque mes animaux. Nous nous sentons démunis face à la...
Bonjour, nous louons une grosse maison au fond du jardin à un locataire, dont l'espace jardin est délimité par une tour bâtie. Or le locataire / vo...
Dans mon acte de propriété, il n'est pas stipulé que j'ai une servitude. Ayant constaté des émanations de gaz toxique remontée d'humidité, je soupço...
Bonjour à tous, Comme l'indique le titre de mon sujet, je suis en conflit avec l'un de mes voisins. Étant étudiante, je loue un appartement da...
Bonjour, Dans le cadre de l’old je dois couper de l’herbe sur 5000m2 de mon voisin qui j’à pas de construction sur son terrain ñi d’accès sur cette s...
Bonjour, Je suis voisine d’une épicerie qui a ses aération de frigo qui sort directement sur mon jardin, est ce autorisée ? merci
Bonjour est-ce que je peux fixer une brande de bruyère sur un grillage mitoyen sans demander l’autorisation à mon voisin ? Merci
Bonjour Tous les ans mon voisin s'occupent du dizaines de vaches. Il a mis sont barbelé à 30 cm de notre clôture. Notre terrasse étant de ce côté les...
Bonjour, Je suis propriétaire à la campagne ; une cour close, deux champs clos de talus et de grillage à moutons, car nous avons quelques têtes (9) p...
Bonjour, Je dois refaire l'étanchéité (solin) de ma toiture mitoyenne avec un mur dont le crépi est dégradé (dégradation reconnue par expertise suite...
Bonjour, J'ai un mur de ma maison qui donne sur le jardin du voisin. Celui-ci est très sale en bas. Ai-je le droit d'y accéder via un portillon pour ...
Bonjour je possède un terrain en indivision. Jais 1/3! Jais un voisin a qui l’autre propriétaire qui a 2/3 a permis à un ami de passer sur le terrain....
Mon petit chat c es t fait tué par un chien du lotissement qui c est échappé de sa maison ( plus de 200 m )Mon chaton c est fait tué dans l enceinte d...
Bonjour, il y a plus de 10 ans nous avons participé d'un comun d'accord à la réhausse d'un mur de cloture séparatif avec notre voisin. Je précise que...
Bonjour, j'habite une maison mitoyenne avec comble perdu qui sont communiquant avec mon voisin. Les combles sont accessible seulement de notre côté p...
Bonjour j'aimerai avoir des éclaircissements sur un problème. Mon voisin me dit que des personnes vont venir taillé des sapins qui sont plutôt très ...
Bonjour, J'habite dans un petit studio dans un vieil immeuble en région parisienne. Je me couche au plus tard à 22h pour me lever à 6h pour aller au ...
Bonjour Nous avons acheté une maison avec 2000 M2 de terrain à la mairie, le terrain initial est de 5000m2 La mairie a posé un grillage mitoyen ...
Bonjour, Le mur de ma voisine (donc non mitoyen), qui donne sur ma cour, était endommagé et délabré depuis mon emménagement il y a 5 ans. Feu son mar...
chaque jour un véhicule se gare devant ma btes aux lettres m enpêchant d y accéder (voire même facteur ne pouvant faire son dépot ) il y a manifest...
Bonsoir mon mur touche une maison je viens de le démolir car il était très abîmé du coup le pignon de la maison est apparent et ton obligé de reconstr...
Bonjour, J'ai acheté un terrain (cher) pour construire une maison avec une vue mer(garantie selon le lotisseur). J'ai donc fait construire ma maison ...
Bonjour, Depuis à peu près un an, notre voisin laisse sa petite chienne aboyer, de manière répétée, stridente et intense, dès qu'il rentre de son tra...
Bonjour, Je souhaite avoir une référence concernant la distance entre une pompe de filtration et un groupe de chauffage de piscine enterrée, et les m...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une cour sujette à droit de passage d'un voisin pour accéder à sa dépendance de type cabanon.Sachant que je me statio...
Bonjour Nous avons des problèmes avec nos voisins. Nous venons d'emménager dans le logement et nos voisins ont acheté le bois des anciens locataires ...
Bonjour, Puis je puiser l'eau d'une source souterraine dans ma propriété et la destiner à remplir un petit étang en aval ?. Merci
Bonjour, Nous avons un bébé de 9 mois réveillé tous les jours en pleure à cause de claquements de portes de nos voisins du dessous. De plus ils claqu...
Bonjour, Depuis plusieurs années, mon voisin utilise des outils bruyant tous les week end dans son jardin, scie ponceuse, aux heures autorisées mais ...
Bonjour, Nous avons un grillage mitoyen avec nos voisins. Ils ont deux gros chiens, type chien-loup et staff. Cela fait plusieurs fois qu'ils creus...
Bonjour, Je suis en location. Mon voisin (maison mitoyenne séparée par un mur de briques) a 5 chiens qui aboient et hurlent à la mort une partie de l...
Mon voisin a monté un barnum collé a mon mur de séparation non mitoyen depuis plusieurs semaines s'appuyant dessus En a t'il le droit ou il y a t'il...
Bonjour, Je viens de remarquer que mon voisin est raccordé sur ma pluviale depuis un petit moment, celui ci semble nier la chose. Cela ne me déranger...
Bonsoir, Mon voisin est-il en droit de refuser que je fasse poser une nouvelle clôture mitoyenne sachant que je la financerai à 100 % ? Merci pour ...
Bonjour à toutes, tous, Je vis en HLM dans une copropriété de 3 bâtiments collés ensemble et sont munis de 3 étages. Je me situe, avec ma petite fami...
Mon voisin s approprie un terrain appartenant à la commune il y gare son camping car et ses voitures ne laissant pas les autres voisin d en profiter s...
Puis-je interdire à mon voisin d'installer une grille d'aération donnant sur mon jardin?Voulant installer un poêle dans sa maison contiguë à mon jardi...
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