Les discussions
Bruit de voisinage en cause un chien.
bonjour, Comment s'y prendre pour parvenir à faire cesser un bruit de voisinage du à un chien qui ne cesse pas d'aboyer après tout et n'importe quo...
Nuisance de voisinage à cause de chiens
Résolu/FerméBonjour, depuis plusieurs mois, mon voisin d'en face laisse ses 2 chiens (berger allemand) seuls dans son jardin nuit et jour. Ces chiens aboiement p...
Habitation trop petite.
Bonjour, J'aimerais savoir sur la loi qui ...un couple avec 5 enfants ( 1 garçon de 15 ans environ et 4 filles entre 14 et 7 ans )...ce sont mes voi...
Limite de mitoyenneté
Bonjour, j'habite dans un lotissement dont la maison de mon voisin est reliée par le garage. Mon garage est en rez-de-chaussée mais la maison de mo...
Ma voisine utilise mon spa sans autorisation (canada)
Bonjour* J’aimerais savoir si c est punitif. Violation de domicile Entrée par infraction Ma voisine sans aucune autorisation viens prendre d...
Un peu marre !
Bonsoir/bonjour, alors voilà, je vous explique le problème que mon conjoint et moi même rencontrons. Nous habitons un petit pavillon mitoyen à deu...
Harcelèment de sa voisine
Bonjour, Je me permets de vous écrire car je ne sais pas comment aider ma fille. Elle habite dans un immeuble HLM et elle vient de recevoir de la...
Boite à lettres mal placées.
RésoluBonjour,ma maison est la dernière dans une impasse,le maire de ma commune à fait déplacer les boites à lettres au bout de cette impasse et deux voisin...
Après 7 ans a t'il toujours le droit
bonsoir En 2010 j'ai construit une pièce avec un permis de construire, mon voisin a fait intervenir son assurance parce qu'il prétendez que mes trav...
Violation de propriete
Bonjour, une entreprise de depot de terre et de pierre s'est carrément installe sur mon terrain pour mener son activité lucrative ,malgré plusieurs re...
Servitude conventionnelle
RésoluBonjour, En 1999 nous avons acheté notre propriété. Nous y étions en location depuis avril 1990. il n'y avait pas l'eau de ville mais un puit via une...
Changement cloture non mitoyenne
Bonjour, ja i construit ma maison il y a 25 ans a l epoque mon voisin avait deja erigé une cloture de séparations sur son terrain pour separer le j...
Arbre gênant
RésoluBonjour, je viens de faire installer des panneaux photovoltaique en auto consommation ,malheureusement le sapin de mon voisin les cache une partie de ...
Coupe de lauriers sur note terrasse et élagage palmier
Bonjour, Nous avons constater que notre haie de lauriers sur notre terrasse a été coupée ainsi qu'un palmier qui a été élagé. Nous sommes proprié...
Annulation de droit de passage
Bonjour, J'aimerai avoir des renseignements sur un droit de passage que mon voisin utilise chaque jour pour rejoindre ça maison .nous avons en commu...
Câble électrique
Bonjour, J ai acheté une maison à rénover il y a cinq ans .je commence à terrasser l extérieur .j ai un poteau électrique en béton dans ma cour et j...
Eaux pluviales chez le voisin....
Bonjour à tous, Je viens vers vous car j'ai un petit soucis avec le nouveau voisin. Ma maison est de plain pied, et fait parti d'un ensemble de 3 ...
Des algeco devant mes fenetres
Bonjour, de retour de vacances j'ai la surprise de découvrir dans la rue parallèlement à mon immeuble, des Algéco qui masquent la vue et en partie l...
Garage accolé à ma maison et empiètement sur mon terrain
Bonjour, J'ai 2 problèmes : 1 Je viens de faire construire ; un coté de ma maison est en bordure du terrain . Le voisin d'à côté est en tra...
Problème avec association bruyante
Bonjour, Je suis propriétaire d’un immeuble sur Toulouse et mes locataires se plaignent du bruit depuis quelques temps. En effet, la parcelle vois...
Voisins bruyants musique a fond
Bonjour, Mon problème est le suivant,depuis environ 3 semaines je soit subir la musique a fond de mes voisines du 9ème et j 'habite au 7ème !!!! ces...
Nuisance sonore volontaire
bonjour j'ai un voisin qui chaque jour, utilise ,soit , une tondeuse soit une tronçonneuse , soit un souffleur de feuilles ect...... dans le but de f...
Assistante de direction
RésoluBonjour, Mon locataire à prolongé la veranda avec des tôles translucide afin de faire une pergola Cette pergola arrive en limite de propriété mais ...
Coupure d'eau par jugement
Bonjour, A la suite d'un procès un jugement a été rendu qui "autorise" mon voisin à couper toutes les canalisations qui m'appartiennent et qui sont ...
Maison enclavée : interdiction d'y passer en voiture !!
Bonjour, Je viens de m'installer (location) dans une maison, dites enclavée, dont mes trois voisins sont les propriétaires du chemin. Jusqu'à peu a...
Annuler une offre de vente pour parcelle boisée
Bonjour, Suite à un différent avec notre notaire nous voulons annuler la vente d'une parcelle boisée avec droit de préférence car nous ne voulons pl...
Eaux pluviles du voisin sur mon portail telecommande
Bonjour, mon voisin a renove sa toiture et toute l'eau tombe a flot sur mes piliers en pierres gorges d'eau et mon portail motorise..et qui plus est s...
Bornage non respecte par la mairie et les voisins !
bonjour, votre article m a apporte des informations très intéressantes. mais dans mon cas particulier ,j' ai acheté il y a 18 ans(1999) un bien ,situe...
Canalisations tout à l'égout
RésoluBonjour, Lors de vente d'une parcelle de terrain pour construction le geometre n'a pas indiqué les trefond. De plus à ce jours le voisin qui a con...
Autorisation stationnement
bonjour j'habite une maison individuelle et je dispose d'une entrée commune avec un cabinet d'expert comptable. l’entrée est sur mon terrain ainsi q...
Barriere du voisin posé sur mon mur de limitation cadastrale
Bonjour, la barrière de ma voisine et fixé sur mon muret qui n'est pas mitoyen avec elle. Elle a son propre muret a 30cm du miens. De plus, la fin de...
Arbres
Bonjour, Ma proprieté est en limite d'un bois. La personne de cette foret de plus de 30 ans (sapins) a des arbres sur notre limite ou a moins de 2 m...
Entretien d'une haie plantée en vigne vierge
RésoluBonjour , Ma propriété est séparée de celle du voisin par un muret mitoyen de 0,7 m de haut sur lequel un simple grillage de 1 m a été posé. Mon voi...
Changement topographie d un terrain
Bonjour* Notre voisin qui vient d'acquerir un terrain dans un lotissement mitoyen avec mon terrain, vient de construire une maison et de ce fait a ...
Passage pour une maison,transformé pour plusieurs appartements
RésoluBonjour Un droit de passage (passage m'appartenant) est accordé depuis les années 1920 à mon voisin permettant l'accès à son terrain enclavé sur le...
Savoir le statut
Bonjour, Je voudrais savoir le statut d'un chemin le long de mon terrain. Quelle est l'autorité qui donne ce statut à coup sûr ? Le cadastre ? Le...
Stationnement devant chez moi dans une impasse publique
Bonjour, j'habite dans une impasse publique et j'avais l'habitude de me garer devant le grillage qui borne le terrain de mon voisin d'en face . J...
Camera de surveillance a domicile qui donne sur la rue
bonjour j ai un souci avec ma camera qui est devant chez moi ,qui film seulement ma porte d entrer qui donne sur la rue camera qui est installer d...
Petite couronne- détritus
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement dans le 18ème depuis 2 ans et 3 mois et mon appartement donne sur la petite couronne composée d'une ...
Mur privatf
Bonjour, Le mur séparant mon terrain appartient au voisin ce dernier est en train de s'effronder chez moi. Ma question est la suivante est-il dans l...
Tapage nocturne ville de pau
Bonjour, je suis une personne trai malade je vie sur la ville de pau il y a un de mai voisin qui fait du bruit toute la nuit tout les jours c ...
Inondation eaux de ruissellement forêt domaniale
Bonjour Suite aux fortes pluies de ce week end mon terrain se trouve une fois de plus raviné et inondé par les eaux pluviales qui sont canalisées da...
Taille des arbre
Bonjour, je viens vers vous car j'ai un petit soucis de taille d'arbre mon terrain est entouré d'une haie qui donne dans une servitude pour le ...
Voisin
Bonjour, J'habite dans une appartement ça m'arrive samedi 11 novembre j'ai une voisne qui frappe ma porte et son problème elle fouilles mes poubel...
Permis de construire non respecté
Bonsoir, nous avons acheté notre maison il y a bientôt 2 ans. Suite à différents problèmes rencontrés avec notre voisin, nous avons consulté ses diffé...
Drain
Bonjour, Je suis en location dans une maison. Suite à des problèmes d'humidité, mon propriétaire souhaiterai faire un drain derrière la maison, mais...
Parcelle en indivision
Bonjour à tous, Nous voici confrontés à un problème qui nous turlupine même s'il ne nous concerne pas directement. Nous avons acheté il y a 10 ans...
Peut on obliger un chien à porter un collier anti aboiement
FerméBonjour, Mon voisin est allé se plaindre à une médiatrice de la mairie pour dénoncer des aboiements de mon chien. Il n'y a eu aucune constatation ni...
Sauna bruit de chaudière / algérie
Bonjour, Le voisin mitoyen est propriétaire de sauna .douche. nuisances sonores insupportables de la chaudière de jour comme de nuit. Et cela malgré...
La législation juridique et financière évolue en permanence...